CESSION/ASSIGNMENT

(1-8)

Insert Legal Name(s) of Inventor(s)/

Indiquer le ou les nom(s)

des inventeur(s)

CESSION/ASSIGNMENT

(1) (2)

(3) (4)

(5) (6)

(7) (8)

En contrepartie de la somme de un dollar $ 1,00) et d’autres contreparties de valeur payé(es) et accordé(es) à chacun des soussignés dont la réception et le caractère suffisant sont ici reconnus, chacun des soussignés accepte de céder, et par la présente cède, transfère et transmet à :

(9) Insert Name of

In consideration of the sum of one dollar ($1.00) and other good and valuable consideration paid to each of the undersigned, the receipt and sufficiency of which are hereby acknowledged, each undersigned agrees to assign, and xxxxxx does assign, transfer and set over to

Assignee/ (9)

Indiquer le nom du Cessionnaire

(10) Insert Address of

Xxxxxxxx/ (00)

Indiquer l’adresse du Cessionnaire

(ci-après désigné comme le « Cessionnaire ») et aux héritiers, successeurs, ayants droit et représentants légaux du Cessionnaire, l’ensemble des droits pour les États-Unis d’Amérique tel que défini dans le titre 35 U.S.C. §100, sur l’invention, et sur toutes les demandes du brevet, y compris toutes les demandes provisoires, non provisoires, divisionnaires, de continuation, internationales, de substitution et de renouvellement et sur tous les Brevets d’invention et les certificats de prorogation, de renouvellement et de révision pouvant être accordés à l’invention désignée par : (hereinafter designated as the Assignee) and Assignee's heirs, successors, assigns and legal representatives, the entire right, title and interest for the United States of America as defined in 35 U.S.C. §100, in the invention, and in all applications for patent including any and all provisional, non-provisional, divisional, continuation, international, substitute and reissue application(s), and all Letters Patent, extensions, reissues and reexamination certificates that may be granted on the invention known as

(11)	Insert	(11)
	Identification such as Title, Case
	Number, or Foreign
	Application Number/ Indiquer les données d’identification, tels que le Titre, le numéro de dossier, ou le numéro de demande à l’étranger	(Attorney Docket No./ N° de registre de l’Avocat	), filed on even date herewith or as), dépôt à la même date que les présentes ou à titre de
(12)	Alternative Identification for	(12) U.S. application Serial Number/ N° de série de la demande U.S.
	filed applications/
	Autre numéro d’identification pour les demandes déposées	filed/ Date de dépôt

1) Chacun des soussignés accepte de signer tous les documents nécessaires relatifs à toute demande et/ou tout brevet pour l’invention, et également de signer des cessions séparées en rapport à ces demandes et brevets lorsque le Cessionnaire le juge nécessaire.	1) Each undersigned agrees to execute all papers necessary in connection with any application and/or patent for the invention and also to execute separate assignments in connection with such applications and patents as the Assignee may deem necessary.
2) ) Chacun des soussignés accepte de signer tous les documents nécessaires relatifs à toute procédure d’interférence ou après délivrance pouvant être engagée relativement à toute demande ou tout brevet pour l'invention ; et de coopérer avec le Cessionnaire par tout moyen possible pour l’obtention de preuves et permettre le règlement de ladite procédure d’interférence ou après délivrance.	2) Each undersigned agrees to execute all papers necessary in connection with any interference or post-grant proceeding which may be declared concerning any application or patent for the invention and to cooperate with the Assignee in every way possible in obtaining evidence and going forward with such interference or post-grant proceeding.
3) Chacun des soussignés accepte de signer tous les documents nécessaires et d’accomplir toute chose s’avérant nécessaire en rapport avec les revendications ou avec les dispositions de la Convention Internationale pour la Protection de la Propriété Industrielle ou d’autres conventions similaires.	3) Each undersigned agrees to execute all papers and documents and perform any act which may be necessary in connection with claims or provisions of the International Convention for Protection of Industrial Property or similar agreements.
4) Chacun des soussignés accepte de prendre toutes les mesures positives nécessaires pour obtenir, maintenir ou confirmer par renouvellement ou révision pour l’attribution d’un brevet des États-Unis valable au Cessionnaire.	4) Each undersigned agrees to perform all affirmative acts which may be necessary to obtain, maintain or confirm by reissue or reexamination a grant of a valid United States patent to the Assignee.

5) Chacun des soussignés autorise et demande au Commissaire de l’Office des brevets et des marques commerciales des États-Unis (U.S. Patent and Trademark Office) de délivrer l’ensemble des brevets résultant desdites demande(s) au Cessionnaire désigné, en sa qualité de Cessionnaire du droit dans sa totalité, et déclare qu'il est pleinement en droit de céder la totalité du droit faisant l'objet d'une cession par les présentes, et qu'il n'a pas signé, ni ne signera, tout accord qui serait incompatible avec la présente, et accepte que cette cession ait force obligatoire à l’égard du Cédant, ainsi que des héritiers, successeurs, ayants droit et représentants légaux de ce dernier.

5) Each undersigned authorizes and requests the Commissioner of the U.S. Patent and Trademark Office to issue any and all patents resulting from said application(s) to the said Assignee, as Assignee of the entire interest, and covenants that he or she has full right to convey the entire interest herein assigned, and that he or she has not executed, and will not execute, any agreement(s) in conflict herewith, and agrees that this assignment is binding on Assignor and Assignor's heirs, successors, assigns and legal representatives.

6) Chacun des soussignés accorde par les présentes au cabinet XXXXX PLC, le pouvoir d’ajouter dans ce certificat de cession tout élément d’identification qui serait nécessaire ou souhaitable afin de se conformer aux règlements de l’Office des brevets et marques commerciales des États-Unis (Patent and Trademark Office) pour l’enregistrement de ce document.

6) Each undersigned hereby grants the firm of XXXXX PLC the power to insert on this assignment any further identification that may be necessary or desirable in order to comply with the rules of the United States Patent and Trademark Office for recordation of this document.

En foi de quoi, le présent document a reçu la signature des soussignés à la date ou aux dates figurant en face du ou des noms des soussigné(s). In witness whereof, executed by the undersigned on the date(s) opposite the undersigned name(s).

Date	Inventor Signature/ Signature de l’inventeur	(SEAL)/ (CACHET)
Date	Inventor Signature/ Signature de l’inventeur	(SEAL)/ (CACHET)
Date	Inventor Signature/ Signature de l’inventeur	(SEAL)/ (CACHET)
Date	Inventor Signature/ Signature de l’inventeur	(SEAL)/ (CACHET)
Date	Inventor Signature/ Signature de l’inventeur	(SEAL)/ (CACHET)
Date	Inventor Signature/ Signature de l’inventeur	(SEAL)/ (CACHET)
Date	Inventor Signature/ Signature de l’inventeur	(SEAL)/ (CACHET)
Date	Inventor Signature/ Signature de l’inventeur	(SEAL)/ (CACHET)

Cette cession doit être de préférence signé devant : (1) un Notaire (Notary Public) si la signature intervient aux États-Unis ; (b) un Consul des États-Unis, si la signature intervient à l’extérieur des États-Unis. Dans le cas contraire, le document doit être signé en présence de deux témoins qui devront également signer ci-dessous :: This assignment should preferably be signed before: (a) a Notary Public if within the U.S.A. (b) a U.S. Consul if outside the U.S.A. If neither, then it should be signed before at least two witnesses who also sign here:

Date	Witness/Témoin
Date	Witness/Témoin

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