Amicale du Super Constellation
Amicale du Super Constellation
Association Loi 1901
Date de déclaration : 6 juin 2000
Date de parution au J.O : 8 juillet 2000
Siret : 518 257 092 00024 LOCKHEED L1049 G n° 4519 F-BGNJ
Adresse postale :
00 xxx xx x’Xxxxxxxx
44340 BOUGUENAIS-FRANCE
xxxx://xxxxxxxxxxxxxxxxxx-xxxxxx.xx
CONVENTION de PARTENARIAT
Entre :
Raison sociale : ...........................................................................................................
Nom : .............................................. Prénom : ............................................................
Adresse : .....................................................................................................................
Commune : ................................................... C.P : ....................................................
Téléphone fixe : .............................................. Portable : ..........................................
Mail : .............................................................
Ci-après l’entreprise,
Et :
L’Amicale du Super Constellation, 00 xxx xx x’Xxxxxxxx – 00000 XXXXXXXXXX-Xxxxxx, représentée par membre du Bureau,
Ci-après l’Amicale,
Il a été convenu la mise à disposition de l'aéronef SUPER CONSTELLATION L 1049 G N°4519 F-BGNJ, en contrepartie d’une action de soutien (sponsoring) de l’Entreprise vers l’Amicale, dans les conditions suivantes :
Utilisation de l’aéronef comme support ou décor pour l’usage suivant :
...................................................................................................................................................
ou
Utilisation de l’aéronef pour l’organisation d’un évènement, dans les conditions suivantes :
...................................................................................................................................................
La mise à disposition comprend la présence minimum de deux personnes membres de l’Amicale, l’accès externe et interne à l'appareil, ainsi que la fourniture de l'électricité. Toute dégradation survenue pendant l’utilisation sera facturée à l’Entreprise, en fonction des dégâts constatés, en présence des responsables des deux parties. L’entreprise reste responsable des actes des personnes introduites par elle sur le site. Toutes ces personnes sont tenues de respecter scrupuleusement les consignes des membres de l’Amicale (sécurité, protection des biens...). La mise à disposition ne comprend pas de prestations particulières (restauration, animation, etc.) sauf accord préalable.
En fonction du montant de l’action de soutien de l’Entreprise, la mise à disposition pourra être :
Montant du don | Durée de la mise à disposition |
300€ | Demi-journée |
500€ | Journée |
900€ | Week-end |
Nota : la fourniture d’un WC est possible moyennant un coût de 250 €.
Le règlement s'effectuera à la signature de la Convention par chèque ou virement bancaire à l’ordre : AMICALE du SUPERCONSTELLATION
Pour l’Entreprise Pour l'Amicale
'Bon pour accord'