Annexes I, II et III
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACÉES D'EXTINCTION
Xxxxxxx X, II et III
valables à compter du 4 octobre 2017
Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:
a) par le nom de l'espèce; ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.
4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce:
a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et
b) "var." sert à désigner une ou des variétés.
5. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.
7. Lorsqu’une espèce est inscrite à l'une des annexes, tous les parties et produits sont couverts sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Le signe # suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Xxxxxx XXX renvoie à une note de bas de page indiquant les parties ou produits de plantes désignés comme "spécimens" soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, paragraphe b, xxxxxx xxx).
8. Les termes et expressions ci-dessous, qui sont utilisés dans certaines annotations dans ces annexes, sont définis comme suit:
Copeaux de bois
Bois transformé en petits fragments.
Extrait
Toute substance obtenue directement à partir d'un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires), ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles).
Maison internationale de l'environnement • Xxxxxx xxx Xxxxxxxx • XX-0000 Xxxxxxxxxx, Xxxxxx • Xxxxxx Tél: x00 (00) 000 00 00/40 • Fax: x00 (00) 000 00 00 • Courriel: xxxx@xxxxx.xxx • Web: xxxx://xxx.xxxxx.xxx
Poudre
Substance sèche, solide, sous forme de particules fines ou grossières.
Produits finis emballés (ou conditionnés) et prêts pour le commerce de détail
Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d'autre traitement, emballés, étiquetés et prêts pour le commerce de détail, prêts à être vendus ou utilisés par le public.
Xxxxxxx X, II & III (04/04/2017) – p. 2
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
FAUNA (ANIMAUX) PHYLUM CHORDATA CLASSE MAMMALIA (MAMMIFÈRES) | |||
ARTIODACTYLA | |||
Antilocapridae Antilocapres | |||
Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) | |||
Bovidae Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. | |||
Addax nasomaculatus | |||
Ammotragus lervia | |||
Antilope cervicapra (Népal, Pakistan) | |||
Bos gaurus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) Bos mutus (Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) Bos sauveli | |||
Boselaphus tragocamelus (Pakistan) Bubalus arnee (Exclut la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention) (Népal) | |||
Bubalus depressicornis Bubalus mindorensis Bubalus quarlesi | |||
Capra falconeri | Budorcas taxicolor Capra caucasica | ||
I | Annexes II | III | |
Capra hircus aegagrus (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) (Pakistan) | |||
Capra sibirica (Pakistan) | |||
Capricornis milneedwardsii | |||
Capricornis rubidus | |||
Capricornis sumatraensis | |||
Capricornis thar | |||
Cephalophus brookei | |||
Cephalophus dorsalis | |||
Cephalophus jentinki | |||
Cephalophus ogilbyi | |||
Cephalophus silvicultor | |||
Cephalophus zebra | |||
Damaliscus pygargus pygargus | |||
Gazella bennettii (Pakistan) | |||
Gazella cuvieri | |||
Xxxxxxx xxxxxx (Algérie, Tunisie) | |||
Gazella leptoceros | |||
Hippotragus niger variani | |||
Kobus leche | |||
Naemorhedus baileyi | |||
Naemorhedus caudatus | |||
Naemorhedus goral | |||
Naemorhedus griseus | |||
Nanger dama | |||
Oryx dammah | |||
Oryx leucoryx | |||
Xxxx xxxxx (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Xxxx xxxxx hodgsonii | |||
Xxxx xxxxx nigrimontana |
I | Annexes II | III | |
Ovis aries (Sauf les sous-espèces inscrites à l'Annexe I, les sous- espèces O. a. isphahanica, O. a. laristanica, O. a. musimon et O. a. orientalis qui ne sont pas inscrites aux annexes, et la forme domestiquée, appelée Ovis aries aries, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) | |||
Ovis aries ophion Ovis aries vignei | |||
Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) | |||
Pantholops hodgsonii | |||
Philantomba monticola | |||
Pseudois nayaur (Pakistan) | |||
Pseudoryx nghetinhensis | |||
Rupicapra pyrenaica ornata Saiga borealis Saiga tatarica | |||
Tetracerus quadricornis (Népal) | |||
Camelidae Chameaux, guanacos, vigognes | |||
Lama guanicoe | |||
I | Annexes II | III | |
Vicugna vicugna [Sauf les populations: de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Xxxx), du Chili (population de Primera Región), de l'Equateur (toute la population), de l'État plurinational de Bolivie (toute la population) et du Pérou (toute la population), qui sont inscrites à l'Annexe II] | Vicugna vicugna [Seulement les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Xxxx), du Chili (population de Primera Región), de l'Equateur (toute la population), de l'État plurinational de Bolivie (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I]1 |
1 Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:
a) Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.
b) Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:
i) S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] devra prendre la forme suivante:
La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].
I | Annexes II | III | |
Cervidae Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous | |||
Axis calamianensis Axis kuhlii | |||
Axis porcinus (Sauf la sous-espèce inscrite à l'Annexe I) (Pakistan) | |||
Axis porcinus annamiticus Blastocerus dichotomus | |||
Cervus elaphus bactrianus | |||
Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie) | |||
Cervus elaphus hanglu Dama dama mesopotamica Hippocamelus spp. | |||
Mazama temama cerasina (Guatemala) | |||
Muntiacus crinifrons Muntiacus vuquangensis | |||
Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) | |||
Ozotoceros bezoarticus | Pudu mephistophiles | ||
ii) S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqués au paragraphe b) i).
c) S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:
d) Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).
e) Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
I | Annexes II | III | |
Pudu puda Rucervus duvaucelii Rucervus eldii | |||
Hippopotamidae Hippopotames | |||
Hexaprotodon liberiensis Hippopotamus amphibius | |||
Moschidae Chevrotains porte-musc | |||
Moschus spp. (Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) | Moschus spp. (Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I) | ||
Suidae Babiroussas, sangliers, cochons | |||
Babyrousa babyrussa Babyrousa bolabatuensis Babyrousa celebensis Babyrousa togeanensis Sus salvanius | |||
Tayassuidae Pécaris | |||
Catagonus wagneri | Tayassuidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d'Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes) | ||
CARNIVORA | |||
Ailuridae Petits pandas | |||
Ailurus fulgens | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Canidae Chiens, chacal commun, loups, dhole, renards, fennec | |||
Canis aureus (Inde) | |||
Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | |||
Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'Annexe I. Exclure la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) Cerdocyon thous Chrysocyon brachyurus Cuon alpinus Lycalopex culpaeus Lycalopex fulvipes Lycalopex griseus Lycalopex gymnocercus | |||
Speothos venaticus | |||
Vulpes bengalensis (Inde) | |||
Vulpes cana | |||
Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) | |||
Vulpes zerda | |||
I | Annexes II | III | |
Eupleridae Fossa, falanouc, civette malgache | |||
Cryptoprocta ferox Eupleres goudotii Fossa fossana | |||
Felidae Félins | |||
Acinonyx jubatus (Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'Article III de la Convention) Caracal caracal (Seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Catopuma temminckii | Felidae spp. [Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Exclut Les spécimens de la forme domestiquée qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines) : Un quota annuel d’exportation zéro des spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat CITES.] | ||
I | Annexes II | III | |
Felis nigripes Leopardus geoffroyi Leopardus jacobitus Leopardus pardalis Leopardus tigrinus Leopardus wiedii Lynx pardinus Neofelis nebulosa Panthera leo persica Panthera onca Panthera pardus Panthera tigris Pardofelis marmorata Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Prionailurus planiceps Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Puma concolor costaricensis Puma yagouaroundi (Seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Uncia uncia | |||
Herpestidae Mangoustes | |||
Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan) Herpestes fuscus (Inde) Herpestes javanicus (Pakistan) Herpestes javanicus auropunctatus (Inde) Herpestes smithii (Inde) | |||
I | Xxxxxxx XX | III | |
Herpestes urva (Inde) Herpestes vitticollis (Inde) | |||
Hyaenidae Protèle, hyènes | |||
Hyaena hyaena (Pakistan) | |||
Proteles cristata (Botswana) | |||
Mephitidae Moufette de Patagonie | |||
Conepatus humboldtii | |||
Mustelidae Loutres, blaireaux, martres, belettes, etc. | |||
Lutrinae Loutres | |||
Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Enhydra lutris nereis Lontra felina Lontra longicaudis Lontra provocax Lutra lutra Lutra nippon Pteronura brasiliensis | Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Mustelinae Belettes, grisons, martres, ratel | |||
Xxxx xxxxxxx (Honduras) Galictis vittata (Costa Rica) Martes flavigula (Inde) Martes foina intermedia (Inde) Martes gwatkinsii (Inde) Mellivora capensis (Botswana) Mustela altaica (Inde) Mustela erminea ferghanae (Inde) Mustela kathiah (Inde) | |||
I | Annexes II | III | |
Mustela nigripes | Mustela sibirica (Inde) | ||
Odobenidae Morse | |||
Odobenus rosmarus (Canada) | |||
Otariidae Arctocéphales | |||
Arctocephalus townsendi | Arctocephalus spp. (Sauf l'espèce inscrite à l'Annexe I) | ||
Phocidae Éléphant de mer du sud | |||
Monachus spp. | Xxxxxxxx xxxxxxx | ||
Procyonidae Olingo, bassarai rusé, coatis, potos | |||
Bassaricyon gabbii (Costa Rica) Bassariscus sumichrasti (Costa Rica) Nasua narica (Honduras) Nasua nasua solitaria (Uruguay) Potos flavus (Honduras) | |||
Ursidae Ours, panda géant | |||
Ailuropoda melanoleuca Helarctos malayanus Melursus ursinus Tremarctos ornatus Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe II) Ursus arctos isabellinus Ursus thibetanus | Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Viverridae Binturongs, civettes, civette palmiste commune, linsangs, cynogale | |||
Prionodon pardicolor | Cynogale bennettii Hemigalus derbyanus Prionodon linsang | Arctictis binturong (Inde) Civettictis civetta (Botswana) Paguma larvata (Inde) Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Paradoxurus jerdoni (Inde) Viverra civettina (Inde) Viverra zibetha (Inde) Viverricula indica (Inde) | |
CETACEA Cétacés | |||
CETACEA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales) | |||
Balaenidae Baleine du Groenland, baleines franches | |||
Balaena mysticetus Eubalaena spp. | |||
Balaenopteridae Baleinoptères, rorquals | |||
Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l'Annexe II) Balaenoptera bonaerensis Balaenoptera borealis Balaenoptera edeni Balaenoptera musculus | |||
I | Annexes II | III | |
Balaenoptera omurai Balaenoptera physalus Megaptera novaeangliae | |||
Delphinidae Dauphins | |||
Orcaella brevirostris Orcaella heinsohni Sotalia spp. Sousa spp. | |||
Eschrichtiidae Baleine grise | |||
Eschrichtius robustus | |||
Iniidae Dauphin de rivière | |||
Lipotes vexillifer | |||
Neobalaenidae Baleine pygmée | |||
Caperea marginata | |||
Phocoenidae Marsouins | |||
Neophocaena asiaeorientalis Neophocaena phocaenoides Phocoena sinus | |||
Physeteridae Cachalot | |||
Physeter macrocephalus | |||
Platanistidae Dauphins d'eau douce | |||
Platanista spp. | |||
Ziphiidae Ziphius, hyperoodons | |||
Berardius spp. Hyperoodon spp. | |||
CHIROPTERA | |||
Phyllostomidae Sténoderme pseudo- vampire | |||
Platyrrhinus lineatus (Uruguay) | |||
I | Annexes II | III | |
Pteropodidae Roussettes, renards- volants | |||
Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Acerodon jubatus | |||
Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Pteropus brunneus) | |||
Pteropus insularis | |||
Pteropus loochoensis | |||
Pteropus mariannus | |||
Pteropus molossinus | |||
Pteropus pelewensis | |||
Pteropus pilosus | |||
Pteropus samoensis | |||
Pteropus tonganus | |||
Pteropus ualanus | |||
Pteropus yapensis | |||
CINGULATA | |||
Dasypodidae Tatous | |||
Priodontes maximus | Chaetophractus nationi (Un quota d'exportation annuel zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces de l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence) | Cabassous centralis (Costa Rica) Cabassous tatouay (Uruguay) | |
DASYUROMORPHIA | |||
Dasyuridae Souris marsupiales | |||
Sminthopsis longicaudata Sminthopsis psammophila | |||
I | Annexes II | III | |
DIPROTODONTIA | |||
Macropodidae Kangourous, wallabies | |||
Lagorchestes hirsutus Lagostrophus fasciatus Onychogalea fraenata | Dendrolagus inustus Dendrolagus ursinus | ||
Phalangeridae Couscous | |||
Phalanger intercastellanus Phalanger mimicus Phalanger orientalis Spilocuscus kraemeri Spilocuscus maculatus Spilocuscus papuensis | |||
Potoroidae Rats-kangourous | |||
Bettongia spp. | |||
Vombatidae Wombat à nez poilu du Queensland | |||
Lasiorhinus krefftii | |||
LAGOMORPHA | |||
Leporidae Lapins | |||
Caprolagus hispidus Romerolagus diazi | |||
MONOTREMATA | |||
Tachyglossidae Echidnés | |||
Zaglossus spp. | |||
PERAMELEMORPHIA | |||
Peramelidae Bandicoots | |||
Perameles bougainville | |||
Thylacomyidae Bilbis | |||
Macrotis lagotis | |||
I | Annexes II | III | |
PERISSODACTYLA | |||
Equidae Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski | |||
Equus africanus (Exclut la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) Equus grevyi | |||
Equus hemionus (Sauf la sous- espèce inscrite à l'Annexe I) | |||
Equus hemionus hemionus Equus hemionus khur | |||
Equus kiang | |||
Equus przewalskii | |||
Equus zebra hartmannae Equus zebra zebra | |||
Rhinocerotidae Rhinocéros | |||
Rhinocerotidae spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe II) | Ceratotherium simum simum (Seulement les populations d'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I. À seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence) | ||
Tapiridae Tapirs | |||
Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe II) | Tapirus terrestris | ||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
PHOLIDOTA | |||
Manidae Pangolins | |||
Manis crassicaudata Manis culionensis Manis gigantea Manis javanica Manis pentadactyla Manis temminckii Manis tetradactyla Manis tricuspis | Manis spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
PILOSA | |||
Bradypodidae Paresseux tridactyle | |||
Bradypus pygmaeus Bradypus variegatus | |||
Megalonychidae Unau d'Hoffmann | |||
Choloepus hoffmanni (Costa Rica) | |||
Myrmecophagidae Tamanoirs | |||
Myrmecophaga tridactyla | Tamandua mexicana (Guatemala) | ||
PRIMATES Primates | |||
PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Atelidae Singe hurleur, atèle | |||
Alouatta coibensis Alouatta palliata Alouatta pigra Ateles geoffroyi frontatus Ateles geoffroyi ornatus Brachyteles arachnoides Brachyteles hypoxanthus Oreonax flavicauda | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Cebidae Singes du Nouveau Monde | |||
Callimico goeldii Callithrix aurita Callithrix flaviceps Leontopithecus spp. Saguinus bicolor Saguinus geoffroyi Saguinus leucopus Saguinus martinsi Saguinus oedipus Saimiri oerstedii | |||
Cercopithecidae Singes de l'Ancien Monde | |||
Cercocebus galeritus Cercopithecus diana Cercopithecus roloway Macaca silenus Macaca sylvanus Mandrillus leucophaeus Mandrillus sphinx Nasalis larvatus Piliocolobus kirkii Piliocolobus rufomitratus Presbytis potenziani Pygathrix spp. Rhinopithecus spp. Semnopithecus ajax Semnopithecus dussumieri Semnopithecus entellus Semnopithecus xxxxxx Semnopithecus hypoleucos Semnopithecus priam Semnopithecus schistaceus | |||
I | Annexes II | III | |
Simias concolor Trachypithecus geei Trachypithecus pileatus Trachypithecus shortridgei | |||
Cheirogaleidae Chirogales | |||
Cheirogaleidae spp. | |||
Daubentoniidae Aye-aye | |||
Daubentonia madagascariensis | |||
Hominidae Chimpanzés, gorille, orang- outan | |||
Gorilla beringei Gorilla gorilla Pan spp. Pongo abelii Pongo pygmaeus | |||
Hylobatidae Gibbons | |||
Hylobatidae spp. | |||
Indriidae Avahis laineux, indris, sifakas | |||
Indriidae spp. | |||
Lemuridae Lémuridés | |||
Lemuridae spp. | |||
Lepilemuridae Lépilémur du nord | |||
Lepilemuridae spp. | |||
Lorisidae Lorises | |||
Nycticebus spp. | |||
Pitheciidae Saki et ouakari | |||
Cacajao spp. Chiropotes albinasus | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
PROBOSCIDEA | |||
Elephantidae Éléphants | |||
Elephas maximus Loxodonta africana (Sauf les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II avec l’annotation 2) | Loxodonta africana 2 (Seulement les populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'Annexe I) | ||
2 Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'Annexe II): À seule fin de permettre:
a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP17) pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;
c) le commerce des peaux;
d) le commerce des poils;
e) les transactions commerciales ou non commerciales portant des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;
f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;
g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes:
i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue);
ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP17) concernant la manufacture et le commerce intérieurs;
iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement;
iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie;
v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat;
vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité; et
vii) les quantités supplémentaires précisées au point g v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies; et
h) Aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 16.55 et 14.78 (Rev. CoP16).
Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants.
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
I | Annexes II | III | |
RODENTIA | |||
Chinchillidae Chinchillas | |||
Chinchilla spp. (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | |||
Cuniculidae Agouti | |||
Cuniculus paca (Honduras) | |||
Dasyproctidae Agouti ponctué | |||
Dasyprocta punctata (Honduras) | |||
Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde | |||
Sphiggurus mexicanus (Honduras) Sphiggurus spinosus (Uruguay) | |||
Muridae Souris, rats | |||
Leporillus conditor Pseudomys fieldi praeconis Xeromys myoides Zyzomys pedunculatus | |||
Sciuridae Écureuils terrestres, écureuils arboricoles | |||
Cynomys mexicanus | Ratufa spp. | Marmota caudata (Inde) Marmota himalayana (Inde) Sciurus deppei (Costa Rica) | |
SCANDENTIA Tupaies | |||
SCANDENTIA spp. | |||
SIRENIA | |||
Dugongidae Dugong | |||
Dugong dugon | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Trichechidae Lamantins | |||
Trichechus inunguis Trichechus manatus Trichechus senegalensis | |||
CLASSE AVES (OISEAUX) | |||
ANSERIFORMES | |||
Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. | |||
Anas aucklandica | |||
Xxxx xxxxxxxx | |||
Anas chlorotis | |||
Anas formosa | |||
Anas laysanensis | |||
Anas nesiotis | |||
Asarcornis scutulata | |||
Branta canadensis leucopareia | |||
Branta ruficollis | |||
Branta sandvicensis | |||
Coscoroba coscoroba | |||
Cygnus melancoryphus | |||
Dendrocygna arborea | |||
Dendrocygna autumnalis (Honduras) | |||
Dendrocygna bicolor (Honduras) | |||
Oxyura leucocephala | |||
Rhodonessa caryophyllacea | |||
Sarkidiornis melanotos | |||
APODIFORMES | |||
Trochilidae Colibris | |||
Glaucis dohrnii | Trochilidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
CHARADRIIFORMES | |||
Burhinidae Œdicnème bistrié | |||
Burhinus bistriatus (Guatemala) | |||
Laridae Mouette relique | |||
Larus relictus | |||
Scolopacidae Courlis, chevalier tacheté | |||
Numenius borealis Numenius tenuirostris Tringa guttifer | |||
CICONIIFORMES | |||
Balaenicipitidae Bec-en-sabot | |||
Balaeniceps rex | |||
Ciconiidae Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc | |||
Ciconia boyciana Jabiru mycteria Mycteria cinerea | Ciconia nigra | ||
Phoenicopteridae Flamants | |||
Phoenicopteridae spp. | |||
Threskiornithidae Ibis, spatule blanche | |||
Geronticus eremita Nipponia nippon | Eudocimus ruber Geronticus calvus Platalea leucorodia | ||
COLUMBIFORMES | |||
Columbidae Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles | |||
Caloenas nicobarica Ducula mindorensis | Gallicolumba luzonica | ||
I | Annexes II | III | |
Goura spp. | Xxxxxxxx xxxxxx (Maurice) | ||
CORACIIFORMES | |||
Bucerotidae Calaos | |||
Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Aceros nipalensis | |||
Anorrhinus spp. | |||
Anthracoceros spp. | |||
Berenicornis spp. | |||
Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Buceros bicornis | |||
Penelopides spp. | |||
Rhinoplax vigil | |||
Rhyticeros spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Rhyticeros subruficollis | |||
CUCULIFORMES | |||
Musophagidae Touracos | |||
Tauraco spp. | |||
FALCONIFORMES Aigles, faucons, éperviers, vautours | |||
FALCONIFORMES spp. (Sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes; ainsi que les espèces inscrites aux Annexes I et III) | |||
Accipitridae Aigles, milan de Xxxxxx, pygargues | |||
Aquila adalberti Aquila heliaca Chondrohierax uncinatus wilsonii Haliaeetus albicilla | |||
I | Xxxxxxx XX | III | |
Harpia harpyja Pithecophaga jefferyi | |||
Cathartidae Vautours du Nouveau Monde | |||
Gymnogyps californianus Vultur gryphus | Sarcoramphus papa (Honduras) | ||
Falconidae Faucons | |||
Falco araeus Falco jugger Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Falco pelegrinoides Falco peregrinus Falco punctatus Falco rusticolus | |||
GALLIFORMES | |||
Cracidae Ortalides, hoccos, pénélopes | |||
Crax alberti (Colombie) | |||
Crax blumenbachii | |||
Crax daubentoni (Colombie) Crax globulosa (Colombie) Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras) | |||
Xxxx xxxx Oreophasis derbianus | |||
Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Pauxi pauxi (Colombie) | |||
Penelope albipennis | |||
Penelope purpurascens (Honduras) Penelopina nigra (Guatemala) | |||
Pipile jacutinga Pipile pipile | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Megapodiidae Mégapode maléo | |||
Macrocephalon maleo | |||
Phasianidae Tétras, pintades, perdrix, paons, faisans, tragopans | |||
Argusianus argus | |||
Catreus wallichii | |||
Colinus virginianus ridgwayi | |||
Crossoptilon crossoptilon | |||
Crossoptilon mantchuricum | |||
Gallus sonneratii | |||
Ithaginis cruentus | |||
Lophophorus impejanus | |||
Lophophorus lhuysii | |||
Lophophorus sclateri | |||
Lophura edwardsi | |||
Lophura leucomelanos (Pakistan) | |||
Lophura swinhoii | |||
Meleagris ocellata (Guatemala) | |||
Pavo cristatus (Pakistan) | |||
Pavo muticus | |||
Polyplectron bicalcaratum | |||
Polyplectron germaini | |||
Polyplectron malacense | |||
Polyplectron napoleonis | |||
Polyplectron schleiermacheri | |||
Pucrasia macrolopha (Pakistan) | |||
Rheinardia ocellata | |||
Syrmaticus ellioti | |||
Syrmaticus humiae | |||
Syrmaticus mikado | |||
Tetraogallus caspius | |||
Tetraogallus tibetanus | |||
Tragopan blythii | |||
I | Xxxxxxx XX | III | |
Tragopan caboti Tragopan melanocephalus | Tympanuchus cupido attwateri | Tragopan satyra (Népal) | |
GRUIFORMES | |||
Gruidae Grues | |||
Grus americana Grus canadensis nesiotes Grus canadensis pulla Grus japonensis Grus leucogeranus Grus monacha Grus nigricollis Grus vipio | Gruidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Otididae Outardes | |||
Ardeotis nigriceps Chlamydotis macqueenii Chlamydotis undulata Houbaropsis bengalensis | Otididae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Rallidae Râle sylvestre | |||
Gallirallus sylvestris | |||
Rhynochetidae Kagou huppé | |||
Rhynochetos jubatus | |||
PASSERIFORMES | |||
Atrichornithidae Atrichorne bruyant | |||
Atrichornis clamosus | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche | |||
Cotinga maculata Xipholena atropurpurea | Rupicola spp. | Cephalopterus ornatus (Colombie) Cephalopterus penduliger (Colombie) | |
Emberizidae Cardinal vert, paroares, xxxxxxxx superbe | |||
Gubernatrix cristata Paroaria capitata Paroaria coronata Tangara fastuosa | |||
Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. | |||
Amandava formosa Lonchura oryzivora Poephila cincta cincta | |||
Fringillidae Chardonnerets, serins | |||
Carduelis cucullata | Carduelis yarrellii | ||
Hirundinidae Hirondelle à lunettes | |||
Pseudochelidon sirintarae | |||
Icteridae Arouge safran | |||
Xanthopsar flavus | |||
Meliphagidae Méliphage cornu | |||
Lichenostomus melanops cassidix | |||
Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde | |||
Dasyornis broadbenti litoralis Dasyornis longirostris | Cyornis ruckii | Acrocephalus rodericanus (Maurice) | |
I | Annexes II | III | |
Picathartes gymnocephalus Picathartes oreas | Garrulax canorus Garrulax taewanus Leiothrix argentauris Leiothrix lutea Liocichla omeiensis | Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) | |
Paradisaeidae Paradisiers | |||
Paradisaeidae spp. | |||
Pittidae Brèves | |||
Pitta gurneyi Pitta kochi | Pitta guajana Pitta nympha | ||
Pycnonotidae Bulbul à tête jaune | |||
Pycnonotus zeylanicus | |||
Sturnidae Mainate religieux, Mainate re Rothschild | |||
Leucopsar rothschildi | Gracula religiosa | ||
Zosteropidae Zostérops à poitrine blanche | |||
Zosterops albogularis | |||
PELECANIFORMES | |||
Fregatidae Frégate d'Xxxxxxx | |||
Fregata andrewsi | |||
Pelecanidae Pélican frisé | |||
Pelecanus crispus | |||
Sulidae Fou d'Xxxxxx | |||
Papasula abbotti | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
PICIFORMES | |||
Capitonidae Caebézon toucan | |||
Semnornis ramphastinus (Colombie) | |||
Picidae Pics | |||
Dryocopus javensis richardsi | |||
Ramphastidae Toucans | |||
Baillonius bailloni (Argentine) | |||
Pteroglossus aracari | |||
Pteroglossus castanotis (Argentine) | |||
Pteroglossus viridis | |||
Ramphastos dicolorus (Argentine) | |||
Ramphastos sulfuratus Ramphastos toco Ramphastos tucanus Ramphastos vitellinus | |||
Selenidera maculirostris (Argentine) | |||
PODICIPEDIFORMES | |||
Podicipedidae Grèbe géant | |||
Podilymbus gigas | |||
PROCELLARIIFORMES | |||
Diomedeidae Albatros de Steller | |||
Phoebastria albatrus | |||
PSITTACIFORMES | |||
PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi qu'Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes) | |||
Cacatuidae Cacatoès | |||
Cacatua goffiniana Cacatua haematuropygia Cacatua moluccensis | |||
I | Annexes II | III | |
Cacatua sulphurea Probosciger aterrimus | |||
Loriidae Loris, loriquets | |||
Eos histrio Vini ultramarina | |||
Psittacidae Amazones, aras, perruches, perroquets | |||
Amazona arausiaca Amazona auropalliata Amazona barbadensis Amazona brasiliensis Amazona finschi Amazona guildingii Amazona imperialis Amazona leucocephala Amazona oratrix Amazona pretrei Amazona rhodocorytha Amazona tucumana Amazona versicolor Amazona vinacea Amazona viridigenalis Amazona vittata Anodorhynchus spp. Ara ambiguus Ara glaucogularis Ara macao Ara militaris Ara rubrogenys Cyanopsitta spixii Cyanoramphus cookii Cyanoramphus forbesi Cyanoramphus novaezelandiae | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Cyanoramphus saisseti Cyclopsitta diophthalma coxeni Eunymphicus cornutus Guarouba guarouba Neophema chrysogaster Ognorhynchus icterotis Pezoporus occidentalis Pezoporus wallicus Pionopsitta pileata Primolius couloni Primolius maracana Psephotus chrysopterygius Psephotus dissimilis Psephotus pulcherrimus Psittacula echo Psittacus erithacus Pyrrhura cruentata Rhynchopsitta spp. Strigops habroptilus | |||
RHEIFORMES | |||
Rheidae Nandous | |||
Pterocnemia pennata (Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l'Annexe II) | Pterocnemia pennata pennata Rhea americana | ||
SPHENISCIFORMES | |||
Spheniscidae Manchots | |||
Spheniscus humboldti | Spheniscus demersus | ||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
STRIGIFORMES Rapaces nocturnes | |||
STRIGIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Sceloglaux albifacies) | |||
Strigidae Chouettes, petit-duc géant | |||
Heteroglaux blewitti Mimizuku gurneyi Ninox natalis | |||
Tytonidae Effraie de Soumagne | |||
Tyto soumagnei | |||
STRUTHIONIFORMES | |||
Struthionidae Autruche | |||
Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes) | |||
TINAMIFORMES | |||
Tinamidae Tinamou solitaire | |||
Tinamus solitarius | |||
TROGONIFORMES | |||
Trogonidae Quetzal resplendissant | |||
Pharomachrus mocinno | |||
CLASSE REPTILIA (REPTILES) | |||
CROCODYLIA Crocodiles, alligators, caïmans | |||
CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Alligatoridae Alligators, caïmans | |||
Alligator sinensis Caiman crocodilus apaporiensis | |||
I | Annexes II | III | |
Caiman latirostris (Sauf la population de l'Argentine, inscrite à l'Annexe II) Melanosuchus niger (Sauf la population du Brésil, inscrite à l'Annexe II, et la population de l'Equateur, inscrite à l'Annexe II et soumise à un quota d'exportation annuel zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | |||
Crocodylidae Crocodiles | |||
Crocodylus acutus (Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, Tinajones, La Balsa et régions voisines du département de Cordoba, Colombie, et la population de Cuba, inscrites à l'Annexe II) Crocodylus cataphractus Crocodylus intermedius Crocodylus mindorensis Crocodylus moreletii (Sauf la population du Belize qui est inscrite à l'Annexe II avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages, et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II) Crocodylus niloticus [Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, République-Unie de | |||
I | Annexes II | III | |
Tanzanie (soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l'Annexe II] Crocodylus palustris Crocodylus porosus {Sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie- Nouvelle-Guinée, inscrites à l'Annexe II} Crocodylus rhombifer Crocodylus siamensis Osteolaemus tetraspis Tomistoma schlegelii | |||
Gavialidae Gavial du Gange | |||
Gavialis gangeticus | |||
RHYNCHOCEPHALIA | |||
Sphenodontidae Tuataras | |||
Sphenodon spp. | |||
SAURIA | |||
Agamidae Lézards fouette-queue | |||
Saara spp. Uromastyx spp. | |||
I | Annexes II | III | |
Anguidae Abronies | |||
Abronia anzuetoi Abronia campbelli Abronia fimbriata Abronia frosti Abronia meledona | Abronia spp. [sauf les espèces inscrites à l’Annexe I (quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages pour Abronia aurita, A. gaiophantasma, X. xxxxxxxxxxxx, A. salvadorensis et X. xxxxxxxxxxxxx)] | ||
Chamaeleonidae Caméléons | |||
Brookesia perarmata | Archaius spp. Bradypodion spp. Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Calumma spp. Chamaeleo spp. Furcifer spp. Kinyongia spp. Nadzikambia spp. Palleon spp. Rhampholeon spp. Rieppeleon spp. Trioceros spp. | ||
Cordylidae Cordyles | |||
Cordylus spp. Hemicordylus spp. Karusaurus spp. Namazonurus spp. Ninurta spp. Ouroborus spp. | |||
I | Annexes II | III | |
Pseudocordylus spp. Smaug spp. | |||
Gekkonidae Geckos | |||
Cnemaspis psychedelica | |||
Dactylocnemis spp. (Nouvelle- Zélande) Hoplodactylus spp. (Nouvelle- Zélande) | |||
Lygodactylus williamsi | |||
Mokopirirakau spp. (Nouvelle- Zélande) | |||
Nactus serpensinsula Naultinus spp. Paroedura masobe Phelsuma spp. Rhoptropella spp. | |||
Toropuku spp.(Nouvelle-Zélande) Tukutuku spp. (Nouvelle-Zélande) | |||
Uroplatus spp. | |||
Woodworthia spp. (Nouvelle- Zélande) | |||
Helodermatidae Lézards venimeux | |||
Heloderma horridum charlesbogerti | Heloderma spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Iguanidae Iguanes | |||
Amblyrhynchus cristatus | |||
Brachylophus spp. | |||
Conolophus spp. Ctenosaura bakeri Ctenosaura melanosterna Ctenosaura oedirhina Ctenosaura palearis | |||
Cyclura spp. | |||
I | Annexes II | III | |
Sauromalus varius | Iguana spp. Phrynosoma blainvillii Phrynosoma cerroense Phrynosoma coronatum Phrynosoma wigginsi | ||
Lacertidae Lézards | |||
Gallotia xxxxxxx | Podarcis lilfordi Podarcis pityusensis | ||
Lanthanotidae | |||
Lanthanotidae spp. (quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages) | |||
Scincidae Scinque géant des îles Salomon | |||
Corucia zebrata | |||
Teiidae Lézards-caïmans, téjus | |||
Crocodilurus amazonicus Dracaena spp. Salvator spp. Tupinambis spp. | |||
Varanidae Varans | |||
Varanus bengalensis Varanus flavescens Varanus griseus Varanus komodoensis Varanus nebulosus | Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Xenosauridae Lézard crocodile de Chine | |||
Shinisaurus crocodilurus | |||
I | Annexes II | III | |
SERPENTES | |||
Boidae Boas | |||
Acrantophis spp. Boa constrictor occidentalis Epicrates inornatus Epicrates monensis Epicrates subflavus Sanzinia madagascariensis | Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Bolyeriidae Boas de l'île Ronde | |||
Bolyeria multocarinata Casarea dussumieri | Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Colubridae Colubridés | |||
Atretium schistosum (Inde) | |||
Cerberus rynchops (Inde) | |||
Xxxxxx xxxxxx | |||
Cyclagras gigas | |||
Elachistodon westermanni | |||
Ptyas mucosus | |||
Xenochrophis piscator (Inde) | |||
Xenochrophis schnurrenbergeri (Inde) | |||
Xenochrophis tytleri (Inde) | |||
Elapidae Hoplocéphale de Xxxxxxxx, micrures, cobras | |||
Hoplocephalus bungaroides Naja atra | Micrurus diastema (Honduras) Micrurus nigrocinctus (Honduras) Micrurus ruatanus (Honduras) | ||
I | Annexes II | III | |
Naja kaouthia Naja mandalayensis Naja naja Naja oxiana Naja philippinensis Naja sagittifera Naja samarensis Naja siamensis Naja sputatrix Naja sumatrana Ophiophagus xxxxxx | |||
Xxxxxxxxxxx Loxocéminés | |||
Loxocemidae spp. | |||
Pythonidae Pythons | |||
Python molurus molurus | Pythonidae spp. (Sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
Tropidophiidae Boas | |||
Tropidophiidae spp. | |||
Viperidae Crotale durisse, vipères | |||
Atheris desaixi | |||
Bitis worthingtoni | |||
Crotalus durissus (Honduras) | |||
Daboia russelii (Inde) | |||
Trimeresurus mangshanensis | |||
Vipera ursinii (Seulement la population | |||
de l'Europe mais pas celles de | |||
l'ancienne Union des Républiques | |||
socialistes soviétiques, qui ne sont pas | |||
inscrites aux annexes) | |||
Vipera wagneri | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
TESTUDINES | |||
Carettochelyidae Tortues à nez de cochon | |||
Carettochelys insculpta | |||
Chelidae Tortues à col court | |||
Pseudemydura umbrina | Chelodina mccordi (Quota d'exportation nul pour les spécimens sauvages) | ||
Cheloniidae Tortues marines | |||
Cheloniidae spp. | |||
Chelydridae Tortues hargneuses | |||
Chelydra serpentina (États-Unis d'Amérique) Macrochelys temminckii (États-Unis d'Amérique) | |||
Dermatemydidae Tortue de Tabasco | |||
Dermatemys mawii | |||
Dermochelyidae Tortue luth | |||
Dermochelys coriacea | |||
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas | |||
Clemmys guttata | |||
Emydoidea blandingii | |||
Glyptemys insculpta | |||
Glyptemys muhlenbergii | |||
Graptemys spp. (Etats-Unis | |||
d'Amérique) | |||
Malaclemys terrapin | |||
Terrapene spp. (Sauf les espèces | |||
inscrites à l'Annexe I) | |||
Terrapene coahuila | |||
I | Annexes II | III | |
Geoemydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas | |||
Batagur affinis Batagur baska Geoclemys hamiltonii | Batagur borneoensis (quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) Batagur dhongoka Batagur kachuga Batagur trivittata (quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) Cuora spp. (Quota nul pour les spécimens sauvages de Cuora aurocapitata, X. xxxxxxxx, C. flavomarginata, C. galbinifrons, X. xxxxxxx, C. mouhotii, X. xxxx, C. picturata, C. trifasciata, C. yunnanensis et X. xxxxx faisant l'objet de transactions commerciales) Cyclemys spp. Geoemyda japonica Geoemyda spengleri Hardella thurjii Heosemys annandalii (quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) Heosemys depressa (quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) Heosemys grandis Heosemys spinosa Leucocephalon yuwonoi Malayemys macrocephala | ||
I | Annexes II | III | |
Malayemys subtrijuga Mauremys annamensis (quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) | |||
Xxxxxxxx xxxxxxxx (Chine) | |||
Mauremys japonica | |||
Mauremys megalocephala (Chine) | |||
Mauremys mutica Mauremys nigricans | |||
Mauremys pritchardi (Chine) Xxxxxxxx xxxxxxxx (Chine) Mauremys sinensis (Chine) | |||
Melanochelys tricarinata | |||
Melanochelys trijuga | |||
Morenia ocellata | |||
Morenia petersi Notochelys platynota | |||
Ocadia glyphistoma (Chine) Ocadia philippeni (Chine) | |||
Orlitia borneensis (quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales) Pangshura spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Pangshura tecta | |||
Sacalia bealei | |||
Sacalia pseudocellata (Chine) | |||
Sacalia quadriocellata Siebenrockiella crassicollis Siebenrockiella leytensis Vijayachelys silvatica | |||
Platysternidae Tortues à grosse tête | |||
Platysternidae spp. | |||
I | Annexes II | III | |
Podocnemididae Peloméduses, péluses | |||
Erymnochelys madagascariensis Peltocephalus dumerilianus Podocnemis spp. | |||
Testudinidae Tortues terrestres | |||
Astrochelys radiata Astrochelys yniphora Chelonoidis niger Geochelone platynota Gopherus flavomarginatus Psammobates geometricus Pyxis arachnoides Pyxis planicauda Testudo kleinmanni | Testudinidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I. Un quota d'exportation annuel zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales) | ||
Trionychidae Tortues molles, trionyx | |||
Apalone spinifera atra Xxxxxx xxxxxx Xxxxxx vandijki | Amyda cartilaginea Chitra spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | Apalone ferox (États-Unis d'Amérique) Apalone mutica (États-Unis d'Amérique) Apalone spinifera (sauf les sous- espèces inscrites à l'Annexe I) (États-Unis d'Amérique) | |
I | Annexes II | III | |
Cyclanorbis elegans Cyclanorbis senegalensis Cycloderma aubryi Cycloderma frenatum Dogania subplana Lissemys ceylonensis Lissemys punctata Lissemys scutata Nilssonia formosa | |||
Nilssonia gangetica Nilssonia hurum | |||
Nilssonia leithii | |||
Nilssonia nigricans | |||
Palea steindachneri Pelochelys spp. Pelodiscus axenaria Pelodiscus maackii Pelodiscus parviformis Rafetus euphraticus Rafetus swinhoei Trionyx triunguis | |||
CLASSE AMPHIBIA (AMPHIBIENS) | |||
ANURA | |||
Aromobatidae Grenouilles arboricoles cryptiques | |||
Allobates femoralis Allobates hodli Allobates myersi Allobates zaparo Anomaloglossus rufulus | |||
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Bufonidae Crapauds vivipares, grenouille de Zetek, crapauds, nectophrynoïdes | |||
Amietophrynus channingi Amietophrynus superciliaris Altiphrynoides spp. Atelopus zeteki Incilius periglenes Nectophrynoides spp. Nimbaphrynoides spp. | |||
Calyptocephalellidae Crapauds du Chili | |||
Calyptocephalella gayi (Chili) | |||
Dendrobatidae Dendrobates | |||
Adelphobates spp. Ameerega spp. Andinobates spp. Dendrobates spp. Epipedobates spp. Excidobates spp. Hyloxalus azureiventris Minyobates spp. Oophaga spp. Phyllobates spp. Ranitomeya spp. | |||
Dicroglossidae Grenouilles | |||
Euphlyctis hexadactylus Hoplobatrachus tigerinus | |||
Hylidae Rainettes | |||
Agalychnis spp. | |||
Mantellidae Mantelles | |||
Mantella spp. | |||
I | Annexes II | III | |
Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar | |||
Dyscophus antongilii Dyscophus guineti Dyscophus insularis Scaphiophryne boribory Scaphiophryne gottlebei Scaphiophryne marmorata Scaphiophryne spinosa | |||
Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique | |||
Rheobatrachus spp. (Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inclus dans les Annexes) | |||
Telmatobiidae Grenouille géante du lac Titicaca | |||
Telmatobius culeus | |||
CAUDATA | |||
Ambystomatidae Axolotl | |||
Ambystoma dumerilii Ambystoma mexicanum | |||
Cryptobranchidae Ménopome et salamandres géantes | |||
Andrias spp. | Cryptobranchus alleganiensis (États-Unis d’Amérique) | ||
Hynobiidae Salamandres asiatiques | |||
Hynobius amjiensis (Chine) | |||
Salamandridae Tritons et salamandres | |||
Neurergus kaiseri | Paramesotriton hongkongensis | Salamandra algira (Algérie) | |
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
CLASSE ELASMOBRANCHII (REQUINS) | |||
CARCHARHINIFORMES | |||
Carcharhinidae Carcharhinidés (Requins) | |||
Carcharhinus falciformis Carcharhinus longimanus | |||
Sphyrnidae Requins-marteaux | |||
Sphyrna lewini Sphyrna mokarran Sphyrna zygaena | |||
LAMNIFORMES | |||
Alopiidae Requins-renards | |||
Alopias spp. | |||
Cetorhinidae Requin pèlerin | |||
Cetorhinus maximus | |||
Lamnidae Lamnidés (Requins) | |||
Carcharodon carcharias Lamna nasus | |||
MYLIOBATIFORMES | |||
Myliobatidae Raies manta et mobula | |||
Manta spp. Mobula spp. | |||
Potamotrygonidae Raies d’eau douce | |||
Paratrygon aiereba (Colombie) Potamotrygon spp. (population du Brésil) (Brésil) Potamotrygon constellata (Colombie) Potamotrygon magdalenae (Colombie) Potamotrygon motoro (Colombie) Potamotrygon orbignyi (Colombie) | |||
I | Annexes II | III | |
Potamotrygon schroederi (Colombie) Potamotrygon scobina (Colombie) Potamotrygon yepezi (Colombie) | |||
ORECTOLOBIFORMES | |||
Rhincodontidae Requin-baleine | |||
Rhincodon typus | |||
PRISTIFORMES | |||
Pristidae Poissons-scies | |||
Pristidae spp. | |||
CLASSE ACTINOPTERI (POISSONS) | |||
ACIPENSERIFORMES Polyodons, esturgeons | |||
ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | |||
Acipenseridae Esturgeons | |||
Acipenser brevirostrum Acipenser sturio | |||
ANGUILLIFORMES | |||
Anguillidae Anguilles d'eau douce | |||
Anguilla anguilla | |||
CYPRINIFORMES | |||
Catostomidae Cui-ui | |||
Chasmistes cujus | |||
Annexes I II III | |||
Cyprinidae Barbu aveugle, barbeau de Xxxxxx | |||
Xxxxxxxxx jullieni | Caecobarbus geertsii | ||
OSTEOGLOSSIFORMES | |||
Arapaimidae Arapaïma | |||
Arapaima gigas | |||
Osteoglossidae Scléropage d'Asie, arowana | |||
Scleropages formosus Scleropages inscriptus | |||
PERCIFORMES | |||
Labridae Napoléons | |||
Cheilinus undulatus | |||
Pomacanthidae Demoiselle de Clarion | |||
Holacanthus clarionensis | |||
Sciaenidae Acoupa de MacDonald | |||
Totoaba macdonaldi | |||
SILURIFORMES | |||
Pangasiidae Silure de verre géant | |||
Pangasianodon gigas | |||
Loricariidae Pléco zèbre | |||
Hypancistrus zebra (Brésil) | |||
SYNGNATHIFORMES | |||
Syngnathidae Hippocampes | |||
Hippocampus spp. | |||
CLASSE DIPNEUSTI (SARCOPTÉRYGIENS) | |||
CERATODONTIFORMES | |||
Neoceratodontidae Cératode | |||
Neoceratodus forsteri | |||
Annexes I II III | |||
CLASSE COELACANTHI (CŒLACANTHES) | |||
COELACANTHIFORMES | |||
Latimeriidae Cœlacanthes | |||
Latimeria spp. | |||
PHYLUM ECHINODERMATA CLASSE HOLOTHUROIDEA (CONCOMBRES DE MER) | |||
ASPIDOCHIROTIDA | |||
Stichopodidae Concombres de mer | |||
Isostichopus fuscus (Equateur) | |||
PHYLUM ARTHROPODA CLASSE ARACHNIDA (SCORPIONS ET ARAIGNÉES) | |||
ARANEAE | |||
Theraphosidae Mygales, tarentules | |||
Aphonopelma albiceps Aphonopelma pallidum Brachypelma spp. | |||
SCORPIONES | |||
Scorpionidae Scorpions | |||
Pandinus dictator Pandinus gambiensis Pandinus imperator Pandinus roeseli | |||
CLASSE INSECTA (INSECTES) | |||
COLEOPTERA | |||
Lucanidae Lucanes | |||
Colophon spp. (Afrique du Sud) | |||
Scarabaeidae Scarabées | |||
Dynastes satanas | |||
Annexes I II III | |||
LEPIDOPTERA | |||
Nymphalidae Papillons quatre pattes | |||
Agrias amydon boliviensis (État plurinational de Bolivie) Morpho godartii lachaumei (État plurinational de Bolivie) Prepona praeneste buckleyana (État plurinational de Bolivie) | |||
Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères | |||
Ornithoptera alexandrae Papilio chikae Papilio homerus | Atrophaneura jophon Atrophaneura pandiyana Bhutanitis spp. Ornithoptera spp. (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) Papilio hospiton Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. Troides spp. | ||
PHYLUM ANNELIDA CLASSE HIRUDINOIDEA (SANGSUES) | |||
ARHYNCHOBDELLIDA | |||
Hirudinidae Sangsues officinales | |||
Hirudo medicinalis Hirudo verbana | |||
Xxxxxxx X XX XXX | |||
PHYLUM MOLLUSCA CLASSE BIVALVIA (HUITRES, MOULES ET PEIGNES) | |||
MYTILOIDA | |||
Mytilidae Moules marines | |||
Lithophaga lithophaga | |||
UNIONOIDA | |||
Unionidae Moules d'eau douce, moules perlées | |||
Conradilla caelata Dromus dromas Epioblasma curtisi Epioblasma florentina Epioblasma sampsonii Epioblasma sulcata perobliqua Epioblasma torulosa gubernaculum Epioblasma torulosa torulosa Epioblasma turgidula Epioblasma walkeri Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Lampsilis higginsii Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satur Lampsilis virescens Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus Pleurobema plenum Potamilus capax Quadrula intermedia | Cyprogenia aberti Epioblasma torulosa rangiana Pleurobema clava | ||
Annexes I II III | |||
Quadrula sparsa Toxolasma cylindrella Unio nickliniana Unio tampicoensis tecomatensis Villosa trabalis | |||
VENEROIDA | |||
Tridacnidae Bénitiers | |||
Tridacnidae spp. | |||
CLASSE CEPHALOPODA (CALAMARS, PIEUVRES, SEICHES) | |||
NAUTILIDA | |||
Nautilidae Nautilus | |||
Nautilidae spp. | |||
CLASSE GASTROPODA (ESCARGOTS ET STROMBES) | |||
MESOGASTROPODA | |||
Strombidae Strombe géant | |||
Strombus gigas | |||
STYLOMMATOPHORA | |||
Achatinellidae Achatinidés | |||
Achatinella spp. | |||
Camaenidae | |||
Papustyla pulcherrima | |||
Cepolidae Polymita | |||
Polymita spp. | |||
PHYLUM CNIDARIA CLASSE ANTHOZOA (CORAUX ET ANÉMONES DE MER) | |||
ANTIPATHARIA Coraux noirs | |||
ANTIPATHARIA spp. | |||
Annexes I II III | |||
GORGONACEAE | |||
Coralliidae Coraux rouges et roses | |||
Corallium elatius (Chine) Corallium japonicum (Chine) Corallium konjoi (Chine) Corallium secundum (Chine) | |||
HELIOPORACEA | |||
Helioporidae Corail bleu | |||
Helioporidae spp. (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | |||
SCLERACTINIA Coraux durs | |||
SCLERACTINIA spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | |||
STOLONIFERA | |||
Tubiporidae Orgues de mer | |||
Tubiporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | |||
CLASSE HYDROZOA (HYDRES, CORAUX DE FEU ET PHYSALIES) | |||
MILLEPORINA | |||
Milleporidae Coraux de feu | |||
Milleporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | |||
STYLASTERINA | |||
Stylasteridae Stylastérides | |||
Stylasteridae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | |||
Annexes I II III | |||
FLORA (PLANTES) | |||
AGAVACEAE Agaves | |||
Agave parviflora | Agave victoriae-reginae #4 Nolina interrata Yucca queretaroensis | ||
AMARYLLIDACEAE Perce-neige, crocus d'automne | |||
Galanthus spp. #4 Sternbergia spp. #4 | |||
ANACARDIACEAE Anacardiers | |||
Operculicarya decaryi Operculicarya hyphaenoides Operculicarya pachypus | |||
APOCYNACEAE Pachypodes, hoodias | |||
Pachypodium ambongense Pachypodium baronii Pachypodium decaryi | Hoodia spp. #9 Pachypodium spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#9 Toutes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant:
“Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement Xx. XX/xxxxxx] [Xxxxxxx xxxxx xxxxxxxxx Xx. XX/xxxxxx] [Xxxxx Xxxxxx under agreement no. BW/NA/No. ZA /xxxxxx]”.
("Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l'organe de gestion CITES pertinent [de l'Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]".)
Annexes I II III | |||
Rauvolfia serpentina #2 | |||
ARALIACEAE Ginseng | |||
Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) Panax quinquefolius #3 | |||
ARAUCARIACEAE Désespoir du singe, pin du Chili, araucaria du Chili | |||
Araucaria araucana | |||
ASPARAGACEAE Pied d’éléphant | |||
Beaucarnea spp. | |||
BERBERIDACEAE Podophylle | |||
Podophyllum hexandrum #2 | |||
BROMELIACEAE Tillandsias aériens | |||
Tillandsia harrisii #4 Tillandsia kammii #4 Tillandsia xerographica #4 | |||
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#3 Racines entières et coupées et parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
I | Annexes II | III | |
CACTACEAE Cactus | |||
Ariocarpus spp. Astrophytum asterias Aztekium ritteri Coryphantha werdermannii Discocactus spp. Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi Echinocereus schmollii Escobaria minima Escobaria sneedii Mammillaria pectinifera (inclut ssp. solisioides) Melocactus conoideus Melocactus deinacanthus Melocactus glaucescens | CACTACEAE spp. 9 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) | ||
9 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention:
– Hatiora x graeseri
– Schlumbergera x buckleyi
– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
– Schlumbergera truncata (cultivars)
– Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
– Opuntia microdasys (cultivars).
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
I | Annexes II | III | |
Melocactus paucispinus Obregonia denegrii Pachycereus militaris Pediocactus bradyi Pediocactus knowltonii Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri Pelecyphora spp. Sclerocactus blainei Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii Sclerocactus brevispinus Sclerocactus cloverae Sclerocactus erectocentrus Sclerocactus glaucus Sclerocactus mariposensis Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus nyensis Sclerocactus papyracanthus Sclerocactus pubispinus Sclerocactus sileri Sclerocactus wetlandicus Sclerocactus wrightiae Strombocactus spp. Turbinicarpus spp. Uebelmannia spp. |
I | Annexes II | III | |
CARYOCARACEAE Caryocar du Costa Rica | |||
Caryocar costaricense #4 | |||
COMPOSITAE (Asteraceae) Saussuréa, kuth | |||
Saussurea costus | |||
CUCURBITACEAE Melons, gourdes, concombres | |||
Zygosicyos pubescens Zygosicyos tripartitus | |||
CUPRESSACEAE Cyprès | |||
Fitzroya cupressoides Pilgerodendron uviferum | |||
CYATHEACEAE Fougères arborescentes | |||
Cyathea spp. #4 | |||
CYCADACEAE Cycadales | |||
Cycas beddomei | CYCADACEAE spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
DICKSONIACEAE Fougères arborescentes | |||
Cibotium barometz #4 Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes) | |||
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
I | Annexes II | III | |
DIDIEREACEAE Didiéréacéees | |||
DIDIEREACEAE spp. #4 | |||
DIOSCOREACEAE Dioscorée | |||
Dioscorea deltoidea #4 | |||
DROSERACEAE Attrape-mouches | |||
Dionaea muscipula #4 | |||
EBENACEAE Ébènes | |||
Diospyros spp. #5 (Populations de Madagascar) | |||
EUPHORBIACEAE Euphorbes | |||
Euphorbia spp. #4 (Seulement les espèces succulentes sauf Euphorbia misera et celles inscrites à l'Annexe I. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia “Milii” lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des | |||
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
I | Annexes II | III | |
Euphorbia ambovombensis Euphorbia capsaintemariensis Euphorbia cremersii (Inclut forma viridifolia et var. rakotozafyi) Euphorbia cylindrifolia (Inclut ssp. tuberifera) Euphorbia decaryi (Inclut var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha) Euphorbia francoisii Euphorbia moratii (Inclut var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) Euphorbia parvicyathophora Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis | spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | ||
FAGACEAE Hêtres | |||
Quercus mongolica #5 (Fédération de Russie) | |||
FOUQUIERIACEAE Fouquerias | |||
Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii | Fouquieria columnaris #4 | ||
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
I | Annexes II | III | |
GNETACEAE Gnétum | |||
Gnetum montanum #1 (Népal) | |||
JUGLANDACEAE | |||
Oreomunnea pterocarpa #4 | |||
LAURACEAE Xxxxxxxx | |||
Aniba rosaeodora #12 | |||
LEGUMINOSAE (Fabaceae) Afrormosia, bois de rose, palissandre, santal, etc. | |||
Dalbergia nigra | Caesalpinia echinata #10 Dalbergia spp. #15 (sauf les espèces inscrites à l’Annexe I) Guibourtia demeusei #15 | Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua) | |
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation.
#10 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.
#15 Toutes les parties et tous les produits sont inclus, sauf :
a) Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;
b) Les exportations à des fins non commerciales d’un poids maximum total de 10 kg par envoi;
c) Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4;
d) Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.
I | Xxxxxxx XX | XXX | |
Guibourtia pellegriniana #15 Guibourtia tessmannii #15 Pericopsis elata #5 Platymiscium pleiostachyum #4 Pterocarpus erinaceus Pterocarpus santalinus #7 Senna meridionalis | |||
LILIACEAE Aloès | |||
Aloe albida Aloe albiflora Aloe alfredii Aloe bakeri Aloe bellatula Aloe calcairophila Aloe compressa (Inclut var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) | Aloe spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes) | ||
#15 Toutes les parties et tous les produits sont inclus, sauf :
a) Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;
b) Les exportations à des fins non commerciales d’un poids maximum total de 10 kg par envoi;
c) Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4;
d) Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#7 Les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.
I | Annexes II | III | |
Aloe delphinensis Aloe descoingsii Aloe fragilis Aloe haworthioides (Inclut var. aurantiaca) Aloe helenae Aloe laeta (Inclut var. maniaensis) Aloe parallelifolia Aloe parvula Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe rauhii Aloe suzannae Aloe versicolor Aloe vossii | |||
MAGNOLIACEAE Magnolia | |||
Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal) | |||
MALVACEAE Baobabs | |||
Adansonia grandidieri #16 | |||
MELIACEAE Acajous | |||
Cedrela fissilis #5 (État plurinational de Bolivie, Brésil) Cedrela lilloi #5 (État plurinational de Bolivie, Brésil) | |||
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#16 Les graines, les fruits, les huiles et les plantes vivantes
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
I | Xxxxxxx XX | III | |
Swietenia humilis #4 Swietenia macrophylla #6 (Populations néotropicales) Swietenia mahagoni #5 | Cedrela odorata #5 (Brésil et l'État plurinational de Bolivie. De plus, les pays suivants ont inscrits leur population nationale à l'Annexe III: Colombie, Guatemala et Pérou) | ||
NEPENTHACEAE Népenthès (Ancien Monde) | |||
Nepenthes khasiana Nepenthes rajah | Nepenthes spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
OLEACEAE Frênes, etc. | |||
Fraxinus mandshurica #5 (Fédération de Russie) | |||
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.
I | Annexes II | III | |
ORCHIDACEAE Orchidées | |||
(Pour les espèces suivantes, inscrites à l'Annexe I, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de "reproduit artificiellement" acceptée par la Conférence des Parties) Aerangis ellisii Dendrobium cruentum Laelia jongheana Laelia lobata Paphiopedilum spp. Peristeria elata | ORCHIDACEAE spp. 10 #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
10 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:
a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et
b) i) lorsqu'ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou
ii) lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.
Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
I | Annexes II | III | |
Phragmipedium spp. Renanthera imschootiana | |||
OROBANCHACEAE Cistanche du désert | |||
Cistanche deserticola #4 | |||
PALMAE (Arecaceae) Palmiers | |||
Dypsis decipiens | Beccariophoenix madagascariensis #4 Dypsis decaryi #4 Lemurophoenix halleuxii Marojejya darianii Ravenea louvelii Ravenea rivularis Satranala decussilvae Voanioala gerardii | Lodoicea maldivica #13 (Seychelles) | |
PAPAVERACEAE Pavot de l'Himalaya | |||
Meconopsis regia #1 (Népal) | |||
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#13 L’amande (également appelée "endosperme", "pulpe" ou "coprah"), ainsi que tout produit qui en est dérivé.
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
I | Annexes II | III | |
PASSIFLORACEAE Passiflores | |||
Adenia firingalavensis Adenia olaboensis Adenia subsessilifolia | |||
PEDALIACEAE Pédaliacées (sésames) | |||
Uncarina grandidieri Uncarina stellulifera | |||
PINACEAE Sapins et pins | |||
Abies guatemalensis | Pinus koraiensis #5 (Fédération de Russie) | ||
PODOCARPACEAE Podocarpes | |||
Podocarpus parlatorei | Podocarpus neriifolius #1 (Népal) | ||
PORTULACACEAE Pourpiers | |||
Anacampseros spp. #4 Avonia spp. #4 Lewisia serrata #4 | |||
#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
I | Annexes II | III | |
PRIMULACEAE Cyclamens | |||
Cyclamen spp. 11 #4 | |||
RANUNCULACEAE Adonis, sceau d’or | |||
Adonis vernalis #2 Hydrastis canadensis #8 | |||
ROSACEAE Prunier d'Afrique | |||
Prunus africana #4 | |||
RUBIACEAE | |||
Balmea stormiae | |||
SANTALACEAE Santalacées | |||
Osyris lanceolata #2 (Populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie) | |||
SARRACENIACEAE Sarracéniacées | |||
Sarracenia oreophila Sarracenia rubra ssp. alabamensis Sarracenia rubra ssp. jonesii | Sarracenia spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
11 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#8 Toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.
I | Annexes II | III | |
SCROPHULARIACEAE Kutki | |||
Picrorhiza kurrooa #2 (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora) | |||
STANGERIACEAE | |||
Stangeria eriopus | Bowenia spp. #4 | ||
TAXACEAE Taxacées (ifs) | |||
Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 12 #2 Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 Taxus wallichiana #2 | |||
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
12 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention 'reproduit artificiellement', ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
I | Annexes II | III | |
THYMELAEACEAE (Aquilariaceae) Bois d'agar, ramin | |||
Aquilaria spp. #14 Gonystylus spp. #4 Gyrinops spp. #14 | |||
TROCHODENDRACEAE (Tetracentraceae) | |||
Tetracentron sinense #1(Népal) | |||
VALERIANACEAE Jatamansi, ou nard indien | |||
Nardostachys grandiflora #2 | |||
VITACEAE Xxxxxx, lianes | |||
Cyphostemma elephantopus Cyphostemma laza Cyphostemma montagnacii | |||
#14 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fruits;
d) les feuilles;
e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et
f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux en bois, perles, aux grains de chapelets et aux gravures.
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#1 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
I | Annexes II | III | |
WELWITSCHIACEAE Welwitschia de Baines | |||
Welwitschia mirabilis #4 | |||
ZAMIACEAE Cycadales | |||
Ceratozamia spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma Zamia restrepoi | ZAMIACEAE spp. #4 (Sauf les espèces inscrites à l'Annexe I) | ||
ZINGIBERACEAE Zingibéracées | |||
Hedychium philippinense #4 Siphonochilus aethiopicus (Populations de l’Afrique du Sud, du Mozambique, du Swaziland et du Zimbabwe) | |||
ZYGOPHYLLACEAE Lignum-vitae, gaïac | |||
Bulnesia sarmientoi #11 | |||
Guaiacum spp. #2 | |||
#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de
Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.
#11 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués, poudre et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant couverts par cette annotation.
#2 Toutes les parties et tous les produits sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.