ContractSoftware License Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT CADRE LICENCE DE LOGICIEL(France) MASTER SOFTWARE LICENSE AGREEMENT(France) EMEA - FR - April 2011 Version 1 INTRODUCTION. Les conditions générales de ce Contrat s’appliquent à la cession des droits d’usage de Logiciels, à la Maintenance et aux Services fournis par MSC au Client. Des Licences, de la Maintenance et/ou des Services pourront être acquis au fur et à mesure par le biais de la signature d’un ou plusieurs Order Schedule(s) référençant le présent Contrat. Chaque Order Schedule mutuellement accepté deviendra partie intégrante du présent Contrat. 1 INTRODUCTION. The terms and conditions of this Agreement apply to the licensing of Software and the provision of Maintenance and Services by MSC to Customer. From time to time, Software licenses, Maintenance and/or Services may be acquired by Customer’s submittal and MSC’s acceptance of an Order Schedule incorporating this Agreement. Each mutually agreed upon Order Schedule shall become an integral part of this Agreement. 2 DE
ContractSoftware License Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT CADRE LICENCE DE LOGICIEL(France) MASTER SOFTWARE LICENSE AGREEMENT(France) EMEA - FR - March 2013 1 INTRODUCTION.Les conditions générales de ce Contrat s’appliquent à la cession des droits d’usage de Logiciels et à la Maintenance fournie par MSC au Client désigné ci- dessus. Des licences et/ou de la Maintenance pourront être acquises au fur et à mesure par le biais d’un ou plusieurs Order Schedule référençant le présent Contrat. Chaque Order Schedule mutuellement accepté sera joint au présent Contrat et en deviendra partie intégrante. 1 INTRODUCTION.The terms and conditions of this Agreement apply to the licensing of Software and the provision of Maintenance by MSC to Customer hereunder. From time to time, Software licenses and/or Maintenance may be acquired under this Agreement by one or more mutually agreed Order Schedule referencing this Agreement. Each mutually agreed upon Order Schedule shall be attached hereto and become an integral part of this Agreement. 2 DEFINITIONS
ContractSoftware License Agreement • June 13th, 2018
Si Vous avez reçu le Logiciel et les Services (comme définis ci-dessous) via tout autre moyen qu'en conjonction avec une licence Symantec Mobility Suite ou une offre de service hébergé d'entreprise Symantec (autre que Symantec Mobility Suite), les conditions suivantes du « CONTRAT DE LICENCE NORTON » s'appliquent à Vous et Votre utilisation du Logiciel et des Services, et les conditions du
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL SEAGATESoftware License Agreement • May 3rd, 2016
MERCI DE BIEN VOULOIR LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (CI-APRÈS LE “CONTRAT”). LE FAIT D'ACCEPTER LES TERMES DUDIT CONTRAT EN COCHANT "J'ACCEPTE", AINSI QUE TOUT DÉBUT DE TÉLÉCHARGEMENT, MISE EN PLACE, INSTALLATION OU UTILISATION DE TOUT OU PARTIE DE CE PRODUIT (EN CE COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, LE LOGICIEL ET LES FICHIERS Y-RELATIFS (CI-APRÈS LE « LOGICIEL »), LE MATÉRIEL INFORMATIQUE (CI-APRÈS LE « MATÉRIEL »), LE(S) DISQUE(S) ET TOUT AUTRE SUPPORT) (DENOMMES ENSEMBLE LE « PRODUIT »), VAUDRA ACCEPTATION PAR VOUS ET VOTRE SOCIETE, LE CAS ECHEANT (CI-APRÈS « VOUS ») DE L’ENSEMBLE DES CONDITIONS DE CE CONTRAT. SI VOUS VOUS PROCUREZ CE PRODUIT POUR L'USAGE PAR VOTRE SOCIETE, VOUS DECLAREZ QUE VOUS ETES UN REPRESENTANT AUTORISE DE LA SOCIETE QUI DISPOSE DU POUVOIR D'ENGAGER LA SOCIETE AU TITRE DE CE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, NE COCHEZ PAS "J'ACCEPTE", NE COMMENCEZ PAS LE TÉLÉCHARGEMENT, LA MISE EN PLACE, L’INSTALLATION OU L’UTILIS
Contrat de Licence de LogicielSoftware License Agreement • July 11th, 2011
Vous pouvez avoir conclu un autre contrat écrit directement avec Adobe (par ex. : un contrat de licence de volume) qui complète ou remplace tout ou partie du présent contrat.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL UTILISATEUR FINAL ET GARANTIE LIMITÉESoftware License Agreement • March 16th, 2018
IMPORTANT - Veuillez lire attentivement le présent contrat de licence de logiciel utilisateur final (ci-après « l’EULA » de l’anglais « End User Licence Agreement ») avant d’installer ce produit logiciel (ci-après le « Produit logiciel »). En installant, copiant et/ou utilisant d'une autre façon le Produit logiciel, vous acceptez d'être lié(e) par les dispositions du présent EULA, et nous sommes uniquement disposés à vous concéder une licence d’utilisation du Produit logiciel en vertu des conditions du présent EULA. Avant d’installer ce Produit logiciel, veuillez vous assurer que votre appareil informatique est conforme à la configuration minimale requise pour le bon fonctionnement de ce Produit logiciel.
Camera Control Pro 2 Accord de licence Nikon CorporationSoftware License Agreement • June 24th, 2011
Cet Accord de licence de Nikon (« Accord ») est un accord juridique entre vous (un individu ou une entité unique) et Nikon Corporation (« Nikon ») établissant les termes et conditions d'utilisation du LOGICIEL Nikon accompagnant cet Accord (défini ci-dessous), ce qui inclut le logiciel informatique et peut également inclure des supports associés, des documents imprimés, ainsi que de la documentation « en ligne » ou électronique.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIELSoftware License Agreement • May 5th, 2020
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT (« CONTRAT ») AVANT D’UTILISER CE LOGICIEL (CI-APRÈS LE « LOGICIEL »). LES INDIVIDUS OU PERSONNES MORALES ("L’ACHETEUR" OU "L’UTILISATEUR", DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR LE VOCABLE "VOUS") QUI INSTALLENT LE LOGICIEL QUI EST FOURNI AVEC CE DOCUMENT, LE COPIENT OU AUTREMENT L'UTILISENT, ACCEPTENT D’ÊTRE LIÉS PAR L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DÉCRITES CI-DESSOUS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.
LA SOCIETE JPL SYSTEMES, (CI-APRES « JPL SYSTEMES ») VOUS CONCEDE UNE LICENCE POUR SON LOGICIEL JPL DICTEE, (CI-APRES COLLECTIVEMENT, LE « LOGICIEL »), A CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES STIPULATIONS DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL...Software License Agreement • May 5th, 2020
En cliquant sur le bouton « J’accepte » situé en-dessous du présent accord ou en copiant, en installant, en téléchargeant, en accédant ou en utilisant tout ou partie de ce Logiciel, vous ACCEPTEZ d’être lié par le présent accord. Un contrat est alors conclu entre JPL SYSTEMES et soit vous personnellement, si vous achetez le Logiciel pour vous-même, soit la société ou toute autre entité juridique pour laquelle vous achetez le Logiciel JPL Dictée.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET LICENCE SUR LE LOGICIEL HARFANGSoftware License Agreement • May 5th, 2020
La société MOVIDA PRODUCTION est une Société à responsabilité limitée au capital de 50.000,00 euros inscrite au Registre du commerce et des sociétés d’Orléans sous le numéro 398 868 109, ayant son siège social 5 rue de la Lionne, 45 000 ORLEANS, FRANCE, pour
ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL GRASS VALLEY CONDITIONS GENERALESSoftware License Agreement • July 26th, 2011
« J’accepte » ci-dessous, (b) en téléchargeant, installant, copiant, ou en utilisant le Logiciel, (c) en brisant ou ouvrant le sceau apposé sur la boîte du Logiciel, ou (d) en signant toute page comportant une signature ou toute page de couverture des documents accompagnant ces conditions générales, LE CONCESSIONNAIRE ACCEPTE DE SE SOUMETTRE AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET
CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE CANONSoftware License Agreement • May 5th, 2020
VEUILLEZ LIRE CE CONTRAT AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON CI- DESSOUS INDIQUANT QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES TERMES. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON D'ACCEPTATION CI-DESSOUS, VOUS ACCEPTEZ LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL SEMARCHYSoftware License Agreement • March 26th, 2023
Le présent Contrat de Licence de Logiciel (le « Contrat ») est conclu par (« Client ») et Semarchy S.A.S, une société par actions simplifiée enregistrée au tribunal de commerce de Lyon sous le numéro 528 608 003 00018 et domiciliée au 55 TER avenue René Cassin, 69009 Lyon (« Fournisseur »).
Contrat de licence de logiciel pour Mac OS X Licence individuelleSoftware License Agreement • May 5th, 2020
LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (“LICENCE”) AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON “ACCEPTER” CI- DESSOUS. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON “ACCEPTER”, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC LESDITS TERMES, CLIQUEZ SUR “REFUSER” ET (LE CAS ÉCHÉANT) RESTITUEZ LE LOGICIEL À L’ENDROIT OÙ VOUS L’AVEZ ACQUIS. SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ.
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT DYNAMICS 365 BUSINESS CENTRAL SUR LES LIEUXSoftware License Agreement • May 5th, 2020
Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre vous et Microsoft Corporation (ou l’un de ses affiliés). Ils s’appliquent au logiciel désigné ci-dessus et aux services ou mises à jour de logiciels fournis par Microsoft (à moins que d’autres termes n’accompagnent ces éléments, auquel cas ces derniers s’appliquent prospectivement et ne modifient pas vos droits ni ceux de Microsoft en ce qui concerne les logiciels ou services mis à jour au préalable). Le présent contrat annule et remplace les termes du contrat de licence incorporés avec le logiciel.
CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE IMPORTANT ! Veuillez LIRE ATTENTIVEMENT le contrat de licence suivant !Software License Agreement • November 28th, 2023
Le présent contrat est un instrument juridique conclu entre Vous (tel que défini à la Section 2(oo)), le titulaire de la licence (ci-après dénommé « Vous » ou le « Titulaire de la licence ») d’une part, et Transoft Solutions Inc. (ci-après dénommé « Transoft »), le concédant de licence, d’autre part.
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL EN VERSION PRÉCOMMERCIALE MICROSOFTSoftware License Agreement • May 5th, 2020
Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Ils s’appliquent au logiciel visé ci-dessus. Les termes s’appliquent également à tout service et à toute mise à jour Microsoft pour ce logiciel, à moins que d’autres termes n’accompagnent ces éléments.
CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE AVIDSoftware License Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat est établi entre Avid Technology, Inc. (associé à ses affiliés) et vous. Veuillez lire attentivement ce contrat. Les présentes conditions s'appliquent au logiciel Avid ainsi qu'au support sur lequel vous l'avez reçu (le cas échéant). Ces conditions s'appliquent également aux mises à jours, services d'assistance et services Internet associés au logiciel, sauf ces articles sont accompagnés de leurs propres conditions. En ce cas, ce sont les conditions qui s'appliquent. Le logiciel Avid pour lequel vous avez acquis une licence peut comprendre un logiciel verrouillé que vous pouvez décider d'activer ultérieurement en faisant l'acquisition d'une licence. Si vous optez pour cette éventualité, ces conditions s'appliqueront sauf si d'autres conditions vous sont exposées au moment de l'acquisition de la licence et de l'activation du logiciel.
CONTRAT LOGICIEL CERTIFICATIONSoftware License Agreement • May 5th, 2020
Entre, la Société CERTIF.ME, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 €, dont le siège social est fixé à CEBAZAT 63118 – 13 Rue du Stade, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 808 995 120,
le contrat de licence de logiciel suivant est conclu:Software License Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES LOGICIELS COGILOGSoftware License Agreement • May 5th, 2020
LOGICIELS LOG’PHI : CONDITIONS GENERALES DES VENTES ET DES CONTRATS D’ASSISTANCESoftware License Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat de licence est un contrat entre vous (personne physique ou personne morale unique) et Log’Phi Informatique, applicable au(x) produit(s) logiciel(s) identifié(s) sur le bon de commande, qui inclut des programmes d'ordinateur, des supports associés, une documentation imprimée ou "en ligne" ou électronique (le "PRODUIT LOGICIEL" ou "LOGICIEL"). En installant, en copiant ou en utilisant de quelque autre manière le PRODUIT LOGICIEL, vous reconnaissez être lié par les termes du présent contrat.
ContractSoftware License Agreement • June 23rd, 2023
ContractSoftware License Agreement • February 28th, 2023
Ce document régit votre accès et votre utilisation des logiciels TowSoft accessibles via Web, qui peuvent inclure des fichiers associés, de la documentation et des informations imprimées et électroniques (individuellement et collectivement, «Logiciel TowSoft») fournis par 9306-2842 QUÉBEC INC., faisant affaires sous la raison sociale TowSoft (ci-après dénommée «TowSoft») en tant qu'utilisateur (ci-après dénommé «vous» ou «Utilisateur») directement ou via un revendeur qui a obtenu le droit de le faire auprès de TowSoft (ci-après dénommé un «Revendeur»).
CONDITIONS GENERALES DE LA SOCIÉTÉ ENTCO – SOFTWARESoftware License Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIELSoftware License Agreement • October 20th, 2023
CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL EST CONCLU ENTRE HYBRID SOFTWARE (« HYBRID ») ET LE CLIENT (« CLIENT »). LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL S'APPLIQUE À TOUS LES COMPOSANTS LOGICIELS DES PRODUITS HYBRID TELS QU'ILS SONT CONCÉDÉS SOUS LICENCE AU CLIENT. LE PRÉSENT CONTRAT DOIT ÊTRE LU CONJOINTEMENT
Camera Control Pro 2 Accord de licence Nikon CorporationSoftware License Agreement • June 24th, 2011
Cet Accord de licence de Nikon (« Accord ») est un accord juridique entre vous (un individu ou une entité unique) et Nikon Corporation (« Nikon ») établissant les termes et conditions d'utilisation du LOGICIEL Nikon accompagnant cet Accord (défini ci-dessous), ce qui inclut le logiciel informatique et peut également inclure des supports associés, des documents imprimés, ainsi que de la documentation « en ligne » ou électronique.
CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE CANONSoftware License Agreement • July 3rd, 2012
Le présent document est un contrat de licence logicielle (« contrat ») passé entre vous et Canon Inc., (« Canon ») relatif à l'utilisation du LOGICIEL cité ci-dessus (sous le nom collectif le « LOGICIEL »). EN CAS DE DESACCORD AVEC LES CONDITIONS GENERALES DU PRESENT CONTRAT, N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET RAMENEZ RAPIDEMENT LE PRODUIT, AVEC SON JUSTIFICATIF D'ACHAT (LE CAS ECHEANT), A L'ENDROIT OU VOUS VOUS L'ETES PROCURE.
Capture NX 2 Accord de licence Nikon CorporationSoftware License Agreement • June 24th, 2011
Cet Accord de licence de Nikon ("Accord") est un accord juridique entre vous (un individu ou une entité unique) et Nikon Corporation ("Nikon") établissant les termes et conditions d'utilisation du LOGICIEL Nikon accompagnant cet Accord (défini ci-dessous), ce qui inclut le logiciel informatique et peut également inclure des supports associés, des documents imprimés, ainsi que de la documentation "en ligne" ou électronique.
Contrat de licence logiciel de TaitSoftware License Agreement • May 31st, 2021
Le texte ci-dessous est la traduction du Contrat de licence logiciel de Tait. Le contrat de licence logiciel de Tait a été écrit, à l’origine, en anglais. En cas d’incohérence entre la version anglaise et la traduction en français, référez-vous au texte en anglais.
E T DE SERVICES ASSOCIESSoftware License Agreement • May 5th, 2020
ContractSoftware License Agreement • April 5th, 2024
en relation avec votre utilisation de la Solution de navigation (ci-après dénommée le Logiciel) et de ses caractéristiques particulières fournies par Sygic a. s., dont le siège social est situé à Twin City C, Mlynské Nivy 16, 821 09 Bratislava - mestská časť Ružinov, République slovaque, enregistrée au registre du commerce du tribunal de district de Bratislava I, section : Sa, dossier n° 4893/B, numéro d'identification 35 892 030 (ci-après dénommé Sygic)
MTS Systems CorporationSoftware License Agreement • February 11th, 2011
VEUILLEZ LIRE SOIGNEUSEMENT LES CONDITIONS GENERALES (« CONDITIONS ») DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL UTILISATEUR FINAL AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL MTS. EN UTILISANT LE LOGICIEL MTS, LE CLIENT (« VOUS ») ACCEPTEZ D’ETRE LIE PAR LES PRESENTES CONDITIONS. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC LES PRESENTES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE LOGICIEL. POUR LE LOGICIEL MTS COMPRIS DANS VOTRE ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE, VOUS DEVEZ RETOURNER L’ENSEMBLE MATERIEL/LOCICIEL AFIN D’OBTENIR UN REMBOURSEMENT.
Accord de licence de logiciel Hexagon GeosystemsSoftware License Agreement • September 23rd, 2023
Veuillez lire attentivement cet Accord de licence de logiciel (« Accord de licence ») avant d'accéder à, d'utiliser ou de télécharger le Logiciel.
Contrat de licence pour Software utilisateurs finaux pour produits consommateursSoftware License Agreement • January 19th, 2017
EN OUVRANT CE PACKAGE, DESCELLANT LE PRODUIT, EN SÉLECTIONNANT "J'ACCEPTE", "OK", "CONTINUER", "OUI" OU EN INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT VOUS INDIQUEZ QUE VOUS COMPRENEZ PARFAITEMENT ET ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE.