CONTRAT DE MAINTENANCE CLAUSES MINIMALES Selon décrets 2004-964 et 2012-674Maintenance Contract • May 5th, 2020
Contrat de maintenance – BIOFRANCE 4/5/6EH - BIOFRANCE ROTO 6EH –Maintenance Contract • May 5th, 2020
Le preneur a installé en date du une station d'épuration de type BIOFRANCE® équipée d'un surpresseur HIBLOW CP 60/80 avec le numéro de surpresseur suivant :
CONTRAT DE MAINTENANCE BNC EXPRESSMaintenance Contract • May 5th, 2020
TREFLE ROUGE s’engage, moyennant le paiement de la redevance forfaitaire fixée à 59 € TTC, à faire bénéficier le Client des mises à jour du progiciel et à assurer une assistance technique. Le contrat prend effet le jour de réception de celui-ci au siège de TREFLE ROUGE. Celui-ci doit être dûment complété et signé. Le présent contrat est conclu pour une durée d’un an, à compter de sa date d’effet et est renouvelé les années suivantes par tacite reconduction. Le contrat peut être dénoncé à tout moment avant la date anniversaire par le Client, par courrier ou sur simple appel téléphonique ou par TREFLE ROUGE, par courrier recommandé. Le Client ne pourra prétendre au remboursement des sommes relatives à la période restant à courir.
CONTRAT DE MAINTENANCE PHOTOVOLTAIQUE POUR PARTICULIERSMaintenance Contract • December 30th, 2019
Acceptation client avec la mention " Bon pour accord" Acceptation d'intervention Avenir' Eco Fait: Le Signature Avenir'eco Fait: Le Signature client Signature page 2 des conditions générales de maintenance w w w . a v e n i r e c o - p h o t o v o l t a i q u e . f r
Contrat de Maintenance Sérénité Conditions GénéralesMaintenance Contract • May 5th, 2020
Projet- Contrat de MaintenanceMaintenance Contract • May 5th, 2020
La société SCANTECH dont le siège social est au 98, Avenue de l’Afrique, El Menzah V, immatriculée au registre de commerce du tribunal de première instance de l’Ariana sous le numéro B0313902007, Matricule fiscale N° 373293 A/A/M/000, représentée par son Gérant Monsieur BEN CHEIKH Salah, ci-après dénommée le «fournisseur »
Annexe aux conditions générales de vente relativeMaintenance Contract • May 5th, 2020
CONTRAT DE MAINTENANCE D’ASSAINISSEMENT AUTONOMEMaintenance Contract • May 5th, 2020
Tâches effectuées Entretien de base Visite annuelle + main d’œuvre (MO) Entretien confort Visite annuelle + extension de garantie Pièces et MO Entretien confort + Visite annuelle + extension de garantiePièces et MO ( +pompe de relevage pour les stationséquipées de celle-ci) Prise de rendez-vous pour avis de passage deux semaines au préalable Enregistrement de la date de dernière vidange Réalisation du nettoyage d’ordre général Changement des joints, colliers et filtres du compresseur si nécessaire Vérification du fonctionnement de tous les composants électromécaniqueset test alarme Mesure de la hauteur de boue dans le décanteur primaire Détermination de la date de vidange (entreprise agréée par la préfecture)NB : Vidange hors contrat d’entretien et à la charge du client Vérification du bon fonctionnement général (présence d’odeurs, boues,mousses) Analyses de l’eau en sortie Test de recirculation des boues Ouverture et vérifica
CONTRAT DE MAINTENANCE CLAUSES ETENDUES Selon marché 17CCO07Maintenance Contract • May 5th, 2020
ServiceUnion FranceMaintenance Contract • July 22nd, 2020
OBJET : CONTRAT DE MAINTENANCE / RADAR EVOLIS SOLUTIONMaintenance Contract • May 5th, 2020
VU la délibération n°2014-43-DELIB-5-6 du 15 avril 2014 du Conseil Municipal de Saint Marc Jaumegarde au terme de laquelle le Conseil Municipal a délégué au Maire, pour la durée de son mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
N° SAV : 0 810 515 115Maintenance Contract • May 5th, 2020
VOS COORDONNÉES Raison sociale : COLLEGE MARCELLE BARON Forme Juridique : ……………………………………………N° SIRET : 20003164900011 APE :Adresse du site : 3 RUE ANNE DE BRETAGNE - 44810 HERICAdresse de facturation (si différente) :Représentant : M. GODEFROY FranckTéléphone : 0240952551 Fax :Contact facturation : E-mail: gestionnaire.0442728b@ac-nantes.fr
CONTRAT DE MAINTENANCE PREVENTIVEMaintenance Contract • April 7th, 2021
Représentée par Monsieur Pascal DOLL, Président, dûment habilité par délibération du conseil communautaire n°20.135, en date du 11 juillet 2020, répertoriée sous le numéro de SIRET 200 055 655 00019,