CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES
ARTICLE 1er – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes et prestations des sociétés VERTICAL ATHLETE ACADEMY et FEET AND SEAT TRAINING, dont le siège social est situé au 00 xxxxx xxx Xxxxxx – 00000 XXXXXXXXX, inscrites au registre des Commerces et des sociétés sous les numéros :
VERTICAL ATHLETE ACADEMY : 840 429 005 00027
FEET AND SEAT ACADEMY : 000 000 000 00000
exerçant leurs activités sous l’enseigne POLE FIT’STUDIO, (ci-après, « Pole Fit’ Studio ») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par Pole Fit Studio au sein de son studio situé 00 xxxxx xxx Xxxxxx x Xxxxxxxxx (00000).
Les CGVPS précisent les conditions de paiement par le client ainsi que les conditions d’annulation des commandes de Services. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées.
Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur à la date de passation de la commande.
Les Conditions Générales sont disponibles chez Pole Fit’ Studio sur le panneau d’affichage et sur le site internet xxx.xxxx-xxx-xxxxxx.xxx (ci-après, le « Site Internet »)
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique de Pole Fit’ Studio constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par xxxxxxxx et en justifiant de son identité à Pole Fit’ Studio – 00 xxxxx xxx Xxxxxx – 00000 XXXXXXXXX ou sur l’adresse mail : xxxxxxx.xxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx
La validation de la commande ou le paiement du prix par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par Pole Fit’ Studio.
ARTICLE 2 – Commandes de Services
2.1 – Description des Services
Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande de Services.
En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par Pole Fit’ Studio, à savoir notamment la pole dance, les cours traditionnels tels que PF HIIT,
PF Pilates, PF Trainer, PF TRX, PF stretch, PF boxing, PF abdos (liste non exhaustive qui peut être modifiée en cours d’année), les coachings individuels sportifs, le cerceau aérien, la chair dance, le floorwork, la pole dance exotic, les workshops etc.
Pole Fit’ Studio propose différents types de Services, à savoir :
– des cours collectifs réguliers selon des formules avec un système d’unités (carte) ou sur abonnements (prélèvements mensuels avec préavis de 2 mois) qui sont indiqués sur les plannings affichés (fitness et sports aériens)
– des cours privés ;
– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille et des enterrements de vie de garçon ;
– des prestations de type « shows » (spectacles), séances de « team building »,
« workshops » ou cours en entreprises.
– des prestations de location de salle ou de matériel
– des prestations de shooting photos
Tarifs et abonnements
Formule SANS ENGAGEMENT
Accès sans carte de fidélité (tarif au passage)
COACHING PARTICULIER
Séance individuelle (1h) : 50 €
Séance semi individuelle (1h) (2 personnes max) : 35 € par personne
COURS COLLECTIFS FITNESS (45 minutes)
PF Pilates, PF TRX, PF Trainer, PF HIIT, PF stretch : 15 € PF abdos, PF Boxing (30 mn) : 12 €
COURS COLLECTIFS SPORTS AERIENS ET ASSOUPLISSEMENTS
Pole dance initiation (1h30) : 20 € - (2h00) : 25€ Pole dance tous niveaux (1h) : 18 €
Cerceau** (2h) : 40 € Booty chic (30 mn) : 12 €
Assouplissements (45 mn) : 15 €
Ateliers sexy : chair dance, pole exotic, effeuillage, floorwork etc. (2h) : 30 €
*Liste non exhaustive, qui pourra être modifié en cours d’année
**Les cours de cerceau aérien sont proposés sous forme de stages par niveau
Accès avec carte de fidélité : 1 euro = 1 unité
Pour l’achat d’une carte à hauteur de 150 unités, le client se verra bénéficier des
prix fidélité à savoir :
COACHING PARTICULIER
Séance individuelle (1h) : 45 unités
Séance semi individuelle (1h) (2 personnes max) : 30 unités par personne
COURS COLLECTIFS FITNESS (45 minutes)
PF Pilates, PF TRX, PF Trainer, PF HIIT, PF stretch : 13 unités PF abdos, PF Boxing (30 mn) : 10 unités
COURS COLLECTIFS SPORTS AERIENS ET ASSOUPLISSEMENTS
Pole dance tous niveaux (1h) : 15 unités Cerceau** (2h) : 30 unités
Booty chic (30 mn) : 10 unités Assouplissement (45 mn) : 13 unités
Ateliers sexy : chair dance, pole exotic, effeuillage, floorwork etc. (2h) : 25 unités
Avec ses unités, le client a accès à toutes les activités proposées par le studio (hors workshop et ateliers animés par d’autres prestataires extérieurs)
Formule ABONNEMENTS
Abonnement (avec préavis de 2 mois)
95€ par mois
Accès aux cours collectifs du planning du matin au soir
⮚ 2 cours collectifs / semaine + 1 coaching individuel
OU
⮚ 5 cours collectifs / semaine (dans la limite de 1 cours de pole dance)
Abonnement sans engagement (de date à date)
110€ par mois
⮚ 2 cours collectifs / semaine + 1 coaching individuel
OU
⮚ 5 cours collectifs / semaine (dans la limite de 1 cours de pole dance)
Le pass : MORNING FITNESS (avec préavis de 2 mois)
80 € par mois
Accès à tous les cours collectifs fitness tous les matins entre 9h00 et 11h00 + accès aux créations de cours de 12h15 à 13h
⮚ 4 cours collectifs / semaine
2.2 – Modalités des Services
1. a) Cours réguliers :
Les cours peuvent être achetés directement auprès de la Direction de Pole Fit’ studio (paiement uniquement par chèque, espèces ou virement bancaire en amont de l’accès aux cours)
Les cours réguliers qui ont une durée de quarante-cinq minutes (45mn), d’une heure (1h), d’une heure et trente minutes (1h30) ou deux heures (2h) sont définis selon un planning préétabli par Pole Fit’ Studio.
Les cours réguliers peuvent être achetés selon différentes formules et les droits conférés ont une durée de validité limitée :
– Ils peuvent être réglés par le Client à l’unité et sont dans ce cas valables un mois (1 mois)
– Le Client peut également acheter une carte de plusieurs unités (le client choisi le montant) et la carte est valable un an. Au-delà de 12 mois, les unités non utilisées seront perdues. Des facilités de paiement peuvent être proposées. Les cartes sont nominatives.
L’abonnement mensuel proposé par Pole Fit’ Studio donne accès à tous les cours de la manière suivante :
Formule 1 : 2 cours collectifs par semaine + 1 coaching individuel par mois OU
Formule 2 : 5 cours collectifs / semaine (limité à 2 cours de pole dance)
Tous les coachings individuels prévus dans les formules doivent impérativement être utilisés dans le mois en cours. Tout coaching non effectué sera perdu et ne pourra être reporté sur le mois suivant ni remboursé.
Le client peut choisir entre la formule 1 ou 2 lors de son inscription et s’il souhaite en changer, il devra attendre la fin du mois en cours. Ensuite, sur simple demande écrite auprès de la Direction, il pourra opter pour une autre formule.
Pole Fit Studio se réserve le droit de modifier ses formules et tarifs en cours d’année avec préavis pour la clientèle et création d’un avenant. Si un client s’oppose à ces changements il aura le droit de mettre fin à son abonnement sans respecter le préavis de 2 mois prévu dans son contrat.
L’abonnement doit être payé par le biais d’un virement bancaire et sera prélevé mensuellement. Si le client souhaite stopper ce dernier, le délai de préavis est de deux mois (2 mois). Le client devra en faire la demande par courrier avec remise en main propre auprès de la Direction. Si le client ne peut le faire ainsi, il devra adresser à Pole Fit’ Studio une lettre recommandé avec AR.
En cas de rejet de prélèvement ou de chèques impayés les frais bancaires seront refacturés au client.
Les tarifs indiqués incluent 3 semaines de fermeture annuelle
Le nombre de place à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver ses cours à l’avance soit sur place sur le planning prévu à cet effet (et à disposition au studio), par téléphone ou par SMS.
Les réservations des cours collectifs et création de cours peuvent être annulées sans frais jusqu’à 24 heures avant celui-ci. Le montant du cours sera dû et aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation au-delà de ce délai ou si le Client ne se présente pas au cours.
A défaut de règlement, le Client ne pourra accéder à un prochain cours
Les Créations de Cours (CC) doivent faire l’objet d’une réservation obligatoire 72h avant la date prévue. En dessous de ce délai, Pole Fit Studio peut refuser l’ouverture du créneau. Le cours est maintenu seulement si trois personnes (ou plus) minimum sont présentes.
En cas de grossesse, blessure ou déplacement professionnel de 3 semaines ou plus, le Client – bénéficiant exclusivement d’un abonnement – pourra demander la suspension de son compte pour la période concernée. La suspension temporaire sera accordée par Pole Fit’ Studio sous réserve de la présentation d’un justificatif dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif.
Les bons cadeaux ne sont ni échangeables ni remboursables. Ils doivent être utilisés dans le délai stipulé sur ce dernier. (cf article 2 – 1.c)
Workshop – ateliers - stages : les différentes WS et ateliers proposés par Pole Fit Studio de manière ponctuelle ne sont pas inclus dans les abonnements. Le client abonné devra régler en supplément le montant du WS s’il souhaite y participer. Pour les détenteurs de cartes d’unités, Pole Fit Studio peut déduire le montant de l’atelier uniquement si ce dernier est animé par Xxxxxxx XXXXXXX ou Xxxxxx XXXXXXX. Pour toute intervention d’une personne extérieure, le règlement devra se faire à part, soit en espèces, soit en chèque. Le règlement du stage devra être effectué le jour de la réservation afin de bloquer la place pour le cours. Tout défaut de règlement ne validera pas la place pour le client concerné.
Annulation : le client qui souhaite annuler sa venue lors d’un stage devra prévenir au maximum une semaine avant la date de ce dernier. Passé de ce délai, Pole Fit Studio encaissera le règlement.
Si l’annulation est du fait de Pole Fit Studio, le client se verra rembourser intégralement sa réservation.
En cas d’incapacité physique lié à une blessure, le client devra fournir un certificat médical le plus rapidement possible : pour les cartes d’unités, aucun remboursement n’est possible. Si le client fourni un certificat médical, le délai d’utilisation des unités sera reporté proportionnellement au temps d’arrêt stipulé par le médecin.
Les cartes d’unités proposés au sein de Pole Fit’ Studio sont utilisables pour tous les cours. Aussi, si le client ne peut plus pratiquer une activité en particulier, il aura accès à tous les autres cours proposés par Pole Fit’ Studio avec l’accord du médecin.
Pole Fit Studio se réserve le droit de modifier intégralement son planning des cours collectifs et ateliers en fonction des périodes de l’année et pour assurer le bon fonctionnement de sa structure.
1. b) Cours privés / semi privés
Le Client peut également acheter des cours privés d’1h, réglables à l’unité ou déduit de la carte.
Les réservations peuvent être annulées sans frais jusqu’à 48 heures avant celui-ci. Le montant du cours sera dû et aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation au-
delà de ce délai ou si le Client ne se présente pas au cours. Les cours ne pourront être décalés si le Client arrive en retard : le temps de la prestation sera alors réduit d’autant.
Le client bénéficie du prêt d’une serviette et d’une bouteille d’eau pour tous les coachings privés.
Au-delà de ce nombre, même pour une privatisation de 3 personnes ou plus, la serviette et la bouteille d’eau ne seront pas inclut dans la prestation (sauf sur demande, moyennant un coût supplémentaire)
1. c) Autres Services :
Les autres prestations seront mises en œuvre sur la base d’un devis établi par Pole Fit’ Studio en fonction des caractéristiques de la demande du Client.
Concernant les enterrements de vie de jeune fille / enterrements de vie de garçon / anniversaire / privatisation, ces Services sont proposés sous certaines conditions : un nombre minimal de 4 participants est requis et le Client devra s’acquitter du versement d’un acompte de réservation. Le Client pourra annuler sa réservation jusqu’à 7 jours avant la réalisation de celle-ci. A défaut d’annulation dans ce délai, l’acompte sera conservé par Pole Fit’ Studio.
Pour les autres Services, le règlement devra être effectué lors de la réservation et aucun remboursement ni échange ne sera effectué par Pole Fit’ Studio en cas d’annulation ou de non-réalisation du Service du fait du Client.
Les prestations peuvent être achetées par le biais de carte cadeau.
Les cartes cadeaux doivent être activées au maximum 3 mois après la date d’achat (indiqué sur le BC) – passé ce délai, toutes les prestations seront perdues et ne pourront faire l’objet d’un remboursement
Le client dispose de 6 mois après la date d’activation pour utiliser ses unités - au-delà, les unités seront perdues et non remboursable
ARTICLE 3 – Conditions d’accès aux Services
L’accès aux cours est conditionné au respect des règles suivantes :
• Le client devra se présenter 15 minutes avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne pourra participer au cours s’il arrive avec plus de 7 minutes de retard ;
• Les cartes sont nominatives et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.
• L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quelle qu’en soit la cause ;
• Le Client devra respecter le règlement intérieur de Pole Fit’ Studio
ARTICLE 4 – Prix
Les services sont fournis aux prix en vigueur figurant chez Pole Fit’ Studio et sur le Site Internet, lors de l’enregistrement de la commande. Les prix sont exprimés en Euros TTC.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat.
ARTICLE 5 – Conditions de paiement
Sauf accord contraire de Pole Fit’ Studio, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, soit :
- En espèces
- Par chèque
- Par virement bancaire (en amont)
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à réception.
En outre, Pole Fit ‘ Studio se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.
ARTICLE 6 – Responsabilité de Pole Fit’ Studio – Garantie
Les Produits et Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels.
Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont chargés de leur mise en œuvre.
Les cours pourront être annulés à tout moment par Pole Fit’ Studio sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis de minimal de 48 heures, et sans prévis en cas de force majeure.
Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 2 élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de Pole Fit’ Studio. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unité de cours pour les cartes ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.
Pole Fit’ Studio se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.
Pole Fit’ Studio met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer et de se doucher ainsi que des casiers avec un cadenas en prêt. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de Pole Fit’ Studio ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol.
ARTICLE 7 – Informatiques et Libertés
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont notamment nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.
ARTICLE 8 – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site internet est la propriété de Pole Fit’ Studio et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, Xxxx fit’ Studio reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits.
ARTICLE 9 – Droit applicable – Langue
Les présentes Conditions Générales et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
ARTICLE 10 – Litiges
TOUS LES LITIGES AUXQUELS LES OPERATIONS DE SERVICE ET DE VENTE CONCLUES EN APPLICATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES POURRAIENT DONNER LIEU, CONCERNANT TANT LEUR VALIDITE, LEUR INTERPRETATION, LEUR EXECUTION, LEUR RESILIATION, LEURS CONSEQUENCES ET LEURS SUITES ET QUI N’AURAIENT PU ETRE RESOLUES ENTRE POLE FIT’ STUDIO ET LE CLIENT SERONT SOUMIS AUX TRIBUNAUX COMPETENTS DANS LES CONDITIONS DE DROIT COMMUN.