Avenant au Contrat de travail en date du 7 décembre 2009 Addendum to the Employment Agreement dated December 7th 2009Employment Agreement • October 28th, 2011 • Vistaprint N.V. • Commercial printing
Contract Type FiledOctober 28th, 2011 Company IndustryUn contrat de travail en date du 7 décembre 2009 a été conclu entre les parties afin de définir les conditions et modalités d’emploi de Monsieur Teunissen.
CONTRAT DE TRAVAILEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020L’organisme retient les services professionnels de l’employé à titre de technicien en administration, pour un contrat d’une durée indéterminée, effectif à compter du 1er juillet 2006.
CENTRE LOCAL DE PROMOTION DE LA SANTE DU HAINAUT OCCIDENTAL (ASBL) agréé par la Communauté Française ___________________________________ Rue de Cordes 9 Téléphone : (+32) 069/ 22 15 71 Fax : (+32) 069/ 23 52 50 Email : clps.hainaut.occidental@skynet.beEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020
Je soussigné(e) Monsieur/MadameEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020
Modèle : Contrat d’emploi – directeur exécutif/chef de direction et autres employésEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Note : Le présent document est fourni à des fins informatives seulement. Les associations professionnelles de la santé qui souhaitent utiliser cette ressource devraient la revoir et l’adapter à leurs circonstances particulières.
ContractEmployment Agreement • September 16th, 2020 • Brady Corp • Miscellaneous manufacturing industries
Contract Type FiledSeptember 16th, 2020 Company IndustryAVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL AMENDMENT TO THE EMPLOYMENT CONTRACT ENTRE BETWEEN La Société BRADY GROUPE S.A.S., société anonyme, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 383 064 557 00036, dont le siège social est situé à RONCQ (59436), représentée par Monsieur J Michael Nauman, en sa qualité de Président de Brady Groupe S.A.S BRADY GROUPE S.A.S., a French public limited company, registered with the trade registry of Roubaix-Tourcoing, whose head office is at RONCQ (59436), represented by Mr. J Michael Nauman, as President of Brady Groupe S.A.S. (Ci-après dénommée la « Société ») D’une part, (Hereinafter “the Company”) On the one hand, ET AND Monsieur Pascal DEMAN, né le 09 mai 1965 à Oostende (Belgique), de nationalité Belge. Mr. Pascal DEMAN, born on 9 May 1965 at Oostende (Belgique), Belgium National. (Ci-après dénommé « Le Salarié ») D’autre part. (Hereinafter “the Employee”) On the other hand. La Société et Pascal Deman se
CHARGE DE CONSIGNATION (H/F)Employment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Type de l’Offre : Offre d’Emploi Externe Type du contrat : CDIProfil de poste : Technicien Spécialité(s) : Incinération Domaine d’intervention : NucléaireConvention collective : Métallurgie Gard Lozère Salaire indicatif : Selon expérienceHoraires : Régime posté en 5*8 (et HN pendant compagnonnage) Pays : FranceRégion(s) : Occitanie Département(s) : Gard Ville(s) : CODOLET (30)Nombre de postes : 1 Mise en ligne : 04/02/2020 DESCRIPTION DE L’OFFRE Au sein du Service incinération de la Direction Exploitation Centraco (DEC), la société Cyclife France, filiale du groupe EDF, recrute un Chargé de Consignation (H/F).Missions principales, responsabilités et spécificités :Au sein du service incinération et sous la responsabilité du Chef De Quart, vous préparez, réalisez ou faites réaliser les opérations de consignation afin de garantir la sécurité, la sûreté lors des interventions de maintenance de l’INB : 1) préparation des consignations :- participer aux décisions de mise en retrait d’exploi
ContractEmployment Agreement • November 2nd, 2020 • Rhythm Pharmaceuticals, Inc. • Pharmaceutical preparations
Contract Type FiledNovember 2nd, 2020 Company IndustryCONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEEENTRE :Rhythm Pharmaceuticals, Inc.société de droit étranger non établie en France, dont le siège social est situé222 Berkeley Street, Suite 1200, Boston, MA 02116 (Etats Unis)dûment représentée par David Meeker, MD en qualité de Président & CEO,ci-après désignée la « Société », « l’Employeur » ou« Rhythm »,D'UNE PART,ET :Monsieur Yann Mazabraud,né le 11.11.1972 à Maubeuge (59) demeurant 7, allée de Bamboulayre 33360 Latresne (France)dont le numéro de sécurité sociale est le 1 72 11 59 392 077 46ci-après désigné le « Salarié » ou « M. Mazabraud »,D'AUTRE PART,Ci-après collectivement dénommés les « Parties ».IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :1/ Date d’embauche - Intitulé du poste - Convention collective - Période d’essaiRhythm engage M. Mazabraud à compter du 5 Octobre 2020 sous réserve de résultats satisfaisants à la visite d’information et de prévention.Le Salarié déclare avoir quitté son précédent employeur libre de tout
CONTRAT D'EMBAUCHEEmployment Agreement • September 12th, 2022
Contract Type FiledSeptember 12th, 2022Ce contrat a été conclu ce 10 août 2022 par et entre le Comité Scolaire des Écoles Publiques de Boston ci-après dénommé le « Comité » et Mary Skipper ci-après dénommée la « Surintendante ».
ContractEmployment Agreement • January 12th, 2024
Contract Type FiledJanuary 12th, 2024ENTRE : , personne morale dûmentNom de l’Employeurconstituée, ayant son siège au Adresse postale de l’Employeur ,représentée par , dûmentNom du représentant de l’Employeurautorisé à intervenir aux fins des présentes tel qu’il le déclare ; Ci-après appelée l’« Employeur » ; ET : L’AUTORITÉ RÉGIONALE DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN, personnemorale de droit public instituée en vertu de la Loi sur l’Autorité régionale de transport métropolitain, RLRQ, c. A-33.3, agissant pour elle-même et à titre de mandataire des OTC ; Ci-après appelée l’« ARTM » ; Ces dernières ci-après appelées collectivement les « Parties ».
Exemple de contrat de travailEmployment Agreement • November 2nd, 2023
Contract Type FiledNovember 2nd, 2023Le présent contrat de travail est conclu le (date) entre (nom de l'employeur), dont l'établissement principal est situé à (adresse de l’entreprise), l'employeur et l'employé (nom de l'employé), résidant à (adresse de l’employé).
Madame l'Inspectrice Académique,Employment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Or, l'article 2 du décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrute - ment des Accompagnants pour les Élèves en Situation de Handicap (AESH), permet aux per- sonnels embauchés sous contrat CUI pendant une durée de 24 mois en qualité d'AVS d'être embaucher en qualité d'AESH en CDD. La fin de mon contrat fixé au 31 août 2015 ne me per- met donc pas de totaliser les 24 mois nécessaires pour éventuellement postuler sur un emploi d'AESH.
CONTRAT D’EMPLOI intervenu à Montréal, ce 13 février 2006Employment Agreement • September 6th, 2006 • Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.
Contract Type FiledSeptember 6th, 2006 CompanyATTENDU que Millenia désire retenir les services de Archambault et que Archambault désire assumer des fonctions au profit de Millenia, le tout conformément aux conditions stipulées dans le présent contrat;
CONTRAT DE TRAVAIL PERSONNEL IATOS INTÉRIMAIREEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Ce contrat doit être rempli pour engager un membre du personnel IATOS intérimaire, et doit être approuvé et signé par le délégué tel que le prévoit la Directive sur la délégation en matière de ressources humaines.
Contrat de travail et performance des exploitations cacaoyères dans le Mbam et Kim au CamerounEmployment Agreement • July 24th, 2020
Contract Type FiledJuly 24th, 2020Institut de Recherche Agricole pour le Développement (IRAD), BP 2123, Yaoundé, Cameroun. E-mail: Christianbernard.kaldjob@yahoo.fr
ContractEmployment Agreement • August 7th, 2009 • Hypercom Corp • Calculating & accounting machines (no electronic computers)
Contract Type FiledAugust 7th, 2009 Company IndustryCONTRAT DE TRAVAIL Entre les soussignés : - La société HYPERCOM SARL (« la Société ») - URSSAF nº 780 232625000010115 dont le siège social est situé - 5 rue Marcel Dassault – 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - Représentée par Kazem AMINAEE agissant en qualité de gérant D'une part, et - Mr Henry GAILLARD (« le Salarié » ou « le titulaire du présent contrat ») - Né le 28 Juillet 1960 - A Cahors (46) - N° de sécurité sociale : 1 600746042437 03 - Demeurant au 94 Quai Louis Blériot 75016 PARIS - De nationalité Française D'autre part, Il a été convenu ce qui suit : EMPLOYMENT CONTRACT Between the undersigned: - HYPERCOM FRANCE SARL, (« the Company ») - URSSAF no. 780 232625000010115 which registered office is located - 5 rue Marcel Dassault – 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - Represented by Kazem AMINAEE, Director On the one part, and - Mr Henry GAILLARD (“You” or “the signee of this contract” or “the Employee”) - Born on July 28th 1960 - At Cahors (46) - Social Security Number 1 600746042437 03 - Resid
L’apprentiEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020
Entre les soussignés :Employment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020
Entre l’employeur :Employment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Salaire brut: montant du salaire avant déduction des cotisations salariales; Salaire net: montant du salaire après déduction des cotisations salariales.
Contrat de travailEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Est conclu, sous réserve de l’obtention d’une autorisation de séjour ou frontalière, le contrat de travail suivant : wird unter Vorbehalt der Aufenthalts- oder Grenzgängerbewilligung folgender Arbeitsvertrag geschlossen :
Contrat de travail pour assistante médicaleEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Sont réputées heures supplémentaires celles que l’assistante médicale fournit en plus de la durée de travail convenue. Elles peuvent être ordonnées par l’employeur pour autant que les circonstances l’exigent et que les règles de la bonne foi permettent de le demander (art. 321c CO).
MODÈLE DE CONTRAT DE TRAVAIL POUR UNE EMPLOYÉE DE MAISONEmployment Agreement • October 19th, 2016
Contract Type FiledOctober 19th, 2016INSTRUCTIONS : L’Employeur et l’Employée devraient négocier les termes de ce contrat pour parvenir à un accord. Cochez les rubriques correspondant aux termes du contrat que vous souhaitez. D’autres termes peuvent y être ajoutés si nécessaire. Tout ce qui est imprimé en caractères gras se réfère aux lois fédérales, à celles de l’État ou du comté.
CONTRAT DE TRAVAILEmployment Agreement • May 9th, 2005 • Vitria Technology Inc • Services-prepackaged software
Contract Type FiledMay 9th, 2005 Company Industry- VITRIA TECHNOLOGY INC, Société de capitaux, au capital de 40.000 €, dont le siège social est 945 Stewart Drive, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis, représentée par M. Dale Skeen en sa qualité de représentant légal, (ci-après dénommée la « Société »),
CONTRAT DE TRAVAIL POUR AGENT ENQUETEUR DE L’ETUDE _______(spécifier le nom de l’étude )____________ Nom de l’Hôpital: ________________________________Employment Agreement • November 23rd, 2022
Contract Type FiledNovember 23rd, 2022
Logo ou nom du bureauEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020
Contrat de travail Employment AgreementEmployment Agreement • April 29th, 2011 • Vistaprint N.V. • Commercial printing
Contract Type FiledApril 29th, 2011 Company Industry
LETTRE DE PROMESSE D'EMBAUCHEEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Nous avons le plaisir de vous confirmer votre engagement à durée indéterminée au sein de notre entreprise à compter du (date et heure) en
CONTRAT DE TRAVAILEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Votre responsabilité est de piloter l'appareil qui vous est confié en respectant les créneaux horaires des lignes que vous effectuez. A ce titre, les départs devront avoir lieu avec un maximum d'un quart d'heure en plus ou en moins. La ligne devra avoir été réservée.
AU NOM DU PEUPLE FRANCAISEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l’arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois V 05-41.990 et X 04-45.806 ; Attendu que M. X..., engagé le 4 août 1970 par la société compagnie
Contrat de travail, avec salaire horaireEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020
ACCORD RÉGISSANT LES CONDITIONS D’EMPLOI DES INTERPRÈTES DE CONFÉRENCE RÉMUNÉRÉS À LA JOURNÉEEmployment Agreement • January 13th, 2021
Contract Type FiledJanuary 13th, 2021
CONTRAT DE TRAVAIL entreEmployment Agreement • May 15th, 2008 • Ovale Group, Inc • Retail-family clothing stores
Contract Type FiledMay 15th, 2008 Company IndustryOVALE SA, ayant son siège 36, boulevard Helvétique, 1207 Genève (désigné ci-après : "l'Employeur"), représentée par Messieurs Charles BERNEY, Frédéric COTTIER
ACCORD RÉGISSANT LES CONDITIONS D’EMPLOI DES INTERPRÈTES DE CONFÉRENCE RÉMUNÉRÉS À LA JOURNÉEEmployment Agreement • January 13th, 2021
Contract Type FiledJanuary 13th, 2021
Contrat d’engagement pour chauffeurEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020
ContractEmployment Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020CONTRAT DE TRAVAIL PROPRIÉTAIRE CHAUFFEUR M. Mme M, Mme Adresse Adresse # Permis de la C.T.Q. Permis de conduire Véhicule Permis de chauffeur de taxi: Marque: Assurance Sociale Modèle: Année: Immatricule: Lanternon # Bannière: Taxis de Sherbrooke inc. La présente, atteste qu'il y a un lien entre le propriétaire M, Mme et le chauffeur M. Mme Ce dernier est rémunéré au tarif de % des recettes. Signé à Sherbrooke, ce M. Mme