Contrat de travail de l'employéE

Contrat de travail de l'employéE

Nom et prénom de l’employéE

Sexe :

M

F

Numéro d’assurance sociale

Date de naissance (jour/mois/année)

Adresse : rue

Ville

Code postal

Nos de téléphone :

rés. :

bureau :

Adresse électronique :

Fabrique (payeur) :

Statut d’emploi :		agent ou agente de pastorale		collaborateur ou collaboratrice
		à temps plein (21h+)		à temps partiel		contractuel

Fonction:

Supérieur immédiat :

Adresse du lieu de travail :

Durée du contrat de travail :

du

au

Nombre d’heures / semaine :

Taux horaire :

$

Salaire brut annuel :

$

Classe :

Nombre d’années d’expérience :

À l’emploi de la fabrique depuis le

Durée du mandat pastoral de l’employéE :

du

au

La possession d’un mandat pastoral ou d’une reconnaissance diocésaine est requise pour la validité du contrat.

Clause « contrat annuel » : À défaut d’un nouveau contrat de travail signé au plus tard 30 jours avant la date d’échéance, le contrat en vigueur est renouvelé automatiquement pour un an en tenant compte de la classification et des échelles salariales en vigueur durant l’année d’application du contrat.

Clause « contrat 3 ans » : La rémunération change annuellement en tenant compte de la classification de l’employéE et des échelles salariales en vigueur durant l’année d’application du contrat.

RÉGIMES SOCIAUX ADHÉSION 3 MOIS SUIVANT LA DATE D’ENTRÉE AU TRAVAIL	PAR L’EMPLOYÉ(E)	oui	non	PAR L’EMPLOYEUR	oui	non
	REÉR collectif			REÉR collectif
	Assurance collective			Assurance collective

Engagement des parties : Nous respectons les présentes clauses de ce contrat ainsi que les dispositions de l’ordonnance en vigueur sur les conditions de travail et la gestion des congés fériés.

Date Signature de l’employéE Signature du supérieur immédiat

Ordonnance diocésaine paroisse V2020-01-01