Contrat de saillie 2020 Topinambour
Contrat de saillie 2020 Topinambour
L’Acheteur : Adresse : Code Postal et Ville : Tél : Mail : @
ogo GM
Conditions de vente
L’Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l’étalon Topinambour :
□ En IAF (insémination de semence fraîche) au Haras de la Xxxxxxx (00) aux conditions suivantes :
▪ 198 € TTC (TVA 10%)* soit 180 € HT de frais techniques (réglés ce jour par chèque joint au contrat à l’ordre du
Haras de la Bouloye)
▪ 990 € TTC (TVA 10%)* soit 900€ HT de solde (chèque à joindre à la réservation et encaissé si le poulain est vivant à 48 heures à l’ordre de la SCEA Xxxxxxxxx Xxxxxx)
* Sous réserve de modification du taux de TVA
□ En IAR (insémination en semence réfrigérée) aux conditions suivantes :
▪ 330€ TTC (TVA 10%)* soit 300€ HT de frais techniques et frais de transport (3 envois de semence compris) (réglés ce jour par chèque joint au contrat à l’ordre de la du Haras de la Bouloye)
▪ 990€ TTC (TVA 10%)* soit 900€ HT de solde (chèque à joindre à la réservation et encaissé si le poulain est vivant à 48 heures à l’ordre de la SCEA Xxxxxxxxx Xxxxxx)
▪ Frais de transport envoi supplémentaire : chaque transport de doses sera facturé 72 Euros TTC soit 60 Euros HT (TVA 20%)*
* Sous réserve de modification du taux de TVA
□ En IAC (insémination en semence congelée)
▪ 275€ TTC (TVA 10%)* soit 250€ HT de frais techniques (réglés ce jour par chèque joint au contrat)
▪ 990€ TTC (TVA 10%)* soit 900€ HT de solde (chèque à joindre à la réservation et encaissé si le poulain est vivant à 48 heures à l’ordre de la SCEA Xxxxxxxxx Xxxxxx)
▪ 111,60€ TTC (TVA 20%)* soit 93€ HT de frais d’envoi de paillettes (réglés ce jour par chèque joint au contrat à
l’ordre de la SCEA Xxxxxxxxx Xxxxxx)
* Sous réserve de modification du taux de TVA
ogo GM
✓ Le vendeur s'engage à n'encaisser le solde que si le poulain est vivant à 48 heures. Si la jument ne donne pas naissance à un poulain viable à 48 heures, le certificat vétérinaire devra nous être fourni dans les 48 heures.
✓ Les frais techniques et d’envoi de paillettes ne sont ni remboursables, ni reportables.
✓ Tout retard de paiement entraînera la facturation d’intérêts moratoires au taux légal
Conditions d’utilisation
La saillie est réservée pour la jument : N° Sire :
Origines :
Centre d’insémination choisi :
IAR □ IAC □
Transfert d’embryon : □ Oui □ Non
✓ L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des conditions dans lesquelles se déroulent les inséminations. Il passera avec le centre d’insémination une convention distincte d’hébergement de sa jument et, en aucun cas, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable de dommages pouvant survenir à la jument de l’Acheteur.
✓ Les frais de mise en place, les frais de pension, de suivi gynécologique, d’analyses éventuelles sont à la charge de l’Acheteur.
✓ Le Vendeur se réserve le droit de ne plus fournir de semence pour les juments ayant été inséminées sur au moins 3 chaleurs et n'étant pas gestantes.
✓ La semence envoyée à l’Acheteur ne pourra être utilisée que pour cette seule jument et ce contrat n’est valable
que pour un seul et unique poulain.
✓ Si plusieurs embryons sont récoltés à partir d’une même insémination, il sera facturé autant de soldes supplémentaires que de gestations constatées.
✓ La réservation de la carte est effective au retour du contrat signé et accompagné des 3 chèques à l’ordre de la
SCEA Xxxxxxxxx Xxxxxx correspondants aux frais techniques, au solde de saillie et aux frais de transport
ogo GM
En cas d’insémination en semence fraîche (IAF) ou réfrigérée (IAR)
✓ L’Acheteur accepte, de recevoir de la semence congelée, en lieu et place de semence réfrigérée, en cas
d’indisponibilité du cheval.
En cas d’insémination en semence congelée (IAC) :
✓ Chaque contrat de vente comprend 3 doses de 6 paillettes de semence congelée.
✓ Les doses non utilisées restent la propriété du Vendeur. L’Acheteur s’engage à renvoyer au Vendeur toutes les paillettes (utilisées et non utilisées)
L’Acheteur affirme avoir été informé clairement des conditions du présent contrat.
Il accepte les clauses et reconnait qu’aucune garantie ne lui a été donnée quant au résultat escompté.
Fait à : Le
Signature de l’Acheteur (précédée de la mention « lu et approuvé ») : Signature du Vendeur : (Paraphe sur la première et deuxième page)
SCEA Xxxxxxxxx Xxxxxx -Tél : +33(0)0.00.00.00.00 – ou Secrétariat +33(0)0.00.00.00.00 Email : xxxxxxxxxxxxxx@xxx.xxx – xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx