CONTRAT DE PRET

CONTRAT DE PRET

Le CIJA, représenté par Xxxxxx Xxxxx son directeur, D’une part

ET

Nom de l’emprunteur :………………………………représentant le BIJ/PIJ de :…………………………….

Tél : ………………………………….

Dénommé ci-après « le bénéficiaire » D’autre part,

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

Article 1 : Objet

Le Préteur (CIJA) concède à titre de prêt un kit de communication comprenant les matériels suivants :

- une valise avec un stand parapluie se transformant en guichet d’accueil

- un Kakémono

- une oriflamme

- un présentoir de documentation

- un écran

Article 2 : Durée

Le présent prêt est consenti pour une durée de : …………..

Date du retour du KIT :…………….

Les objets du KIT de communication devront être restitués au CIJA dans les conditions de bon usage et de bonne marche.

Les matériels détruits ou détériorés seront remplacés à l’identique aux seuls frais du bénéficiaire.

Article 3 : Dépôt de garantie

En garantie de l’exécution de toutes les clauses et de la restitution du matériel en bon usage et d’entretien, le bénéficiaire verse au préteur, une somme de 100 euros .

Dès réception du matériel et après contrôle, le préteur s’engage à rendre le dépôt de garantie au bénéficiaire.

Fait à :……………………………………..Le : ……………………………….

Le préteur : le bénéficiaire :

Contrat établi en 2 exemplaires.