CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORTConditions Générales De Transport • March 2nd, 2023
Les présentes Conditions Générales de Transport s’appliquent à l’ensemble des prestations par le Transporteur Transporteur à compter du 01/01/2022. Cette édition annule et remplace la précédente.
Conditions Générales de Transport de DHL EXPRESS AVIS IMPORTANTConditions Générales De Transport • October 12th, 2016
pour votre compte et pour le compte du destinataire de l’Envoi (le « Destinataire ») et de toute autre personne ayant un intérêt dans l’Envoi, que les présentes Conditions Générales s’appliquent.
Conditions Générales de Transport UPSConditions Générales De Transport • May 5th, 2020
Conditions générales – Transport en taxiConditions Générales De Transport • October 11th, 2017
Le tarif nuit s’entend pour les prises en charge situées entre 19h00 et 8h00 mais également pour les transferts effectués les dimanches et jours fériés quelle que soit l’heure de prise en charge.
Conditions Générales de Transport ThalysConditions Générales De Transport • May 5th, 2020
- « Billet IATA/ATB » désigne le titre de transport sur support papier avec bande magnétique, sur lequel figurent certaines mentions.
CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORTConditions Générales De Transport • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORT : PASSAGERS ET BAGAGESConditions Générales De Transport • January 22nd, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DE DHL EXPRESSConditions Générales De Transport • June 14th, 2011
Lorsque vous faites appel aux prestations de DHL, vous acceptez, en qualité d’"Expéditeur", pour votre compte et pour le compte du destinataire de l’Envoi (le « Destinataire ») et de toute autre personne ayant un intérêt dans l’Envoi, que les présentes Conditions Générales s’appliquent.
Conditions générales de transportConditions Générales De Transport • January 4th, 2016
CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DE DHL ECOMMERCE EUROPEConditions Générales De Transport • August 21st, 2023
CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT (PASSAGERS ET BAGAGES)Conditions Générales De Transport • May 5th, 2020
Conditions Générales de transport de dHl eXpressConditions Générales De Transport • May 5th, 2020
Lorsque vous faites appel aux prestations de DHL, vous acceptez, en qualité d’"Expéditeur", pour votre compte et pour le compte du destinataire de l’Envoi (le "Destinataire") et de toute autre personne ayant un intérêt dans l’Envoi, que les présentes Conditions Générales s’appliquent.
Conditions Générales de Transport UPSConditions Générales De Transport • January 11th, 2017
Conditions générales de transport Federal ExpressConditions Générales De Transport • May 10th, 2021
Les présentes Conditions générales de transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITÉ de Federal Express (« FedEx ») et de ses salariés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines circonstances ; LIMITENT, en cas d'acceptation, toute responsabilité aux montants indiqués ; EXIGENT LA NOTIFICATION DES RÉCLAMATIONS dans des délais stricts. Il est important que les Expéditeurs prennent bonne note des présentes Conditions et, si nécessaire, souscrivent des assurances afin de protéger leurs intérêts.
CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORTConditions Générales De Transport • May 5th, 2020
Au sens des présentes conditions et sauf exception qui sera précisée dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Conditions Générales de Transport de SoDExIConditions Générales De Transport • May 5th, 2020
Transport international ferroviaire de marchandises (CGT-CIM)Conditions Générales De Transport • May 5th, 2020
Conditions générales de transport de DHL eCommerce SolutionsConditions Générales De Transport • December 16th, 2022
Sur ce connaissement, « DHL eCommerce Solutions » est le transporteur et vous êtes l’« expéditeur ». En utilisant les services de DHL eCommerce Solutions, l’expéditeur accepte, en son nom et au nom de toutes les autres parties ayant un intérêt dans l’envoi, que ces conditions générales de transport de DHL eCommerce Solutions entrent en vigueur à partir du moment où DHL eCommerce Solutions accepte l’envoi, sauf si convenu autrement par écrit avec un agent dûment autorisé de DHL eCommerce Solutions. Le terme « envoi » désigne tous les documents ou les colis expédiés sous un même connaissement, et qui pourront être transportés par tout moyen choisi par DHL eCommerce Solutions, y compris par avion, par route ou par tout autre mode de transport. Un connaissement comprendra tout document émis ou autorisé par DHL eCommerce Solutions pour accuser réception d’un envoi, y compris, notamment, un manifeste récapitulatif du conducteur ou une lettre de voiture de DHL eCommerce Solutions, et incorpor
AVIS IMPORTANTConditions Générales De Transport • January 17th, 2011
Lorsque vous faites appel aux prestations de DHL, vous acceptez, en qualité d’"Expéditeur", pour votre compte et pour le compte de toute autre personne ayant un intérêt dans l’Envoi, que les présentes Conditions Générales s’appliquent à partir du moment où DHL aura accepté l’Envoi sauf disposition contraire à laquelle un responsable dûment habilité de DHL aura donné son assentiment par écrit.
CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORT: PASSAGERS ET BAGAGESConditions Générales De Transport • May 5th, 2020
Conditions générales de transport - Dispositions legales - EurowingsConditions Générales De Transport • May 5th, 2020
Conditions générales de transportConditions Générales De Transport • December 22nd, 2021
Ces Conditions générales de transport d’Aer Lingus s’appliqueront pour les vols assurés par Aer Lingus Limited et Aer Lingues (UK) Limited ou par l’un de nos partenaires en partage de code.