Conditions générales de vente TransfertCompany

Conditions générales de vente TransfertCompany

Vous trouverez ci-dessous une traduction partiellement automatique de nos conditions générales. Cette traduction n'a pas été testée juridiquement et par conséquent, les conditions générales telles que rédigées en néerlandais prévalent toujours.

Conditions générales de TransfertCompany, nom commercial de Gewoon Opvallen BV à Assen, aux Pays - Bas, connu sous le numéro 59827580 Chambre de commerce (ci - après dénommés: TC) .

1. Définitions

Par «client», on entend ci-après: le client des produits et services TC de TC. Le terme «par écrit» signifie: un enregistrement via Internet, e-mail ou lettre.

2. Application de ces conditions et exclusion, application des conditions générales du client

Ces conditions générales s'appliquent à toutes les offres de TC et à tous les accords entre le client et TC. Les conditions générales utilisées par le client sont exclues.

Les imprimés étant un "produit sur mesure", le droit de rétractation ne s'applique expressément pas.

3. Offre, conclusion d'un accord

L'accord entre le client et TC ne survient pas déjà lorsque le client passe une commande dans le cadre d'une offre de TC, mais uniquement lorsque TC confirme la commande du client par écrit (« confirmation de commande»).

Les offres de TC ne sont donc pas contraignantes en ce sens qu'elles doivent uniquement être acceptées par le client pour conclure un accord.

4. Annulation

Si le client souhaite annuler le contrat conclu avec TC, il doit en informer TC par écrit annulation. L'annulation ne prend effet qu'après réception de l'avis d'annulation par TC par écrit est attaché.

Le client ne peut plus annuler après que TC a donné au client l'indication de statut «en production» envoyé.

Après annulation, TC facturera toujours au client un montant de 50 € et le montant réel jusque-là les frais engagés s'ils dépassent 50 €.

5. Mise en page et spécifications de l'imprimé et responsabilité de celui-ci

5.1. Le client reçoit gratuitement un transfert d'échantillon («échantillon») à sa demande écrite. envoyé en vue de la commande d'imprimés. Sur cette base, le client peut utiliser le

évaluer les qualités du transfert. Le client commande des imprimés sans avoir d'échantillon demandé, il ne peut se plaindre de la qualité du transfert que dans le cadre de la

garantie selon 8.1.

5.2. Une fois le contrat conclu, TC informera le client par écrit qu'il a le

peut envoyer la mise en page souhaitée de l'imprimé à TC. L'expédition se fait selon le procédure et spécifications (ci-après conjointement: «spécifications de livraison») figurant sur le

site web transfert t entreprise. fr . Un envoi qui ne répond pas aux spécifications de livraison n'a pas à être TC ne pas accepter.

Les erreurs, écarts ou dysfonctionnements survenant lors de l'envoi de la mise en page (par voie électronique) sont au seul risque du client. TC n'assume aucune responsabilité à cet égard .

5.3. TC effectue une vérification gratuite pour le client une fois par commande passée après les dossiers avec la mise en page («fichiers de contrôle»). TC vérifie si les fichiers envoyés

répondre aux exigences techniques pour l'impression et TC vérifie la conformité des fichiers avec les spécifications de livraison. Dans le contexte des «fichiers de contrôle», TC n'évalue pas si le

le fichier fourni contenait des inexactitudes ou des erreurs, dans le texte, la créativité ou la couleur, etc.

En tant que service, TC propose au client de préparer les fichiers selon les spécifications de livraison. TC facture 45 € de l'heure pour cela avec un minimum d'une heure par mission.

Sur la base du fichier approuvé par TC, TC enverra un dessin de travail au

client. La commande ne sera exécutée qu'après approbation du plan d'exécution par le client, selon la procédure spécifiée. L'heure d'approbation du dessin de travail est également lorsque la date de livraison prévue est déterminée en fonction du avec le client

délai de livraison convenu. Si le dessin d'exécution doit être refait par le client à défaut de fournir des informations, 45 € seront facturés pour cela

dans la mesure où les frais réels encourus n'excèdent pas ce montant.

5.4. Le client prend en compte le fait que les couleurs - des produits imprimés et des fichiers de mise en page - telles qu'affichées sur la propre impression du client ou affichées sur un écran chez le client, différeront dans une certaine mesure de la couleur de l'imprimé après la production. Un tel écart n'autorise pas le client à des lacunes. Une couleur standard déterminée objectivement ne s'applique que si elle est spécifiée dans la confirmation de commande.

Des écarts de taille allant jusqu'à 5% sont autorisés et n'autorisent pas le client à défaut. L'écart est déterminé par comparaison avec celui approuvé par le client dessin de travail. Un écart est également autorisé si une couleur standard s'applique.

De légers écarts dans la qualité et le grammage du papier transfert sont autorisés. Comme référence les normes de tolérance s'appliquent conformément aux conditions générales de livraison de l'Association des grossistes en papier . D conditions peuvent être envoyées es par TC à la demande du client.

6. Prix, paiement

6.1. La question de savoir quel prix et mode de paiement ont été convenus est uniquement décisive est indiqué dans la confirmation de commande. Sauf indication contraire, les prix indiqués sont hors TVA. Le prix convenu est pour les commandes supérieures à 500 € adresse de livraison gratuite , à condition qu'il s'agisse d'une adresse Pays - Bas , Belgique, Allemagne ou France , sauf indication contraire dans la confirmation de commande.

6.2. Si un paiement anticipé a été convenu, la commande ne sera exécutée qu'après réception par le client payé le montant total. Néanmoins, TC peut encourir des frais encourus avant le paiement. reçu, facturé en cas d'annulation.

Si l'acompte a été accepté, le client paiera le montant de la facture dans les 8 jours

date de la facture. TC peut être autorisé à demander un prépaiement ou un paiement en espèces à la livraison.

6.3. Les frais de paiement sans numéraire sont à la charge du client. Le client n'a pas le droit à l'obligation de pour régler le paiement contre une créance sur TC.

6.4. Si le délai de paiement est dépassé, le client est automatiquement en défaut. TC a alors

droit à l'indemnisation de l'intérêt commercial légal (article 6: 119a BW Pays-Bas) à compter du jour qui aurait dû être payé au plus tard. TC a également droit au remboursement des frais de collection. Ces frais sont fixés à 15% du montant de la facture avec un minimum de 75,00 €

a droit au remboursement d'un montant plus élevé si les coûts réels sont plus élevés.

7. Livraison, risque pendant le transport

7.1. La livraison au client au sein de l' Union européenne a lieu dans les heures de bureau de 09h00 à 18h00 le jours ouvrables, via un transport approprié pour le compte de TC. En outre, les imprimés sur le emballé de la manière habituelle.

7.2. Les frais de transport vers une adresse de livraison au sein de l'Union européenne sont à la charge de TC si le montant de la commande est supérieur à 500 €, sauf convention contraire dans la confirmation de commande. Cependant, le risque de perte ou d'endommagement des imprimés pendant le transport incombe toujours entièrement au client, à partir du moment de la livraison au transporteur. Le client devra poursuivre le transporteur pour l'indemnisation des pertes et dommages. Les accords divergents concernant le transport et / ou l'emballage ne lient TC que s'ils ont été conclus par écrit par TC.

7.3. Les délais de livraison indiqués par TC sont calculés à partir du moment où la commande est passée la production a été prise conformément à l'indication d'état par TC. Les délais de livraison spécifiés par TC sont un indication; ils n'impliquent pas un soi-disant «délai» entraînant la responsabilité de TC dépassement. Un délai ne s'applique que si TC a accepté cette obligation par écrit, avec une indication explicite qu'il s'agit d'une date limite.

En cas de dépassement du délai de livraison indicatif, le client n'accepte aucune réclamation pour défaut. Si un délai de livraison indicatif est dépassé de plus de 30 jours, le client annule la commande par écrit. Contrairement à l'article 4, l'annulation ne s'applique que peut entraîner des frais pour le client.

7.4. Si la livraison ne peut avoir lieu pour des raisons qui incombent au client, une fois de plus une livraison sans frais.

Le délai de livraison est prolongé avec le retard qui se produit, également un délai de livraison

fatal. Ça marche à défaut de livrer les marchandises, TC paiera les marchandises au client disponible jusqu'à nouvel ordre, mais un maximum de 30 jours. Dans ces 30 jours, le client peut toujours être livré, contre paiement des frais de stockage et de (re) livraison. Sont les 30 jours expiré, TC peut disposer de la marchandise aux frais du client.

Le prix d'achat est payable après la première offre. Le prix d'achat reste payable si TC s'éteint disposer des marchandises.

8. Auquel l'accord oblige TC, publicité

8.1. TC livrera les imprimés avec les spécifications et les capacités indiquées dans le confirmation de commande, dans le respect de ce qu'il en est dans les présentes conditions générales déterminées, par exemple sur les écarts autorisés.

TC garantit uniquement que l'imprimé est généralement adapté à l'usage pour lequel il est destiné. TC ne garantit pas que les imprimés conviennent à un usage particulier général ou un objectif particulier que le client a en tête. Peu importe que le client

a communiqué cet objectif spécial à TC.

8.2. Des écarts de nombre sont autorisés si l'écart reste à moins de 5% du nombre selon la tâche. Dans cette marge, la franchise ne sera pas facturée et le moindre ne sera pas Sera réglé.

8.3. Le client vérifiera dans les huit jours suivant la livraison si la marchandise livrée est conforme aux accord. Cela concerne dans tous les cas: nombre, mise en page, jeu de couleurs et autre apparence aspects observables. La publicité du client sur les points mentionnés ici doit être envoyée par courrier recommandé lettre à TC à transmettre, dans le délai spécifié.

La publicité sur d'autres aspects que ceux mentionnés ci-dessus, doit être soumise au client dans les huit jours signaler la découverte à TC par lettre recommandée.

Le client ne peut plus se plaindre si trois mois se sont écoulés après la livraison. Avec toutes les plaintes, il faut faire une déclaration précise de la plainte, renfermant environ 10% des

exemplaires livrés de l'imprimé faisant l'objet de la réclamation. Était maintenant reçu une facture, une copie de la facture doit également être envoyée. Dès réception d'une plainte en temps opportun conformément à la procédure correcte, TC enverra le enquêter sur la plainte et contacter le client.

8.4. Si le délai de réclamation est dépassé, TC a le droit de rejeter la réclamation et TC n'est pas responsable de la lacune pertinente.

8.5. Si TC estime que la plainte du client est correcte, le client demandera immédiatement à TC retourner les imprimés pertinents à TC. Les frais de transport sont alors à la charge de TC.

Si le client retourne l'imprimé non sollicité, les frais de transport sont à la charge du client, que la plainte soit justifiée ou non selon TC.

8.6. Le client ne peut pas se plaindre des imprimés si l'impression devient normale par le client utilisé ou en cas de stockage ou d'utilisation inappropriés.

8.7. Si le client se plaint à juste titre de l'imprimé, TC a l'obligation mais aussi le droit de renvoyer l'imprimé ou l'article manquant avec le défaut réparé à fournir en plus. Cette (re) livraison se fera rapidement. Le client n'en a pas réclamer la dissolution ou la résiliation de l'accord.

Si une nouvelle livraison n'est pas pratique pour TC, TC peut choisir d'annuler la commande et le pour créditer le prix d'achat.

9. Limitation de la responsabilité de TC

9.1. La responsabilité de TC dans le cadre de la livraison d'imprimés au client - responsabilité contractuelle si elle est limitée par la loi, comme indiqué ci - dessous.

9.2. En cas de défaut, les dispositions du 8.7 s'appliquent, mais le client n'y a pas droit dissolution ou résiliation de l'accord. Dans ce cas, le client n'a pas (plus) réclamations contre TC.

9.3. TC n'est jamais responsable des dommages indirects ou consécutifs, du client ou de tiers.

Les dommages indirects ou consécutifs comprennent, entre autres: l'atteinte à la réputation, la perte de goodwill, chiffre d'affaires / perte de profit. La responsabilité de TC est toujours limitée au montant de la facture, TVA comprise, de la mission à l'origine de la réclamation en responsabilité du client ou du tiers. Est la (cause de) responsabilité pour une livraison partielle, alors le maximum de responsabilité est déterminé par la valeur de cette partie de la mission.

9.4. La limitation de responsabilité s'éteint en cas d'intention ou de négligence grave à la limite de l'intention la direction au sein de TC, mais pas en cas d'intention malveillante ou de négligence grave de la part du personnel, auxiliaires ou fournisseurs de TC.

9.5. TC n'est pas responsable des aspects de la livraison pour lesquels le client lui-même a la responsabilité ou supporte le risque. Cela inclut le formatage utilisé par le client a été approuvé comme stipulé en 5.3.

TC n'est pas non plus responsable des aspects qui relèvent des écarts admissibles, tels que ailleurs dans ces conditions.

9.6. Le client indemnisera et dégagera TC de toute responsabilité si TC est poursuivi par un tiers le lien avec les imprimés livrés et la lacune correspondante, dans la relation entre le client et TC, non pour le compte ou aux risques de TC mais du client. Il peut donc s'agir de dépassement d'un plafond de responsabilité.

10. Réserve de propriété

TC reste le propriétaire des imprimés fournis jusqu'à ce que le client ait rempli toutes ses obligations envers TC résultant de la livraison correspondante d'imprimés ou de transactions correspondantes qui les parties ont fait et feront.

Le client peut utiliser l'imprimé, dont la propriété est réservée par TC, dans le conduite normale de ses affaires. Le client n'est pas autorisé à éliminer ou à éliminer ces articles établir un droit de sûreté sur celui-ci au profit de tiers.

11. Violation des droits de tiers

Le client garantit à TC que la présentation de l'imprimé, telle que déterminée par le client, ne porte pas atteinte aux droits de tiers, en particulier au droit d'auteur de tiers.

Le client indemnisera TC pour tous les dommages et pertes subis par TC si et parce qu'il est produit par TC les imprimés enfreignent les droits de tiers. Le client garantit TC contre les réclamations de tiers sur ce point.

TC a le droit de faire et de conserver des copies de la mise en page au profit du exécution de l'accord avec le client.

12. Force de la majorité

Les parties ne sont pas responsables des manquements en cas de force majeure.

Dans tous les cas, la force majeure de TC signifie: guerre, troubles et hostilités de toute nature, blocus, boycott, catastrophes naturelles, épidémies, absence de matières premières, prévention et interruptions des options de transport, dysfonctionnements dans l'entreprise, les restrictions ou prohibitions à l'importation et à l'exportation, les obstacles causés par les mesures législatives ou décisions des agences gouvernementales internationales, nationales et régionales. Dans la mesure où cela peut s'appliquer, il y a également un cas de force majeure de la part de TC si le les circonstances susmentionnées se produisent avec des personnes auxiliaires ou des fournisseurs de TC.

13. Loi applicable et litiges

La loi néerlandaise s'applique à l'accord. Les litiges sont soumis pour décision au tribunal de Groningen, qui a compétence exclusive.

Dernière mise à jour: 5 novembre 2020

NEDERLANDSE VERSIE

Algemene voorwaarden TransfertCompany

Algemene voorwaarden van TransfertCompany, handelsnaam van Gewoon Opvallen BV te Assen Nederland, bekend onder Kamer van Koophandel nummer 59827580 (hierna verkort aan te duiden als: TC).

1. Definities

Met “klant” wordt hierna bedoeld: de afnemer van TC goederen en diensten van TC. Met de term “schriftelijk” wordt bedoeld: een vastlegging via internet, e-mail of per brief.

2. Toepassing van deze voorwaarden en uitsluiting, toepassing voorwaarden van de klant Deze voorwaarden zijn van toepassing op alle aanbiedingen van TC en op alle overeenkomsten tussen de klant en TC. Algemene voorwaarden die door de klant worden gehanteerd, zijn van toepassing uitgesloten.

Aangezien drukwerk een "maat product" is, is het herroepingsrecht nadrukkelijk niet van toepassing.

3. Aanbieding, totstandkoming van een overeenkomst

De overeenkomt tussen de klant en TC komt niet reeds tot stand doordat de klant opdracht geeft

n.a.v. een aanbod van TC, maar pas doordat TC de opdracht van de klant schriftelijk bevestigt (“opdrachtbevestiging”).

Aanbiedingen van TC zijn dan ook niet bindend in die zin, dat zij nog slechts door de klant behoeven te worden aanvaard om een overeenkomst tot stand te brengen.

4. Annulering

Wil de klant de met TC gesloten overeenkomst annuleren, dan dient hij TC een schriftelijk bericht van annulering te sturen. De annulering heeft pas effect, nadat het annuleringsbericht door TC schriftelijk is bevestigd.

De klant kan niet meer annuleren nadat TC aan de klant de statusvermelding “in productie” heeft gestuurd.

Na annulering brengt TC bij de klant altijd een bedrag van € 50,- in rekening en de werkelijke tot dan gemaakte kosten indien die meer dan € 50,- bedragen.

5. Opmaak en specificaties van het drukwerk en verantwoordelijkheid daarvoor

5.1. De klant krijgt op zijn schriftelijk verzoek zonder kosten een voorbeeldtransfer (“monster”) toegestuurd met het oog op de bestelling van drukwerk. Aan de hand daarvan kan de klant de kwaliteiten van de transfer beoordelen. Bestelt de klant drukwerk zonder een monster te hebben aangevraagd, dan kan hij niet reclameren over de transferkwaliteit behalve in het kader van de garantie volgens 8.1.

5.2. Nadat de overeenkomst tot stand is gekomen, geeft TC de klant schriftelijk bericht dat hij de gewenste opmaak van het drukwerk kan verzenden naar TC. Verzenden gebeurt volgens de procedure en specificaties (hierna gezamenlijk: “aanleverspecificaties”) die staan vermeld op de website xxxxxxxxxxxxxxxx.xx. Een toezending die niet aan de aanleverspecificaties voldoet, hoeft TC niet te aanvaarden.

Fouten, afwijkingen of storingen die zich voordoen bij het (elektronisch) opsturen van de opmaak, zijn uitsluitend het risico van de klant. TC heeft daarvoor geen verantwoordelijkheid of aansprakelijkheid.

5.3. TC voert voor de klant één keer per geplaatste order een gratis controle uit nadat de bestanden met de opmaak zijn opgestuurd (“controle bestanden”). TC gaat na of de opgestuurde bestanden voldoen aan de technische eisen voor drukken en controleert TC de bestanden op conformiteit met de aanleverspecificaties. TC beoordeelt in het kader van de “controle bestanden” niet of het aangereikte bestand onjuistheden of vergissingen bevatte, in tekst, creativiteit of kleur e.d.

Als service biedt TC de klant aan om de bestanden gereed te maken volgens de aanleverspecificaties. Hiervoor rekent TC € 45,- per uur met een minimum van één uur per opdracht.

Op basis van het TC goedgekeurde bestand zal TC een werktekening ter goedkeuring zenden naar de klant. De opdracht wordt pas verder uitgevoerd, nadat de klant de werktekening heeft goedgekeurd, volgens de daarvoor bepaalde procedure. Het moment van goedkeuring van de werktekening is ook het moment waarop de verwachte leverdatum wordt bepaald op basis van de met de klant overeengekomen levertijd. Indien de werktekening opnieuw gemaakt moet worden doordat de klant in de aanlevering van informatie is tekortgeschoten, dan zal hiervoor € 45,- in rekening worden gebracht voor zover de werkelijk gemaakte kosten dit bedrag niet overstijgen.

5.4. De klant houdt rekening met het feit dat kleuren – van drukwerkproducten en opmaakbestanden - zoals weergegeven in een eigen print-out van de klant of zoals getoond op een beeldscherm bij de klant, in zekere mate zullen afwijken van de kleur van het drukwerk na productie. Een dergelijke afwijking geeft de klant geen aanspraak wegens tekortkoming. Een objectief bepaalde standaardkleur geldt alleen als dat is vastgelegd in de opdrachtbevestiging.

Afwijkingen tot 5% in formaat zijn toegestaan en geven de klant geen aanspraak wegens tekortkoming. De afwijking wordt bepaald door vergelijking met de door de klant goedgekeurde werktekening. Ook indien een standaardkleur geldt is een afwijking toegestaan.

Geringe afwijkingen in kwaliteit en gramgewicht van het transferpapier zijn toegestaan. Als maatstaf gelden de tolerantienormen volgens de Algemene leveringsvoorwaarden van de Vereniging van Papiergroothandelaren. Deze voorwaarden kunnen op verzoek van de klant door TC worden toegestuurd.

6. Prijs, betaling

6.1. Voor de vraag welke prijs en betalingswijze zijn overeengekomen, is uitsluitend bepalend wat er staat in de opdrachtbevestiging. Opgegeven prijzen zijn exclusief BTW tenzij anders aangegeven. De overeengekomen prijs is bij orders boven de € 500,- franco afleveradres, mits dit een adres in Nederland, België, Duitsland of Frankrijk is, tenzij anders is aangegeven in de opdrachtbevestiging.

6.2. Is vooruitbetaling afgesproken, dan wordt de opdracht pas uitgevoerd nadat de klant het volledige bedrag heeft betaald. Niettemin kan TC kosten die zij maakte voordat betaling werd ontvangen, in rekening brengen in geval van annulering.

Is betaling op rekening afgesproken, dat zal klant het factuurbedrag betalen binnen 8 dagen na factuurdatum. TC kan is bevoegd vooruitbetaling of betaling onder rembours te vragen.

6.3. Kosten xxx xxxxxx betaling zijn voor de klant. De klant heeft niet het recht om de verplichting tot betaling te verrekenen met een vordering op TC.

6.4. Bij overschrijding van de betalingstermijn is de klant automatisch in gebreke. TC heeft dan aanspraak op vergoeding van de wettelijke handelsrente (artikel 6:119a BW) met ingang van de dag waarop uiterlijk betaald had moeten worden. Ook heeft TC aanspraak op vergoeding van kosten van incasso. Die kosten worden gesteld op 15% van het factuurbedrag met een minimum van € 75, TC

heeft aanspraak op vergoeding van een hoger bedrag indien de werkelijke kosten hoger zijn.

7. Levering, risico tijdens vervoer

7.1. Levering aan de klant binnen Europese Unie geschiedt binnen kantooruren 09.00-18.00 uur op werkdagen, via een passend vervoer in opdracht van TC. Daarbij wordt het drukwerk op de gebruikelijke wijze verpakt.

7.2. De kosten van het vervoer naar een afleveradres binnen de Europese Unie zijn voor TC indien het orderbedrag boven € 500 ligt, tenzij anders is overeengekomen in de opdrachtbevestiging. Het risico van verlies of beschadiging van het drukwerk tijdens het vervoer ligt evenwel altijd volledig bij de klant, vanaf afgifte aan de vervoerder. De klant zal de vervoerder moeten aanspreken wegens schadevergoeding bij verlies en beschadiging. Afwijkende afspraken over vervoer en/of verpakking verbinden TC alleen indien ze schriftelijk door TC werden aangegaan.

7.3. In de door TC opgegeven levertijden wordt gerekend vanaf het moment dat de bestelling in productie is genomen volgens de statusvermelding door TC. De levertijden die TC opgeeft zijn een indicatie; zij houden geen zogenaamde “fatale termijn” in die leidt tot aansprakelijkheid van TC bij overschrijding. Er geldt alleen een fatale termijn indien TC die verplichting schriftelijk heeft aanvaard, met uitdrukkelijke aanduiding dat het een fatale termijn is.

Overschrijding van de indicatieve levertermijn, verleent de klant geen aanspraken wegens tekortkoming. Wordt een indicatieve levertermijn met meer dan 30 dagen overschreden, dan kan de klant de order schriftelijke annuleren. In afwijking van artikel 4 geldt dan dat de annulering niet tot enige kosten voor de klant kan leiden.

7.4. Kan geen aflevering plaatsvinden om redenen die bij de klant liggen, dan wordt nog één keer zonder kosten een bezorging gedaan.

De levertermijn wordt verlengd met de vertraging die dan optreedt, ook een fatale levertermijn. Lukt het dan weer niet om de goederen af te geven, dan zal TC de goederen voor rekening van de klant beschikbaar houden, tot nader order, maar maximaal 30 dagen. Binnen die 30 dagen kan de klant alsnog geleverd krijgen, tegen betaling van de kosten van opslag en (her)levering. Zijn de 30 dagen xxxxxxxxxx, xxx kan TC zich van de goederen ontdoen, voor rekening van de klant.

De koopprijs wordt verschuldigd na eerste aanbieding. De koopprijs blijft verschuldigd als TC zich van de goederen ontdoet.

8. Waartoe de overeenkomst TC verplicht, reclame

8.1. TC zal het drukwerk leveren met de specificaties en hoedanigheden zoals weergegeven in de opdrachtbevestiging, met inachtneming van hetgeen daarover in deze algemene voorwaarden is bepaald, bijvoorbeeld over toegelaten afwijkingen.

TC staat er alleen voor in dat het drukwerk in algemene zin geschikt is voor het doel waarvoor het bestemd is. TC geeft geen garantie dat het drukwerk geschikt is voor enige bijzonder doel, in het algemeen of een bijzonder doel dat de klant voor ogen heeft. Het maakt daarbij niet uit of de klant dit bijzondere doel aan TC heeft medegedeeld.

8.2. Afwijkingen in aantallen zijn toegestaan als de afwijking blijft binnen 5% van het aantal volgens de opdracht. Binnen die marge wordt het meerdere niet in rekening gebracht en zal het mindere niet worden verrekend.

8.3. De klant zal binnen acht dagen na levering nagaan of het geleverde voldoet aan de

overeenkomst. Dit betreft in ieder geval: aantal, opmaak, kleurstelling en andere uiterlijk waarneembare aspecten. Reclame van de klant op de hier bedoelde punten dient per aangetekende brief aan TC te worden doorgegeven, binnen de gestelde termijn.

Reclame over andere aspecten dan hiervoor bedoeld, moet de klant binnen acht dagen na ontdekking per aangetekende brief aan TC doorgeven.

De klant kan niet meer reclameren als drie maanden zijn verstreken na de levering.

Bij iedere reclame moet nauwkeurig opgave worden gedaan van de klacht, onder bijsluiting van circa 10% van de geleverde exemplaren van het drukwerk waarover wordt gereclameerd. Werd inmiddels een factuur ontvangen, dan moet ook een kopie van de factuur worden meegestuurd.

Na ontvangst van een tijdige reclame volgens de juiste procedure, zal TC met bekwame spoed de klacht onderzoeken en contact opnemen met de klant.

8.4. Wordt de termijn voor reclame overschreden, dan heeft TC het recht om de klacht af te wijzen en is TC niet aansprakelijk voor de betreffende tekortkoming.

8.5. Als TC de reclame van de klant als juist heeft aangemerkt, zal de klant op eerste verzoek van TC het betreffende drukwerk aan TC retourneren. De vervoerskosten zijn dan voor rekening van TC. Indien de klant het drukwerk ongevraagd retourneert zijn de vervoerskosten voor rekening van de klant, ongeacht of de reclame volgens TC terecht was of niet.

8.6. De klant kan niet reclameren over drukwerk indien het drukwerk door de klant normaal wordt gebruikt of indien sprake is van onjuiste opslag of gebruik.

8.7. Indien de klant terecht reclameert over het drukwerk, heeft TC de verplichting maar ook het recht om, met herstel van de tekortkoming, het drukwerk opnieuw te leveren of het ontbrekende aanvullend te leveren. Die (her)levering zal geschieden met bekwame spoed. De klant heeft geen aanspraak op ontbinding of beëindiging van de overeenkomst.

Als herlevering bezwaarlijk is voor TC, kan TC kan er voor kiezen om de opdracht te ontbinden en de koopprijs te crediteren.

9. Beperking van aansprakelijkheid van TC

9.1. De aansprakelijkheid van TC in verband met de levering van drukwerk aan de klant – zowel de aansprakelijkheid uit overeenkomst als die volgens de wet – is beperkt, zoals hierna aan te gegeven.

9.2. In geval van tekortkoming geldt het bepaalde in 8.7, maar heeft de klant geen aanspraak op ontbinding of beëindiging van de overeenkomst. De klant heeft in dat geval geen (verdere) aanspraken jegens TC.

9.3. TC is nimmer aansprakelijk voor indirecte schade of gevolgschade, van de klant of van derden. Onder indirecte schade of gevolgschade wordt onder andere verstaan: reputatieschade, verlies aan goodwill, omzet/winstderving.

De aansprakelijkheid van TC is altijd beperkt tot het factuurbedrag inclusief BTW van de opdracht waarin de aansprakelijkheidstelling door de klant of de derde haar oorzaak vindt. Betreft de (oorzaak van) aansprakelijkstelling een deellevering, dan wordt het aansprakelijkheidsmaximum bepaald door de waarde van dat onderdeel van de opdracht.

9.4. De beperking van aansprakelijkheid vervalt bij opzet of aan opzet grenzende grove schuld van de leiding binnen TC, maar niet bij opzet of aan opzet grenzende grove schuld van personeel,

hulppersonen of leveranciers van TC.

9.5. TC is niet aansprakelijk voor de aspecten van de levering waarvoor de klant zelf de verantwoordelijkheid heeft of het risico draagt. Dit betreft onder andere de opmaak die door de klant werd goedgekeurd zoals bepaald in 5.3.

TC is ook niet aansprakelijk voor aspecten die vallen binnen de afwijkingen die toelaatbaar zijn zoals elders in deze voorwaarden bepaald.

9.6. De klant zal TC vrijwaren en schadeloosstellen, als TC wordt aangesproken door een derde in verband met geleverd drukwerk en het betreffende manco, in de verhouding tussen de klant en TC, niet voor rekening of risico van TC komt maar van de klant. Het kan dan ook gaan om overschrijding van een aansprakelijkheidsmaximum.

10. Eigendomsvoorbehoud

TC blijft eigenaar van geleverd drukwerk totdat de klant alle verplichtingen jegens TC heeft voldaan die voortvloeien uit de betreffende levering van drukwerk of uit overeenkomstige transacties die partijen met elkaar hebben gedaan en zullen doen.

De klant kan het drukwerk, waarvan de eigendom door TC wordt voorbehouden, gebruiken in de normale uitoefening van zijn bedrijf. De klant is niet bevoegd om deze zaken te vervreemden of daarop een recht van zekerheid te vestigen ten behoeve van derden.

11. Inbreuk op rechten van derden

De klant staat er jegens TC voor in dat de opmaak van het drukwerk, zoals bepaald door de klant, geen inbreuk maakt op rechten van derden, in het bijzonder het auteursrecht van derden.

De klant vergoedt TC alle schade en nadeel die TC lijdt indien en doordat het door TC geproduceerde drukwerk inbreuk maakt op rechten van derden. De klant vrijwaart TC tegen aanspraken van derden op dit punt.

TC heeft het recht om kopieën te maken en te behouden van de opmaak, ten behoeve van de uitvoering van de overeenkomst met de klant.

12. Overmacht

Partijen zijn niet aansprakelijk wegens tekortkoming indien er sprake is van overmacht.

Onder overmacht wordt aan de zijde van TC in ieder geval verstaan: oorlog, onrusten en vijandelijkheden van welke aard ook, blokkade, boycot, natuurrampen, epidemieën, gebrek aan grondstoffen, verhindering en onderbrekingen van transportmogelijkheden, storingen in het bedrijf, in- en uitvoer beperkingen of verboden, belemmeringen veroorzaakt door maatregelen wetten of besluiten van internationale, nationale en regionale overheidsinstanties.

Voor zover dat van toepassing kan zijn, is ook sprake van overmacht aan de zijde van TC indien de hiervoor bedoelde omstandigheden zich voordoen bij hulppersonen of toeleveranciers van TC.

13. Toepasselijk recht en geschillen

Op de overeenkomst is Nederlands recht van toepassing. Geschillen worden ter beslissing voorgelegd aan de rechtbank Groningen die bij uitsluiting bevoegd is.

Laatste update: 5 november 2020