CONTRAT DE MAINTENANCE BNC EXPRESS

CONTRAT DE MAINTENANCE BNC EXPRESS

A retourner à Trèfle Rouge 000, xxx xx Xxxxxxx xx Xxxxxx 00000 XXXXX X/XXX

Souscripteur (Client) : Nom, prénom : Adresse :

Téléphone : Email :

TREFLE ROUGE s’engage, moyennant le paiement de la redevance forfaitaire fixée à 59 € TTC, à faire bénéficier le Client des mises à jour du progiciel et à assurer une assistance technique. Le contrat prend effet le jour de réception de celui-ci au siège de TREFLE ROUGE. Celui-ci doit être dûment complété et signé. Le présent contrat est conclu pour une durée d’un an, à compter de sa date d’effet et est renouvelé les années suivantes par tacite reconduction. Le contrat peut être dénoncé à tout moment avant la date anniversaire par le Client, par courrier ou sur simple appel téléphonique ou par TREFLE ROUGE, par courrier recommandé. Le Client ne pourra prétendre au remboursement des sommes relatives à la période restant à courir.

DEFINITION DES SERVICES

Mise à jour du progiciel

Outre la mise à jour liée à la modification de la déclaration 2035 par l’administration fiscale, TREFLE ROUGE s’engage à fournir au Client (sur support magnétique ou par téléchargement) les mises à jour du progiciel visant à l’amélioration des fonctionnalités existantes. L’intégration de nouveaux modules, ajoutant ainsi de nouvelles fonctionnalités, n’est pas comprise dans le cadre des mises à jour ou est laissée à la seule appréciation de TREFLE ROUGE.

Assistance technique

 On entend par assistance technique la réponse aux problèmes de manipulations nécessaires au bon fonctionnement du progiciel. La résolution de problèmes d’ordre comptable n’est pas comprise dans le présent contrat ou est laissée à la seule appréciation de TREFLE ROUGE. Le Client s’engage à consulter le manuel ou l’aide en ligne disponible au sein du progiciel. En aucun cas l’assistance technique ne peut être assimilée à une formation sur les différentes fonctionnalités de celui-ci. L’assistance technique est assurée par téléphone, fax ou par courrier électronique à l’adresse xxxxxxx@xxxxxx-xxxxx.xxx.

 Lors de chaque demande, le Client doit impérativement fournir à TREFLE ROUGE : le nom du progiciel, la version utilisée et le numéro du présent contrat de maintenance.

 Il est exclusivement de la responsabilité du Client de prendre les précautions nécessaires à la sauvegarde et à la protection des données et des supports de données. Sont exclus du cadre du présent contrat les problèmes liés à une utilisation non conforme à sa spécification, les problèmes liés à l’arrêt volontaire du matériel ou des périphériques lors du fonctionnement du logiciel, les problèmes pouvant éventuellement résulter de coupures de courant.

 Le service d’assistance technique est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h00 à l’exclusion des jours fériés et des ponts s’y rattachant. Une fermeture est prévue pour une période d'un mois pendant les congés d’été.

Pour le Client,

Date : / / Signature :