AMAP du pays Voconces
AMAP du pays Voconces
Association 1901, siège à la Mairie de Vaison-la-Romaine, Email: xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx
CONTRAT D’ENGAGEMENT N°1 - Saison d’été 2019
LES CONTRACTANTS
Le présent contrat est passé entre :
Xxxxxx XXXXX, route de Baume, 84600 RICHERENCHES, paysan,
gérant E.A.R.L. L’XXXXXX, 00000 GRILLON, producteur de légumes et de fruits certifiés AB
(Licence 343022P, l'Aubier 84/104841), oeufs et volailles
désigné ci-après paysan d’une part, et :
Adhérent : ………………………………………........... Email : ………………………………………..
Adresse : ………………………………………………………… Tél. ………………………….....
Co-adhérent : …………………………………….............. Email : …………………………………….....
Adresse Tél.
…………………………….… désignés ci-après adhérent(s) d’autre part.
CONTENU DU CONTRAT
Le présent contrat est conclu pour l’approvisionnement par le paysan de paniers de légumes, fruits (correspondant chacun à la consommation moyenne de 3/4 personnes), œufs et volailles.
Tous les produits sont issus de l’exploitation du paysan.
Le paysan s’engage à produire dans le respect de la Charte des AMAP. Il approvisionnera régulièrement sur la saison les adhérents de l’AMAP en produits de la ferme et les informera sur ses savoir-faire, pratiques et contraintes, en référence à la Charte des AMAP.
Les adhérents s’engagent à respecter les statuts et la Charte des AMAP et à tenir au moins une permanence de livraison par saison. Pour cela, les adhérents demanderont à s'inscrire sur la feuille de planning, lors d'une livraison. (En été, si possible, aller aider au moins une fois pour la confection des paniers à la ferme)
Il appartient à chaque adhérent de prévenir une personne du Collectif s’il ne peut venir chercher son panier ou si quelqu’un d’autre le prend à sa place. Sans avis préalable, les paniers non retirés à la fin de la livraison seront perdus pour l’adhérent.
La définition de la nature et de la quantité des produits fournis est faite en accord entre le paysan et les
adhérents. Les contractants sont solidaires des aléas de production.
TERMES
Le présent contrat est valable pour une période de 26 semaines (six mois) commençant le 03 mai 2019 et finissant le 25 octobre 2019 inclus pour les fruits, œufs et volailles et de 24 semaines pour les légumes.
Attention ! Il y aura donc deux semaines sans livraison de légumes dans la saison : nous les laissons au choix du producteur en fonction de l'urgence des travaux agricoles sur la ferme : semis, plantations (ou autres raisons). Il nous communiquera ses 2 dates de « non-livraison de légumes » quelques jours avant.
Les livraisons auront lieu le vendredi de 18h à 19h sur le parking de la Maison des Associations Quai de Verdun à Vaison-la-Romaine (le parking est en bas, à l’arrière du bâtiment).
Les adhérents et les paysans seront informés par les membres du Collectif de tout changement du lieu de livraison.
Tous les contrats sont indépendants les uns des autres.
Le prix du panier a été établi pour la saison d’été 2019 comme suit (prix identiques à ceux de la saison précédente) : Contrats hebdomadaires :
Panier légumes : 17,00 €
Panier fruits : 6,30 €
La boîte de 6 œufs : 2.20€
Contrat mensuel :
Poulet : 11,00 €/kg (arrhes de 16,50€/poulet :1,5kg)
Contrat ponctuel :(uniquement sur proposition du paysan en cours de saison en fonction de sa production)
Pintade : poids entre 1,3 et 2kg – le prix sera établi au moment de la proposition – contrat spécifique
Cane et canards : canard : +3kg ; cane : +2kg – le prix sera établi au moment de la proposition – contrat spécifique
NB : le solde des volailles en plus ou en moins par rapport au poids réel sera régularisé selon indications ultérieures
Le paiement des paniers du contrat se fera, au choix, selon 3 modalités :
En un paiement au moment de l’engagement, pour la totalité de la saison, débité début mai 2019.
En deux paiements représentant chacun la moitié du coût de la saison, débités au début des mois de mai 2019 puis un autre début août 2019.
En six paiements mensuels débités au début de chaque mois à partir de début mai 2019.
Le principe de l'AMAP reposant sur une avance de trésorerie garantie au paysan, tous les chèques devront être établis en une seule fois au moment de l’engagement et remis au responsable du contrat qui se chargera de les remettre au paysan aux dates définies ci-dessus.
DETAILS DES ENGAGEMENTS
Le(s) adhérent(s) confirme(nt) :
Le paiement total des paniers se fera au choix :
En une seule fois au moment de l'engagement pour la totalité de la saison, débité à partir de la première livraison début mai 2019
- un chèque de € ( montant total des contrats)
En deux fois, 1 chèque débité à la première livraison début mai 2019 puis un autre début août 2019. .
- deux chèques de € ( montant total des contrats / 2)
En paiements mensuels débités à la première livraison début mai 2019 pour le premier chèque, puis au début de chaque mois pour les suivants :
.....................€ (montant total des contrats) / 6 = €
Soit 6 chèques de €
Les chèques sont à libeller à l'ordre de Xxxxxx XXXXX, datés au jour de la signature du présent contrat.
Calculez le coût total de vos contrats :
Nbre de paniers du Contrat (*) 1 contrat légumes = 24 paniers (*) 1 contrat fruits ou œufs = 26 paniers (*) 1/2 contrat légumes = 12 paniers (*) 1/2 contrat fruits ou œufs =13 paniers(*) 1 contrat poulet = 6 paniers(*)(1P/mois) | Prix unitaire ou arrhes/pièce | Nombre de paniers du Contrat (*) | Calcul (prix unitaire x nbre de paniers du contrat ) | Sous /Total |
Panier de Légumes | 17,00 € | 17,00 x | ||
Panier de Fruits | 6,30 € | 6,30 x | ||
Oeufs (boîte de 6 oeufs) | 2,20 € | 2,20 x | ||
Poulet (11,00 €/kg – arrhes 16,50€ ) | 16,50 € | 16,50 x | ||
Montant total de mes contrats | //////////////////// | //////////////////// | ////////////////////////////////// |
Cotisation annuelle à l’AMAP (obligatoire pour le 1er contrat) : 22€ par famille, payable par chèque à l’ordre de l’AMAP du pays Voconces. L’AMAP versera 11€ par adhérent à « Les AMAP de Provence, réseau régional du MIRAMAP » pour son travail de soutien et de promotion des AMAP.
Fait à Vaison-la-Romaine, Le Paysan L(es) Adhérent(s)
le ……………..... ..........……………… ……………….....................................
Pour ceux qui souhaitent signer un engagement volontaire de longue durée :
« Je souhaite m'engager pour un contrat de 6 mois reconductible » (Lu et approuvé et signature )
............................................................. ................................