Conditions Supplémentaires Simcenter Sample Contracts

Conditions supplémentaires Simcenter
Conditions Supplémentaires Simcenter • February 17th, 2022

Les présentes Conditions Supplémentaires Simcenter (les "Conditions Simcenter") modifient l’Universal Customer agreement ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("EULA") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et Produits auxquels a été attribué l'un des codes alphanumériques suivants dans la Commande : SIM-LMS, SIM-CDA et SIM-TASS ("Offres Simcenter"). Les présentes Conditions Simcenter, ainsi que l'UCA ou l’EULA, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l'accord entre les parties ("Accord").

Conditions supplémentaires Simcenter
Conditions Supplémentaires Simcenter • April 3rd, 2023

Les présentes Conditions Supplémentaires Simcenter (les "Conditions Simcenter") modifient le Contrat client universel ("UCA") ou le Contrat de licence d'utilisateur final ("CLUF") entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et Produits auxquels a été attribué l'un des codes alphanumériques suivants dans la Commande : SIM-LMS, SIM-CDA et SIM-TASS ("Offres Simcenter"). Les présentes Conditions Simcenter, ainsi que l'UCA ou le CLUF, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l'accord entre les parties ("Accord").