Modèle de contrat de travail
Modèle de contrat de travail
Entre les soussignés :
L’association régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège
social est situé , représentée par M. XXX ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes, d’une part,
Et
M. TTT demeurant , d’autre part,
il a été convenu ce qui suit :
Article 1 Engagement
Par les présentes et à compter du l’association engage en qualité de
M. TTT qui accepte, sous réserve de l’aptitude au travail proposé, qui sera confirmée par la visite médicale d’embauche. Le présent contrat sera régi par les dispositions légales, réglementaires et la convention collective applicables à l’association.
Article 2 Date d’effet
Le présent contrat, qui prend effet le
est conclu pour une durée indéterminée.
Article 3 Période d’essai
D’un commun accord, l’engagement ne sera définitivement conclu qu’à l’issue d’une période d’essai de mois.
Durant cette période, les deux parties peuvent interrompre le contrat unilatéralement.
Article 4 Horaires
Le présent contrat est conclu et accepté pour un horaire de travail de heures hebdomadaires, réparties du au
Article 5 Rémunération
En contrepartie de l’accomplissement de ses fonctions, M. TTT percevra un salaire fixe mensuel brut de euros versé en fin de mois civil. En complément, M. TTT bénéficiera d’un 13e mois calculé proportionnellement à son temps de présence dans l’association et qui sera réglé le de chaque année.
Article 6 Obligations professionnelles
M. TTT s’engage :
• à se conformer aux directives qui lui seront données dans son travail
• à suivre toute formation qui lui sera indiquée par l’association
• à ne divulguer aucune information pouvant porter préjudice à l’association
• à solliciter l’autorisation de l’association pour exercer toute autre activité professionnelle
Article 7 Frais professionnels
Les frais engagés par M. TTT pour des raisons professionnelles lui seront remboursés selon les procédures définies au sein de l’association.
Article 8 Résiliation du contrat de travail
En cas de rupture du contrat de travail, hormis pour faute grave ou raison de force majeure, il sera respecté un délai de préavis pour lequel les parties déclarent se référer à la convention collective
La rupture sera notifiée par lettre recommandée avec avis de réception, la date de première présentation faisant courir le délai de congés.
Fait à , le