CONVENTION DE MECENATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
PRÉSENTATION DE DISPOSITIFConvention De Mécénat • May 5th, 2020
La Société souhaite apporter son soutien sous la forme de mécénat (entrant dans le cadre de la loi du 1er Août 2003 et prévu à l’article 239bis du code général des impôts) à l’Association. Dès lors il est convenu ce qui suit
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Vu la délibération du Conseil d’administration de l’Université Bordeaux-III du 15 février 2013 portant délégation de pouvoir du conseil d’administration au Président de l’Université Bordeaux-III pour l’approbation des conventions, accords et contrats conclus par l’Université Bordeaux-III,
Convention de mécénat Entre La Galerie du Zéro Déchet et [nom du mécène]Convention De Mécénat • May 5th, 2020
L’Association a pour objet de : gérer et animer collectivement un lieu témoin d’expérimentation et de sensibilisation autour d’un mode de vie plus durable, notamment au travers des principes du zéro déchet.
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
L’entreprise a conclu avec Madame, Monsieur un contrat de travail à durée indéterminée ayant pris effet au pour occuper en son sein, un emploi de
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Convention de MécénatConvention De Mécénat • May 5th, 2020
représentée par Madame Martine Vassal en sa qualité de Présidente du Département des Bouches du Rhône, dûment autorisée par délibération n° XX de la Commission permanente du Conseil départemental en date du 30 juin 2017
VILLE DU TAILLAN-MÉDOCConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Depuis 2014, la ville du Taillan-Médoc a initié un plan de retour à l’équilibre de ses finances, passant à la fois par une restructuration de ses dépenses, mais aussi par l’optimisation des recettes pour financer les projets communaux.
CONVENTION DE MECENATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
La Ville de ROUEN, représentée Monsieur Guy PESSIOT, Adjoint au Maire, agissant en cette qualité au nom et pour le compte de ladite Ville, en vertu d'un arrêté de délégation de Madame le Maire de Rouen en date du 7 février 2011 et d’une délibération du Conseil Municipal du 1er avril 2011,
Convention de mécénatConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Représentée par son Maire, Monsieur David VALENCE, autorisé à signer la présente convention par délibération en date du ……………………. reçue en sous-préfecture le ,
Dominique Legris, président, Tel : 06 14 26 98 61Convention De Mécénat • May 5th, 2020
CONVENTION DE MECENAT CLUB DE TENNIS A.I.T SAINT AMAND LONGPREConvention De Mécénat • May 5th, 2020
L’Association a pour objet d’organiser la pratique du tennis avec pour moyen d’actions L’organisation de toutes les épreuves, compétitions ou manifestations sportives entrant dans le cadre de son activité, et en général toutes initiatives propres à servir cette activité.
JARDINS EPHEMERES – EDITION 2018Convention De Mécénat • May 5th, 2020
Afin de mettre en valeur son patrimoine architectural, tout en préservant la qualité environnementale, la Ville de Vannes a créé une manifestation annuelle « les jardins éphémères », tendant à démontrer que la nature conserve toute sa place au sein de la cité. La 4ème édition de cette manifestation est organisée en 2018.
CONVENTION DE MECENATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
La commune de Le Grau du Roi représentée par Le Maire, dûment habilité aux présentes par délibération du conseil municipal n°13-11-05b en date du 14 novembre 2013
Convention de mécénat n° 2012-058 R du 17 décembre 2012 passée pour le château de Josselin entre la Demeure historique et Josselin de Rohan Chabot, Antoinette de Rohan Chabot, co-usufruitiers et Alain de Rohan Chabot, nu- propriétaire.Convention De Mécénat • October 4th, 2020
La présente convention concerne le château de Josselin, 56120 Josselin, monument historique classé en totalité par décret du 28 août 1928, appelé ci-après le monument.
CONVENTION DE MECENAT - FONDATION PSA CONDITIONS GENERALESConvention De Mécénat • May 5th, 2020
La Fondation PSA est une fondation d’entreprise qui a pour objet de soutenir, accompagner et financer des projets sociaux, éducatifs et culturels dans le cadre d’une mobilité durable, responsable et solidaire.
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
immatriculée à la Préfecture de La Rochelle sous le n°38284073400018, représentée par son président Jacques Péchereau, ci-après dénommée l'association. Et :
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
CONVENTION DE MECENATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Lille Métropole Communauté Urbaine, représentée par sa présidente Madame Martine AUBRY agissant en cette qualité au nom et pour le compte de ladite Communauté, en vertu de la délibération du Conseil de Communauté n°09 C du
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Ce partenariat a pour objet le soutien du Donateur au projet suivant de la collectivité, (description du projet et temporalité prévue)
CONVENTION DE MECENATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
La Ville d’Epernay, N° Siret 21510212000015 / Code APE 751 A, sise au 7 bis, avenue de Champagne B.P 505 - 51 331 Epernay cedex, représentée par Monsieur Franck LEROY, Maire d’Epernay, habilité à la signature des présentes, en vertu de la délibération n° du 21 mars 2016.
Baume entre la Demeure Historique et Monsieur François de Las Cases, propriétaireConvention De Mécénat • June 15th, 2018
La présente convention concerne le château de la Baume, 48100 Prinsuéjols (ci-après le Monument), protégé au titre des Monuments Historiques comme suit :
Boulbon entre la Demeure Historique et Dominique de Lavergne, propriétaire.Convention De Mécénat • January 28th, 2019
La présente convention concerne les ruines du château de Boulbon, 13150 Boulbon, monument historique classé en totalité par arrêté du 2 janvier 1976, dénommé ci-après « le Monument ».
AVENANT N° 1Convention De Mécénat • May 5th, 2020
La Ville du Mans – Place Saint-Pierre – 72039 LE MANS Cedex 9, représentée par Monsieur Jean-Claude BOULARD, Maire du Mans habilité au fin des présentes par délibération du conseil municipal du …………………….., ci- après dénommée :
CONVENTION DE MECENATConvention De Mécénat • May 5th, 2020