Conditions supplémentaires SimcenterConditions Supplémentaires Simcenter • February 17th, 2022
Contract Type FiledFebruary 17th, 2022Les présentes Conditions Supplémentaires Simcenter (les "Conditions Simcenter") modifient l’Universal Customer agreement ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("EULA") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et Produits auxquels a été attribué l'un des codes alphanumériques suivants dans la Commande : SIM-LMS, SIM-CDA et SIM-TASS ("Offres Simcenter"). Les présentes Conditions Simcenter, ainsi que l'UCA ou l’EULA, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l'accord entre les parties ("Accord").
Conditions supplémentaires SimcenterConditions Supplémentaires Simcenter • April 3rd, 2023
Contract Type FiledApril 3rd, 2023Les présentes Conditions Supplémentaires Simcenter (les "Conditions Simcenter") modifient le Contrat client universel ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("CLUF") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et Produits auxquels a été attribué l'un des codes alphanumériques suivants dans la Commande : SIM-LMS, SIM-CDA et SIM-TASS ("Offres Simcenter"). Les présentes Conditions Simcenter, ainsi que l'UCA ou le CLUF, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l'accord entre les parties ("Accord").