NICHES CANINESPension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
L’Ecole Départementale d’Equitation et Poney-Club d’Aurillac dont le siège social est situé avenue de Julien – 15 000 AURILLAC représenté par Guilhem DEVEZE, agissant en qualité de Directeur
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
Domaine de la Fontaine du Page, 3, route de Marchéville, 55160 HARVILLE : représentée par HASTERT Laura, gérante, et ALLET Jimmy, gérant, ci-dessous dénommé la pension.
CONTRAT DE PENSION « 4 Pat’ Confort et Santé »Pension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE PENSION CANINE & FELINEPension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE PENSION CANINE & FELINEPension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE PENSION CANINE ET FELINEPension Agreement • May 5th, 2020
SARL Pension des Aulnes Siret 443 493 952 000 16 représentée par Monsieur FARAIN Benoit 65 Route des Corbins 27290 Touville sur Montfort 06.22.48.42.53 benoit.farain@pension-des-aulnes.fr
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
(Les frais vétérinaires résultant de maladies, blessures ou accidents non compris dans le montant de la pension sont à la charge exclusive du propriétaire).
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE EN PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
Les conventions suivantes sont définies pour permettre au Propriétaire et au Centre de connaître respectivement les droits et devoirs de chacun dans le cadre de la pension du Cheval – sachant que la physiologie de ce dernier est au centre des préoccupations de chacun.
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
Pour pratiquer l'équitation, la Licence Fédérale est conseillée. Lors de l'inscription, l'usager a la possibilité de prendre cette Licence Fédérale (qui lui permet d'être assuré dans tous les centres équestres affiliés de France, de passer des examens et de les valider, de participer à une dynamique sportive). Dans le cas contraire, il appartient à l'usager d'apporter la preuve qu'il possède une assurance personnelle multirisques en cours de validité couvrant les activités équestres, dégageant le Centre Hippique de Brambis de cette responsabilité.
CONTRAT DE PENSION « ELEVAGE » POUR POULAINPension Agreement • May 5th, 2020
Le Vendeur (dépositaire du poulain) L'Acheteur (propriétaire du poulain) Sandrine Lambour-Millac Nom :............................................................... « Au Cheval Naturel » - Elevage du Bon Pas Prénom :.......................................................... Siret : 79087927400013 Adresse :.......................................................... 3 Passebonneau – Les Bordes Code Postal :................................................... 36170 La Châtre l'Anglin Ville :............................................................... Fixe : 02-18-47-33-38 / Portable : 06-22-68-47-35 Fixe :............................................................... Courriel : au-cheval-naturel@sfr.fr Portable :......................................................... Site : http://au-cheval-naturel.e-monsite.com Courriel :.........................................................
CONTRAT DE PENSION CANINEPension Agreement • September 19th, 2022
CONVENTION DE MISE EN PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
- TRAPPENIERS Cindy, agissant en qualité de gérante de La Pension de la Vallée, demeurant à La Vallée - 01990 St Trivier sur Moignans D’UNE PART
ENTENTE ENTRE LES CONJOINTS OU LES CONJOINTS DE FAIT RELATIVEMENT AUX PRESTATIONS DE PENSIONSPension Agreement • April 29th, 2008
et je soussigné(e), , son conjoint ou conjoint de fait, convenons par les présentes qu’aucun crédit de prestations de pension ou aucune prestation de pension, selon le cas,
CONVENTION DE MISE EN PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE PENSION CANINE ET FELINEPension Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE PRISE EN PENSION D’UN CHEVALPension Agreement • May 5th, 2020
BATIMENTPension Agreement • May 5th, 2020
Les Ecuries du Magay, dont l’objet social est notamment la mise à disposition de locaux pour accueillir les chevaux de propriétaire, acceptent de prendre en pension le cheval de M.
Entre d'une part :Pension Agreement • May 5th, 2020
L’asbl « Manège des Castors – Métiers du Cheval » sis rue du Faubourg, 5 à 6250 Aiseau (tél : 071/76.03.22) www.castor.be/manege valablement représenté par Achille Verschoren Directeur.
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
Contrat de pensionPension Agreement • May 5th, 2020
Préalablement à la signature de la présente convention, le manège a exposé et montré au Propriétaire les conditions d’hébergement, de nourriture et de litière, lesquelles sont donc bien connues du Propriétaire qui déclare les agréer.
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE EN PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE MISE EN PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
Monsieur Delacroix Yohann, « responsable » du centre équestre « PIERREFONT’EQUITATION , Tartre de Chaux 25510 Pierrefontaine les Varans,
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
Entre les soussignés : Le Club Hippique de la Côte Basque d’UNE PART, et M désigné par les présentes comme le « propriétaire » d’AUTRE PART.
CONTRAT DE PENSIONPension Agreement • May 5th, 2020
ET : ……………………………………………………………………….Pension Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE PENSION FAMILIALE CANINEPension Agreement • May 5th, 2020
Date de Séjour (Entrée et Sortie du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h , le samedi de 9h00 a 12h00 ,en période hivernale il est souhaitable que l’entrée des animaux se fassent avant la nuit, et uniquement sur RDV) :
CONTRAT DE MISE EN PENSION D’UN ÉQUIDÉPension Agreement • May 5th, 2020
Contrat de Pension et règlement intérieur des pensionsPension Agreement • May 5th, 2020
ContractPension Agreement • May 5th, 2020
Entre : Equifarm sprl Rue du Bolland 40 4260 BraivesReprésentée par : Laurence Nanquette, géranteDénommé ci après :le bailleur Et : (personne majeure) Nom(s) : Rue et No : CP - Ville :Dénommé(s) ci après :le propriétaire
CONTRAT DE PENSION CANINEPension Agreement • May 5th, 2020