EntreContrat D’engagement • May 5th, 2020
VU le contrat d’engagement signé en date du 15 février2016 par Monsieur Alain Juppé, Président de Bordeaux Métropole et Monsieur Alain Anziani, Maire de Mérignac.
Avenant n°1Contrat D’engagement • May 5th, 2020
VU le contrat d’engagement signé en date du 15 février 2016 par Monsieur Alain Juppé, Président de Bordeaux Métropole et Monsieur Alain Anziani, Maire de Mérignac.
Le consommacteur et le producteur s’engagent à respecter la charte de l’AMAP.Contrat D’engagement • May 5th, 2020
Cette année, en plus des kiwis et des jus pomme/kiwi, ils nous proposent leurs tomates séchées en sachets de 100g lors des 2 premières livraisons dans la limite des stocks disponibles.
EpinAMAP - 79ter rue de Paris - 93800 Epinay sur SeineContrat D’engagement • August 8th, 2022
Les Jardins du Bon ReposContrat D’engagement • May 5th, 2020
- Le producteur mentionné s’engage à produire dans le respect de la Charte des AMAP et du cahier des charges de l’Agriculture Biologique, à apporter ses produits sur le lieu de distribution indiqué, au jour convenu.
EntreContrat D’engagement • May 5th, 2020
VU le contrat d’engagement signé en date du 15 février 2016 par Monsieur Alain Juppé, Président de Bordeaux Métropole et Madame Agnès Versepuy, Maire de Le Taillan-Médoc.
CONTRAT D’ENGAGEMENT–ANNÉE CULTURALEContrat d'Engagement • May 5th, 2020
Contrat d’engagement entre Bordeaux Métropole et la communeContrat D’engagement • May 5th, 2020
Bordeaux Métropole représentée par son Président dûment habilité par délibération n° XXX du XXX, Monsieur Alain Juppé ci-après dénommée "la Métropole",
Contrat d’engagement VIANDE DE BOEUEF PORC BIOLOGIQUE Avec livraison le mardi 8 octobre 2019Contrat D’engagement • May 5th, 2020
Julie MERCIER La basse gouloire 72130 St Aubin de Locquenay lafermedesbrebisallais@yahoo.fr 06 74 12 20 63 Véronique DENOS Adresse : 171 chemin du gué de la claie 72170 Beaumont sur Sarthe Tel :0243344480 0619721428 Mail :dtgv.denos@cegetel.net Nom-Prénom : Adresse : Tel : courriel :
Modèle pour le recrutement dans le cadre d'un besoin occasionnel CONTRAT D’ENGAGEMENTContrat d'Engagement • May 5th, 2020
Article 1er - M. ……………. est engagé(e) conformément aux dispositions de l’article 3 - alinéa 2, de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale pour faire face à un besoin occasionnel dans le cadre de ………………………….
Contrat d’engagement pour la saison 2020-2021 “Les jardins et vergers de la Vallotte”Contrat D’engagement • May 5th, 2020
ADHÉRENT PRINCIPAL Numéro adhérent (complété au besoin par l’AMAP) Nom et Prénom : Adresse : Ville : Téléphone : Mail : Co-adhérent, si besoin : Nom : Prénom :
EntreContrat D’engagement • May 5th, 2020
Bordeaux Métropole représentée par son Président dûment habilité par délibération n° XXX du XXX, Monsieur Alain Juppé ci-après dénommée "la Métropole",
Avenant n°1Contrat D’engagement • May 5th, 2020
Bordeaux Métropole représentée par son Président dûment habilité par délibération n° ……………………… du ……………., Monsieur Alain Juppé, ci-après dénommée "Bordeaux Métropole",
AMAP du pays VoconcesContrat d'Engagement • May 5th, 2020
Le présent contrat est conclu pour l’approvisionnement par le paysan de paniers de légumes, fruits (correspondant chacun à la consommation moyenne de 3/4 personnes), œufs et volailles.
EntreContrat D’engagement • May 5th, 2020
VU le contrat d’engagement signé en date du 15 février 2016 par Monsieur Alain Juppé, Président de Bordeaux Métropole et Monsieur Jean-Jacques Puyobrau, Maire de Floirac.
EntreContrat D’engagement • October 27th, 2016
La commune de Floirac représentée par son Maire, Monsieur Jean-Jacques Puyobrau, dûment habilité par délibération n°……………. du ………………….., ci-après dénommée "la commune de Floirac",
ContractContrat d'Engagement • May 5th, 2020
Destiné aux particuliers souhaitant participer aux manifestations dites brocantes vide-greniers organisées dans le département des cotes d'Armor
ANNÉE : 2016Contrat d'Engagement • May 5th, 2020
Contrat d’engagement entre BordeauxContrat D’engagement • May 5th, 2020
Bordeaux Métropole représentée par son Président dûment habilité par délibération n° ……………………… du , Monsieur Alain Juppé ci-après dénommée "la Métropole",
Contrat d’engagementContrat D’engagement • May 5th, 2020
La Fédération des Conservatoires botaniques nationaux, association loi 1901, enregistrée au Journal Officiel des Associations sous le numéro SIREN 448 824 573 ; dont le siège social est situé au 18, rue Beaumarchais, BP 87, 93511 Montreuil Cedex, représentée par Monsieur Eric GUELLEC, Président de l’Association.
CONTRAT D’ENGAGEMENTContrat d'Engagement • May 5th, 2020
La Commune de Bordeaux représentée par son Maire, dûment habilité par délibération n° XXX du XXX, Monsieur Alain Juppé ci-après dénommée « la Commune de Bordeaux »,
Contrat d’engagementContrat D’engagement • May 5th, 2020
La Fédération des Conservatoires botaniques nationaux, association loi 1901, enregistrée au Journal Officiel des Associations sous le numéro SIREN 448 824 573 ; dont le siège social est situé au 18, rue Beaumarchais, BP 87, 93511 Montreuil Cedex, représentée par Madame Pascale Pavy, Présidente de l’Association.
CONTRAT D’ENGAGEMENT au sein de la RéserveContrat d'Engagement • May 5th, 2020
Je sollicite mon engagement en tant que bénévole à la Réserve Communale de Sécurité Civile de Pressagny- l’Orgueilleux. Je reconnais avoir pris connaissance des missions de la Réserve et j’accepte son règlement
AMAP « L’AMAP L’ANETH » à Veneux les sablonsContrat D’engagement • May 5th, 2020
Entre l’adhérent de l’association : « Amap l’Aneth » : Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . Adresse : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Tél : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Courriel : . . . . . . . . . . . . . . . . . Et le producteur : Arnaud GRONFIER « E.A.R.L. de l’Abondance » 24, rue de Lorrez 77710 – VAUX SUR LUNAIN Tél : 06 63 97 06 13 / 06 82 67 30 10 Courriel : fermedelabondance@gmail.com
Contrat d’engagementContrat D’engagement • May 17th, 2022
virement chèque virement chèque Paiement en 1 fois à la signature Paiement en 4 fois à la signature puis le 2 des mois d’août, nov. 2022 et fév. 2023 Paiement en 6 fois à la signature puis le 2 des mois de juillet, sept, nov. 2022, janvier et fév. 2023 Paiement en 10 fois de mai 2022 à février 2023 Modalités de paiementChèques établis à l'ordre de « SCEA La Fruitière »Virement bancaire établi sur le compte de SCEA La Fruitière IBAN : FR76 1027 8030 5400 0173 2864 881 / BIC : CMCIFR2ADomiciliation : CCM Hésingue et environs
EntreContrat D’engagement • May 5th, 2020
Bordeaux Métropole représentée par son Président dûment habilité par délibération n° ……………………… du ……………., Monsieur Alain Juppé, ci-après dénommée "Bordeaux Métropole",
AMAP « L’AMAP L’ANETH » à Veneux les sablonsContrat D’engagement • May 5th, 2020
Entre l’adhérent de l’association : « Amap l’Aneth » : Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Adresse : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Tél : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Courriel : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Et le producteur : Arnaud GRONFIER « E.A.R.L. de l’Abondance » 24, rue de Lorrez 77710 – VAUX SUR LUNAIN Tél : 06 63 97 06 13 / 06 82 67 30 10 Courriel : fermedelabondance@gmail.com
Contrat d’engagement entre producteur et adhérents de l’AMAP « l’échalote de Toulotte » – 2020Contrat D’engagement • May 5th, 2020
Le présent contrat est passé entre Alexandre Staudinger, L’ormelet, 02810 Marigny-en-Orxois, alexstaudinger@hotmail.fr, désigné comme le Producteur
AMAP du pays VoconcesContrat d'Engagement • May 5th, 2020
Tous les produits sont issus de l’exploitation des paysans. La définition de la nature et de la quantité des produits fournis est faite en accord entre les paysans et les adhérents. Les contractants sont solidaires des aléas de production. Quelques jours avant la distribution de votre panier, vous serez avertis par mail de la date qui a été convenue avec les paysans. Il est impératif de venir chercher votre colis ce jour-là, la livraison d’«Eaux Florales» ne pouvant pas être reportée. Il appartient à chaque adhérent de prévenir une personne du Collectif s’il ne peut venir chercher son panier ou si quelqu’un d’autre le prend à sa place.
REPUBLIQUE FRANÇAISEContrat D’engagement • May 5th, 2020
Identification* Nom :………………………………………………….Prénom :……………………………………………………………………………….Adresse :……………………………………………………………………………………………………………….…………………………...Date et lieu de naissance :…………………………………………………………………………………..……………………………..Profession :………………………………………………………………………………………………………….…………………………..Numéros de téléphone : fixe :…………………………………………portable :………………..…............Adresse e-mail :…………………………………………………………..@..............................................................Nom de l’entreprise :………………………………….Responsable :……………………………………………..Adresse :…………………………………………………………………………………………………………………………………..……….. Je sollicite mon engagement en tant que bénévole à la Réserve Communale de Sécurité Civile de Limeuil. Je reconnais avoir pris connaissance des missions de la Réserve et j’accepte son Règlement intérieur. Je m’engage, dans la limite de mon temps disponible et sur la base du bénévolat, à participer aux activités de la Réserve. En cas de sinistre, je m’engage, sauf cas de force majeure, et sous réserve d