CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTA- TION DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 5th, 2020
// immatriculée au RCS de COLMAR sous le numéro B438607087. Les présentes conditions générales (CGV) s’appliquent à tous les contrats de ventes de produits et de prestations de services d’aménagement paysagers conclus et/ou exécutés par le prestataire, en France. Elles remplacent et annulent les conditions générales dont la date d’édition est antérieure et seront remplacées par toute édition postérieure. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par les présentes, quelles que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du client, et notamment ses conditions générales d’achat. Toute modification des présentes conditions générales souhaitée par le CLIENT doit faire l’objet d’une demande écrite de sa part au plus tard lors de l’acceptation du devis et doit en outre être acceptée par le prestataire par écrit pour pouvoir lui être opposable. En cas de conflit entre les présentes conditions générales et les conditions particulières portées sur les devis o
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES EXPERTS JARDINSConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • July 23rd, 2019
Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les contrats de ventes de produits et de prestations de services d’aménagement paysagers conclus et/ou exécutés par le prestataire, en France comme à l’étranger. Elles remplacent et annulent les conditions générales dont la date d’édition est antérieure et seront remplacées par toute édition postérieure. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par les présentes, à l’exclusion des éventuelles conditions générales d’achat du CLIENT. Toute modification des présentes conditions générales souhaitée par le CLIENT doit faire l’objet d’une demande écrite de sa part au plus tard lors de l’acceptation du devis et doit en outre être acceptée par le prestataire par écrit pour pouvoir lui être opposable. En cas de conflit entre les présentes conditions générales et les conditions particulières portées sur les devis ou tout autre document accepté par les deux parties, les conditions particulières primeront.
Conditions générales de vente et de prestation de services MAYENCE FRANCEConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • July 12th, 2018
Les présentes conditions générales de vente et de prestation de services et les conditions particulières susceptibles d’être conventionnellement conclues à titre supplétif, prévalent sur toutes conditions générales d'achat ou tout autre document émanant du CLIENT, quels qu’en soient les termes. L’acceptation des présentes conditions générales de vente résultera de l’acceptation d’une offre de prix ou d’un devis
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 13th, 2021
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes et prestations des sociétés VERTICAL ATHLETE ACADEMY et FEET AND SEAT TRAINING, dont le siège social est situé au 24 allée des Alizés – 44380 PORNICHET, inscrites au registre des Commerces et des sociétés sous les numéros :
Février 2012Conditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les contrats de ventes de produits et de prestations de services d'aménagement paysagers conclus et/ou exécutés par le prestataire, en France comme à l'étranger. Elles remplacent et annulent les conditions générales dont la date d'édition est antérieure et seront remplacées par toute édition postérieure. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par les présentes, à l'exclusion des éventuelles conditions générales d'achat du CLIENT. Toute modification des présentes conditions générales souhaitée par le CLIENT doit faire l'objet d'une demande écrite de sa part au plus tard lors de l'acceptation du devis et doit en outre être acceptée par le prestataire par écrit pour pouvoir lui être opposable. En cas de conflit entre les présentes conditions générales et les conditions particulières portées sur les devis ou tout autre document accepté par les deux parties, les conditions particulières primeront.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES – CLIENTS PARTICULIERS, COPROPRIETES, SCI FAMILIALES, ASSOCIATIONS SANS ACTIVITE ECONOMIQUEConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales (CGV) s’appliquent à tous les contrats de ventes de produits et de prestations de services d’aménagement paysagers conclus et/ou exécutés par le prestataire, en France.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES AMBISConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES septembre 2017Conditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 5th, 2020
Le présent contrat est conclu entre un professionnel ou un consommateur ayant passé la commande (ci-après « le CLIENT ») et la SARL SAUVEGRAIN PAYSAGE sise 1882 avenue du Docteur Schweitzer, 45200 AMILLY immatriculée au RCS d’Orléans sous le numéro 439950924 (ci-après « le Prestataire »).
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES EXPERT JARDINSConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • November 24th, 2015
Le présent contrat est conclu entre l’auteur professionnel ou consommateur de la commande (ci-après désigné « le client ») et la société GREEN PAYSAGE, Le Croissant, 29250 PLOUGOULM, S.A.R.L au capital de 37 000 €, SIRET 414 360 842 00010.
Conditions générales de vente et de prestation de servicesConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales (CGV) s’appliquent à tous les contrats de vente de produits et de prestations de services de création et/ou d’aménagement paysagers conclus et/ou exécutés par le prestataire. Elles remplacent et annulent les conditions générales dont la date d’édition est antérieure et seront remplacées par toute édition postérieure. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par les présentes, quelles que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du client, et notamment ses conditions générales d’achat. Toute modification des présentes conditions générales souhaitée par le Client doit faire l’objet d’une demande écrite de sa part au plus tard lors de l’acceptation du devis et doit en outre être acceptée par le prestataire par écrit pour pouvoir lui être opposable. En cas de conflit entre les présentes conditions générales et les conditions particulières portées sur les devis ou tout autre document accepté par les deux parties, le
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICES HAPPY PLANTESConditions Générales De Vente Et De Prestation De Services • May 5th, 2020