CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • November 16th, 2024
PROMOLOGIS S.A. D' HABITATION LOYER MODERE, SIREN n°: 690802053, sis(e) IMMEUBLE LES PONTS JUMEAUX 2 RUE DU DOCTEUR LOUIS SANIERES BP 90718 31007 TOULOUSE CEDEX 6,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • December 14th, 2021
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • February 10th, 2022
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • February 8th, 2023
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
ENTENTE DE PRÊT D’UN GESTIONNAIRE PERSONNEL DE DIABÈTE (« GPD ») INSULET EN DÉPLACEMENTLoan Agreement • April 7th, 2024
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • July 20th, 2021
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • June 21st, 2021
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • July 30th, 2021
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
ROC DES ALPES CONTRAT DE PRETLoan Agreement • May 5th, 2020
ASO est mandatée par les Exposants du salon du ROC DES ALPES, dont elle est l’organisatrice, pour vous confier le Matériel dont ils sont propriétaires, aux fins visées ci-dessous. Vous vous engagez en retour sous les conditions générales contractuelles qui vous sont exposées ci-après, sous réserve des cas de force majeure tels que définis par l'article1148 du Code civil. Toute dérogation à ces conditions doit faire l'objet d'un accord préalable et écrit du Préteur ou de son mandataire.
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • May 5th, 2020
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • June 14th, 2023
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • March 22nd, 2022
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
La Financière agricole du Québec CONVENTION DE PRÊT ENTRELoan Agreement • May 5th, 2020
Le prêteur consent par les présentes à l'emprunteur, qui accepte, et ce, à titre SAISIE, un prêt au montant de SAISIE dollars (SAISIE $) conformément au Programme de financement de l'agriculture, ci-après appelé le "Programme", adopté en vertu de la Loi sur La Financière agricole du Québec (RLRQ, chapitre L‑0.1), ci-après appelée la "Loi".
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • January 18th, 2021
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • August 29th, 2022
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • June 29th, 2022
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONDITIONS PARTICULIÈRESLoan Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE PRÊT DES TITRES (sans compensation)Loan Agreement • June 13th, 2007
ATTENDU qu’une partie contractante a prêté à l’autre partie contractante certains titres et qu’en conséquence un gage doit être donné à la partie prêteuse. Dans tout prêt de ce genre, le prêteur de titres est nommé le « prêteur » et l’emprunteur de ces titres est nommé l’emprunteur ».
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • June 2nd, 2022
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
Contrat de PretLoan Agreement • November 17th, 2024
Contrat de prêtLoan Agreement • January 22nd, 2017
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • May 25th, 2021
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
Contrat de prêt numéraireLoan Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE PRÊTLoan Agreement • May 2nd, 2024
Deutsches Historisches Museum, domicilié au Unter den Lindern 2 – 10117 Berlin, représenté par Prof. Dr. Raphael Gross en qualité de président,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • May 5th, 2020
L’Office national des forêts (ONF) Direction territoriale Bourgogne/Champagne-Ardenne, , 11c rue René Char 21 000 Dijon, dépositaire de l’exposition,
CONTRAT DE PRETLoan Agreement • May 5th, 2020
La société O2 Développement, SAS au capital de 883 600 euros, immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 452 022 858, et dont le siège social est situé au 15 rue Edgar Brandt au Mans (72000), représentée par Monsieur Guillaume RICHARD, Président Directeur Général, dûment habilité à cet effet,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • September 6th, 2021
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRÊT TYPELoan Agreement • May 5th, 2020
Le(s) prêteur(s), dont la liste, comportant leur identité, coordonnées, et le montant de la somme prêtée individuellement par chacun d’entre eux, figure dans l’Annexe Prêteur (l’« Annexe 1 ») du présent contrat,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • November 13th, 2020
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRETLoan Agreement • May 5th, 2020
ContractLoan Agreement • October 26th, 2018
Par les présentes, chacun des soussignés (les « Emprunteurs ») reconnaissent conjointement et individuellement (« solidairement », au Québec) que :
NOTE D’INFORMATION RELATIVE A L’OFFRE PAR LOOKANDFINFINANCE DE CONTRATS DE PRETS STANDARDISES AVEC FACULTE DE REMBOURSEMENT ANTICIPE EN VUE DU FINANCEMENT DE L375 SRLLoan Agreement • February 11th, 2022
La présente note a été établie par LOOKANDFIN FINANCE, une société anonyme dont le siège social est établi avenue Louise, 475 à 1000 Bruxelles, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0683.777.546 et inscrite à l’administration de la TVA sous le numéro BE 0683.777.546.
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • February 9th, 2022
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,
CONTRAT DE PRET PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLELoan Agreement • May 5th, 2020
– 59305 Valenciennes Cedex, représentée par Monsieur Laurent Degallaix, dûment habilité en sa qualité de Président de Communaute d’Agglomeration de Valenciennes Métropole,
CONTRAT DE PRÊTLoan Agreement • July 7th, 2022
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816, codifiée aux articles L. 518-2 et suivants du Code monétaire et financier, sise 56 rue de Lille, 75007 PARIS,