CONVENTION LIANT LE CLIENT-PRODUCTEUR À PROVEN WINNERS
CONVENTION LIANT LE CLIENT-PRODUCTEUR À PROVEN WINNERS
Lors de la réception de plantes PROVEN WINNERS® et/ou
PROVEN SELECTIONS®, le client accepte les conditions énoncées ci-dessous :
TOUTE FORME D’AUTOREPRODUCTION EST STRICTEMENT INTERDITE
LISEZ CETTE CONVENTION AVANT D’ACCEPTER TOUTE COMMANDE ET/OU AVANT D’OUVRIR TOUTE LIVRAISON SCELLÉE OU NON SCELLÉE DE PLANTES PROVEN WINNERS ET/OU PROVEN SELECTIONS. En acceptant une commande de
plantes Proven Winners et/ou Proven Selections et/ou en ouvrant toute boîte ou livraison de plantes Proven Winners ou Proven Selections, vous, le client dont le nom apparaît sur les documents de livraison et qui recevez cette commande (ci-après nommé le « Client »), acceptez les conditions de la présente convention. Si vous êtes en désaccord avec les conditions de cette convention, vous devez refuser toute commande ou toute livraison et vous abstenir d’ouvrir toute boîte (additionnelle). Dans le cas du refus d’une commande, vous devez communiquer le plus rapidement possible avec votre représentant commercial Proven Winners.
Cette convention lie Proven Winners North America LLC (ci- après nommé « Proven Winners ») à vous, le client (« Client »). Cette convention se rapporte à toutes les variétés de plantes Proven Winners et Proven Selections expédiées ou livrées par Proven Winners au Client (ci-après nommées les « Produits »), peu importe que ces Produits apparaissent ou non dans l’Annexe A de cette convention et peu importe que les variétés de plantes soient vendues, procurées en tant qu’échantillons, offertes gratuitement ou fournies pour des tests ou des essais. En vertu de considérations justes et valables, dont il accuse réception par la présente, le Client accepte ce qui suit :
1. Annulation de conventions antérieures. La présente convention annule toute convention ou déclaration antérieure, orale ou écrite, liant Proven Winners et le Client et touchant le même sujet que celui de la présente convention ou un sujet similaire. Elle annule également toute entente ou déclaration qui pourrait être interprétée comme étant une version antérieure de la présente convention.
2. Pour la production de plantes achevées SEULEMENT; REPRODUCTION INTERDITE. Aux fins de la présente convention, les termes Plantes achevées désignent des plantes ayant atteint une taille et une apparence appropriées à la vente au détail (« Plantes achevées »). En ce qui concerne les plantes vendues sous la marque Proven Winners, il s’agit d’une Plante achevée vendue dans un contenant de 2,25 pouces ou plus de diamètre, ou d’une Plante achevée vendue dans une grande corbeille multiplante ou jardinière mixte. Le Client ne peut ni revendre ni redistribuer les Produits à moins que les Produits aient la taille minimale décrite ci-dessus. Le mot redistribuer signifie toute action de transférer, de vendre, de livrer et/ou tout autre moyen utilisé pour fournir les Produits à une ou des parties autres que le Client mentionné dans la section « Livrer à » du connaissement. Les seules exceptions quant aux exigences de taille minimale décrites ci-dessus s’appliquent à : 1. l’utilisation d’un emballage de six unités (un récipient à poignée contenant six plantes), ou 2. l’achat, par des Clients étant des entreprises de paysagement, d’un plateau de 18 ou de 28 cases, dans le but unique d’une transplantation directe dans un paysagement. Toute culture effectuée en vertu de cette convention doit poursuivre comme seul objectif la production de Plantes achevées, à partir du matériel végétal Proven Winners commandé et reçu par le Client de Proven Winners, conformément aux conditions de cette convention.
3. Obligations au moment de l’inspection. Dans le cas d’une reproduction non autorisée ou illégale, Proven Winners peut se prévaloir de tous les droits et recours existants. Dans certains cas de reproduction illégale, et à l’entière discrétion de Proven Winners, le Client pourrait éviter une poursuite judiciaire en choisissant de régler le différend par : 1) le paiement immédiat d’un montant approximatif automatique de 3,00 $ US par bouture, et 2) la destruction immédiate, par un membre ou un agent de Proven Winners, de tout matériel végétal non autorisé ou illégal. Le Client renonce à l’option décrite ci- dessus s’il n’a pas indiqué par écrit, au moment de l’inspection, toute reproduction illégale. Dans ce cas, le Client reconnaît que les dommages subis par Proven Winners dépassent grandement tout montant que Proven Winners aurait pu réclamer en vertu de ce paragraphe au moment de l’inspection.
4. Étiquettes de plantes : Le Client doit utiliser les étiquettes de plantes Proven Winners pour les Plantes achevées et NE DOIT utiliser aucune autre étiquette de plante. Proven Winners fournit au Client une étiquette pour chaque unité de plante de chaque variété spécifique de plante des marques Proven Winners ou Proven Selections achetée par le Client. L’étiquette de plante spécifique à chaque variété fournie par Proven Winners ne doit faire l’objet d’aucune modification et doit être placée bien en vue à l’intérieur de chaque contenant de chaque Plante achevée de chaque produit végétal vendu ou expédié par le Client, de façon à être vue sans effort par l’acheteur et le consommateur. Si plusieurs plantes ou plusieurs variétés de plantes sont placées dans le même contenant (ex. : récipients de plantation, paniers suspendus, etc.), au moins une étiquette pour chaque variété de plantes de la plantation doit être insérée dans le contenant ou être fournie avec les plantes d’une façon ou d’une autre. Ou alors, une Étiquette de contenant jardinier (une étiquette de plus grande taille pour un contenant qui présenterait ou offrirait plusieurs plantes et/ou variétés de plantes), qui liste toutes les variétés de la plantation et qui est fournie par Proven Winners, peut être utilisée. Le Client ne doit pas produire, vendre, offrir pour vendre ni expédier de Plantes achevées de tout produit Proven Winners (qu’il s’agisse de pots ou de contenants individuels, de contenants ou de paniers suspendus multiplantes) en utilisant des étiquettes autres que celles fournies par Proven Winners ni utiliser des marques de commerce, noms, noms de variétés ou marquage non autorisés ou inapplicables avec les produits Proven Winners. Il est strictement interdit au Client de créer, d’imprimer ou de produire des étiquettes de plantes, des contenants, des pots ou tout type de matériel d’emballage contenant, reproduisant ou affichant les noms et les marques de commerce, les images de marque ou l’information sur les méthodes culturales des variétés de Proven Winners et/ou de Proven Selections. De plus, des étiquettes primaires, secondaires ou étiquettes
« du producteur » ne pourront être utilisées en aucun cas comme substituts des étiquettes fournies par Proven Winners ou avec ces dernières.
5. Droit d’utilisation limité du code à barres et du nom du Client. Si le Client désire utiliser un code à barres, il est encouragé à acheter les contenants de marque Proven Winners, qui peuvent être imprimés de façon personnalisée avec un code à barres. Le Client peut aussi utiliser avec les Plantes achevées une étiquette blanche à planter (n’excédant pas 6” de hauteur x 1” de largeur) ou une étiquette blanche (n’excédant pas 1" x 1 ½") à coller sur le contenant ou sur une Étiquette de contenant jardinier sur laquelle ne pourront figurer que le code à barres et/ou le prix du produit, aucune autre inscription que ce qui est stipulé dans ce paragraphe ne pouvant apparaître sur ces étiquettes. De plus, si le Client souhaite indiquer qu’il est le producteur de la Plante achevée, il peut apposer une étiquette sur le pot de la Plante achevée se lisant comme suit : « Plante produite par [Nom du Client] en vertu d’une entente avec Proven Winners ». Cette étiquette ne devra pas excéder la taille de 1” x 1 ½” et devra se limiter au simple texte mentionné ci-haut, sans dessin ni enjolivure (à moins que le Client ne choisisse de combiner le texte strict mentionné ci-haut ainsi que le code à barres et/ou le prix de vente mentionnés ci- haut, le tout sur une même étiquette collante de format 2” x 2”). Autrement, le Client peut imprimer un code à barres et/ou un texte indiquant qu’il est le producteur de la Plante achevée sur le contenant de son choix, en autant qu’il respecte les mêmes directives de taille que celles liées aux étiquettes collantes décrites ci-dessus, ainsi que les critères spécifiés aux articles 4 et 8 de la présente convention. Le Client ne doit placer aucun autocollant à un endroit des étiquettes de plantes ou des contenants qui couvrirait les logos de Proven Winners ou de Proven Selections.
6. Le Client ne peut utiliser les marques de commerce, étiquettes de plantes et/ou contenants Proven Winners pour aucun produit, à l’exception de ceux achetés de Proven Winners. Les étiquettes de plantes ne doivent être utilisées qu’avec les plantes
originales fournies. Le Client doit seulement utiliser une Étiquette générique de contenant jardinier (qui n’énumère pas le nom des variétés individuelles) fournie par Proven Winners quand au moins 75 % des variétés du contenant ont été fournies par Proven Winners. Le Client doit être parfaitement au courant de toute l’information relative aux étiquettes de plantes fournies par Proven Winners ou en son nom, ainsi que des restrictions s’y rapportant, auxquelles il doit se conformer.
7. Il est formellement interdit de revendre ou de donner des étiquettes de plantes ou contenants Proven Winners. Il est également interdit d’acheter ou de se procurer de quelque façon que ce soit, auprès de fournisseurs autres que Proven Winners, des étiquettes de plantes et contenants Proven Winners.
8. Pots et contenants autorisés pour la vente des Plantes achevées. À l’exception des plantes Proven Winners ColorChoice, des plantes Proven Winners Perrennials, de Caladium Heart to HeartMC Proven Winners ainsi que des six variétés spécifiques nommées dans la section 9 ci-dessous, le Client peut vendre ses Plantes achevées dans les pots et contenants de son choix; cependant, il est formellement interdit d’utiliser, pour la vente de produits Proven Winners, des pots ou contenants affichant les logos ou marques de commerce de marques nationales incluant, sans s’y limiter : Miracle-Gro Plants, Monrovia, Simply Beautiful, Home Depot, Vigoro, Plants that Work, Hort Couture, Confetti Garden, HGTV, Better Homes & Gardens, Canadian Tire et le Choix du Président (Xxxxxx’x). Il est préférable que le Client vende ses Plantes achevées dans les contenants de marque Proven Winners. Les contenants Proven Winners ne doivent être utilisés que pour les variétés Proven Winners (ou Proven Winners Perennials ou Caladium Heart to HeartMC Proven Winners); les contenants Proven Selections, seulement pour les variétés Proven Selections; et les contenants Proven Winners ColorChoice, seulement pour les variétés Proven Winners ColorChoice. Pour plus d’information au sujet des pots et contenants autorisés, veuillez communiquer avec Royalty Administration International au 0 000 000-0000.
9. Programme complet d’emballage et de contenants de marque Proven Winners obligatoires. L’achat et l’utilisation d’un contenant de marque Proven Winners est obligatoire pour toutes les variétés de plantes vendues dans le cadre des programmes suivants : Proven Winners Perennials, arbustes à fleurs Proven Winners ColorChoice, Caladium Heart to HeartMC Proven Winners et Proven HarvestMC. Le programme Proven HarvestMC concerne xxx xxx variétés suivantes : Berried TreasureMC Red (fraise), ‘Garden Gem’, ‘Garden Treasure’ et GoodhearteMC (tomate), AmazelMC Basil (basilic) et Fire AwaMC Hot and Heavy (piment). Note : un contenant spécifiant la variété est obligatoire pour AmazelMC Basil. De plus, une étiquette suspendue, fournie par Proven Winners, peut être utilisée en remplacement des contenants de marque Proven Winners pour Berried TreasureMC Red ou pour les éléments vendus dans le cadre du programme Caladium Heart to HeartMC Proven Winners. Proven Winners peut aussi offrir la vente de boutures non racinées ou de semences Proven AccentsMC (de Proven Winners), Pelargonium BoldlyMD et TimelessMD, Begonia SurefireMD, Portulaca MojaveMD, Impatiens de Nouvelle-Guinée InfinityMD ainsi que de certains éléments Proven Selections. Dans tous ces cas, un contenant ou une Étiquette de contenant jardinier de marque Proven Winners doit obligatoirement être fourni avec les Plantes achevées. Tout changement d’emballage qui s’ajouterait à ce qui est formulé ici doit être approuvé à l’avance par Proven Winners.
10. Limites et exclusion de dommages. Le Client peut seulement obtenir des dommages-intérêts directement liés au montant versé pour le matériel végétal concerné, et n’excédant pas ce montant. Le Client ne peut obtenir aucune autre réparation, incluant des dommages-intérêts indirects, accessoires, spéciaux et liés à une perte de profit. Cette restriction s’applique à tout ce qui peut relié à l’achat de produits végétaux, ainsi qu’à toute réclamation pour rupture de contrat, non-respect de la garantie ou des conditions, manquement à sa responsabilité, négligence ou tout autre préjudice prévu dans les limites de la loi. Cette limite de responsabilité s’applique aussi même si le remplacement ou le remboursement des produits végétaux achetés ne constituent pas une compensation complète pour les pertes subies par le Client et même si Proven Winners ou ses fournisseurs savaient ou auraient dû savoir qu’il y avait une possibilité de dommages.
11. Le Client ne possède aucun droit sur les mutations. Le Client doit immédiatement informer Proven Winners de tout sport, variation de bourgeon ou mutation (une mutation étant définie comme un soudain changement des caractéristiques héréditaires d’une plante résultant d’un changement génétique et chromosomique et pouvant générer ou non une plante de qualité supérieure) découvert dans les produits Proven Winners. Dès que Proven Winners en formulera la demande, le Client devra remettre tout le matériel végétal relatif au sport, à la variation de bourgeon ou à la mutation. Les seuls propriétaires de ces sports, variations de bourgeon et/ou mutations trouvés dans les produits Proven Winners sont, à la discrétion de Proven Winners, Proven Winners mêmes, l’hybrideur ou le détenteur du brevet lié à la plante.
12. Contrôle de la qualité. Le Client ne doit expédier, vendre ni distribuer aucune Plante achevée des produits Proven Winners qui ne serait pas en bonne santé ainsi que d’une taille, d’un état et d’une apparence appropriés à la vente au détail.
13. Droit d’inspection. En tout temps raisonnable, le Client accepte de permettre à Proven Winners ou à l’un de ses représentants, incluant Royalty Administration International mais ne s’y limitant pas, de pénétrer dans les lieux et dans les plantations du Client et de les inspecter afin de s’assurer de la conformité avec cette convention. Le Client doit autoriser ses employés à collaborer entièrement à une telle visite et/ou inspection, ainsi que leur donner des instructions à cet effet. Le refus de permettre une inspection entraînera l’annulation immédiate de la présente convention.
14. Fin de la convention. Le non-respect par le Client de toute clause de la présente convention entraîne la suppression immédiate des droits qui lui sont conférés en vertu de cette convention. Dans un tel cas, ou advenant l’annulation de cette convention pour toute autre raison, le Client accepte de détruire tous les bourgeons, plantes, boutures et tout autre matériel pouvant être utilisé pour la reproduction des produits Proven Winners ainsi que tous bourgeons, plantes, boutures et autre matériel pouvant servir à la reproduction et provenant du matériel végétal existant. Proven Winners pourra aussi intenter tous les recours légaux possibles, dans toute la mesure autorisée par la loi, pour l’obtention de dommages-intérêts supplémentaires incluant, sans s’y limiter, des dommages accessoires, indirects, dissuasifs, prévus par la loi ou pour transgression de celle-ci, des pertes de profits, ainsi que toutes formes de mesures injonctives.
15. Lieu, juridiction et choix de la loi applicable / honoraires d’avocats. Pour toute poursuite judiciaire liée à cette convention ou au non-respect des droits de Proven Winners, le Client accepte la juridiction exclusive des tribunaux de districts américains, incluant les tribunaux américains du District du centre de la Floride et du District du nord de la Californie. Pour toute poursuite relative à la présente convention ou au non-respect de ses droits, Proven Winners est en droit d’exiger le paiement d’honoraires d’avocat et de frais juridiques raisonnables.
16. Incessibilité et indivisibilité. Le Client ne peut faire cession de cette convention. Si toute clause de cette convention est ou devient nulle ou inapplicable, toutes les autres clauses demeurent pleinement en vigueur.
POUR TOUTE QUESTION CONCERNANT CETTE CONVENTION, VEUILLEZ COMMUNIQUER AVEC ROYALTY ADMINISTRATION INTERNATIONAL au 0 000 000-0000
Version française 2019-2020
Proven Winners®, Proven Winners® Perennials, Proven Selections® Varieties:
Ageratum Artist® Blue ’Agsantis’, USPP15,289; Can 2050
Anagallis ‘Wildcat Blue’ USPP15,137
Anagallis ‘Wildcat Mandarin’ USPP18,845
Angelonia Angelface® Blue Imp ‘ANBLU140’ USPPAF; Can PBRAF Angelonia Angelface® Cascade Blue ‘ANCASBLU” USPPAF; Can PBRAF Angelonia Angelface® Cascade Pink ‘ANCASPIN’ USPPAF; Can PBRAF Angelonia Angelface® Cascade White ‘ANCASWHI’ USPPAF; Can PBRAF Angelonia Angelface® Perfectly Pink ‘Balang15434’ USPP29,270 Angelonia Angelface® Steel Blue ‘ANSTEEL’ USPPAF, Can PBRAF Angelonia Angelface® Super Blue USPPAF; Can PBRAF
Angelonia Angelface® Super White ‘Ansuwhi’ USPP29,490; Can 5,768 Angelonia Angelface® Wedgwood Blue ‘ANWEDG116’, USPPAF, Can PBRAF Angelonia Angelface® White ’Anwhitim’, USPP19,866;
Argyranthemum Golden Butterfly® ‘G15101’ USPP30,615, Can PBRAF Argyranthemum Pure White Butterfly® ‘G14420,’ USPP29,027; Can 5,769 Argyranthemum Vanilla Butterfly® Imp ‘G15104,’ USPP29,843; Can PBRAF Artemesia Proven Accents® Silver Bullet®
Begonia Proven Accents™ Pegasus®
Begonia Surefire® (series)
Bidens Campfire® Flame‘INBIDCAMEM’ USPPPAF, Can PBRAF Bidens Goldilocks Rocks® ‘XXX 00000’ XXXXXX; Can PBRAF Brachyscome Blue Zephyr™
Browallia Endless™ Xxxxxxxxxx ’XXXXX00,’ XXXX00000
Browallia Endless™ Illumination ’UNHBR12,’ USPP18,925 Calendula Lady Godiva® Orange‘Kercaldivimp’ USPPAF, Can PBRAF Calendula Lady Godiva® Yellow ‘Kercaldiyell’ USPPAF, Can PBRAF
Calibrachoa Superbells® Blackcurrant Punch™ ‘BBCAL81801’, USPP30,839, Can PBRAF
Calibrachoa Superbells® Xxxx ’XXXXXX00,’ XXXX00,000; Can 1931
Calibrachoa Superbells® Blue Moon Punch™
Calibrachoa Superbells® Cardinal Star™ 'USCAL69404' USPP29,667, Can PBRAF, US Utility 9,313,959
Calibrachoa Superbells® Cherry Red ’USCAL23101,’ USPP27,010; Can 5318
Calibrachoa Superbells® Cherry Star ‘USCAL91001’ USPP23,232; Can 4594, US Utility 9,313,959
Xxxxxxxxxxx Xxxxxxxxxxx Xxxxxxxx ‘XXXXXXXXXX’ XXXX00,000; Can 5556
Calibrachoa Superbells® Double Amber ‘KLECA20428’ Can PBRAF, US Utility 7,786,342 Calibrachoa Superbells® Double Blue ‘INCALDOBLUE’ USPPAF; Can PBRAF, US Utility 7,786,342 Calibrachoa Superbells® Double Chiffon ‘USCAL51505’ USPP30,803 Can 4591, US Utility 7,786,342 Calibrachoa Superbells® Double Orange ‘KLECA20459’ Can 4591, US Utility 7,786,342
Calibrachoa Superbells® Double Xxxxxx ‘XXXXX00000’ XX Utility 7,786,342
Calibrachoa Superbells® Double Ruby ‘USCAL83901’ Can 4591, US Utility 7,786,342
Calibrachoa Superbells® Doublette Love Swept™ ‘USCAL81302’, USPP30,804, Can PBRAF, US Utility 7,786,342
Calibrachoa Superbells® Dreamsicle® ‘INCALDRSIM’ USPPAF; Can PBRAF
Calibrachoa Superbells® Evening Star™ ‘BBCAL87705’ USPP30,837, Can PBRAF, US Utility 9,313,959
Calibrachoa Superbells® Grape Punch™ 'JGCAL09404' USPP29,760, Can 0000
Xxxxxxxxxxx Xxxxxxxxxxx Xxxxxxxxx Xxxxx ‘XXXXX00000’ XXXX00000; Can 5783; US Utility 9,313,959
Calibrachoa Superbells® Holy Cow!™ ‘BBCAL85303’ USPP30,840, US Utility 9,313,959 Calibrachoa Superbells® Holy Moly!® ‘USCALCHSTM’ USPP28,243, US Utility 9,313,959 Calibrachoa Superbells® Holy Smokes!™ ‘BBCAL85805’ USPP30,838, US Utility 9,313,959 Calibrachoa Superbells® Honeyberry™ ‘BBCAL91303’ USPPAF, Can PBRAF
Calibrachoa Superbells® Lemon Slice® ‘USCALI5302M’ USPP24,353, Can 4917
Calibrachoa Superbells® Miss Lilac ‘USCAL87502’ USPP23,230; Can 4593
Calibrachoa Superbells® Morning Star™ ‘BBCAL27801’ USPP29,030; Can 5782; US Utility 9,313,959
Calibrachoa Superbells® Over Easy™ ‘KLECA16314’ USPP29,741, Can PBRAF Calibrachoa Superbells® Pink ’USCALI11,’ USPP14,968; Can 1927 Calibrachoa Superbells® Plum ‘BBCAL76001’ USPP29,872, Can PBRAF
Calibrachoa Superbells® Pomegranate Punch™ ’ USCAL08501,’ USPP24,503; Can 4915
Calibrachoa Superbells® Red 'INCALIMRED' USPP29,075, Can 5772
Calibrachoa Superbells® Rising Star™ ‘KLECA16006’ Can PBRAF, US Utility 9,313,959 Calibrachoa Superbells® Strawberry Punch™ ‘USCAL58205’ USPP22,941; Can 4590 Calibrachoa Superbells® Tangerine Punch™ ‘BBCAL82201’ USPP30,785, Can PBRAF Calibrachoa Superbells® TableTop™ Blue ‘INCALCOBLU’ USPPAF, Can PBRAF Calibrachoa Superbells® TableTop™ Red ‘BBCAL83901’ USPPAF, Can PBRAF Calibrachoa Superbells® TableTop™ White ‘INCALCOWHI’ USPPAF, Can PBRAF Calibrachoa Superbells® Tropical Sunrise ‘INCALTRSUN’ USPP29,029, Can PBRAF Calibrachoa Superbells® Watermelon Punch™ ‘BBCAL82402’ USPPAF, Can PBRAF Calibrachoa Superbells® White ‘Balcal1414’ USPP30,200
Calibrachoa Superbells® Yellow ‘Balcal1004’ USPP29,528
Calibrachoa Superbells® Yellow Chiffon™ ‘USCALI402-1,’ USPP19,480; Can 3631
Canna Toucan® series
Capsicum Proven Harvest™ Fire Away™ Hotand Heavy™ Chyrsocephalum Flambe® ‘Yellow ’Flochryel,’ USPP19,175, Can 3280 Cleome Pequeña Rosalita® ‘Incleninro’ USPP27,012, Can 5270 Cleome SeñoritaBlanca® ‘Inclesbimp’ USPP27,011; Can 5504 Cleome SeñoritaRosalita® ’Inncleosr,’ USPP19,733, Can 3290 Cuphea Fairy Dust® 'PAS1303307' USPVPAF
Cuphea Tiny Mice®
Cuphea Vermillionaire®
Cyperus Graceful Grasses® Baby Tut®
Cyperus Graceful Grasses® King Tut®
Cyperus Graceful Grasses® Prince Tut™
Euphorbia Diamond Frost® ‘Xxxxxxxxxx’, XXXX00,000; Can 2830 Euphorbia Diamond Mountain™ USPPAF; Can PBRAF Euphorbia Diamond Snow™ ‘INCHADIACL’ USPPAF; Can PBRAF Xxxxxxxxx Xxxxxxxx ’Xxxxxxxxx,’ XXXX00,000; Can 0000 Xxxxxxxxx Xxxxxx’x Xxxxx ’Xxxxxxxxx,’ XXXX00,000; Can 2829 Evolvulus Blue My Mind® ‘USEVO1201’ USPP24,447; Can 4918 Fragaria Proven Harvest™ Berried Treasure™
Fuchsia Shadow Dancers® Xxxxx ’Xxxxxxxx,’ USPP13,765
Fuchsia Shadow Dancers® ‘Xxxxxx,’ USPP13,760
Gaillardia Heat it Up™ Scarlet ‘G15272’ USPPAF, Can PBRAF
Gaillardia Heat it Up™ Yellow ‘G15270’ USPPAF, Can PBRAF
Xxxxx Xxxxxxx® Petite Pink Imp ‘DGAUR137’ USPP30,562, Can PBRAF
Gaura Stratosphere™ White ’Gautalwhi,’ USPP16,565
Gaura Stratosphere™ Pink Picotee ’Gaudpin,’ USPP18,237; Can 3031
Gomphrena Truffula™ Pink ‘PAST0517E’ USPPAF, Can PBRAF
Helianthus Suncredible® Yellow USPPAF, Can PBRAF, US Utility patent pending Heuchera Dolce® ‘Apple Twist’ USPPP29,396; Can PBRAF
Heuchera Dolce® ‘Cherry Truffles’ USPPAF; Can PBRAF Heuchera Dolce® ‘Silver Gumdrop’ USPP29,207, Can PBRAF Heuchera Dolce® ‘Spearmint’ USPPAF; Can PBRAF Heuchera Dolce® ‘Wildberry’ USPPAF; Can PBRAF Heuchera Primo® ‘Black Pearl’ USPP29,395, Can PBRAF Heuchera Primo® ‘Peachberry Ice’ USPPAF, Can PBRAF Heuchera Primo® ‘Wild Rose’ USPP29,923, Can PBRAF Hypoestes Hippo® Pink ‘G14161’ USPP30,401, Can PBRAF Hypoestes Hippo® Red ‘G14157’ USPP30,613, Can PBRAF Hypoestes Hippo® Rose ‘G14160’ USPP29,842, Can PBRAF Hypoestes Hippo® White ‘G15180’ USPP30,505, Can PBRAF Impatiens Infinity® trademark
Impatiens Infinity® Blushing Crimson ‘Kiamuna’ USPP20,983 Impatiens Infinity® Xxxxxxxx Xxxxx ’Xxxxxxxxxx,’ XXXX00,000; Impatiens Infinity® Cherry Red ‘Visinfchrimp’ USPP20,965 Impatiens Infinity® Dark Pink ’Visinfdkp’ USPP16,472 Impatiens Infinity® Lavender USPPAF; Can PBRAF
Impatiens Infinity® Light Xxxxxx ’Xxxxxxxxxx,’ XXXX00,000 Impatiens Infinity® Orange ‘Visinforimp’ Can 2886 Impatiens Infinity® Pink ’Visinfpink,’ USPP16,419 Impatiens Infinity® Pink Frost ’Visinfpifr,’ USPP16,262 Impatiens Infinity® Red imp USPP23,277
Impatiens Infinity® Salmon ‘Visinfsalimp’ USPP 20,971 Impatiens Infinity® White Imp ‘Visinfwhiimp’ USPP20,984
Impatiens Rockapulco® Appleblossom,‘Xxxxxxxxxx’ XXXX00,000; Can 1520 Impatiens Xxxxxxxxxxx Xxxxx Xxxx,‘Xxxxxxxx’ XXXX00,000
Impatiens Rockapulco® Orange USPPAF, Can PBRAF
Impatiens Rockapulco® Purple ‘Balfieprim’ USPP 18,867, Can 3,361 Impatiens Rockapulco® Red ‘Balfiesaled’ USPP16,626
Impatiens Xxxxxxxxxxx Xxxx ‘Xxxxxxxxxx’ XXXX00,000 Impatiens Rockapulco® White ‘BFP-7812’ USPP 11,365 Impatiens Rockapulco® Wisteria ‘Balfiestarp’
Ipomoea Proven Accents®Illusion® Emerald Lace ‘NCORNSP-012 EMLC’ USPP21,744, Can 4162 Ipomoea Proven Accents®Illusion® Xxxxxx Xxxx ‘NCORNSP-013GNLC’ USPPAF, Can 4537 Ipomoea Proven Accents®Illusion® Midnight Lace ‘NCORNSP-011 MNLC’ USPP21,743, Can 4161
Ipomoea Proven Accents® Sweet Xxxxxxxx Xxxxxxxxx After Midnight™ ‘NCORNSP-020BWAM’ USPPAF 29,858, Can 5,778
Ipomoea Proven Accents® Sweet Xxxxxxxx Xxxxxxxxx Green With Envy™ ‘XXXXXXX-000XXXXX’ XXXX00,000, Can 5,779
Ipomoea Proven Accents® Xxxxx Xxxxxxxx Xxxx ‘NCORNSP-025SCK’ USPPAF, CAN PBRAF Ipomoea Proven Accents® ‘Xxxxx Xxxxxxxx Light Green’ USPP15,028; Can 2975 Ipomoea Proven Accents® Sweet Xxxxxxxx Xxxxx USPPAF, CAN PBRAF
Ipomoea Proven Accents® Xxxxx Xxxxxxxx Red Hawk™ USPPAF,483; Can PBRAF
Ipomoea Proven Accents® Sweet Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx Jet Black™ ‘NCORNSP-021SHJB’ USPP29,378, Can 5,780
Ipomoea Proven Accents® Sweet Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx Lime ‘XXXXXXX-000XXXXXX’ XXXX00,000; Can 5,777
Ipomoea Proven Accents® ‘Sweet Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx Red’ USPP19,013; Can2904 Isotomoa Beth’s Blue®
Isotomoa Patti’s Pink™ USPPAF, Can PBRAF Juncus Blue Mohawk®
Lamium Proven Accents® Pink Chablis® ’Checkin,’ USPP17,925 Lantana Luscious® Bananarama™ ‘G12164’ USPP27,377; Can 5308 Lantana Luscious® Berry Blend™ ‘LAN 876’ USPP 23,919; Can 4905 Lantana Luscious® Citrus Blend™ ‘Balandusbi’ USPAF, Can PBRAF Lantana Luscious® Grape ‘Robpwpur’ USPP19,357, Can 3637 Lantana Luscious® Goldengate™ USPPAF, CanPBRAF
Lantana Luscious® Lemonade ‘Robpwcrm’ USPP19,347, Can 3636 Lantana Luscious® Marmalade ‘G12166’ USPP27,378, Can 5390 Lantana Luscious® Royale Piña Colada ‘LANZ0004’ USPPAF, Can 4647 Lantana Luscious® Pinkberry Blend™ USPPAF, Can PBRAF
Lantana Luscious® Royale Cosmo ‘Dlantan95’ USPP30,952, Can 30,952 Lobelia Laguna® Compact Blue with Eye ’Lobetis,’ USPP16,112; Can 0000 Xxxxxxx Xxxxxxx Xxxx Xxxx ‘XXXXX0000’ XXXX00,000; Can 0000
Xxxxxxx Xxxxxxx Xxx Xxxx ’Xxxxxxxxx,’ XXXX00,000, Can 2304 Lobelia Laguna® Ultraviolet™ XXXX00,000, Xxx XXXXX Xxxxxxx Xxxxxxx Xxxxx ‘Xxxxxxxx,’ XXXX00,000; Can 3030
Lobularia Blushing Princess® ‘Inlbublupr’ USPP24,516, Can 4779 Lobularia Dark Knight™ ‘INLOBU1007’ USPP26,931
Lobularia Snow Princess® ‘Inlbusnopr’ USPP 21,594; Can 4189 Lobularia White Knight® ‘Inlbuwikni’ 25,210, Can 4780 Lycopersicon Proven Harvest™ ‘Garden Gem’ USPVP 201400052
Lycopersicon Proven Harvest™ ‘Garden Treasure’ USPVP 201400065 Lycopersicon Proven Harvest™ Goodhearted™
Lysimachia hybrid Waikiki Sunset™
Mecardonia GoldDust® ‘USMECA8205’ USPP22,871; Can 4383 Nemesia Aromance™ Pink ‘INNEMAROPI’ USPPAF; Can PBRAF Nemesia Bluebird 'Hubbird,’ USPP12,014; Can 1634
Nemesia Juicy Fruits®
Nemesia Juicy Fruits® Carambola USPPAF
Nemesia Sunsatia® Blood Orange™ ‘INNEMBLORA’ USPP28,355; Can 5506 Nemesia Sunsatia® Xxxxxxx ’Xxxxxxxxxxxx’ XXXX00,000; Can 0000 Xxxxxxx Xxxxxxxxx Xxxxxxxxx Xxx ’XXXXXXXXXX’ XXXXXX; Can PBRAF Nemesia Sunsatia® Lemon ’Intraigoldtwo’ USPP23,062; Can 4345
Ocimum Proven Harvest™ Amazel Basil™ USPPAF, CAN PBRAF
Osteospermum Bright Lights™ Double Moonglow ’KLEOE17308’ US8,759,646, US9,040,792 Osteospermum Bright Lights™ Berry Rose, USPPAF, Can PBRAF
Osteospermum Bright Lights™ Pink, ‘INOSTEPINK’ USPP30,834, Can PBRAF Osteospermum Bright Lights™ Purple ’INOSTBLPUR’ USPPAF, Can PBRAF Osteospermum Bright Lights™ Xxxxx, ‘XXXXX00000’ XXXXXX, Can PBRAF Osteospermum Bright Lights™ Yellow, ‘INOSTYELOW’ USPP29,021, Can PBRAF Osteospermum Lemon Symphony ’Seikilrem,’ USPP13,407
Osteospermum Orange Symphony 'Seikimora,’ USPP13,409; COPF
Oxalis Proven Accents® Charmed® Xxxx ’Xxxxxxxxx,’ XXXX00,000; Can 2949 Oxalis Molten Lava™
Oxalis Zinfandel™
Panicum virgatum Prairie Winds® ‘Toten Pole’ USPP29,951, Can PBRAF Pansiola Anytime®
Xxxxxxxxxxx Xxxxxxx Xxxxxxxx ‘XXXX0000’ XXXX00,000; Can 4634 Pelargonium Boldly® Dark Red ‘Amri Trared’ USPP20,245, Can 3728 Xxxxxxxxxxx Xxxxxxx Xxx Xxxx ‘XXXX0000’ XXXX00,000; Can 0000 Xxxxxxxxxxx Xxxxxxx Xxxxxxxx Xxxx ‘XXXX0000’ XXXX00,000; Can 4632 Pelargonium Timeless™ Fire ‘USPPAF; Can PBRAF
Pelargonium Timeless™ Lavender Imp USPPAF, Can PBRAF Pelargonium Timeless™ Orange ‘Cante Oran’ USPP20,686 ; Can 3,733 Pelargonium Timeless™ Pink ‘Cante Pinka’ USPP20,678; Can 3734 Pennisetum Graceful Grasses®
Pennisetum Graceful Grasses® Fireworks’ USPP18,504 Pennisetum Graceful Grasses® ‘Sky Rocket’ USPP21,497, Can 4028 Pennisetum Graceful Grasses® Vertigo® ‘Tift8’ USPP22,254 Pentas Sunstar® Lavender USPPAF, Can PBRAF
Pentas Sunstar® Pink USPPAF, Can PBRAF Pentas Sunstar® Red USPPAF, Can PBRAF Pentas Sunstar® Rose USPPAF, Can PBRAF
Petunia Supertunia® Bermuda Beach™ ‘Kerversalm’ USPP19,329
Petunia Supertunia® Black Cherry™ ‘USTUN3003’ USPP27,312; Can PBRAF, US Utility 7,642,436 Petunia Supertunia®’Blue Skies’ USPPAF; Can PBRAF
Petunia Supertunia® Bordeaux™ ’Lanbor,’ USPP16,144; Can 2532
Petunia Supertunia® Daybreak Charm ‘USTUN69002’ USPP27,727; Can 5514 Petunia Supertunia® Giant Pink 'XXXXXX000,’ USPP14,856; Can 1934
Petunia Supertunia® Honey™ ‘DCAS303’ USPP26,888, Util US 7,642,436 Petunia Supertunia® Latte™ ‘kerlatte’ USPP28,069; Can 5508
Petunia Supertunia® Limoncello® ‘Pactoyel’ USPP 23,282
Petunia Supertunia® Xxxxx Xxxxx™ ‘BBTUN91601’ USPP29,633, Can PBRAF, Petunia Supertunia® Mini Vista™ Hot Pink ‘USTUN2401M’ USPP29,664 Can PBRAF Petunia Supertunia®Mini Vista® Indigo ‘BBTUN93201’ USPPAF, Can PBRAF Petunia Supertunia® Mini Vista™ Xxxxxxx ‘XXXXX00000’ XXXX00,000; Can 4352
Petunia Supertunia® Mini Vista™ Morning Glory Charm ‘USTUN61801’ USPP27,391; Csn 5281 Petunia Supertunia® Mini Vista™ Pink Star ‘USTUNJ2401’ USPP28,028; Can 5517
Petunia Supertunia® Mini Vista™ Xxxxxxx ‘XXXXX00000’ XXXX00,000; Can 4352 Petunia Supertunia® Mini Vista™ Violet Star ‘USTUNJ1901’ USPP28,051; Can 5516cs Petunia Supertunia® Mini Vista™ White ‘'USTUN87002' USPP30,833, Can PBRAF Petunia Supertunia® Mulberry Charm USPPAF, Can PBRAF
Petunia Supertunia® Picasso in Purple® ‘DCASPITAYA’ USPP27,999, Can PBRAF Petunia Supertunia® Xxxxxxxxx® ’kerprilcomp,’ USPP19,327
Petunia Supertunia® Raspberry Rush™ ‘BBTUN91601N2’ USPPAF, Can PBRAF Petunia Supertunia® Royal Magenta® Imp ‘INPETROYMA’ USPP29,811, Can PBRAF Petunia Supertunia® Royal Velvet® ’Xxxxxxxx X00,’ XXXX00,000; Can 1039 Petunia Supertunia® Xxxxxx® ‘BBTUN22503’ USPPAF, Can PBRAF
Petunia Supertunia® Trailing Blue 'Kerminiblue,’ USPP21,043; Can 3867 Petunia Supertunia® Trailing Blue Veined 'Conblue,’ USPP13,543; Can 1605 Petunia Supertunia® Trailing Bright Pink 'Mediopimo,’ USPP14,858; Can 0000 Xxxxxxx Xxxxxxxxxxx Xxxxxxxx Xxxxxx ’XXXXXX0000,’ XXXX00000; Can 2872
Petunia Supertunia® Trailing Rose Veined ’USTUN53402’ USPP27,390; Can 0000 Xxxxxxx Xxxxxxxxxxx Xxxxxxxx Xxxxxx ’Xxxxxxxx,’ XXXX00,000; Can 2594
Petunia Supertunia® Trailing Strawberry Pink Veined 'Constraw,’ USPP13,539; Can 1609 Petunia Supertunia Vista® Bubblegum® ‘USTUNI6001,’ USPP17,730; Can 2871
Petunia Supertunia Vista® Fuchsia Imp ‘BHTUN65301’ USPP28,457; Can 5785 Petunia Supertunia Vista® Paradise ‘BHTUN98901,’ USPPAF, Can PBRAF Petunia Supertunia Vista® Xxxxxxxxxxx ‘USTUNI60-01M,’ USPP20,903, Can 3866 Petunia Supertunia Vista® Snowdrft™ USPPAF, Can PBRAF
Petunia Supertunia® Xxxxx Xxx ‘XX 0000,’ XXXX 25,485, Can 4778 Phlox’ Cloudburst’ USPP30,289, Can PBRAF
Portulaca Mojave® series trademark Prairie Winds® series trademark Proven Accents™ series trademark Proven Harvest™
Salvia Rockin’®Playin’ The Blues® ‘Balsalmispim’ USPP 18,054, Can 2,941 Salvia Rockin’® Blue Suede Shoes™ ‘BBSAL01301’ USPPAF, Can PBRAF Salvia Rockin’® Deep Purple ‘BBSAL09001’ USPP30,206, Can PBRAF Salvia Rockin’® Fuchsia ‘BBSAL00301’ USPPAF, Can PBRAF
Salvia Proven Accents® Rockin’® ‘Xxxxxx Xxxxxxxxx’ XXXX00,000, Salvia Unplugged™ So Blue™ ‘G14251’ USPPAF, Can PBRAF Sanvitalia Sunbini™ (Imp) ‘Starbini,’ USPP17,869; Can 3376 Scaevola Whirlwind® Pink ‘DSCAVPIBLS' USPPAF Can PBRAF Scaevola Whirlwind® Blue USPPAF; Can PBRAF
Scaevola Whirlwind® White ’Bomy Whit,’ USPP20,790, Can 3851 Sedum Proven Accents® Lemon Coral™
Solenostemon ColorBlaze® (series) Solenostemon ColorBlaze® Chocolate Drop Solenostemon ColorBlaze® Golden Dreams™ Solenostemon ColorBlaze® Lime Time™ Solenostemon ColorBlaze® Rediculous™
Solenostemon ColorBlaze® Royale Apple Brandy® Solenostemon ColorBlaze® Royale Cherry Brandy™ Solenostemon ColorBlaze® Royale Alligator Tears® Solenostemon ColorBlaze® Sedona Sunset™ Solenostemon ColorBlaze® Strawberry Drop Solenostemon ColorBlaze® Torchlight™ Solenostemon ColorBlaze® Velveteen® Solenostemon ColorBlaze® Wicked Hot™ Solenostemon ColorBlaze® Wicked Witch™
Sutera (Bacopa) Snowstorm® Blue ‘WINSUSNOBL’ USPPAF, Can PBRAF
Sutera (Bacopa) Snowstorm® Giant Snowflake® ‘Danova906’, USPP17,886; Can 2861 Sutera (Bacopa) Snowstorm® Glacier Blue ‘WINSUSNOGL’ USPPAF, Can PBRAF Sutera (Bacopa) Snowstorm® Pink ‘INSUTSNPIM’ USPPAF, Can PBRAF
Sutera (Bacopa) Snowstorm® Rose USPPAF, Can PBRAF
Sutera (Bacopa) Snowstorm® Snow Globe® ‘WINSUSNOGB’ USPPAF, Can PBRAF
Thunbergia Lemon A-Peel® ‘Lemon Star’ USPP14,371
Thunbergia Orange A-Peel® ‘Orange Wonder’ USPP14,767 Thunbergia Tangerine Slice A-Peel® ‘DL1501’ USPP30,215, Can PBRAF Torenia Catalina® series
Torenia Catalina® Gilded Grape™ ‘Dancat266’, USPP20,242, Can 3904
Torenia Catalina® Grape-o-licious™
Torenia Catalina® Midnight Xxxx ’Xxxxxx000,’ XXXX00,000; Can 0000
Xxxxxxx Xxxxxxxxx Xxxx ’Xxxxxxxxxx,’ XXXX00,000; Can 2525 Torenia Catalina® White Linen 'DANCAT153' US PP19,997 Trifolium Dark Dancer™
Verbena Superbena® Coral Red ‘AKIV98-01’ USPP21,639; Can 4146 Verbena Superbena® Dark Xxxx ’XXXXXXX0,’ XXXX00,000; Can 0000 Xxxxxxx XxxxxxxxxxXxxxx Xxxxx Xxxx ’XXXXXXX00,’ XXXX00,000; Can 0000 Xxxxxxx Xxxxxxxxxx Xxxx Xxxxxx ’XXXXXXX00,’ XXXX00,000; Can 1829 Verbena Superbena® Raspberry ‘RIKAV45801’ USPPAF, Can PBRAF Verbena Superbena® Red ‘RIKAV44101’ USPPAF, Can PBRAF
Verbena Superbena Royale™ Chambray ‘XXXX000-0’ XXXX00.000; Can 4384 Verbena Superbena® Royale® Cherryburst ‘AKIV2890M1’ USPP27,388 Verbena Superbena Royale® Iced Cherry ‘Xxxxxxxxxx’ XXXX00,000; Can 4587
Verbena Superbena® Royale™ Peachy Keen Imp 'RIKAV36504' USPP29,063, Can5786
Verbena Superbena Royale® Plum Wine ‘RIKAV14704’ USPP25,395; Can 4785
Verbena Superbena Royale® Romance Verbena hybrid ‘XXXXX00000’ XXXX00,000, Can5787
Verbena Superbena® Scarlet Star ‘RIKAV44501’ USPPAF, Can PBRAF Verbena Superbena Sparkling® Amethyst USPPAF, Can PBRAF Verbena Superbena Sparkling® Rosé USPPAF
Verbena Superbena® Stormburst ‘RIKAV18302M’ USPP29,640, Can PBRAF Verbena Superbena® Violet Ice ‘XXXXX00000’ XXXX00,000; Can 4786 Verbena Superbena® Whiteout™ ‘RIKA1832M3’ USPPAF, Can PBRAF
Verbena bonariensis Meteor Shower® ‘INVEBPUTOW’ USPP 27,722; Can 5507