Contrat de maintenance – BIOFRANCE 4/5/6EH - BIOFRANCE ROTO 6EH –
- Contrat de maintenance – BIOFRANCE 4/5/6EH - BIOFRANCE ROTO 6EH –
EXEMPLAIRE AVENECO (à retourner signé)
ENTRE La Société Avenéco dont le siège social est situé à:
Xx Xxxx xx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXXX
Tél : 02 38 95 77 84 – Mail : xxxx@xxxxxxx.xxx TVA FR14510240112
Représenté par Monsieur Xxxx XXXXXXX, appelé le donneur,
ET Nom : Prénom :
Adresse :
CP / Ville :
Téléphone : Email :
Représenté par appelé le preneur.
Le preneur a installé en date du une station d'épuration de type BIOFRANCE® équipée d'un surpresseur HIBLOW CP 60/80 avec le numéro de surpresseur suivant :
Les parties conviennent d'un contrat de maintenance à réaliser par le donneur et comprenant :
N’oubliez pas d’indiquer et cocher le contrat choisi | SIMPLICITY (choix1) | BASE (choix 2) |
VERIFICATIONS : | Date dernière vidange Date dernier entretien | Date dernière vidange Date dernier entretien |
CONTROLES DE FONCTIONNEMENT : | Du Module air lift de recirculation des boues Du surpresseur de l’aérateur immergé | Du Module air lift de recirculation des boues Du surpresseur de l’aérateur immergé |
PURGE : | Aérateur immergé | Aérateur immergé |
VERIFICATIONS TECHNIQUES : | Volumes de la hauteur de précise des boues du prédécanteur avec avis technique de la vidange Étanchéité des raccords conduite eau, air boues Teneur en oxygène des eaux usées Volumes des boues secondaires | Volumes de la hauteur de précise des boues du prédécanteur avec avis technique de la vidange Étanchéité des raccords conduite eau, air boues Teneur en oxygène des eaux usées Volumes des boues secondaires |
REMPLACEMENT : | Remplacement du filtre à air, et des membranes du surpresseur (KIT) si nécessaire * | Remplacement préventif du filtre à air (inclus) Remplacement des membranes du surpresseur (KIT) si nécessaire * |
NETTOYAGE | Réalisation des travaux de nettoyages d’ordre générale | Réalisation des travaux de nettoyages d’ordre générale |
DIVERS | Observations diverses, établissement du rapport d’entretien et mise à jour du journal d’exploitation | Observations diverses, établissement du rapport d’entretien et mise à jour du journal d’exploitation |
FREQUENCE INTERVENTION : | Annuelle | Tous les deux ans |
FORFAIT DE L’INTERVENTION : | 100 € H.T | 170 € H.T. |
* : Le kit de membranes sera remplacé et facturé en sus si besoin est, après contrôle et avec accord du client. Le prix par kit pour un surpresseur comprenant pièce et main d’œuvre sera facturé selon le compresseur : CP60 / CP80 = 95 € H.T ; LA80 = 110 € H.T. Le prix du filtre à air sera facturé selon le contrat : SIMPLICITY : 9€50 H.T. ; BASE : inclus dans la prestation.
Le contrôle de fonctionnement du surpresseur et le nettoyage du filtre à air tous les 6 mois sont à la charge du client.
CONDITIONS FINANCIERES ET DIVERS
Le prix et la fréquence d’intervention sont fixés forfaitairement selon le contrat d'entretien et il comprend toutes les prestations décrites ci-dessus, main-d’œuvre, déplacements compris.
Les pièces de rechanges exclues de la garantie seront facturées en sus.
La garantie de performance est accordée uniquement dans des conditions normales de placement, d'utilisation, d'entretien et de vidange. Les dégradations dues au vandalisme, interventions de tiers ou forces de la nature excluent toutes prétentions à garanties
Il faut entendre par « utilisation » (liste non exhaustive)
Le respect de la capacité dimensionnelle (nombre d’EH)
Le respect des prescriptions du Guide de l’Usager (sur demande)
Le respect des charges polluantes domestiques standard
Le respect des charges hydrauliques standard (150 l/EH/j)
Il faut entendre par « entretien » (liste non exhaustive)
Le respect des conditions d’entretien en terme de prestations et de fréquence telles que définies à la proposition de contrat d’entretien qui est faite.
Nos conditions générales de garanties ci-annexées font partie intégrante du contrat. Les dispositions particulières du présent contrat prévalent sur nos conditions générales.
Tout retard de paiement entraîne automatiquement et de plein droit la suspension de toutes les garanties.
INTERVENTIONS EN DEPANNAGE
Les interventions de nos techniciens sur appels injustifiés ou pour causes non couvertes par la garantie sont facturées au tarif horaire de 40 € htva départ / retour nos ateliers de Triguères durant les heures normales (de 8 heures à 16 heures). Elles sont majorées de 100 % en dehors de ces heures et de 200 % les samedis, dimanches et jours fériés.
REVISIONS
Les présentes conditions financières sont établies pour l'exercice 2017 et sont révisables le 1er janvier de chaque année en fonction de l'évolution des prix des matières et des salaires.
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Néant
PAIEMENT ET DIVERS
Paiement comptant au technicien,
La programmation des travaux fera l'objet d'une prise de rendez-vous spécifique.
La station d'épuration et le local technique seront libres d'accès.
Le client assurera la mise à disposition gratuite de l'électricité et de l'eau nécessaires aux prestations
Les travaux et frais de vidange et de remplissage éventuels sont à charge du preneur et ne font pas partie du présent contrat.
Le présent contrat de maintenance est établi pour 1 an et renouvelable par tacite reconduction.
Toute annulation devra se faire par courrier recommandé au moins 3 mois avant l'échéance.
En cas de litige, les tribunaux d’Orléans sont seuls compétents.
Fait à en deux exemplaires*, le .
Pour le donneur (SARL AVENECO) Pour le preneur (CLIENT)
Signature et cachet de validation « lu et approuvé » et signature
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EXEMPLAIRE CLIENT (à conserver)
ENTRE La Société Avenéco dont le siège social est situé à:
Xx Xxxx xx Xxxxxxx 00000 XXXXXXXXX
Tél : 02 38 95 77 84 – Mail : xxxx@xxxxxxx.xxx TVA FR14510240112
Représenté par Monsieur Xxxx XXXXXXX, appelé le donneur,
ET Nom : Prénom :
Adresse :
CP / Ville :
Téléphone : Email :
Représenté par appelé le preneur.
Le preneur a installé en date du une station d'épuration de type BIOFRANCE® équipée d'un surpresseur HIBLOW CP 60/80 avec le numéro de surpresseur suivant :
Les parties conviennent d'un contrat de maintenance à réaliser par le donneur et comprenant :
N’oubliez pas d’indiquer et cocher le contrat choisi | SIMPLICITY (choix1) | BASE (choix 2) |
VERIFICATIONS : | Date dernière vidange Date dernier entretien | Date dernière vidange Date dernier entretien |
CONTROLES DE FONCTIONNEMENT : | Du Module air lift de recirculation des boues Du surpresseur de l’aérateur immergé | Du Module air lift de recirculation des boues Du surpresseur de l’aérateur immergé |
PURGE : | Aérateur immergé | Aérateur immergé |
VERIFICATIONS TECHNIQUES : | Volumes de la hauteur de précise des boues du prédécanteur avec avis technique de la vidange Étanchéité des raccords conduite eau, air boues Teneur en oxygène des eaux usées Volumes des boues secondaires | Volumes de la hauteur de précise des boues du prédécanteur avec avis technique de la vidange Étanchéité des raccords conduite eau, air boues Teneur en oxygène des eaux usées Volumes des boues secondaires |
REMPLACEMENT : | Remplacement du filtre à air, et des membranes du surpresseur (KIT) si nécessaire * | Remplacement préventif du filtre à air (inclus) Remplacement des membranes du surpresseur (KIT) si nécessaire * |
NETTOYAGE | Réalisation des travaux de nettoyages d’ordre générale | Réalisation des travaux de nettoyages d’ordre générale |
DIVERS | Observations diverses, établissement du rapport d’entretien et mise à jour du journal d’exploitation | Observations diverses, établissement du rapport d’entretien et mise à jour du journal d’exploitation |
FREQUENCE INTERVENTION : | Annuelle | Tous les deux ans |
FORFAIT DE L’INTERVENTION : | 100 € H.T | 170 € H.T. |
* : Le kit de membranes sera remplacé et facturé en sus si besoin est, après contrôle et avec accord du client. Le prix par kit pour un surpresseur comprenant pièce et main d’œuvre sera facturé selon le compresseur : CP60 / CP80 = 95 € H.T ; LA80 = 110 € H.T. Le prix du filtre à air sera facturé selon le contrat : SIMPLICITY : 9€50 H.T. ; BASE : inclus dans la prestation.
Le contrôle de fonctionnement du surpresseur et le nettoyage du filtre à air tous les 6 mois sont à la charge du client.
CONDITIONS FINANCIERES ET DIVERS
Le prix et la fréquence d’intervention sont fixés forfaitairement selon le contrat d'entretien et il comprend toutes les prestations décrites ci-dessus, main-d’œuvre, déplacements compris.
Les pièces de rechanges exclues de la garantie seront facturées en sus.
La garantie de performance est accordée uniquement dans des conditions normales de placement, d'utilisation, d'entretien et de vidange. Les dégradations dues au vandalisme, interventions de tiers ou forces de la nature excluent toutes prétentions à garanties
Il faut entendre par « utilisation » (liste non exhaustive)
Le respect de la capacité dimensionnelle (nombre d’EH)
Le respect des prescriptions du Guide de l’Usager (sur demande)
Le respect des charges polluantes domestiques standard
Le respect des charges hydrauliques standard (150 l/EH/j)
Il faut entendre par « entretien » (liste non exhaustive)
Le respect des conditions d’entretien en terme de prestations et de fréquence telles que définies à la proposition de contrat d’entretien qui est faite.
Nos conditions générales de garanties ci-annexées font partie intégrante du contrat. Les dispositions particulières du présent contrat prévalent sur nos conditions générales.
Tout retard de paiement entraîne automatiquement et de plein droit la suspension de toutes les garanties.
INTERVENTIONS EN DEPANNAGE
Les interventions de nos techniciens sur appels injustifiés ou pour causes non couvertes par la garantie sont facturées au tarif horaire de 40 € htva départ / retour nos ateliers de Triguères durant les heures normales (de 8 heures à 16 heures). Elles sont majorées de 100 % en dehors de ces heures et de 200 % les samedis, dimanches et jours fériés.
REVISIONS
Les présentes conditions financières sont établies pour l'exercice 2017 et sont révisables le 1er janvier de chaque année en fonction de l'évolution des prix des matières et des salaires.
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Néant
PAIEMENT ET DIVERS
Paiement comptant au technicien,
La programmation des travaux fera l'objet d'une prise de rendez-vous spécifique.
La station d'épuration et le local technique seront libres d'accès.
Le client assurera la mise à disposition gratuite de l'électricité et de l'eau nécessaires aux prestations
Les travaux et frais de vidange et de remplissage éventuels sont à charge du preneur et ne font pas partie du présent contrat.
Le présent contrat de maintenance est établi pour 1 an et renouvelable par tacite reconduction.
Toute annulation devra se faire par courrier recommandé au moins 3 mois avant l'échéance.
En cas de litige, les tribunaux d’Orléans sont seuls compétents.
Fait à en deux exemplaires*, le .
Pour le donneur (SARL AVENECO) Pour le preneur (CLIENT)
Signature et cachet de validation « lu et approuvé » et signature