Exemple de contrat de travail
Exemple de contrat de travail
N.B. : Ce modèle de contrat de travail n'est qu'un exemple pour vous aider à rédiger votre propre contrat et n'a aucune valeur juridique. Vous devez ajouter toutes les informations et sections relatives à l'entreprise et au rôle concerné lorsque vous rédigez votre propre contrat de travail.
Le présent contrat de travail est conclu le (date) entre (nom de l'employeur), dont l'établissement principal est situé à (adresse de l’entreprise), l'employeur et l'employé (nom de l'employé), résidant à (adresse de l’employé).
1. POSTE ET FONCTIONS
L'employé occupera le poste de (intitulé de poste) et exécutera les tâches décrites, qui peuvent être modifiées par l'employeur.
2. RÉMUNÉRATION
L'employé sera rémunéré au taux horaire de (taux) par (période de temps) pour (nombre d'heures) heures de travail par (période de temps). L'employeur fournira également (liste des avantages).
3. DURÉE DE L'EMPLOI
La durée de l'emploi commence le (date de début) et se poursuit jusqu'à ce que l'une ou l'autre des parties y mette fin. L'une ou l'autre partie peut mettre fin à la relation de travail à tout moment, avec ou sans motif, moyennant un préavis écrit de (période de préavis).
4. CONFIDENTIALITÉ
L'employé reconnaît qu'il aura accès à des informations confidentielles dans le cadre de son emploi auprès de l'employeur. L'employé s'engage à préserver la confidentialité de toutes les informations confidentielles, tant pendant qu'après son emploi chez l'employeur.
5. NON-CONCURRENCE
Pendant la durée de l'emploi et pendant (période) après la fin de l'emploi, l'employé accepte de ne pas s'engager dans une activité concurrente à celle de l'employeur.
6. INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et remplace tous les accords et conventions antérieurs, écrits ou oraux, relatifs à l'emploi de l'employé.
Les parties ont signé le présent contrat à la date indiquée ci-dessus.
EMPLOYEUR :
(Nom de l'employeur)
Titre :
Date : (Nom de l'employeur)
Signature :
EMPLOYÉ :
(Nom de l'employé)
Date : (Nom de l'employé)
Signature :