Dominique Legris, président, Tel : 06 14 26 98 61

CONVENTION DE MÉCÉNAT 201 9

Entre :

L’association Grisy Code, représentée par :

Circuit d’Art Actuel

Xxxxxxxxx Xxxxxx, président, Tel : 00 00 00 00 00

Et l’entreprise mécène : .......................

Représentée par : ..................................

Il est convenu et décidé ce qui suit :

1. La présente convention a pour objet de définir les conditions du soutien à l’associa- tion pour le projet suivant : Circuit d’art actuel le 17 et 18 Septembre 2016

2. L’entreprise mécène versera à l’association la somme de ,00 €

Et/ou

L’entreprise mécène s’engage à mettre à disposition, prêter à l’association le matériel suivant :

Représentant une valeur de ,00€

Et/ou

L’entreprise mécène s’engage à réaliser au profit de l’association la prestation sui- vante :

évaluée à ,00€

3. L’association s’engage à faire figurer le nom de l’entreprise donatrice sur les sup- ports d’information de la manifestation.

4. Au terme de la manifestation, l’entreprise reprendra les éléments prêtés à l’associa- tion.

5. L’association s’engage à rembourser l’entreprise mécène si elle décide de ne pas réaliser le projet ou de ne plus y faire participer l’entreprise.

6. La présente convention est établie en vertu des dispositions de l’article 000 xxx xx XXX.

Date, lieu et signatures :

A ………… le 2019

Représentant de l’entreprise Président de l’association Xxxxxxxxx Xxxxxx