Gibbons Sample Contracts

Annexes I, II et III
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora • January 10th, 2023
Annexes I, II et III
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora (Cites) • November 22nd, 2019
CONTRAT DE LICENCE EBSCO
Licensing Agreement • February 1st, 2024

En utilisant les services mis à disposition sur ce site ou en mettant les services à disposition des Utilisateurs Autorisés, les Utilisateurs Autorisés et le Licencié s'engagent à respecter les termes et les conditions du présent Contrat (le « Contrat »). Au sens du Contrat, « EBSCO » désigne EBSCO Industries, Inc. ; le « Licencié » désigne l'entité ou l'institution qui met à disposition les bases de données et les services offerts par EBSCO ; les « Sites » sont les sites Internet exploités par le Licencié à partir desquels les Utilisateurs Autorisés ont accès aux bases de données et aux services de EBSCO ; les « Utilisateurs Autorisés » sont des salariés, des étudiants, des clients inscrits, des clients de passage, ou tout autre personne ayant un rapport avec le Licencié ou qui est autorisée à utiliser les locaux du Licencié ainsi qu’à accéder aux bases de données. Les « Utilisateur Autorisé (s) » n’incluent pas les anciens étudiants du Licencié. « Services » désigne EBSCOhost, EBSCOh

Annexes I, II et III
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora (Cites) • October 4th, 2017
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora (Cites) • November 5th, 2007

AnnexesI II III Naemorhedus baileyi Naemorhedus caudatus Naemorhedus goral Naemorhedus griseus Nanger damaOryx dammah Oryx leucoryxOvis ammon (Sauf les sous- espèces inscrites à l' Annexe I)Ovis ammon hodgsonii Ovis ammon nigrimontanaOvis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes)Ovis orientalis ophionOvis vignei (Sauf les sous- espèces inscrites à l' Annexe I)Ovis vignei vignei Pantholops hodgsoniiPhilantomba monticolaPseudoryx nghetinhensis Rupicapra pyrenaica ornataSaiga borealis Saiga tataricaTetracerus quadricornis (Népal)Camelidae Guanaco, vigogneLama glama guanicoeVicugna vicugna (Sauf les populations de l' Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], et du Pérou [toute la population]; qui sont inscritesà l' Annexe II)

CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora (Cites) • January 7th, 2011
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora • June 23rd, 2010
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACÉES D'EXTINCTION
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora • May 19th, 2023
CONTRAT DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Formation Professionnelle • February 25th, 2019

• Elle a pour objectif d’apporter des connaissances et un savoir-faire sur la prise en charge des sujets présentant des pathologies du rachis.