Conditions générales de vente et de livraisonConditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
Conditions générales de vente et de livraison (« CGV ») de Shell (Switzerland) SAConditions Générales De Vente Et De Livraison • August 16th, 2022
Les dispositions ci-après des chiffres 1 à 16 ainsi que les « Informations relatives à la protection des données » valent pour tous les acheteurs.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET DE LIVRAISONS DU GROUPE ADM MISES A JOUR LE 20 JUILLET 2024Conditions Générales De Vente Et De Livraison • July 15th, 2024
Les présentes conditions générales de ventes et de livraisons s’appliquent à tous les contrats de vente de marchandises (les “Marchandises”) et de services (les “Services”) conclus entre l’une des sociétés du Groupe Archer Daniels Midland telles que définies au paragraphe 1.1 (“ADM”) et un client (l’ “Acheteur”).
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
Conditions générales de vente et de livraison de voestalpine BWG GmbHConditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE WIESE EUROPEConditions Générales De Vente Et De Livraison • June 21st, 2019
Conditions générales de vente et de livraison FREWITTConditions Générales De Vente Et De Livraison • October 19th, 2023
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • April 11th, 2011
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
Conditions générales de vente et de livraisonConditions Générales De Vente Et De Livraison • February 8th, 2012
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISON POUR PEINTURES, ENCRES D'IMPRIMERIE ET SIMILAIRESConditions Générales De Vente Et De Livraison • January 18th, 2017
Conditions générales de vente et de livraisonConditions Générales De Vente Et De Livraison • April 30th, 2024
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
CBC ‐ IBAN : BE46 7320 2946 7136 BIC: CREGBEBB TVA : BE 0849 045 651Conditions Générales De Vente Et De Livraison • October 17th, 2022
Conditions générales de vente et de livraison du groupe WeberConditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
Conditions Générales de vente et de livraison (édition de janvier 2018)Conditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
Ci-dessous nos conditions générales de vente et de livraison en langue française. Cependant nous aimerions attirer votre attention sur le fait que seulement les conditions générales en langue allemand est obligatoire.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE SELECTA FRANCE S. A. S .Conditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • January 26th, 2023
– Mai 2008-Conditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON BEUMER GROUP FRANCE EURLConditions Générales De Vente Et De Livraison • October 24th, 2023
Les présentes conditions de vente et de livraison sont applicables à tout achat de fournitures et de prestations auprès de BEUMER Group France ("Beumer") et complètent tout contrat/accord ("Accord") écrit entre BEUMER et son client (l'"ACHETEUR"). Seules les conditions spécifiées dans un Accord signé entre l'ACHETEUR et Beumer se substituent aux présentes Conditions Générales. Toute acceptation du devis implique l'adhésion sans réserve de l'ACHETEUR aux présentes conditions générales de vente. Les conditions générales d'achat figurant sur le bon de commande d’un ACHETEUR ou tout autre document de l'ACHETEUR n'engagent pas Beumer, sauf si ces conditions ont été explicitement acceptées par écrit par Beumer.
Conditions générales de vente et de livraison (CGV) de LG Electronics Deutschland GmbH, Eschborn – pour les clients commerciaux de SuisseConditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
Conditions générales de vente et de livraisonConditions Générales De Vente Et De Livraison • October 4th, 2022
Champ d’application, offre, conclusion du contratConditions Générales De Vente Et De Livraison • March 18th, 2020
Conditions générales de vente et de livrai- sonConditions Générales De Vente Et De Livraison • April 25th, 2013
Champ d'application : Les présentes conditions géné- rales de vente sont applicables à toutes les offres et com- mandes reçues. Elles font partie intégrante des confirma- tions de commandes adressées à la clientèle. Toutes dé- rogations aux dites conditions ne sont valables que si elles sont confirmées par écrit. Toute remise de com- mande de la part des clients implique leur adhésion sans réserve aux présentes conditions.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE & DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • August 23rd, 2021
Conditions générales de vente et de livraisonConditions Générales De Vente Et De Livraison • November 2nd, 2012
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • December 8th, 2022
OFFRE - CONTRAT DE VENTE Par sa signature, le responsable accepte l’offre en tant que contrat de vente entre les deux parties : TECHNOSOLAR SA et l’entreprise qu’il représente.
Conditions générales de vente et de livraisonConditions Générales De Vente Et De Livraison • April 6th, 2005
Leica Geosystems AG Heinrich-Wild-Strasse CH-9435 Heerbrugg (Suisse)Conditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISON :Conditions Générales De Vente Et De Livraison • March 14th, 2014
de concordat, de liquidation, etc… nous conservons de droit de reprendre les marchandises sans qu’aucune intervention légale ne soit requise sans préjudice au droit d’exiger un dédommagement pour une perte éventuelle.
Conditions générales de vente et de livraison pour la boutique en ligne de Züco (date de réalisation 21.10.16)Conditions Générales De Vente Et De Livraison • May 5th, 2020
Conditions générales de vente et de livraison WOODCABConditions Générales De Vente Et De Livraison • February 21st, 2022
BEEBOX SRL est une société de droit belge, établie à 1040 Etterbeek, Rue Bâtonnier Braffort 57 (Belgique), et enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises sous le n° 0755.710.469.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISONConditions Générales De Vente Et De Livraison • September 26th, 2023
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Livraison (« Contrat ») contiennent les conditions générales qui régissent la vente, l’achat et la livraison de produits et services connexes (« Produits ») achetés à la VAT tels que libellés dans l’offre ou le bon de commande (« VAT »). En soumettant une commande à la VAT, l’acheteur de Produits (« Acheteur ») accepte les termes et conditions énoncés ci-dessous.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON (CGV)Conditions Générales De Vente Et De Livraison • August 9th, 2017
Conditions générales de Royal Canin (Suisse) pour le système de distribution sélective Conditions de vente et de livraison: Janvier 2020