CONTRAT INDIVIDUEL DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
CONTRAT INDIVIDUEL
DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
(En application de l’article L6353-3 du Code du travail)
DEVIS DE FORMATION
Entre :
● La SARL « OSTEONAT », L’organisme de Formation
● Et M/Mme/Mlle : le/la Stagiaire
Nom/ Prénom | |
Adresse | |
Adresse email | |
Téléphone portable |
Est conclue la convention suivante,
Article 1 : Objet du contrat
En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de
formation suivante intitulée :
« Le Bassin Maternel »
Article 2 : Nature et caractéristiques de la formation
a) Type de formation : formation continue pour les ostéopathes
b) Objectif(s) de la formation : A l’issue de la formation, le stagiaire sera capable de pratiquer une évaluation et un traitement ostéopathique de la patiente et plus particulièrement des troubles fonctionnels liés à la maternité.
A l’issue de la formation, une attestation de présence et de compétence sera délivrée à chaque stagiaire.
c) Planning & Programme de formation : Voir Annexe 1
J1 | J2 | |
9h-10h45 | Présentation du programme | Bassin et fertilité |
10h45 | pause | pause |
11h-12h45 | Anatomie et physiologie du bassin | Bassin et grossesse |
12h45-14h | repas | repas |
14h 14h30 | évaluation | évaluation |
14h30 16h15 | Le bassin « Fascia Structurel® » | Bassin et post partum |
16h15 | pause | pause |
16h30 18h15 | Techniques et corrections bassin | Synthèse bassin/petit bassin |
Article 3 : Pré requis
Afin de suivre au mieux l’action de formation susvisée et obtenir la ou les qualifications auxquelles elle prépare, le stagiaire est informé qu’il est nécessaire de posséder, avant l’entrée en formation, le niveau de connaissance suivant :
- Ostéopathe DO inscrit à l’ARS, formé sur 5 ans,
- Ou Etudiant en 5e année d'un collège agréé d'ostéopathie.
Article 4 : Organisation de la formation :
L’action de formation aura lieu en 1 séminaire se déroulant aux dates suivantes :
31 janvier et 1er février 2019
a) L’action de formation a lieu à l’adresse suivante :
Xxxxxx Xxxxx Xxxxxx - 000 xxx xxx Xx Xxxxxx 00000 Xxxxx
b) Durée de la formation 15 heures.
c) Les conditions générales dans lesquelles la formation est dispensée et notamment les moyens pédagogiques et techniques et les modalités de contrôle des connaissances sont les suivantes :
- -Support de cours fourni au stagiaire en format PDF
- -Présentations PowerPoint
- -Pratiques individuelles entre les stagiaires
- -Vérification de l’acquisition de compétence
d) Les diplômes, titres ou références des responsables de la formation sont les suivantes :
• Xxxx XXXXXXXX
Ostéopathe DO MROF
Praticien libéral en Xxxxxxxxx xx Xxxxx 00xxx.
Concepteur et Formateur du "Structurel revisité®" et du "Fascia Structurel®" depuis 2005, déjà présentés à Paris, Toulouse, Lille, Nantes, Rennes, Valence, Pontivy, à l'Université Moderne de Lisbonne (PORTUGAL), Institute of advanced studies in osteopathy IASO Barcelone et Bilbao (ESPAGNE), et à Fribourg (SUISSE).
Enseignant au CSO Paris.
Article 5 : Inscription à la formation
La modalité d’inscription à la formation est la suivante :
● Le Stagiaire adresse au siège social de la société Osteonat le présent contrat
accompagné d’un chèque de réservation de 100,00€, et d’un justificatif de formation (copie du Diplôme d’Ostéopathie ou du certificat d’inscription au Registre ADELI, ou
certificat de scolarité pour les étudiants de 5ème année. Le chèque ne sera encaissé qu’en cas d’annulation tardive par le stagiaire (voir alinéa 3 du présent article).
● L’organisme de formation accuse réception par courrier électronique du dossier et confirme l’inscription au stagiaire.
● Après signature du présent contrat, le stagiaire peut demander l’annulation de son inscription. Si cette demande est faite plus de 30 jours avant le début de la formation, le chèque de réservation peut soit lui être renvoyé si c’est une annulation annulée, soit conservé par l’organisme si c’est une simple demande de report sur une autre formation. Si l’annulation ou le report sont fait moins de 30 jours avant le début de la formation,
l’organisme peut encaisser le montant du chèque de réservation.
● L’organisme de formation se réserve la possibilité d’annuler une formation jusqu’à 30 jours avant la date du 1er séminaire. Dans ce cas, les chèques de réservation seront au choix du stagiaire, soit renvoyés à l’émetteur, soit conservés par l’organisme en vue d’une formation ultérieure.
Article 6 : Dispositions financières
Le prix de l’action de formation est fixé à 350,00 euros.
Le stagiaire s’engage à verser ce montant lors du premier jour de la formation (sauf accord particulier écrit avec l’organisme de formation). Le chèque de réservation de 100,00€ lui sera restitué à cette occasion.
Article 7 : Interruption de stage
Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme ou de l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat sera résilié selon les modalités financières suivantes :
Interruption du fait de l’organisme de formation : remboursement au prorata temporis. Interruption du fait du stagiaire pour un autre motif que la force majeure : pas de remboursement
La force majeure est définie par la jurisprudence comme un élément imprévisible, insurmontable et étranger à la personne qui n'exécute pas ses obligations.
Article 8 : Litiges éventuels
Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, le Tribunal de Versailles sera seul compétent pour régler le litige.
Fait en double exemplaire à le / /20
Xxxxxxx XXXXXX gérante
Pour l’organisme
(nom et qualité du signataire)
Pour le stagiaire
(nom et qualité du signataire)
Merci de nous envoyer par voie postale un exemplaire de ce contrat signé par vos soins accompagnés des documents nécessaire à votre inscription (Justificatif de formation ou certificat d’inscription ADELI, ainsi que chèque de réservation de 100,00€), afin que nous puissions valider votre inscription. Le règlement de la formation sera à verser, conformément l'article 6 du présent contrat, au premier jour de la première session.
Ce document est également destiné à vous permettre de solliciter éventuellement les organismes de financement de la formation professionnelle.
Annexe 1 : Programme de Formation
Le Bassin maternel.
Le bassin est le piédestal de la structure rachidienne.
Tous les mouvements du corps ne sont que l’amplification des mouvements du bassin.
Le bassin nécessite donc une attention particulière en ostéopathie.
Ces deux jours de formation vous proposeront une lecture de ce bassin sans oublier les relations avec son environnement dans toute les phases liées à la procréation.
Des propositions techniques vous seront proposées tout au long de la formation.
Programme
J1
Présentation du programme
Tour de table des compétences acquises et à acquérir Anatomie du bassin
Physiologie du bassin
Le bassin « Fascia Structurel® » Techniques et correction du bassin
J2
Intégration du petit bassin Bassin et fertilité
Bassin et grossesse 1er 2ème et 3ème trimestre Bassin et post partum
Prise en charge technique du bassin et adaptations techniques en fonction de chaque stade de la procréation.