CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES DANS LE CAS DE LA SOUSCRIPTION A LA
CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES DANS LE CAS DE LA SOUSCRIPTION A LA
MAINTENANCE ANNUELLE MATRIX
CONDITIONS GENERALES
Ces conditions particulières complètent les conditions générales de ventes. L'acceptation de ces conditions particulières implique l'acceptation des conditions générales de vente.
DUREE
La durée du contrat est de une année indivisible. Sauf cas particulier, la période s'étend du 1er juillet au 30 juin de l'année suivante.
PORTEE
Ce contrat porte exclusivement sur l'atelier logiciel Matrix. Pour les autres prestations, les conditions générales de vente s'appliquent.
PRESTATIONS COMPRISES
imposée par un problème technique non gérable à distance, sont à votre charge
COMPATIBILITE
Nous ne sommes pas responsable de vos choix materiels qui pourraient engendrer des problèmes de fonctionnement ou d'incompatibilité. Les adaptations, recherches et modifications, si elles sont possibles, sont à votre charge. Vous devez toujours mettre à disposition un matériel informatique de capacité suffisante et stable.
IMPOSSIBILITE OU REFUS DE MISE A JOUR
Tout refus de mise à jour sans motif valable, ou l'impossibilité technique de mettre à jour nos logiciels sur le matériel du client, pourra suspendre la prestation de support, sans pour cela donner droit à dédommagement
La société CHRONOTECH assure les prestations suivantes: ou un quelconque remboursement total ou partiel de la
- le support téléphonique illimité sur les fonctionnalités de Matrix
- toutes les mises à jour du logiciel ( les modules que vous avez achetés )
- les nouvelles fonctionnalités sur les modules achetés
- les corrections de bogues
PRESTATIONS NON COMPRISES
D'une façon générale, ne sont pas incluses les prestations informatiques d'environnement, et de formation, donc en particulier:
- la formation sur site ou par téléphone,
- la programmation de scripts,
- intervention sur site
- L'administration de votre réseau et de vos comptes Email,
- Les demandes de modifications spécifiques à votre laboratoire,
- l'assistance pour dysfonctionnement de votre connexion ADSL,
- le paramétrage réseau de nouveaux ordinateurs,
- la réinstallation en cas de changement de matériel informatique,
- l'installation de nouvelles imprimantes sur votre réseau. Ces prestations peuvent faire l'objet d'une proposition de services spécifiques ou sont facturées au temps passé.
FRAIS
Les frais engendrés par tout déplacement, effectué à votre demande, ou imposé par une mise à jour majeure, .
maintenance annuelle.
INTERRUPTION DE MAINTENANCE
Dans le cas ou vous n'auriez pas souscrit de maintenance Matrix pendant une durée d'au moins 6 mois, les frais engendrés par les manipulations pour rattrapage de version sont à votre charge. Si l'interruption est supérieure à 12 mois, la mise à jour des logiciels sera facturée ainsi que leur installation.
HORAIRES DU SUPPORT TELEPHONIQUE
Le support est assuré pendant les heures ouvrables de CHRONOTECH.
INTERVENTION TECHNIQUE, RESPONSABILITE
Obligation de moyens et non de résultats. Nous ne saurions être tenus pour responsables des conséquences directes ou indirectes en cas de pertes des données ou autres fichiers informatiques quelles qu'en seraient la raison et les conséquences.
Nous ne saurions être tenus pour responsables des conséquences directes ou indirectes de nos interventions techniques sur les équipements de nos clients, en particulier nous ne pouvons pas garantir le résultat escompté en terme de fonctionnement, de délais, de prix. CONFIDENTIALITE
CHRONOTECH s'engage à ne divulguer aucune information confidentielle à laquelle il aurait eu accès dans le laboratoire au cours d'une intervention. Le client s'engage a ne divulguer aucun "savoir faire" transmis par XXXXXXXXXX lors de ses interventions.
LABORATOIRE: Nom et Qualité du signataire:
Signature du client avec la mention manuscrite "bon pour accord"
CHRONOTECH 00 Xxxxxx xx Xxxxxxx xx Xxxxxx 00000 XXXX-XXXXX-XXXXXX – 04 66 39 19 19 Version Mise à jour le 19 mai 2011