le contrat de licence de logiciel suivant est conclu:

Contrat de license de logiciel

Entre

Instore Solutions GmbH, Xxxxxxxxxxxxxx 00, XX-0000 Xxxxxxxxx See

- ci-après dénommé INSTORE SOLUTIONS -

et

[nom du client, adresse]

- ci-après dénommé CLIENT -

le contrat de licence de logiciel suivant est conclu:

I. Licences

1. Les logiciels inclus dans les Produits sont la propriété exclusive de la société SUPERTEC, Grenoble, qui a nommée INSTORE SOLUTIONS SARL, XX-0000 Xxxxxxxxxx, comme le représentant exclusif de SUPERTEC pour la Suisse.

Par ce contrat de license de logiciel, INSTORE SOLUTIONS concède au CLIENT une licence non exclusive, non cessible d’utilisation pour ses besoins propres. Le CLIENT n'a pas droit à la livraison du code source du logiciel.

Les modules ‚Builder‘ et ‚Player‘ seront loués pour une durée de 12, 24, 36 ou 48 mois ou feront l’objet d’une licence d’utilisation pour la durée légale de protection des droits d’auteur, selon l’option choisie par le CLIENT.

2 La licence autorise l'acheteur à utiliser le logiciel dans le cadre de l'utilisation convenue normale. Cela comprend l'installation du logiciel sur le nombre convenu de portables (smartphone, tablettes, notebook), le chargement du LOGICIEL dans sa mémoire et sa date d'expiration. L'autorisation ne s'étend pas sur d’autres types d‘occupation. Le CLIENT peut en particulier apporter des modifications et des traductions ou plusieurs copies du LOGICIEL, même partiellement ou temporairement, de quelque nature et par tous les moyens. l'impression du code source du LOGICIEL représente une reproduction illégale.

3 Pour l'exploitation du LOGICIEL sur un autre poste de travail et / ou des portables supplémentaires, des frais de licence supplémentaire est payable. L'utilisation de ce LOGICIEL sur un soi-disant système multi-utilisateurs ou en réseau n'est autorisée que sous réserve d'un accord séparé et seulement lors du paiement de la licence de l'entreprise appropriée.

4 SUPERTEC est le propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et les droits d'auteur sur le LOGICIEL et la documentation utilisateur qui l'accompagne, ou doit passer sur

la licence générale pertinente du propriétaire de ces droits. Remarques sur les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle, qui sont situés sur ou dans le LOGICIEL ne peuvent pas être modifiées, retirées ou masquées autrement.

5 Toute utilisation des logiciels non autorisée par SUPERTEC est illicite conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle. Le CLIENT s’interdit notamment toute reproduction (à l’exception d’une copie de sauvegarde), diffusion à titre gracieux ou onéreux, mise à disposition directe ou indirecte au bénéfice de tiers (notamment par location, sous- licence, cession, ou prêt), modification, désassemblage ou décompilation desdits logiciels.

II Garantie

1 INSTORE SOLUTIONS garantie - conformément à la législation nationale applicable - que le LOGICIEL a été en conformité avec les spécifications établies par INSTORE SOLUTIONS dans la documentation du programme concerné et créées avec le plus grand soin et expertise. Cependant, dans l'état actuel de la technique de l'exclusion complète des erreurs de logiciels n'est pas possible.

2 INSTORE SOLUTIONS corrige chaqun défaut du LOGICIEL, qui nuisent à l'utilisation prévue. La correction d'erreur doit être faite à la discrétion de INSTORE SOLUTIONS, en fonction du sens de l'erreur, en fournissant une version améliorée du logiciel ou par des références à éliminer ou à contourner les effets de l'erreur. Le client est tenu de prendre un offre par INSTORE SOLUTIONS dans le contexte de correction d'erreur de l‘LOGICIEL, à moins que cela conduit à l'ajustement ou une réorganisation déraisonnable.

3e. Le client a le droit d'exiger de l'échec de corriger les erreurs d'une réduction de la redevance, ou de résilier le contrat sans frais. En cas d'annulation, le client doit retourner les médias respectifs contenant le LOGICIEL et toute la documentation associée à INSTORE SOLUTIONS et détruire toutes les copies de tout.

4 La période de garantie est de 12 mois à compter de la livraison du logiciel.

III. Responsabilité.

1 INSTORE SOLUTIONS est responsable pour des dommages causés par un manque d'assurés de leurs propriétés, ainsi que pour les dommages qu'ils ont causés intentionnellement ou par négligence grave.

2 INSTORE SOLUTIONS n'est pas responsable pour des dommages causés par la négligence. Cependant, elle est responsable en cas de la violation par négligence légère des obligations contractuelles importantes pour les dommages directs jusqu'à un montant égal au double du montant de la redevance payée par le client. INSTORE SOLUTIONS n'est pas coupable de négligence pour indirect ou consécutif (y compris la perte de profits ou les pertes de production).

3 INSTORE SOLUTIONS n'est pas responsable pour la récupération de données, à moins que INSTORE SOLUTIONS a causé leur destruction par une négligence grave ou de faute intentionnelle, et le client a veillé à ce que ces données peuvent être reconstruites avec un effort raisonnable.

4 Le client est conscient qu'il doit faire une sauvegarde régulière des données dans le cadre de son obligation de limiter les dégâts et, en cas de défaillance d'un LOGICIELl suspect à prendre toutes les mesures raisonnables de sécurité supplémentaires.

IV. Maintenance des LOGICIELS

La maintenance du LOGICIEL est exclusivement soumis aux dispositions d'un contrat de maintenance de LOGICIEL distinct (la «convention de service»).

V. Autres dispositions

1 Les accords additionnels à cet accord de licence ne sont efficaces que si confirmées par écrit par INSTORE SOLUTIONS. Cela s'applique également à une renonciation à cette disposition.

2 Ce contrat est soumis au droit suisse. Compétent pour tous les litiges dans le cadre de ce contrat est Zug.

3 Au cas où une disposition du présent Contrat s'avèrerait être invalide, illégale ou non exécutoire de l'avis d'un tribunal de la juridiction compétent, la validité, la légalité et le caractère exécutoire des autres clauses ne seront en aucun cas affectées ou reduites.

Instore Solutions GmbH Client

Date: Date: