Conditions Générales de vente et de livraison (édition de janvier 2018)
Conditions Générales de vente et de livraison (édition de janvier 2018)
Ci-dessous nos conditions générales de vente et de livraison en langue française. Cependant nous aimerions attirer votre attention sur le fait que seulement les conditions générales en langue allemand est obligatoire.
§ 1 Champ d’application
(1) Les conditions ci-dessous s'appliquent à l'ensemble des offres et contrats de Hofmann GmbH portant sur la livraison de machines, appareils, de pièces de rechange, etc., ainsi que sur la fourniture de services, dans les relations d'affaires avec des entreprises, des personnes morales de droit public et des patrimoines d'affectation de droit public.
(2) L’offre en marchandises de notre boutique en ligne se dirige également en exclusivité à des entreprises dans les termes de l’article 14, paragraphe 1 du code civil allemand (BGB). Le client confirme avec sa commande l’utilisation de la marchandise dans le cadre de son activité commerciale ou indépendante et accepte ces conditions de vente et de livraison.
(3) Nous livraisons, nos prestations de service et nos offres sont exclusivement réalisées sur la base de ces conditions de vente et de livraison. Celles-ci s’appliquent à toutes nos relations contractuelles et transactions à venir avec le client, même si celles-ci ne sont pas une nouvelle fois convenues séparément. Les conditions contraires ou divergentes du client ne s'appliquent pas, même si aucune opposition à leur application n'a été exprimée spécifiquement.
§ 2 Offre et conclusion du contrat
(1) Nos offres sont sans engagement. L’éventualité d’une vente intermédiaire est réservée.
(2) La présentation des marchandises dans la boutique en ligne ne forme pas une offre ferme. Il s’agit plus exactement d’une demande sans engagement de commande de marchandises dans la boutique en ligne. L’acheteur forme par sa commande une offre ferme de clôture d’un contrat de vente. Après l’arrivée de l’offre d’achat, l’acheteur reçoit automatiquement un message électronique automatique par lequel nous confirmons avoir reçu votre commande (accusé de réception). Cet accusé de réception ne représente pas encore une acceptation de l’offre d’achat
(3) Le contrat n’est établi que par la confirmation par écrit de notre part de la commande ou sin nous envoyons la marchandise à l’acheteur sans déclaration explicite au préalable d’acceptation. Il en va de même lorsque la commande du client se fonde sur une offre que nous avons soumise. Les commandes qui nous sont passées par le client sont irrévocables.
(4) L'exécution de toutes les commandes se fait dans les termes du contrat conclu par écrit, y compris les présentes conditions de vente et de livraison. Le contrat conclu par écrit reflète totalement toutes les conventions entre les parties contractantes. Les conventions orales qui n'ont pas été confirmées par écrit par nos soins sont nulles. Les modifications et additions aux conventions passées, y compris les présentes conditions de vente et de livraison, doivent respecter la forme écrite pour prendre effet.
(5) Les indications de poids, de puissance, de consommation et de force, ainsi que les dessins et figures, constituent seulement des valeurs approximatives, à moins qu'elles n'aient été qualifiées expressément par nous comme des engagements. Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications techniques d'après le dernier état de la technique.
§ 3 Prix et conditions de paiement
(1) Les prix appliqués sont ceux indiqués dans nos confirmations de commande. Les prix indiqués sont nets et s'entendent départ usine en euros. Les frais d'expédition, y compris les frais d'emballage, de chargement, d'arrimage et de déchargement, sont à la charge du client. Les prix sont facturés TVA en sus au taux légal en vigueur. Le paiement est réputé réalisé à partir du moment où nous pouvons disposer de la somme.
(2) Nous sommes en droit d'adapter les prix aux augmentations des coûts intervenues entre la commande et la livraison.
(3) Le paiement dans notre boutique en ligne est réalisé au choix à la facture ou par carte de crédit. Nous nous réservons le droit d’exclure isolément des modes de paiement.
(4) Le prix de vente est payable net (sans déduction) à réception de la confirmation de commande/de la facture par le client, à moins que la confirmation de commande n'indique une autre échéance.
(5) Les chèques, lettres de change et autres instructions de paiement ne sont acceptés qu'après accord spécial et seulement à titre de paiement. Les frais d'escompte et autres frais encourus lors de l'encaissement de lettres de change sont à la charge du client. Les avoirs établis sur lettres de change et chèques sont sous réserve de la réception irrévocable de la contre-valeur et ont pour date de valeur la date à laquelle nous pouvons disposer de la contre-valeur.
(6) Si le client ne règle pas à l'échéance, les sommes en attente portent intérêts à compter de la date d'échéance à raison de 5 % en sus du taux de base ; sous réserve de l'exercice d'une demande d'intérêts supérieurs ou d'une demande d'indemnisation d'un préjudice supérieur en cas de retard.
(7) Si les rapports économiques du client se détériorent après la conclusion du contrat au point que nos droits n'apparaissent plus comme suffisamment garantis, nous sommes en droit de demander un paiement d'avance ou la constitution d'une sûreté. Si le client le refuse, nous sommes en droit, après expiration infructueuse d'un délai de grâce adéquat, de nous retirer du contrat ou de demander des dommages-intérêts.
(8) Le client renonce à exercer un droit de rétention fondé sur des opérations antérieures ou autres dans la relation continue d'affaires. La compensation de créances opposées n'est licite que si ces créances ont été reconnues par nous ou ont acquis force de la chose jugée.
§ 4 Livraison, délais de livraison, retards de livraison
(1) Sauf convention contraire, les livraisons s'effectuent départ usine de Rellingen, pour le compte et aux risques du client, même si elles sont opérées à l'aide de nos véhicules de livraison.
(2) L'étendue de la livraison est uniquement déterminée par notre confirmation de commande.
(3) Les délais et heures de livraison que nous indiquons sont par principe sans engagement, à moins qu'un délai ferme ou une date ferme ait été promis ou convenu par écrit. Les délais de livraison ne courent qu'après clarification totale de tous les détails d'exécution et réception de tous documents nécessaires pour l'exécution de la commande. Le respect des délais de livraison convenus de manière contraignante suppose l'exécution de toutes les obligations du client. Le délai de livraison est réputé respecté lorsque, avant son expiration, l’objet de la livraison a quitté l’usine ou bien sa disponibilité a été communiquée.
(4) Si l'expédition est retardée pour des raisons dont le client a à répondre, celui-ci doit indemniser le préjudice subi du fait du retard, y compris les frais supplémentaires éventuels. Sous réserve de droits de recours plus amples.
(5) Les événements de force majeure, ainsi que la grève ou les lock-outs dans les usines de nos fournisseurs ou dans notre entreprise, ainsi que les événements qui entravent l'approvisionnement, la production ou l'expédition, nous dégagent de l'obligation de respecter les délais de livraison pendant leur durée, sans que le client puisse exercer des recours en dommages-intérêts ou puisse se retirer du contrat.
§ 5 Expédition, emballage, transfert du risque, réception
(1) Nous choisissons l'emballage et le mode d'expédition en fonction des usages.
(2) Le risque est transféré au client au plus tard à la remise de l'objet de la livraison (à savoir début des opérations de chargement) à l'entreprise d'expédition ou de transport ou à tout autre tiers chargé de l'expédition. Si l'expédition ou la remise est retardée par des circonstances dont la cause se situe chez le client, le risque est transféré au client à compter de la date à laquelle l'objet de la livraison est prêt à être expédié et où nous l'avons indiqué au client. Après le transfert du risque, les frais d'entreposage sont à la charge du client.
(3) Sauf convention contractuelle contraire, la marchandise est réputée réceptionnée lors de sa mise en service, mais au plus tard 14 jours après la livraison, sauf si le client s'y oppose expressément par écrit au cours de ce délai.
(4) Les dommages de transport ou les manquants doivent être déclarés immédiatement à la livraison par écrit auprès de l'entreprise d'expédition ainsi qu'auprès de nous.
§ 6 Recours pour vices
(1) Le délai de garantie est de 12 mois à compter de la livraison de la marchandise livrée par nous chez le client.
(2) Le client doit exercer les obligations d'examen et de recours d'un commerçant ordinaire. Tout vice, dès qu'il est reconnaissable, doit faire l'objet d'un recours écrit sans retard et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la marchandise (date de réception chez nous). Un vice caché doit faire l'objet d'un recours écrit sans retard dès qu'il est découvert. Si le client n'exerce pas ce recours, l'objet du contrat est considéré comme accepté, même compte tenu du vice.
(3) Lorsqu'il existe un vice, nous sommes en droit de réaliser une rectification, à notre choix, sous la forme d'une réparation du vice ou d'une livraison de remplacement. Ce n'est que lorsque cette rectification échoue que le client peut se retirer du contrat ou réduire la rémunération.
(4) La garantie devient caduque dès lors que le client, sans notre accord préalable, réalise ou fait réaliser par des tiers des réparations sur l'objet de la livraison et que la réparation du vice devient de ce fait impossible ou déraisonnablement difficile. Dans tous les cas, le client doit supporter les frais supplémentaires de la réparation du vice causés par la réparation.
(5) Dans tous les recours pour vices, nous disposons d'un droit d'inspecter et de contrôler la marchandise contestée. Si un contrôle établit qu'il n'existe pas de recours pour vice, la réparation peut être effectuée aux frais du client par nous ou par un tiers désigné par nous et nous indiquons au client le coût prévisible. Le client décide de passer ou non la commande de la réparation.
(6) Les machines et appareils achetés d'occasion et identifiés comme tels, de même que les pièces d'usure (en raison d'une usure habituelle en service) sont exclus de la responsabilité pour vice.
(7) L'attention du client est attirée sur le fait qu'une qualité impeccable du marquage ne peut être obtenue que par la conjonction d'un équipement de marquage, de matériaux de marquage et d'une utilisation correcte de la machine de marquage.
(8) Les marchandises (machines/appareils) que nous fabriquons et livrons sont conformes aux directives CE. Cela est attesté par notre déclaration de conformité. Les modifications ou additions techniques ultérieures qui n'ont pas été réalisées par nous ou avec notre accord n'entrent pas dans le champ de notre déclaration de conformité et sont exclues de notre responsabilité pour vice, y compris les dommages causés de ce fait aux marchandises que nous avons livrées.
§ 7 Formation de l'équipe d'exploitation
Si le client souhaite une formation de l'équipe d'exploitation, cela peut se faire en usine pendant une période limitée, en utilisant la machine à livrer et aux risques de l'acheteur. Cette formation peut également être assurée par nos monteurs sur le site. La fiche de formation ci-jointe (voir Annexe) est partie intégrante des présentes conditions de vente et de livraison.
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§ 8 Droit d'auteur et brevets
Lorsque nous disposons de droits de propriété industrielles, de droits d'invention, de brevets et/ou de modèles d'utilité sur les machines et appareils livrés, exception faite des pièces livrées par des fournisseurs, ces droits doivent être respectés par le client. L'imitation et la copie servile des machines et appareils fournis sont expressément interdites.
§ 9 Réserve de propriété
(1) Toutes les livraisons sont soumises à une réserve de propriété. Les machines, appareils et pièces de rechange livrés restent notre propriété jusqu'au règlement intégral du prix de vente et à la satisfaction de toutes les créances dont nous disposons contre le client. Toute restriction volontaire de la réserve de propriété doit nous être indiquée sans retard. Si les marchandises et/ou appareils et/ou pièces de rechange livrés par nous, seuls ou en liaison avec d'autres équipements, sont vendus par le client à des tiers avant le paiement du prix de vente, le client s'engage à exercer le droit de réserve de propriété. Dès aujourd'hui, il nous cède la créance de prix de vente dont il dispose en raison de la revente contre son client, pour le montant restant à payer sur notre prix de vente. Cela s'applique indépendamment du fait que les machines et/ou appareils et/ou pièces de rechange livrés ont été revendus sans ou après transformation. Si les marchandises, appareils ou pièces de rechange livrés par nous sont revendus après incorporation, transformation ou association à d'autres marchandises, la créance du client contre son client est cédée pour le montant du prix de vente convenu entre nous-mêmes et le client. Nous sommes en droit de faire connaître cette cession à son client.
(2) Aussi longtemps que la propriété n'a pas été transférée, le client est tenu de traiter la chose vendue avec soin, en particulier de souscrire une assurance suffisante contre l'incendie, les dégâts des eaux et le vol pour la valeur nominale. Si des travaux de maintenance et d'inspection doivent être réalisés, le client doit les effectuer en temps utile et à ses frais.
(3) Le client est en droit d'encaisser pour notre compte la créance cédée par avance. Nous sommes en droit de révoquer avec effet immédiat le pouvoir d'encaissement et d'encaisser la créance nous-mêmes. Sur notre demande, le client est tenu de nous faire connaître le nom et l'adresse de son client ainsi que le montant de la créance cédée et de nous fournir tous les renseignements qui sont nécessaires pour faire valoir la créance qui nous a été cédée.
(4) Sur notre demande, le client est tenu à tout moment de nous fournir des renseignements sur le lieu où se trouvent les machines, appareils et pièces de rechange livrés avec réserve de propriété et sur la créance née de la revente.
(5) Les nantissements ou cessions à titre de sûreté portant sur la marchandise réservée, ainsi que les actes de disposition sur les créances cédées à l'avance, sont interdits.
(6) Le client est tenu de nous informer par écrit sans retard des nantissements de l'objet de la vente et/ou de la créance cédée, ainsi que des autres recours exercés par des tiers à propos de l'objet de la vente. En cas de nantissement, une copie du procès-verbal de nantissement doit simultanément nous être adressée.
(7) En cas de comportement du client contraire au contrat – en particulier en cas de retard de paiement – nous sommes en droit, après rappel infructueux, de reprendre la marchandise réservée ou de réclamer éventuellement la cession du droit de restitution dont dispose le client vis-à-vis de tiers. Aucun délai de grâce n'est nécessaire. La reprise ou le nantissement de la marchandise réservée par nos soins ne constitue pas un retrait du contrat. La réduction de la valeur touchant l'objet de la vente (marchandise réservée) en raison du fonctionnement intervenu entre-temps doit être supportée par le client au moment de la reprise.
(8) En cas de transformation avec des marchandises qui sont encore la propriété de tiers, nous acquérons un droit de copropriété sur les nouvelles choses fabriquées. L'étendue du droit de copropriété résulte du rapport entre la valeur facturée de la marchandise livrée par nos soins et la valeur facturée du reste des marchandises.
§ 10 Limite de responsabilité
(1) Lorsque l’objet de la livraison, en raison de notre faute du fait d'une exécution omise ou défectueuse de propositions et de conseils fournis avant ou après la conclusion du contrat ou du fait de la violation d’autres obligations contractuelles accessoires – en particulier d’instructions sur l’utilisation et la maintenance de l’objet de la livraison – ne peut pas être utilisé par le client conformément au contrat, les § 4 et § 10 al. 2 s’appliquent par analogie, à l’exclusion de tous recours plus amples du client.
(2) En cas de dommages corporels, notre responsabilité est engagée conformément aux dispositions légales et, sinon, uniquement en cas de faute dolosive ou de grave négligence de la direction ou des cadres. La responsabilité prévue par le droit de la responsabilité du fait des produits, en cas de dissimulation frauduleuse d'un vice ou d'acceptation d'une garantie, reste inchangée.
(3) En cas de violation fautive d’obligations contractuelles essentielles, notre responsabilité est également engagée dans les cas de grave négligence de salariés non cadres et en cas de négligence légère, mais dans ce dernier cas jusqu’à concurrence du dommage typique du contrat et raisonnablement prévisible.
(4) Tout autre recours plus ample, quel qu'en soit le fondement juridique, est exclu.
§ 11 Utilisation de logiciels
Lorsque l'objet de la livraison contient un logiciel, il est concédé au client un droit non exclusif d'utilisation du logiciel livré, y compris de sa documentation. Ce droit est concédé pour une utilisation sur l'objet de la livraison destiné à cette fin. L'utilisation du logiciel sur plus d'un système est interdite. Le logiciel ne peut être reproduit, révisé, traduit ou décompilé de code objet en code source par le client que dans les limites fixées par la loi (§ 69a et ss. de la loi [allemande] sur le droit d'auteur). Le client s'engage à ne pas supprimer les indications du fabricant – en particulier les mentions de réserve des droits – et à ne pas les modifier sans notre accord explicite préalable. Tous les autres droits sur le logiciel et sur la documentation, y compris les copies, sont conservés par nous-mêmes ou par le fournisseur du logiciel. Le client n'est pas en droit de concéder des sous-licences.
§ 12 Données
(1) Les données relatives à la personne qui sont relevées dans le cadre de la procédure de commande seront traitées par Hofmann pour le processus et le suivi des requêtes. Ces données sont exclusivement prélevées, traitées et utilisées dans le cadre de la loi applicable de protection des données.
(2) Les données nécessaires au déroulement des opérations sont le cas échéant retransmises à des entreprises associées et de livraison dans le but du traitement de la commande. Ces données ne doivent exclusivement être utilisées par les entreprises associées et les livreurs que dans cet objectif.
(3) Hofmann traite et utilise en outre les données d’adresse et de commande à des fins publicitaires. Le client peut à tout moment s’opposer à l’utilisation des données pour des
objectifs de publicité. L’opposition peut être effectuée par la voie postale au moyen d’une communication sans forme à Hofmann GmbH, Xxxxxxxxxxxxxxxx 00, 00000 Xxxxxxxxx ou par un message électronique (xxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xx).
§ 13 Lieu d'exécution, droit applicable, tribunal compétent, nullité partielle
(1) Le lieu d'exécution pour les deux parties et pour tous les droits actuels et futurs nés du rapport contractuel est Rellingen.
(2) Il est fait exclusivement application du droit de la République fédérale d’Allemagne, exception faite du droit de la vente des Nations unies (CVIM).
(3) Le tribunal compétent exclusif pour tous les litiges découlant directement ou indirectement du rapport contractuel est Itzehoe. En outre, nous sommes en droit d'agir contre le client à son siège.
(4) Si une disposition des présentes conditions de vente et de livraison ou une disposition d'autres conventions est ou devient invalide, la validité de toutes les autres dispositions ou conventions n'en est pas affectée. Les parties contractantes s'engagent dans ce cas à remplacer la disposition invalide par un mécanisme s'approchant au plus près de son objectif économique.
HOFMANN GmbH
HOFMANN GmbH | Maschinenfabrik und Vertrieb | Xxxxxxxxxxxxxxxx 00 • 00000 Xxxxxxxxx • Xxxxxxxxx |
+ 49 4101 3027-0 | + 49 4101 31022 |
Notice d’instruction de l’équipe des opérateurs
Cela fait partie de la tradition chez HOFMANN que d’établir sans cesse de nouveaux critères de qualité pour la technique de marquage au moyen d’une innovation continuelle qui la fait progresser de manière décisive. Le progrès s’accompagne cependant – comme dans tous les autres domaines de la technique aussi – d’une technique plus exigeante et compliquée. De nombreux systèmes sont constitués aujourd’hui par une combi- naison d’éléments mécaniques, hydrauliques, pneumatiques et électroniques. Il est rare de pouvoir comparer une nouvelle machine à des modèles précédents.
Ce développement est en général lié à des exigences toujours croissantes en termes de connaissances et de compétences techniques des opérateurs. Une période de temps assez longue peut s’écouler avant que le personnel se soit habitué à une nouvelle technique et maîtrise la machine de façon optimale. La qualité du résultat dépend en fin de compte de la conjonction des paramètres que sont la machine, le matériau de mar- quage et l’opérateur. La formation ne peut ici qu’apporter des connaissances de base et ne remplace en au- cun cas l’entraînement supplémentaire nécessaire.
Une condition essentielle pour que votre nouvelle machine atteigne désormais le plus rapidement possible un niveau de performance et d’opérationnalité maximal est qu’une formation se déroule avec succès. Une séance de formation doit, en accord avec notre service clientèle, être bien préparée et exécutée dans la me- sure du possible dans des conditions d’utilisation concrètes. Notre expérience nous a appris que pour cela, il faut entre autres absolument tenir compte des points suivants :
Votre personnel doit être suffisamment qualifié pour apprendre à faire fonctionner la nouvelle machine, être retenu de façon définitive pour cette fonction, être affecté à l’utilisation de la nouvelle machine et être présent lors de l’instruction. Si des difficultés de compréhension sont à escompter pour des raisons lin- guistiques, il faut faire appel à un interprète.
Un parcours d’entraînement suffisamment long doit être faisable afin que les instructions puissent être apportées de façon professionnelle à votre personnel (l’expérience montre que quelques mètres sur le site de l’usine ne sont pas suffisants).
Une quantité suffisante de matériaux de marquage appropriés doit être à disposition.
Le matériau de marquage utilisé lors de la formation doit être identique à celui qui sera utilisé ultérieure- ment lors des opérations de marquage.
Remarque : un changement de fabricant et/ou un changement de matériau peuvent avoir des consé- quences (négatives) considérables sur la fonction de la machine ainsi que sur la qualité de marquage et rendre nécessaire un nouveau réglage.
Le mode d’emploi et autres documents doivent être connus des opérateurs et être toujours disponibles lors de l’utilisation de la machine afin d’éviter d’éventuels perturbations ou arrêts ou de pouvoir y mettre fin rapidement.
Si le personnel ne parle pas ou pas suffisamment bien l’allemand, les manuels d’utilisation doivent être disponibles dans la traduction correspondante (nous vous apportons notre aide sur ce point).
Informez votre personnel du fait que toute modification technique apportée à la machine sans concerta- tion préalable et/ou toute utilisation non conforme de la machine nous dégage de notre garantie pour les défectuosités et dommages qui en résultent.
Nous vous souhaitons beaucoup de succès et un bon déroulement de la formation.
HOFMANN GMBH
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