Conditions générales de transport

Conditions générales de transport

(Pour de plus amples détails, vous pouvez aisément consulter le Service Level Agreement, à moins que vous l’ayez signé)

Licences et dispositions législatives

1. Le transporteur dispose de toutes les autorisations de transport (autorisations de véhicule et autorisations de transport) et de toutes les assurances nécessaires (responsabilité civile et CMR).

2. Les transports sont gérés conformément aux dispositions législatives concernant les temps de repos et de conduite et à d’autres dispositions sociales.

3. Afin de respecter les dispositions concernant la sûreté de chargement, le chauffeur veille à ce que la marchandise soit bien arrimée et donne des instructions concernant la répartition de la charge à l’essieu.

4. Le transporteur respecte la législation environnementale en vigueur.

CMR

1. Tous transports sont réalisés en accordance des conditions CMR et sont assuré CMR par le transporteur.

2. Pour chaque chargement un CMR doit être établi, dûment rempli, bien lisible et estampillé par tous les partis.

3. Au cas où l’expéditeur, le transporteur ou le destinataire fasse des réserves, téléphonez immédiatement transport metro (0032 51 332 740 ou xxxxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx)

4. Les remarques doivent être notées dans la case 9 du CMR et signées d’une part par le chauffeur, et d’autre part par l’expéditeur ou le destinataire.

5. En cas de sinistres sérieuses, il faut réaliser une contre-expertise.

Véhicule

1. La véhicule doit être conforme à toutes les prescriptions techniques et législatives.

2. L’intérieur de la remorque doit être sec, propre, inodore, en bon état (le sol), sans trous (parois et toit) et par ailleurs, la remorque doit être munie du matériel d’arrimage nécessaire. En outre, une bâche doit toujours être munie de tous les panneaux latéraux.

3. Le nettoyage et entretien régulier du matériel doivent être enregistrés et prouvés sur simple demande de Metro.

4. Si mentionné sur la confirmation d’affrètement, la véhicule doit être munie d’un hayon et/ou d’une transpalette.

Marchandise

1. Le nombre de palettes, le genre et la qualité de la marchandise doivent toujours être contrôlés par le chauffeur.

2. Le chauffeur doit respecter les spécifications en matière de la sécurité des biens.

3. Les palettes doivent toujours être bien arrimées.

4. Les palettes ne peuvent pas être gerbées.

5. Des anomalies (refus ou sinistres) doivent être notées et transmises à Metro immédiatement.

Température

1. Il faut demander des instructions concernant la température au lieu de chargement.

2. La véhicule doit être pré-refroidie. En cas de chargement de produits surgelés ou congelés, la véhicule doit être refroidie à -20°C.

3. Le chauffeur doit mesurer la température entre les colis avant de charger et noter la température sur le CMR. Le chauffeur doit signaler toute anomalie à Metro et demander des instructions.

4. La température à l’intérieur de la caisse doit être enregistrée. La régistration peut être revendiqué pendant 3 années après l’exécution du transport.

Marchandise qui n’est pas compatible avec l’alimentation

1. Produits alimentaires diffusant une odeur forte: café, tabac, poisson et fromage diffusant une odeur forte et/ou sans emballage sous vide, parfum, peinture, Bedorven goederen, …

2. Produits dangereux, des substances volatiles dangereuses. autres : solvents, produits ADR, gaz chimiques, détergents, nettoyants, des produits antirouilles, des solvants pour graisses et autres produits similaires, huile de chargeur de batterie et autres produits similaires, bois, verre, …

Heures de chargement et de déchargement

1. Les heures de chargement et déchargement indiquées doivent toujours être respectées.

2. Retard sera en aucun cas remboursé par la S.A. Metro. Se présenter trop tard serait facturer au transporteur.

3. Les heures d’attentes seront seulement remboursé si le transporteur était à temps, les heures d’attentes sont notés au CMR et le donneur d’ordre a donné permission. 2 heures pour camion complet, 1 heure pour groupage <20 palets.

4. Le transporteur doit fixer un rendez-vous, si c’est mentionné à l’ordre de transport.

Echange des palettes

1. Tous les mouvements de chaque emballage doivent toujours être notés et spécifiés sur CMR.

2. Pour les palettes euro, le nombre précis de palettes euro doit toujours être échangé, sauf indication contraire.

3. Les palettes euro non-échange sont toujours facturés.

4. En cas de non-échange, un bon de palette doit être demandé au client.

Documents signés et facturation

1. Le transporteur doit renvoyer les documents signés (CMR ét bon de livraison) dans 10 jours, dans le format delivery.TIF.

2. Sans les documents signés, Metro ne payera pas les factures et le transporteur sera garant de la valeur des produits.

3. Au moment que Xxxxx reçoit les documents, Metro renverra la préfacture dans la semaine. Le transporteur doit poser une facture correspondente. La facture doit faire mention du numéro de la préfacture et le montant. Au moment Metro reçoit cette facture le délai de payement de 60 jours commence.

4. Des frais supplémentaires doivent toujours être transmises à Metro immédiatement, par téléphone et par écrit. Après commun accord, le frais supplémentair peut être payé.

5. Au cas où Xxxxx ne serait pas averti ou en cas de chargement ou déchargement tarclif les frais seront toujours facturés au transporteur affrêté.

Sous-traitance

1. Toutes manières de sous-traitance est interdites. Sauf si Metro était informé explicitement et spécifiquement.