Contrat de formation
Contrat de formation
Ce document constitue votre contrat de formation. Il est établi en double exemplaire.
Entre : Coaching Québec Formations - 0000, xxxxxx Xxxxxx-Xxx, xxxxxx 000 - Xxxxxx, XX X0X 0X0 Téléphone : (000) 000-0000 - (000) 000-0000 - Numéro sans frais : 0 (000) 000-0000 - Fax : 0-000-000-0000
ci-après dénommée « Coaching Québec »
et :
Prénom : Nom : Adresse : Ville : Province : Code postal : Téléphone : Cellulaire : Courriel : ci-après dénommé « L’étudiant(e) », il est convenu ce qui suit :
L’étudiant s’inscrit à la formation suivante :
[ ] Base PNL [ ] Praticien PNL [ ] Maître-Praticien PNL [ ] Coach professionnel [ ] Enseignant PNL [ ] Base Hypnose [X] Hypnose Niveau 2 [ ] Hypnologue professionnel [ ] Auto-Hypnose
[ ] Atelier (intitulé de l’atelier : )
Date de début : / / Date de fin : / / Durée :
Lieu de la formation : Montant total de la formation : $CAD + taxes
(Le montant total mentionné ci-dessus inclut 200$ hors-taxes de frais d’inscription, d’ouverture de dossier et de frais administratifs. Ces frais sont non-remboursables en cas d’annulation. L’ensemble des conditions générales de vente et d’annulation figure au verso. Les montants indiqués ci- dessus seront majorés des taxes applicables, soit la TPS et la TVQ, selon les taux en vigueur.)
Modalités de paiement : Par chèque ci-joint Visa Mastercard PayPal Argent comptant
Acomptes : Bases (150$) - Praticien, Maître-Praticien PNL - Hypnose Niveau 2 (500$) - Coach, Hypnologue et Enseignant (1000$) Paiement complet pour les formations et ateliers de 3 jours et moins.
Montant du solde : $ (taxes incluses)
Paiement du solde : En une fois le 1er jour de formation
En 3 paiements égaux de $*
* Les paiements égaux sont offerts pour les formations de praticien, maître-praticien, coach professionnel et enseignant uniquement. Les paiements égaux sont prélevés de la manière suivante : 1er paiement le jour du début de la formation, ensuite un paiement le 15 de chaque mois suivant le début de la formation. Les paiements égaux ne sont pas disponibles pour les cours intensifs d’été ni pour les formations de base ou les formations de 3 jours et moins.
Numéro de carte : - - - Code de sécurité (verso carte) :
Nom sur la carte :
Date d’expiration (MM/AA) : /
L’étudiant(e) autorise Coaching Québec inc. à prélever sur la carte de crédit mentionnée les montants de la formation selon les modalités indiquées ci- dessus ou joint, le cas échéant, les chèques postdatés. L’étudiant(e) certifie en outre avoir pris connaissance et accepter les conditions générales d’inscription et d’annulation de Coaching Québec qui figurent au verso, ainsi que sur le site internet de Coaching Québec à l’adresse www.coaching- xxxxxx.xxx
Signé à : en date du :
Pour Coaching Québec : L’étudiant :
Conditions générales d’inscription et d’annulation
La signature du présent contrat fait office d’inscription. L’inscription peut se faire en ligne moyennant le paiement via Paypal, par la poste ou par télécopieur en renvoyant ce document avec votre paiement par chèque (merci de libeller votre chèque au nom de « Coaching Québec Formations. ») ou encore par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Nous acceptons aussi les inscriptions par téléphone avec paiement par carte de crédit. Dans ce cas, un contrat en bonne et due forme vous sera soumis pour signature.
Suite à la confirmation de votre inscription, vous recevrez par la poste ou par courriel toutes les informations utiles concernant l’horaire et le lieu de la formation. Vous recevrez votre facture officielle par courriel le premier jour de la formation. L’admission aux formations ou aux ateliers n’est pas possible si le solde n’est pas acquitté au plus tard au début du premier jour de la formation ou de l’atelier pour les formations de 3 jours ou moins. Pour les formations plus longues (4 jours et plus), des arrangements sont possibles pour étaler les paiements selon une formule de paiements mensuels égaux. Contactez-nous pour plus de détails à ce sujet.
Politique d’annulation
Annulation avant le début de la formation
Si vous annulez votre inscription avant la date de début de la formation, vous serez remboursé des montants déjà payés pour la formation. Veuillez noter que les frais d’inscription, d’ouverture de dossier et frais administratifs sont non-remboursables.
Annulation le jour du début de la formation ou en cours de formation
Si vous annulez votre inscription le jour du début de la formation ou en cours de formation, nous retiendrons les montants suivants:
• le coût des cours déjà suivis;
• une pénalité prévue par la loi;
cette pénalité correspond au plus petit des montants suivants : 50 $ ou 10% du prix des cours qui n’ont pas encore été donnés (+ taxes).
Les frais d’inscription, d’ouverture de dossier et frais administratifs sont non-remboursables. Absence aux cours
Aucun remboursement ne pourra être demandé en cas d’absence, et le montant du cours sera dû.
Mention exigée par la Loi sur la protection du consommateur
(Contrat de service à exécution successive relatif à un enseignement, un entraînement ou une assistance)
Le consommateur peut résilier le présent contrat à tout moment en envoyant la formule ci-annexée ou un autre avis écrit à cet effet au commerçant. Le contrat est résilié, sans autre formalité, dès l'envoi de la formule ou de l’avis. Si le consommateur résilie le présent contrat avant que le commerçant n'ait commencé à exécuter son obligation principale, le consommateur n'a aucun frais ni pénalité à payer.
Si le consommateur résilie le contrat après que le commerçant ait commencé à exécuter son obligation principale, le consommateur n'a à payer que:
a) le prix des services qui lui ont été fournis, calculé au taux stipulé dans le contrat; et
b) la moins élevée des 2 sommes suivantes: soit 50 $, soit une somme représentant au plus 10% du prix des services qui ne lui ont pas été fournis. Dans les 10 jours qui suivent la résiliation du contrat, le commerçant doit restituer au consommateur l'argent qu'il lui doit.
Le consommateur aura avantage à consulter les articles 190 à 196 de la Loi sur la protection du consommateur (chapitre P-40.1) et, au besoin, à communiquer avec l'Office de la protection du consommateur.
Programme de re-participation aux formations PNL
Pour revoir le contenu que vous avez appris, vous pourrez revenir participer aux modules que vous avez déjà suivis une nouvelle fois quand vous le désirez et ce, gratuitement. Cette possibilité vous est offerte pour une durée de deux ans suivant la fin de votre formation. Il est nécessaire de nous aviser par écrit (courriel : xxxx@xxxxxxxx-xxxxxx.xxx) de votre présence au moins une semaine avant le module auquel vous souhaitez participer. Certaines contraintes d’espace peuvent nous amener, dans certains cas, à limiter la portée de ce programme de re-participation.
Langue de formation
Toutes nos formations sont dispensées en français. Des formations en anglais peuvent être organisées sur demande pour des groupes déjà constitués.
Manuels de formation et travaux
Les coûts des manuels de formation sont compris dans le prix d’inscription. L’étudiant déclare céder sans restriction les droits d’auteur et de reproduction des travaux effectués dans le cadre des formations dispensées par Coaching Québec, notamment à des fins de publication, sous forme papier ou électronique, notamment, mais pas exclusivement, dans un but pédagogique.
Un esprit sain dans un corps sain
Lors de nos formations, des collations santé (fruits, barres de céréales, biscuits), du thé et du café seront à votre disposition gracieusement tout-au- long de la journée. Sauf mention spécifique contraire, le lunch n’est pas inclus.
Informations complémentaires
Si vous avez encore des questions relativement aux services proposés par Coaching Québec Inc., vous pouvez joindre Coaching Québec:
• par courriel : xxxx@xxxxxxxx-xxxxxx.xxx
• par téléphone aux numéros suivants :
Région de Québec : (000) 000-0000
Hors de la région de Québec : numéro sans frais : x0 (000) 000-0000