Entre d'une part :

Entre d'une part :

L’asbl « Manège des Castors – Métiers du Cheval » sis rue du Faubourg, 5 à 6250 Aiseau (tél : 071/76.03.22) xxx.xxxxxx.xx/xxxxxx valablement représenté par Xxxxxxx Xxxxxxxxxx Directeur.

Et d'autre part, dénommé, le propriétaire :

Nom
Prénom :
Rue :		N°
Code :
Tél.:		GSM :
e-mail :

Il convenu ce qui suit:

Art.1 : Montant de la pension : (noircir les smiles correspondants)

1.	Type de convention :			☺	Pension complète	☺	En ½ pension
2.	Montant à payer :	❑	Cheval, double poney :	☺	290 €./ mois	☺	160 €./ mois
		❑	Poney, petit poney :	☺	240 €./ mois	☺	125 €./ mois
		❑	Cheval de Trait :		300 €./ mois		170 €./ mois
3.	Supplément pour copaux - Montant à payer :			☺	20 €./ mois	☺	20 €./ mois

Art. 2 Signalement & Description du Cheval / poney (+ remettre une copie du descriptif du carnet du cheval)

Nom du cheval :
❑	Puce N° :
❑	Né(e) le : (ou âge)					Remarque :
❑	Cheval	☺	Poney	☺	Cheval de Trait		Le prix diffère selon cheval, poney, etc…
❑	Jument	☺	Hongre	☺	Etalon	☺	Poulain
❑	Alezan	☺	Bai	☺	Noir	☺	Gris	☺	Autre :
❑	Remettre la copie (descriptif) du carnet du cheval

Le cheval est garanti par le propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.

Art.3 : Frais à charge du propriétaire du cheval :

Pour l’ensemble des soins, traitements, décrits ci-dessous, le propriétaire se charge, lui-même et à ses frais :

• de faire appel aux intervenants (vétérinaire, maréchal-ferrant, ostéopathe, etc..),

• de la commande des médicaments et des soins à administrer à son cheval (vermifuge, vaccins, médication, aliments spéciaux,…). De faire part aux responsables des maladies et/ou carence du cheval.

• et du paiement des factures (la facture doit être adressée directement au propriétaire et en aucun cas au nom de l’asbl Manège des Castors).

	Description des frais à charge intégrale du propriétaire - liste non exhaustive	Remarques
1.	Maladie : notamment malformations, vices, identification (puce), etc… Tous les frais et soins vétérinaire et tous les traitements (médicaments, soins, vermifuge, analyses & examens, thérapie, ferrage, fer orthopédique, ostéopathe, transport, etc…), et tout autre frais
2.	Accident : Tous les frais et soins vétérinaires et tous les traitements (médicaments, soins, analyses & examens, radio, thérapie, ferrage, etc…)
3.	Toutes les assurances du propriétaire / cavalier
4.	Les assurances du cheval + du matériel + R.C. etc…
5.	La désinfection annuelle du box et les dégâts occasionnés au box, porte, parois, cloisons… sont à charge du Propriétaire.
6.	Dans le cadre d’une ½ pension, les frais du maréchal-ferrant (parage ou ferrage normal) sont à frais partagés soit 50% du coût

Art.4 : Paiement de la pension ou ½ pension :

Le montant mensuel de la convention est à verser, de façon anticipée, le premier jour de chaque mois sur le compte : BE67 0688.9200.8387 de l’asbl « Manège des Castors » via un ordre permanent déposé à la banque du propriétaire, avec en communication : le mot PENSION + le nom du propriétaire et + le nom du cheval.

En cas de non paiement et/ou de retard de paiement : le Manège des Castors bénéficie d’un droit de rétention sur le cheval jusqu’au parfait paiement des pensions et du remboursement de tout autre frais ou charge. A défaut de paiement, de plus de 3 mois, le cheval devient de fait, propriété du Manège des Castors.

Art.5 : Durée de la convention : La location est débutant le : est valable jusqu’au Le Manège des Castors et/ou le propriétaire peuvent mettre fin à la convention, à tout moment, moyennant l’envoi d’un courrier simple ou d’un e-mail adressé minimum 8 jours avant la rupture du contrat et sans qu'aucune justification ne soit exigée de la part du propriétaire.

Le montant de la location du mois entamé ne sera pas remboursé au propriétaire.

Au terme de la durée de la présente convention, un nouveau contrat doit être établi et signé entre les parties.

Art.6 : Règlement du Manège des Castors (R.O.I.)

Le propriétaire reconnaît avoir pris connaissance de ce règlement (R.O.I.). Disponible sur : xxx.xxxxxx.xx/xxxxxx/xxxxxxxxx

Le propriétaire s’engage à le respecter et à suivre les recommandations et/ou injonctions des responsables et/ou membres du personnel du Manège Les Castors.

L'utilisation des installations se fait conformément au Règlement d’ordre Intérieur (R.O.I.).

Art.7 : Horaire et Utilisation du cheval - Le prix de la pension comprend :

1.	La priorité au propriétaire pour participer aux cours d’équitation, promenades organisées par le Manège des Castors moyennant réservation anticipée
2.	Uniquement pour la ½ pension, l’utilisation du cheval, par le propriétaire, en dehors des cours, stages et écoles organisés par le manège pour un maximum de 2 heures par jour (selon les disponibilités). Idéalement à convenir préalablement avec l’animateur responsable
3.	prêt de la clef de la barrière d’entrée du manège moyennant une caution de 20 €. (à verser uniquement par banque sur le compte BE67 0688.9200.8387)
4.	Le droit de piste intérieure et/ou extérieure selon les disponibilités (en dehors des heures du cercle équestres, stages, écoles, manifestations, ou location externe…) Le Manège des Castors est prioritaire pour ses propres activités.
5.	Chaque jour : décrottinner le box (enlever la paille souillée) et le nourrissage du cheval (fonction des proportions communiquées) 1 X /par semaine (maximum tous les 10 jours) : le (re)paillage complet du box

Art.8 : Le propriétaire ne peut, sauf accord écrit entre les deux parties, laisser monter son cheval, dans l’enceinte du manège, par des tiers et/ou par d’autres cavaliers du manège des Castors. (voir Art. B.3. du R.O.I.)

Art.9 : Utilisation du matériel et armoires du manège, des aliments, des locaux :

Le propriétaire doit utiliser son propre matériel (selle, bride, rennes, etc…) sa propre bombe, il en est, en outre, seul responsable. Si le matériel est entreposé dans l’enceinte du manège c’est aux risques et périls du propriétaire. Le propriétaire, qui le souhaite, peut louer une armoire pour entreposer son matériel (voir tarif)

Il est interdit d'utiliser le matériel et les armoires du manège. (Matériel de sellerie, attelage, barres d'obstacles), de se servir des aliments (silo, foin, paille, copeau, eau, etc...), de pénétrer dans les locaux du manège.

Art.10 : Assurances et responsabilité du propriétaire et du cheval :

Le propriétaire est responsable de tous les dégâts que lui ou son cheval occasionnerait, il est tenu de souscrire, à ses frais, une assurance :

❑ responsabilité civile (R.C.) notamment pour tous dommages, dégâts à lui-même et/ou aux tiers, aux installations, aux matériels, aux autres chevaux, etc….

❑ pour son cheval, pour son matériel, pour les tiers qui l’accompagnent et pour lui-même en tant que cavalier. Le propriétaire assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour le risque mortalité.

L’asbl « Manège des Castors » ne pourra être tenue responsable des dégâts corporels et/ou perte et/ou vol de matériel et/ou au cheval du propriétaire.

Art.11. Toutes cotisations, affiliations au Manège des Castors et/ou à la ligue équestre sont à charge du propriétaire.

Fait en deux exemplaires à Aiseau, le ...................................

Signature du Propriétaire du cheval avec la mention "pour accord" en manuscrit