Conditions supplémentaires Simcenter

Conditions supplémentaires Simcenter

Siemens Digital Industries Software

Les présentes Conditions Supplémentaires Simcenter (les "Conditions Simcenter") modifient l’Universal Customer agreement ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("EULA") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et Produits auxquels a été attribué l'un des codes alphanumériques suivants dans la Commande : SIM-LMS, SIM-CDA et SIM-TASS ("Offres Simcenter"). Les présentes Conditions Simcenter, ainsi que l'UCA ou l’EULA, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l'accord entre les parties ("Accord").

1. DEFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont le sens qui leur est donné ailleurs dans l’Accord. Les définitions supplémentaires suivantes s'appliquent aux présentes Conditions Simcenter :

Un "Agent autorisé" est une personne qui travaille dans les locaux du Client et qui a besoin d'accéder au Logiciel Simcenter dans le cadre des activités internes du Client en tant que consultant, agent ou sous-traitant du Client.

Un "Utilisateur autorisé" est un employé ou un Agent autorisé du Client.

"Cœur" (Core) désigne une partie spécialisée et indépendante de circuits intégrés qui lit ou recueille des instructions de programme et les exécute, quel que soit son emplacement dans le matériel informatique tel que, par exemple, mais sans s'y limiter, une unité centrale de traitement (CPU) ou une unité de traitement graphique (GPU). Les CPU et GPU peuvent contenir un ou plusieurs cœurs.

"Session" désigne l'utilisation du Logiciel Simcenter par un Utilisateur autorisé pour l'activation d'une fonction disponible dans le Logiciel Simcenter.

"Logiciel Simcenter" désigne le Logiciel contenu dans une Offre Simcenter.

"Site" désigne un emplacement physique unique du Client où l'utilisation du Logiciel Simcenter par les Utilisateurs autorisés est autorisée.

"Territoire" désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifiée sur la Commande où le Client est autorisé à installer et utiliser le Logiciel Simcenter. S'il n'est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l'Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client se trouve comme indiqué sur la Commande.

2. TYPES DE LICENCE LOGICIELLE ET D'UTILISATION. Les types de licence et d'utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne les différents Logiciels Simcenter. Des types de licence et d'utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certains Logiciels, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée telle que spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.

2.1. "Licence de sauvegarde" désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde et de sécurité du Client.

2.2. Licence "Flottante" ou "Utilisateurs simultanés" signifie que l'accès au Logiciel Simcenter à tout moment est limité au nombre d'Utilisateurs autorisés couvert par les licences de Logiciel Simcenter achetées comme indiqué sur la Commande.

2.3. Licence "Utilisateur nommé" signifie que l'accès au logiciel Simcenter est limité à un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Une licence Utilisateur nommé ne peut pas être utilisée par plusieurs personnes. Le Client peut réassigner une licence Utilisateur nommé à une personne différente une fois par mois calendaire.

2.4. Licence "Poste fixe" signifie que l'utilisation du Logiciel Simcenter est limitée à un seul poste de travail et peut inclure un dispositif de verrouillage matériel ou un dongle pour gérer cette restriction. Les dispositifs de verrouillage matériel ou les dongles peuvent être transportés librement vers un autre poste de travail sur le Territoire sans qu'il soit nécessaire d'émettre un nouveau fichier de licence.

2.5. "Licence par produit" signifie que l'utilisation du logiciel Simcenter est limitée au nombre de produits SISW ou tiers avec lesquels le Logiciel Simcenter est interfacé de manière individualisée.

2.6. "Licence par serveur" signifie que l'utilisation du Logiciel Simcenter est limitée à une seule instance de serveur unique spécifiée.

2.7. "Licence perpétuelle" ou "Licence étendue" désigne une licence dont la durée est prolongée indéfiniment. Le prix de la Licence perpétuelle n'inclut pas les Services de maintenance.

2.8. "Licence en location" désigne une licence d'une durée limitée de moins d'un an, telle qu'identifiée dans la Commande. Les Services de maintenance d'une Licence en location sont inclus dans le prix de la Licence en location.

2.9. "Abonnement" désigne une licence d'une durée limitée telle qu'identifiée dans la Commande. Les Services de maintenance sont inclus dans le prix de la Licence par Abonnement. Pour des durées d'Abonnement sur plusieurs années, SISW se réserve le droit d'exiger que de nouvelles clés de licence soient délivrées pendant la durée de l'Abonnement.

2.10. Licence "Test/QA" désigne une licence accordée uniquement pour la prise en charge de l'installation, de la personnalisation, de l'assistance et des tests en cours et qui ne peut pas être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin.

3. OPTIONS DE LICENCE LOGICIELLE. En combinaison avec les types de licence et d'utilisation spécifiés ci-dessus, les options et les fonctions de licence suivantes peuvent être proposées pour les produits logiciels Simcenter :

3.1. "HPC" désigne une option qui permet à une Serial Session d'utiliser un Cœur (Core) supplémentaire. Chaque Cœur (Core) supplémentaire exige une autre option HPC.

3.2. "Power On Demand" ou "POD" désigne une Licence par Abonnement de Power Session de 12 mois pouvant être utilisée pour un nombre illimité de Sessions pour le nombre d'heures achetées, tel que spécifié dans la Commande. Le temps total écoulé pour chaque Session est décompté des heures achetées. Toute heure non utilisée est perdue à l'expiration de la durée de la Licence par Abonnement de 12 mois. La Power On Demand permet aux Utilisateurs autorisés d’utiliser le Logiciel spécifique Simcenter mondialement.

3.3. "Power Session" désigne une option qui permet à un Utilisateur autorisé d'utiliser le Logiciel Simcenter pour une Session unique et consécutive sur un nombre illimité de Cœurs (Cores) de CPU.

3.4. "Power Session Plus" désigne une option qui permet à un Utilisateur autorisé d'utiliser le Logiciel Simcenter pour une Session unique et consécutive sur un nombre illimité de Cœurs (Cores) de CPU et de GPU.

3.5. "Power Token" désigne une option qui peut être utilisée pour obtenir ce qui suit : (i) une Serial Session limitée pour utiliser le logiciel STAR- CCM+ Simcenter (accès aux solveurs exclu) au moment du rachat de dix Power Tokens ; (ii) une option HPC au moment du rachat d'un Power Token ; ou (iii) une licence pour activer une Session par Power Token, à condition que cette Session soit démarrée via la fonction Gestionnaire de Conception de STAR-CCM+ ou HEEDS au moment du rachat d'un Power Token. Un Power Token peut être réutilisé pendant sa durée pour toute utilisation décrite aux points (i), (ii) ou (iii) ci-dessus.

3.6. "Serial Session" désigne une option qui permet à un Utilisateur autorisé d'utiliser le Logiciel Simcenter pour une Session unique sur un Cœur (Core) unique.

3.7. "Token" désigne une unité prépayée qu'un Utilisateur Autorisé peut temporairement convertir en licence, pour accéder à, et utiliser certaines fonctionnalités, applications et/ou modules logiciels prédéfinis. Les fonctionnalités, applications et modules spécifiques accessibles et la quantité de Tokens nécessaires sont décrits dans la Documentation. Lorsque des Tokens sont appliqués par un Utilisateur autorisé, ces Tokens ne seront pas disponibles tant que l'Utilisateur autorisé ne cessera pas d'utiliser les fonctionnalités, applications ou modules auxquels il a eu accès.

3.8. "Value Based License" désigne un Token pour un produit Logiciel Simcenter particulier désigné sur le Bon de commande.

3.9. "Simcenter Flex Token" désigne un Token qui n'est pas lié à un produit Logiciel Simcenter particulier et qui peut être utilisé sur plusieurs produits Logiciels Simcenter éligibles. Les Simcenter Flex Tokens sont uniquement disponibles par Abonnement.

3.10. "Simcenter Flex Base" désigne un Token de base requis pour utiliser un produit Logiciel Simcenter éligible à l'accès aux Simcenter Flex Tokens. Simcenter Flex Base est uniquement disponible par Abonnement.

4. CONDITIONS DES VALUE BASED LICENSES. Sauf disposition contraire explicite dans la Documentation du produit Logiciel Simcenter auquel une Value Based License se rapporte, le Client n'est autorisé à utiliser une Value Based License que s'il a acheté une licence de base distincte pour ce produit Logiciel Simcenter particulier. Si un produit Logiciel Simcenter fait l'objet d'ajouts, de modifications ou de suppressions qui engendreraient des fonctionnalités nouvelles ou mises à jour ou des applications et modules admissibles pour un accès par Value Based License, le Client ne pourra utiliser des Licences basées sur la valeur pour accéder à ces fonctionnalités nouvelles ou mises à jour ou à ces applications et modules que si la licence de base correspondante pour le produit Logiciel Simcenter et les Licences basées sur la valeur applicables sont couverts par une Commande de Services de maintenance active.

5. CONDITIONS DES SIMCENTER FLEX TOKENS. Le Client n'est autorisé à utiliser les Simcenter Flex Tokens que s'il a acheté une option de licence Simcenter Flex Base. Les Simcenter Flex Tokens ne peuvent être utilisés que sur des instances installées du Logiciel Simcenter qui sont inscrites au Programme d'Excellence du produit SISW. En utilisant les Simcenter Flex Tokens, le Client consent à soumettre les rapports de logs du serveur de licences FlexLM à SISW tous les trimestres, comme décrit dans la Documentation.

6. CONDITIONS APPLICABLES UNIQUEMENT AUX LOGICIELS SIM-CDA. Pour les Logiciels Simcenter auxquels a été attribué le code alphanumérique SIM-CDA sur la Commande ("Logiciels SIM-CDA"), le Territoire sera un seul Site, sauf spécification sur la Commande ou si la licence est spécifiée comme étant "Multi-Site". Si la Commande n'identifie pas explicitement le(s) Site(s), alors le Territoire pour le Logiciel SIM- CDA est l'adresse où se trouve le serveur sur lequel la partie de gestion des licences du Logiciel SIM-CDA est installée.

7. UTILISATION INDIRECTE. L'utilisation indirecte des Offres Simcenter via le matériel ou le logiciel utilisé par le Client ne réduit pas le nombre de droits Utilisateurs autorisés que le Client doit acquérir.

8. IDENTIFIANT D'HÔTE ; HÉBERGEMENT PAR UN TIERS. Le Client fournira à SISW des informations suffisantes, y compris l'identifiant d'hôte pour chaque poste de travail ou serveur sur lequel la partie de gestion des licences du Logiciel sera installée, afin que SISW puisse générer un fichier de licence permettant l'accès au Logiciel selon le périmètre des licences accordées dans le cadre de chaque Commande. Le Client ne peut pas

engager un tiers pour héberger le Logiciel sans le consentement écrit préalable de SISW. SISW peut exiger un accord écrit séparé comme condition d'un tel consentement.

9. UTILISATION DES API. Si le Logiciel Simcenter comprend des Interfaces de programmation d'application identifiées comme publié dans la Documentation (collectivement les "API"), le Client peut utiliser ces API pour développer des logiciels pour son usage interne. Le Client peut ne pas utiliser les API pour permettre l'utilisation non autorisée du Logiciel. SISW n'a aucune obligation ni responsabilité en ce qui concerne les logiciels développés par le Client à l'aide des API.

10. SERVICES DE MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL SIMCENTER. Les Services de maintenance, d'amélioration et de support technique pour le Logiciel Simcenter (les "Services de maintenance") sont régis par les conditions figurant à l'adresse suivante xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx- terms/mes, incluses dans les présentes par référence.

11. CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES APPLICABLES AUX OFFRES XaaS.

11.1 Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre Simcenter peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel Simcenter contenu dans cette Offre Simcenter. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer le droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé avec les mêmes catégories de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

11.2 Support et accords de niveau de service. Le support technique de SISW pour ces Services cloud et les niveaux de service applicables sont régis par le Cadre de support et de niveau de service cloud disponible à l'adresse suivante xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx-xxxxx/xxx, inclus dans les présentes par référence. L'assistance technique et les niveaux de service ne sont pas applicables aux Services cloud utilisés conjointement avec les Logiciels pour lesquels les Services de maintenance ne sont plus fournis.