CONTRAT DE GARDIENNAGE
Motors Spirit Racing 0 Xxxx Xxxxx
00000 Xxxxx xx Xxxxxxxxxx Tel : 00.00.00.00.00
Monsieur : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Prénom : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Adresse : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Code postale : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Téléphone : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ E-mail : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Marque du Jet-Ski : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ modèle : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
N° de série : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
N° de remorque (si incluse) _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Date d’entrée (prise en charge) : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Date de sortie (fin de prestation) : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Formule : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _Prix Net à Payer : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Conditions Générales du Contrat :
Article 1 : Objet du Contrat
Notre contrat de gardiennage porte sur l’ensemble de prestations citée ci-après :
La mise à l’eau, la sortie d’eau, le rinçage à l’eau douce de la coque plus du moteur, l’application de produit anti-humidité sur le bloc moteur, le stockage sur rack extérieure en saison estivale et le stockage en intérieure en saison hivernale (pour les forfaits semestriel et annuel uniquement), le tout sur un parc privé, fermé, clôturée et sécurisé.
Pour la formule annuelle, le forfait hivernage de la machine y est compris. Il sera effectué par la simple demande du client, à la fin de sa saison de navigation afin qu’il puisse être stocké dans de
bonne condition lors de la période hivernale. Une fois le jet hiverné, il sera stocké à l’intérieur des locaux sur charriot, à l’abris des intempéries climatiques et en toutes sécurité.
Pour la remise en route de la machine (dés hivernage), il sera nécessaire que le client nous prévienne d’un minimum de 15 jours à l’avance afin de pouvoir planifié au mieux l’intervention.
Article 2 : Assurance
Le Jet (dit VNM) devra être obligatoirement assuré par son propriétaire, en multirisque contre le vol, l’incendie et catastrophe naturelle. Le client renonce à tous recours en cas de sinistre et d’endommagement par un tiers contre la société Motors Spirit Racing.
Article 3 : Recommandations
La société recommande fortement, une bâche dit de stockage, adapté au modèle du jet afin de pouvoir prévenir de tout dommages esthétiques sur la carrosserie de la machine, crées par les intempéries climatiques et les effets des U.V.
Le client devra impérativement nous laisser à disposition, un double de clé de son véhicule Afin de faciliter toutes nos interventions sur celui-ci.
Tout matériel laissé à bord, fixe ou amovible, reste sous la responsabilité du propriétaire. Article 4 : Pénalités
Dans le cas où nous serions dans l’obligation de mettre du carburant dans le jet à la récupération ou à la livraison, un forfait déplacement de 20 euros TTC + le carburant seront facturés au client.
Article 5 : Règlements
Le règlement du présent contrat, est prévu à la date de signature de celui-ci. Pour le paiement, des frais de pénalité plus carburant, ce fera impérativement dans la journée même de la précédente mise à l’eau.
Le montant du contrat ne peut en aucun cas donner lieu à discussion, il ne saurait y avoir lieu à une remise ou un rabais sur le montant prévu dans le contrat pour non mise à l’eau ou séjour raccourci etc.
Article 6 : Validité de durées
La durée de validité du présent contrat se fera, suivant la formule choisie par le client et par la date de début et de fin initialement stipulé en amont de celui-ci.
Tout débordement de jour non prévu dans ce contrat sera facturé à hauteur de 25 euros la journée supplémentaire.
Signature du client :