CONTRAT D’ADHESION

CONTRAT D’ADHESION

2019 - 2020

Entre l’auto-entreprise La Guitare à Laurent domiciliée au 000, Xxxxxx Xxxxx Xxxxxxxx 00000 XX XXXX représentée par Xx XXXX Xxxxxxx

et

Mr ou Mme : …………………………………………………………………………………………………………………….........................................

Domicilié(e) à : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

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Téléphone : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

Le recours aux prestations de l’auto-entreprise La Guitare à Laurent entraîne l’application sans réserve de l’intégralité des clauses et conditions de la présente.

REGLES GENERALES :

• Les inscriptions sont ouvertes (toute l’année) à toutes personnes (de plus de 10 ans) désirant apprendre et progresser à travers la pratique de la guitare. Pour les nouveaux élèves, le premier cours est gratuit.

• Les inscriptions sont toujours effectuées de date à date. Par exemple, un élève s’engageant pour 40 cours à partir du 15 mars 2019 terminera ses séances le 28 février 2020.

• La période d’activité va du 02 septembre 2019 au 24 juillet 2020, du lundi au vendredi : 9h00/22h00.

• Les cours sont donnés à jours et créneaux horaires fixes : une plage régulière d’enseignement vous est

réservée dès la signature du contrat.

• Le cours devra être suivi de semaine en semaine et une pratique régulière entre chaque cours sera indispensable.

• Il y a 10 semaines d’inactivité pour congés, essentiellement calquées sur les vacances scolaires. (Un agenda

de chaque cours sur l’ensemble de l’année vous est communiqué).

• L’auto-entreprise La Guitare à Laurent n’est pas responsable des élèves mineurs en dehors du cours.

• Le présent contrat n’est pas cessible.

MATERIEL :

• L’élève doit disposer d’une connexion internet afin de télécharger les fichiers (partitions, audio, vidéo…)

• L’élève doit impérativement apporter son matériel à chacun de ses cours : guitare, capodastre, médiator…

• Un prêt occasionnel d’instrument (durant le cours) pourra être proposé aux élèves ne possédant pas encore

de guitare. Ce prêt sera gratuit.

• L’élève s'engage à avoir les mains propres et ongles coupés, avant le début du cours.

• Tous les dégâts provoqués par l’élève sur le matériel de l’école seront intégralement à sa charge.

PAIEMENT :

• Les prestations sont payables par virement, chèque ou espèces à la signature du contrat.

• Les paiements échelonnés seront soldés dans leur totalité au plus tard 4 mois après l’inscription.

• Les conditions tarifaires liées au contrat ne s’appliquent qu’après paiement total du forfait.

• Les cours hors contrat seront réglés à chaque début de séance.

• Il n’y a pas de remboursement en cas d’arrêt de l’élève.

• En cas d’impayé le contrat est annulé.

ANNULATIONS ET RATTRAPAGES :

• Toute annulation doit être impérativement signalée 24 heures au minimum avant la séance. En deçà de ce délai, le cours ne pourra être récupéré sauf pour raison médicale (présentation d’un certificat médical).

• Deux sessions de rattrapage au maximum (sauf raisons médicales) seront proposées au cours de l’année en fonction des disponibilités.

• Il n’y a pas de cours les jours fériés (voire l’agenda).

• En cas d’absence occasionnelle du professeur, le cours sera reporté en session de rattrapage.

• En cas d’absence de longue durée, l’auto-entreprise La Guitare à Laurent s’engage à rembourser l’élève au

prorata des cours annulés.

• A la date anniversaire, le contrat est suspendu et entraine l’arrêt de toute prestation.

Fait au Mans, le : Pour l’entreprise représenté

L’élève (ou son représentant si mineur) Xx XXXX Xxxxxxx :

(Précédé de la mention lu et approuvé)