Contrat de Partenariat Sygno.net
Contrat de Partenariat Xxxxx.xxx
Influenceur Instagram
- Entre les soussignés -
La société TrendUtopia, située au 00 xxx Xxxxxx, 00000 Xxxxx, représentée par M. Xxxxxxx Xxxxxx (Gérant).
L’influenceur Instagram [NOM DU COMPTE INSTAGRAM] représenté par [NOM PRENOM ou NOM DE SOCIETE] à l’adresse [ADRESSE]
- Il a été convenu et arrêté ce qui suit -
1 LE CONTRAT
Ce contrat a pour but de cadrer et régir la collaboration conclue entre l’influenceur instagram [NOM COMPTE] et la société [NOM] dans l’objectif de mener à bien les obligations du contrat.
Ce contrat précise les droits et obligations des deux parties précédemment évoquées.
2 LES OBLIGATIONS DU PARTENARIAT
L’influenceur instagram s’engage à : [DESCRIPTION DE LA PUBLICITE]
La société s’engage en contrepartie à : [DESCRIPTION DE L’ARGENT VERSÉE]
3 ENGAGEMENTS FINANCIERS
La société s’engage à verser à l’influenceur le montant de XXX€ contre la réalisation des obligations du partenariat. Le versement se fera selon les conditions suivantes :
- 30% de la somme, soit XXX€ le XX/XX/XXXX
- La somme restante, soit XXX€ le XX/XX/XXXX
4 DUREE DU CONTRAT
La collaboration conclue entre l’influenceur et la société est définie selon les dates suivantes : [DATE DE PRESTATION ET DEFINITION DE LA PRESTATION]
Et s’achèvera à la réalisation intégrale des obligations sans formalités supplémentaires.
5 DROIT DE MODIFICATION
Des modifications peuvent être apportées à ce contrat à la demande de l’une ou l’autre partie suite à un accord écrit et signé. Il faudra alors éditer un nouveau contrat OU déclarer par mail que ces nouvelles données sont des éléments complémentaires du présent contrat.
6 CONFIDENTIALITE
Toutes les informations contenues dans ce contrat ne peuvent être communiquées sans l’accord écrit des deux parties.
7 RÉSILIATION
Chaque partie pourra résilier la convention, de plein droit, à tout moment et sans préavis, au cas où l’un manquerait à ses obligations évoquées dans ce contrat. L’annonce de la résiliation devra être effectuée directement par mail avant la réalisation des obligations.
8 LITIGES
La société et l’influenceur s’engagent à régler à l’amiable tout problème qui pourrait survenir dans le présent contrat. En cas d’impossibilité de régler ces éléments à l’amiable, les tribunaux de la ville de [NOM VILLE] seront déclarés comme compétents pour intervenir et résoudre la situation.
Fait à [VILLE] le [DATE] en deux exemplaires originaux
La société L’influenceur