IBM Digital Analytics
Conditions d'Utilisation IBM
IBM Digital Analytics
Les présentes Conditions d'Utilisation s'ajoutent à celles du Contrat IBM International Passport Advantage, du Contrat IBM International Passport Advantage Express ou du Contrat International IBM relatif à une Sélection d'Offres IBM SaaS, selon le cas (ci-après le « Contrat »). Lisez attentivement les présentes Conditions d'Utilisation d'IBM SaaS avant d'utiliser IBM SaaS et tout Logiciel d'Activation associé. Le Client ne pourra utiliser IBM SaaS et le Logiciel d'Activation que s'il accepte au préalable les présentes Conditions d'Utilisation. En accédant à IBM SaaS ou au Logiciel d'Activation, en les commandant ou en les utilisant, ou bien en cliquant sur un bouton Accepter, le Client accepte les présentes Conditions d'Utilisation.
SI VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES DISPOSITIONS POUR LE COMPTE DU CLIENT, VOUS CERTIFIEZ ET GARANTISSEZ ÊTRE DÛMENT HABILITÉ À CET EFFET ET AVOIR QUALITÉ POUR ENGAGER LE CLIENT À RESPECTER CES DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES DISPOSITIONS OU SI VOUS N'AVEZ PAS L'AUTORITÉ NÉCESSAIRE POUR ENGAGER LE CLIENT À RESPECTER CES DISPOSITIONS, IL VOUS EST ALORS STRICTEMENT INTERDIT D'UTILISER LE SERVICE OU LES LOGICIELS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, OU DE PRENDRE PART À L'UNE DES FONCTIONNALITÉS OFFERTES DANS LES PRÉSENTES.
Chapitre 1 Dispositions Générales
1. Objet
Les présentes Conditions d'Utilisation d'IBM SaaS (ci-après les « Conditions d'Utilisation ») sont relatives aux offres IBM SaaS suivantes acquises dans le cadre du Contrat IBM International Passport Advantage ou du Contrat IBM International Passport Advantage Express :
● IBM Digital Analytics
● IBM Digital Analytics Explore
● IBM Digital Analytics Multisite
● IBM Digital Analytics Impression Attribution
● IBM Digital Analytics for Social Media
● IBM Digital Analytics Lifecycle
● IBM Digital Analytics Multichannel
● IBM LIVEmail
Les Offres IBM SaaS suivantes sont vendues conformément aux dispositions du Contrat IBM International Agreement pour les Selected IBM SaaS Offerings:
● IBM Coremetrics Web Analytics Standard Services
● IBM Coremetrics Web Analytics
● IBM Coremetrics Enterprise Analytics
● IBM Coremetrics Explore
● IBM Coremetrics Impression Attribution
● IBM Coremetrics Social Analytics
● IBM Coremetrics Lifecycle
● IBM Coremetrics Multichannel Analytics
● IBM Coremetrics LIVEmail
Pour les besoins des présentes Conditions d'Utilisation uniquement, le terme "IBM SaaS" désigne l'offre IBM SaaS telle que spécifiquement définie à la Section 1.
Le Client ne pourra utiliser IBM SaaS que pendant une Période d'Abonnement valide.
2. Définitions
Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans les présentes Conditions d'Utilisation sont définis dans le Contrat. Pour les besoins des présentes Conditions d'Utilisation, le terme
« Logiciel » inclut le terme « logiciel », chacun pouvant être utilisé dans le Contrat applicable, et le terme
« Document de Transaction » inclut le terme « Devis IBM SaaS ».
Logiciel –, programme et tout élément associé fourni au Client par IBM ou un tiers dans le cadre de l'offre IBM SaaS pour faciliter l'accès à IBM SaaS et son utilisation.
Déclaration de Confidentialité – Déclaration de Confidentialité disponible sur Internet à l'adresse xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxx, ainsi que toute modification ultérieure.
Visiteur – Personne physique qui accède à un contenu à partir du site Web d'une société ou d'un autre équipement informatique.
3. Dispositions générales relatives aux redevances
3.1 Unités de mesure
Appels Serveur en Million (ci-après les "ASM") : unité de mesure par laquelle l'offre IBM SaaS peut être achetée. Les ASM correspondent à un (1) million d'Appels Serveur. Un Appel Serveur correspond aux données transmises à et traitées par IBM SaaS par suite d'un événement signalé, qui est déclenché par un visiteur suivi pour un ID Client. Un Appel Serveur traité par des ID Client différents est compté comme étant un Appel Serveur unique pour chaque ID Client unique. Un ID Client sépare et/ou contrôle les droits d'accès aux données dans IBM SaaS qui peuvent regrouper des données traitées d'un ou plusieurs sites Web du Client. Des droits suffisants sont nécessaires pour couvrir le nombre d'Appels Serveur en million utilisés pendant la période de mesure indiquée dans une Autorisation d'Utilisation du Logiciel ou dans un Document de Transaction.
Impressions Marketing en Million (ci-après les "IMM") : unité de mesure par laquelle l'offre IBM SaaS peut être achetée. Les IMM correspondent à un (1) million d'impressions marketing collectées et traitées. Des droits suffisants sont nécessaires pour couvrir le nombre d'IMM utilisées pendant la période de mesure indiquée dans une Autorisation d'Utilisation du Logiciel ou dans un Document de Transaction.
ID entité : unité de mesure par laquelle l'offre IBM SaaS peut être achetée. Un ID entité est un identificateur unique, pouvant être désigné dans l'environnement SaaS par des termes différents incluant mais ne se limitant pas aux ID Client, ID partenaire, ID fournisseur ou ID EDI au sein de l'offre IBM SaaS. Des droits suffisants sont nécessaires pour couvrir le nombre d'ID entité identifiés dans l'offre IBM SaaS pendant la période de mesure indiquée dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel ou un Document de Transaction du Client.
Pour IBM SaaS, l'ID entité (généralement désigné par ID client en termes SaaS) sépare et/ou contrôle les droits d'accès aux données dans IBM SaaS qui peuvent regrouper des données traitées d'un ou plusieurs sites Web. Des ID entités supplémentaires sont nécessaires si le Client dépasse le montant auquel il a droit avec l'offre IBM SaaS.
Engagement : unité de mesure par laquelle les services peuvent être achetés. Un Engagement comprend des services professionnels et/ou de formation, y compris mais sans s'y limiter, une séance de formation, une analyse commerciale ou une prestation de services basés sur des éléments livrables. Des droits suffisants sont nécessaires pour couvrir chaque Engagement.
3.2 Redevances et facturation
3.2.1 Configuration
Des frais de configuration ponctuels seront appliqués lors de l'accès initial à IBM SaaS. Les prix et les modalités de facturation seront indiqués dans un Document de Transaction et facturés en conséquence.
3.2.2 Options de facturation
La Période d'Abonnement à cette offre IBM SaaS peut être commandée à concurrence de 60 (soixante) mois maximum.
Le montant à régler pour IBM SaaS est indiqué dans un Document de Transaction. Les options de facturation des frais d'abonnement à IBM SaaS sont les suivantes :
a. Montant total de l'engagement initial
b. Mensuelle (à terme échu)
c. Trimestrielle (à l'avance)
d. Xxxxxxxx (à l'avance)
L'option de facturation sélectionnée sera valide pour la durée indiquée dans une Autorisation d'Utilisation du Logiciel ou dans un Document de Transaction. Le montant à régler par cycle de facturation est fonction du montant annuel des frais d'abonnement et du nombre de cycles de facturation par an.
3.2.3 Redevances Mensuelles Partielles
La Redevance Mensuelle Partielle est un tarif journalier au prorata qui sera facturé au Client et inclus dans sa première facture. Les Redevances Mensuelles Partielles sont calculées sur la base des jours restants du mois partiel à compter de la date à laquelle le Client est informé par IBM que son accès à IBM SaaS est disponible.
3.2.4 Redevances de dépassement
Si l'utilisation réelle par le Client d'IBM SaaS au cours de tout trimestre ouvrable (sur la base d'une année calendaire) dépasse trois (3) fois l'autorisation d'utilisation indiquée dans une Autorisation d'Utilisation du Logiciel ou un Document de Transaction, le Client sera facturé pour l'excédent selon les tarifs indiqués dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel ou dans le Document de Transaction applicable. Si l'accès est accordé au Client au cours d'un trimestre ouvrable donné, les frais de dépassement seront calculés au prorata.
3.2.5 Configuration à la Demande
Les éléments de Configuration à la Demande seront facturés à compter de la passation d'une commande à IBM et réglables conformément aux dispositions du Contrat ou du Document de Transaction.
3.2.6 Services distants (prestations intellectuelles)
Les prix et les modalités de facturation des services distants supplémentaires seront indiqués dans un Document de Transaction et les services seront facturés en conséquence.
4. Création de Compte et accès
Lorsque les Utilisateurs IBM SaaS s'inscrivent pour obtenir un compte (ci-après le « Compte »), IBM fournira à l'Utilisateur un identifiant de Compte IBM SaaS et un mot de passe. Le Client est tenu de s'assurer que chaque Utilisateur IBM SaaS gère ses informations de Compte et les tient à jour. Le Client peut à tout moment demander la correction ou la suppression des Données Personnelles contenues dans les informations qu'il a fournies lors de l'inscription pour un Compte ou de l'utilisation d'IBM SaaS. Ces informations seront corrigées ou supprimées en conséquence, toutefois la suppression de certaines informations du Compte (par exemple, l'adresse de messagerie) est susceptible d'empêcher l'accès à IBM SaaS pour ce Compte.
Le Client a la charge de vérifier que chaque Utilisateur IBM SaaS protège son identification de Compte et son mot de passe, et qu'il contrôle les personnes accédant à un Compte ou qui utilisent IBM SaaS pour le compte du Client.
5. Mises à jour
Certaines offres IBM SaaS peuvent être acquises à prix réduit en remplacement d'offres IBM SaaS spécifiques. En accédant à l'offre IBM SaaS de remplacement, le Client accepte qu'IBM résilie son accès à l'offre IBM SaaS ainsi remplacée.
6. Logiciel d'Activation
Cette offre IBM SaaS peut inclure un Logiciel d'Activation, fourni par IBM ou un fournisseur tiers. Si le Client télécharge ou installe un Logiciel d'Activation, il s'engage à ne pas l'utiliser pour un but autre que l'activation de l'accès du Client et l'utilisation d'IBM SaaS. Si un Logiciel d'Activation est présenté à l'aide d'un contrat de licence distinct (par exemple, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis ("ILAN") ou tout autre contrat de licence d'IBM ou d'un tiers) au moment de l'installation ou du téléchargement, son utilisation sera régie par ledit contrat distinct. Le Client accepte d'être soumis aux dispositions des présentes Conditions d'Utilisation en les acceptant ou bien ou en téléchargeant, installant ou utilisant le Logiciel d'Activation.
Les Logiciels d'Activation inclus dans l'offre IBM SaaS sont les suivants :
● IBM Digital Analytics Tracking Code Generator
● IBM Digital Analytics LIVEview
● IBM Digital Analytics TruePath
● IBM Digital Analytics TagBar
● IBM Digital Analytics API for Microsoft Excel
7. Configuration à la demande
Les éléments de configuration à la demande d'IBM SaaS peuvent être commandés par le Client au fur et à mesure de ses besoins et sont soumis aux présentes Conditions d'Utilisation, au Contrat et à tout autre Document de Transaction applicable.
Les éléments de configuration à la demande suivants peuvent être commandés dans le cadre d'IBM SaaS :
● IBM Digital Analytics Additional Client ID Implementation pour les Clients qui commandent conformément aux dispositions du Contrat IBM International Passport Advantage ou du Contrat IBM International Passport Advantage Express.
● IBM Coremetrics Web Analytics Additional Client ID Implementation pour les Clients qui commandent conformément aux dispositions du Contrat IBM International Agreement for Selected IBM SaaS Offerings.
● IBM Digital Analytics End of Contract Data Export pour les Clients qui commandent conformément aux dispositions du Contrat IBM International Passport Advantage ou du Contrat IBM International Passport Advantage Express.
● IBM Coremetrics Web Analytics End of Contract Data Export pour les Clients qui commandent conformément aux dispositions du Contrat IBM International Agreement for Selected IBM SaaS Offerings.
8. Services distants (prestations intellectuelles)
8.1 IBM LIVEmail Premium Onboarding Services / IBM Coremetrics LIVEMail Premium Onboarding Services
Fournit jusqu'à 10 heures de services de conseils, d’informations pour une meilleure utilisation du produit, de formation et de configuration à distance pour l'intégration des Clients à IBM LIVEmail ou IBM Coremetrics LIVEmail, selon le cas. Les services sont acquis par ID Client et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
8.2 IBM Digital Analytics Tag Audit Services / IBM Coremetrics Tag Audit Services
Sont fournies jusqu'à 16 heures d'analyse à distance du site Web du Client pour un marquage optimal. Il s'agit notamment, sans s'y limiter, de fournir les meilleures pratiques, de déterminer les exigences de marquage et d'identifier les écarts de marquage. Les services sont acquis par ID Client et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
8.3 IBM Digital Analytics Conversion Process Analysis Services / IBM Coremetrics Conversion Process Analysis Services
Jusqu'à 48 heures de conseils sont fournis à l'aide d'une analyse avancée permettant de mieux comprendre les résultats sur site et de déterminer les principaux problèmes et points d'attrition. Les services sont acquis par ID Client et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
8.4 IBM Digital Analytics Site Performance Analysis Services / IBM Coremetrics Site Performance Analysis Services
Sont fournies jusqu'à 48 heures d'analyse approfondie des performances des canaux et types de visiteur sur l'ensemble du site client, depuis l'entrée sur le site jusqu'à la sortie. Cette offre fournit également une évaluation de la santé du site en fonction de l'expérience du client pendant le cycle de vie et des opportunités pour améliorer l'expérience des visiteurs aux points de conversion clés. Les services sont acquis par ID Client et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
8.5 IBM Digital Analytics Quick Start Tag Implementation Services / IBM Coremetrics Quick Start Tag Implementation Services
Jusqu'à 50 heures de collecte de données de base accélérée sont fournies à l'aide d'un fichier Javascript global personnalisé répondant aux exigences de marquage du client, ainsi que la documentation
permettant de gérer ce fichier Javascript. Les services sont acquis par domaine Web et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
8.6 IBM Digital Analytics Key Performance Indicators Workshop / IBM Coremetrics Key Performance Indicators Workshop
Cet atelier, qui comprend jusqu'à 40 heures de formation, aidera les clients nouveaux et existants à utiliser des données pour améliorer les processus d'analyse et de prise de décision. Fournit des conseils sur les indicateurs clés de performances et la procédure d'utilisation des rapports pour piloter les objectifs métier. Les services sont acquis par ID Client et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
8.7 IBM Digital Analytics Explore Workshop / IBM Coremetrics Explore Workshop
Cet atelier, qui comprend jusqu'à 40 heures de formation, permettra aux responsables commerciaux du client de mieux utiliser les données pour améliorer le processus d'analyse et développer une stratégie de marquage d'attribut offrant la meilleure analyse. Les services sont acquis par ID Client et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
8.8 IBM Digital Analytics Enablement Workshop / IBM Coremetrics Enablement Workshop
Cet atelier, qui comprend jusqu'à 30 heures de formation, apprendra aux clients, nouveaux et existants, à marquer eux-mêmes correctement le site Web au lieu d'engager un spécialiste d'implémentation. Les services sont acquis par ID Client et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
8.9 IBM Digital Analytics Category Definition File Workshop / IBM Coremetrics Category Definition File Workshop
Cet atelier, qui comprend jusqu'à 32 heures de formation, aidera le client à construire une infrastructure de catégorisation de marchandisage solide pilotant les données utilisées pour les rapports de marchandisage. Les services sont acquis par ID Client et arrivent à expiration 90 jours suivant leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
9. Interruption et résiliation d'IBM SaaS
9.1 Interruption
9.1.1 Suspension du Compte d'Utilisateur
En cas de manquement aux Conditions d'Utilisation, au Contrat ou aux Règles d'Utilisation Acceptable, de détournement de la propriété intellectuelle IBM ou d'infraction à la législation en vigueur par un Utilisateur IBM SaaS, IBM se réserve à tout moment le droit de suspendre ou de révoquer l'accès de l'Utilisateur IBM SaaS incriminé à IBM SaaS et/ou de supprimer à tout moment le Contenu irrégulier de l'Utilisateur IBM SaaS incriminé. IBM notifiera au Client toute action de suspension ou de révocation.
9.1.2 Suspension du compte du Client
Si le retard de paiement pour le compte du Client est de 30 jours ou plus (sauf dans le cas de négociations de bonne foi dans le cadre d'un litige), en plus de tout autre droit ou recours, IBM se réserve le droit de suspendre l'accès du Client à IBM SaaS, sans aucune responsabilité envers le Client, jusqu'à ce que les montants dus soient entièrement réglés. Toutefois, cette suspension ne pourra prendre effet que 10 jours ouvrables après la notification par écrit au Client de ce de ce retard de paiement.
9.2 Résiliation
IBM pourra résilier l'accès du Client à IBM SaaS pour faute, si le Client ne respecte pas les dispositions du Contrat ou des présentes Conditions d'Utilisation et que ce manquement n'est pas rétabli dans un délai raisonnable suivant la réception d'une notification écrite de la part d'IBM. A compter de la résiliation, l'accès et les autres droits du Client relatifs à IBM SaaS seront supprimés et prendront fin. Dans ce cas, le Client et ses Utilisateurs IBM SaaS ont l'obligation de cesser toute utilisation ultérieure d'IBM SaaS et détruire toutes copies du Logiciel d'Activation associé en leur possession ou sous leur contrôle.
10. Renouvellement d'une Période d'Abonnement
10.1 Renouvellement automatique d'une Période d'Abonnement
Pour les clients ayant souscrit au Contrat IBM International Passport Advantage ou IBM International Passport Advantage Express, les dispositions des deux premiers paragraphes de la Section 3.5.4 du Contrat "Renouvellement Annuel de l'Abonnement et Support Logiciel ainsi que du Support Spécifique", y
compris toutes dispositions nationales particulières applicables, s'appliquent à cette offre IBM SaaS, à ceci près que, pour l'application des présentes Conditions d'Utilisation :
a. les termes "abonnement et support logiciel " et "Support Spécifique " sont remplacés par "Période d'Abonnement à IBM SaaS" ; et
b. pour éviter le renouvellement automatique de la Période d'Abonnement à IBM SaaS, le Client doit adresser à IBM une notification écrite de résiliation quatre-vingt-dix (90) jours avant la fin de la Période d'Abonnement applicable.
10.2 Renouvellement requis du Client
Pour les clients ayant souscrit au Contrat IBM International Passport Advantage relatif à une Sélection d'Offres IBM SaaS, nonobstant toute disposition contraire de ce Contrat (y compris les dispositions nationales particulières), l'offre IBM SaaS ne sera pas renouvelée à la fin de la Période d'Abonnement initiale. Pour continuer d'utiliser IBM SaaS au-delà de la Période d'Abonnement initiale, le Client doit obtenir un nouvel abonnement pour IBM SaaS dans le cadre du Contrat IBM International Passport Advantage ou du Contrat IBM International Passport Advantage Express, selon le cas.
11. Maintenance d'urgence et maintenance planifiée
IBM peut effectuer régulièrement une maintenance planifiée pendant les périodes de maintenance définies par IBM. D'autres périodes d'indisponibilité, prévues ou non, peuvent survenir.
Il se peut que l'offre IBM SaaS ne soit pas disponible pendant ces périodes.
12. Mises à jour, dispositions applicables et autorisation des Mises à Jour automatiques
Les présentes Conditions d'Utilisation s'appliquent à l'ensemble des améliorations, modifications, variations, révisions, mises à jour, suppléments, modules complémentaires et remplacements relatifs à IBM SaaS (collectivement, les "Mises à Jour") qu'IBM peut fournir ou rendre disponible pour IBM SaaS conformément aux dispositions supplémentaires fournies par IBM et applicables à ces Mises à Jour. Le Client autorise IBM, et accepte qu'IBM puisse, conformément aux procédures d'exécution standard d'IBM, transmettre, accéder à, installer et fournir automatiquement les Mises à Jour d'IBM SaaS sans qu'aucune notification ou autorisation ultérieures soient nécessaires. IBM n'est toutefois soumis à aucune obligation de créer, fournir ni installer des Mises à Jour, et aucune disposition des présentes Conditions d'Utilisation ne peut être interprétée de manière à exiger de telles actions d'IBM.
13. Mises à Jour des Conditions d'Utilisation
IBM se réserve le droit d'éventuellement modifier les présentes Conditions d'Utilisation afin de prendre en compte toute Mise à Jour qu'IBM peut fournir ou rendre disponible pour IBM SaaS pendant la Période d'Abonnement, ou afin de se conformer à la législation en vigueur, et le cas échéant notifiera lesdites modifications au Client au moins trente (30) jours avant leur modification effective. Les renouvellements des abonnements seront soumis aux Conditions d'Utilisation en vigueur au moment du renouvellement.
14. Support technique
Un support technique est fourni pour l'offre IBM SaaS et le Logiciel d'Activation au cours de la Période d'Abonnement. Le support technique est inclus dans l'offre IBM SaaS et n'est pas disponible en tant qu'offre distincte.
Des informations relatives au support technique sont disponibles à l'adresse URL suivante : xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxx/xxx/xxxxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxx.xxxx.
15. Confidentialité et Sécurité des Données
15.1 Obligations du Client
Concernant toutes les Données Personnelles fournies par ou via le Client à IBM, le Client seul responsable de leur traitement et du respect de l'ensemble des lois relatives à la protection des données ou toute autre loi équivalente, telle que, sans que ce soit limitatif, la Directive Européenne 95/46/EC (et les lois transposant cette Directive) régissant le traitement des Données Personnelles et des catégories spéciales de données, conformément aux dispositions de cette Directive (et les lois transposant cette Directive).
Le Client s'engage à obtenir tous les accords, autorisations et approbations nécessaires juridiquement et à faire toutes les divulgations nécessaires avant (i) d'inclure des Données Personnelles dans le Contenu et (ii) d'utiliser le Logiciel d'Activation et IBM SaaS.
Le Client accepte et reconnaît qu'il est seul responsable de toute Donnée Personnelle pouvant être incluse dans le Contenu, y compris toute information partagée par un Utilisateur IBM SaaS avec des tiers au nom du Client. Le Client est seul responsable de la détermination la finalité et des moyens de traitement des Données Personnelles par IBM dans le cadre des présentes Conditions d'Utilisation, étant précisé que ledit traitement, effectué conformément aux instructions du Client, ne doit pas placer IBM en infraction avec les lois en vigueur relatives à la protection des données.
Le Client s'engage (i) à fournir un lien clair et bien en évidence renvoyant aux conditions d'utilisation de son site Web et à sa politique de respect de la confidentialité qui devra inclure un lien vers les pratiques d'IBM en matière de collecte et d'utilisation des données ((xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxxxx- solutions/privacy/index.html) ; (ii) à signaler clairement que des cookies et des gifs/pixels invisibles sont placés par IBM sur l'ordinateur du visiteur pour le compte du Client en expliquant les raisons de l'utilisation d'une telle technologie ; et, (iii) lorsque la loi l'exige, d'obtenir le consentement des visiteurs du site Web avant de placer sur leur appareil des cookies et des gifs/pixels invisibles provenant du Client ou d'IBM pour le compte du Client.
IBM SaaS n'est pas destiné au stockage ou à la réception de Informations Personnelles Confidentielles (les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l'appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle de ces dernières) ou de Données de Santé Confidentielles, quelle qu'en soit la forme. Par conséquent, le Client sera redevable des coûts raisonnables ainsi que de toutes les dépenses qu'IBM pourrait engager au titre desdites informations fournies à IBM ou encore de la perte ou de la divulgation de ces informations par IBM, y compris du coût des réclamations émanant de tiers. Les "Informations Personnelles Confidentielles" désignent : 1) les Données Personnelles, dont la perte créerait la nécessité d'une notification d'atteinte à la protection des données, et incluent, de façon non limitative, les informations financières, le numéro d'identification national (par exemple, le numéro de sécurité sociale) ou tout autre numéro d'identification établi par les pouvoirs publics (comme le numéro de permis de conduire ou de passeport), le numéro de compte bancaire, le numéro de carte bancaire ; et 2) les Données Personnelles ayant rapport à l'origine raciale ou ethnique, à l'orientation sexuelle, aux opinions politiques, aux convictions ou activités religieuses, idéologiques ou à l'appartenance syndicale. Les "Données de Santé Confidentielles" désignent les "informations sur la santé identifiables individuellement" telles que définies dans le <i>Health Information Portability and Accountability Act</i> de 1996 (HIPAA) et ses amendements.
Le Client accepte qu'IBM transfère du Contenu, y compris des Données Personnelles, aux entités basées dans les pays indiqués au Client. IBM se conforme aux principes de la Sphère de Sécurité des Etats-Unis
–Le "Safe Harbor" (cadre de la Sphère de Sécurité) de l'Union européenne tel qu'établi par le Département du Commerce des Etats-Unis sur la collecte, l'utilisation et la conservation des informations collectées dans l'Union européenne. Pour plus d'informations sur la Sphère de Sécurité ou pour accéder à l'attestation de sécurité d'IBM, rendez-vous sur le site xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxxx/. IBM conclura également un accord avec le Client sur la base des clauses contractuelles européennes standard pour le transfert des données personnelles, le cas échéant. Le Client est seul responsable pour déterminer et vérifier que tous les transferts de Données Personnelles à l'extérieur des frontières d'un pays, au titre des présentes Conditions d'Utilisation, sont en conformité avec les lois en vigueur sur la protection des données. IBM doit raisonnablement coopérer avec le Client, dans l'intérêt du contrôleur des données du Client, pour assurer le respect des réglementations, dont l'obtention d'approbations obligatoires.
Si IBM modifie la façon dont elle traite ou sécurise les Données Personnelles dans le cadre de l'offre IBM SaaS et que cette modification est à l'origine du non respect par le Client des lois applicables à la protection des données, le Client a la possibilité de résilier la Période d'Abonnement en cours pour l'offre IBM SaaS concernée, à condition d'adresser à IBM une notification écrite dans les trente (30) jours suivant la notification par IBM de la modification au Client. Une telle résiliation n'oblige en rien IBM à émettre un remboursement ou avoir au Client.
15.2 Obligations d'IBM
IBM utilisera les Données Personnelles seulement de manière raisonnablement nécessaire afin de fournir le service IBM SaaS, et uniquement à cette fin.
IBM sera uniquement autorisée à traiter les Données Personnelles dans le cadre de la fourniture du service IBM SaaS comme décrit par IBM, et le Client reconnaît que la description fournie par IBM est en conformité avec ses instructions de traitement du Client.
A la demande écrite du Client, au terme ou à l'expiration des présentes Conditions d'Utilisation ou du Contrat, IBM détruira ou renverra au Client tous les Contenus identifiés par le Client comme étant des Données Personnelles.
Si le Client ou un responsable du traitement des données du Client doit, au titre de lois en vigueur relatives à la protection des données, fournir à une personne ou une autorité compétente des informations ou accéder aux Données Personnelles, IBM coopérera raisonnablement avec le Client pour fournir ces informations ou cet accès.
15.3 Protection du Contenu
Sauf mention contraire dans le Contrat, IBM s'engage à protéger le Contenu du Client à l'aide des pratiques et normes décrites dans les présentes Conditions d'Utilisation.
a. IBM ne divulguera ni n'utilisera intentionnellement aucun Contenu du Client, sauf dans le cadre de l'exploitation et de l'exécution d'IBM SaaS telles que prévues dans les présentes Conditions d'Utilisation, dans les limites permises par la législation en vigueur.
b. IBM traitera uniquement le Contenu des données du Client sur des systèmes servant à héberger et exploiter IBM SaaS et sur lesquels IBM aura mis en œuvre les pratiques et procédures de sécurité répertoriées ci-dessous.
15.4 Procédures de sécurité
IBM met en œuvre et maintient en place des pratiques et procédures, qui sont susceptibles d'être révisées périodiquement, concernant les systèmes servant à héberger et exploiter le service IBM SaaS. Ces pratiques et procédures sont conçues pour réduire la vulnérabilité de nos systèmes aux pertes accidentelles, aux intrusions illicites, à l'accès non autorisé, à la divulgation ou à la modification, ou encore à un comportement illicite pouvant entraver, détourner ou endommager le Contenu ou l'utilisation d'IBM SaaS par le Client. Une description des pratiques et procédures applicables au service IBM SaaS, y compris les mesures techniques et opérationnelles applicables, sera fournie au Client sur demande. Le Client est tenu de déterminer si ces pratiques et procédures sont conformes à ses exigences. En utilisant le service IBM SaaS, le Client reconnaît qu'il accepte les pratiques et procédures IBM et qu’elles sont conformes à ses besoins. Sauf dans les cas prévus expressément dans les Pratiques de Sécurité pour IBM SaaS, IBM ne fournit aucune déclaration ou garantie relative à ses fonctions de sécurité.
16. Conformité à la loi applicable relative à l'exportation
Chacune des parties s'engage à se conformer aux lois et réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation, y compris celles relatives à l'embargo des États-Unis concernant les exportations effectuées par certains usagers ou destinées à certains usages interdits (y compris les installations nucléaires, les systèmes spatiaux, de missile et d'armements chimiques et biologiques). Le Client certifie que le Contenu ne sera pas, en tout ou en partie, contrôlé dans le cadre de la réglementation américaine ITAR (International Traffic in Arms Regulation). Le Client reconnaît qu'IBM est susceptible de recourir à des ressources globales (des résidents non permanents utilisés en local et du personnel des sites au niveau mondial) pour la prise en charge à distance de la livraison du service IBM SaaS. Le Client certifie qu'aucun Contenu accessible à IBM dans le cadre de l'offre IBM SaaS ne nécessite une licence d'exportation ou n'est, aux termes des lois en vigueur applicables au contrôle des exportations, interdit à l'exportation à destination d'une ressource globale d'IBM ou d'un membre du personnel d'IBM.
17. Dommages et intérêts
Le Client s'engage à indemniser, défendre et dégager IBM de toute responsabilité en cas de réclamation d'un tiers contre IBM consécutive ou liée 1) à la violation des Règles d'Utilisation Acceptable par le Client ou par tout Utilisateur d'IBM SaaS, ou 2) au Contenu créé dans le cadre d'IBM SaaS ou encore fourni, téléchargé ou transféré à IBM SaaS par le Client ou par tout Utilisateur d'IBM SaaS.
18. Violation de droits d'auteur
C'est la politique d'IBM que de respecter les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Pour signaler la contrefaçon d'un produit sous copyright, merci de vous rendre sur la page Digital Millenium Copyright Act Notices à l'adresse xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxx/xx/xx/xxxx.xxxx.
19. Garantie et exclusions
19.1 Accord sur les Niveaux de Service et exclusions de garantie
Les services IBM SaaS sont fournis conformément aux termes de l'Accord sur les Niveaux de Service joint aux présentes Conditions d'Utilisation et aux recours identifiés dans l'Accord sur les Niveaux de Service. L'Accord sur les Niveaux de Service constitue le recours exclusif du Client en matière d'engagements de niveaux de service définis dans les présentes Conditions d'Utilisation.
SOUS RÉSERVE DE MENTION CONTRAIRE DANS L'ACCORD SUR LES NIVEAUX DE SERVICE OU DE TOUTE GARANTIE LÉGALE QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE, IBM N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT IBM SaaS, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE QUALITÉ MARCHANDE, DE TITRE, D'ADÉQUATION A UNE FIN PARTICULIÈRE, ET TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE NON-CONTREFAÇON.
IBM ne garantit ni le fonctionnement ininterrompu, sécurisé ou sans erreur d'IBM SaaS, ni la prévention des perturbations causées par des tiers, ni la correction de tous les défauts.
Le Client est responsable des résultats obtenus dans le cadre de l'utilisation d'IBM SaaS.
20. Dispositions spécifiques à l'offre IBM SaaS
Dans le cadre de l'utilisation d'IBM SaaS par le Client, ce dernier reconnaît et accepte que : (i) les noms, fonctions, noms de société et photographies d'un Utilisateur du service IBM SaaS pourront être fournis par un Utilisateur du service IBM SaaS dans le cadre d'un profil (le "Profil") et que le Profil pourra être consulté par d'autres Utilisateurs d'IBM SaaS, et que (ii) le Client pourra à tout moment demander la correction ou la suppression d'un Profil d'Utilisateur du service IBM SaaS et que ledit Profil sera corrigé ou supprimé, ce qui pourrait empêcher l'accès au service IBM SaaS.
Si le Client ou un Utilisateur du service IBM SaaS transmet le Contenu à un site Web tiers ou à un autre service lié à ou accessible par le biais du service IBM SaaS, le Client et l'Utilisateur IBM accordent à IBM le droit d'activer cette transmission du Contenu, sachant que cette interaction ne concerne que le Client et le site Web ou service tiers. IBM ne fournit aucune garantie ou déclaration relative auxdits sites ou services tiers et n'assumera aucune responsabilité pour ces sites ou services tiers.
20.1 IBM Digital Analytics / IBM Coremetrics Web Analytics
Les frais d'abonnement à cette offre IBM SaaS incluent ce qui suit :
a. En fonction de l'évaluation d'IBM, un nombre approprié d'ID client sera fourni au Client selon ses besoins d'analyse Web. Si nécessaire, cela inclut de 1 à 50 ID Client sans frais pour le Client. Tout ID Client au-delà de 50 sera facturé en sus.
b. IBM Digital Analytics / IBM Coremetrics Explore, selon le cas. (cinquante (50) rapports Explore par mois inclus par ID Client)
c. Dix (10) segments de rapport par ID Client
d. Quatre (4) fenêtres d'attribution par ID Client
e. Vingt-cinq (25) TruePath Funnels. En fonction de l'évaluation d'IBM, un nombre approprié de TruePath Funnels supplémentaires est susceptible d'être fourni au Client, dans la limite de cinquante (50).
f. IBM Digital Analytics Benchmark / IBM Coremetrics Benchmark, selon le cas, par ID Client
g. IBM Digital Analytics Digital Data Exchange / IBM Coremetrics Digital Data Exchange, selon le cas, par ID Client
h. IBM Digital Analytics Report Module pour IBM WebSphere Commerce / IBM Coremetrics Web Analytics Report Module for IBM WebSphere Commerce, selon le cas, par ID Client
i. IBM Digital Analytics LIVE Profiles / IBM Coremetrics LIVE Profiles, selon le cas, par ID Client
j. IBM Digital Analytics Monitor / IBM Coremetrics Monitor, selon le cas, par ID Client
k. IBM Digital Analytics Dashboard / IBM Coremetrics Enterprise Dashboard, selon le cas
l. IBM Digital Analytics Export / IBM Coremetrics Export, selon le cas, par ID Client
m. IBM Digital Analytics Multi-Byte Character Support / IBM Coremetrics Multi-Byte Character Support, selon le cas, par ID Client Des frais de migration sont susceptibles de s'appliquer.
n. Jusqu'à un (1) ID Client activé sur IBM Digital Analytics Explore Live Reports / IBM Coremetrics Explore Live Reports, selon le cas
o. Les "Données d'Activité de Session" stockées par ID Client incluent, sans s'y limiter, les enregistrements détaillés relatifs à la session d'un Visiteur, y compris les horodatages, les catégories, les numéros d'identification des pages pour toutes les pages consultées dans une session Visiteur. IBM SaaS conservera les Données d'Activité de Session pendant treize (13) semaines. A l'issue de cette période, les Données d'Activité de Session seront supprimées. Cette suppression de données aura une incidence sur les rapports de "configuration" (la génération de rapports nécessitant la configuration et le lancement par l'utilisateur), y compris, sans s'y limiter, les segments de rapports uniques, le parcours de navigation, TruePath, l'analyse des liens entrants et le rapport d'analyse des liens du site pour les périodes supprimées.
p. Les "Données de Rapport LIVEview" conservées par ID Client incluent, sans s'y limiter, les données utilisées pour afficher les résultats dans le rapport de chevauchement de clics LIVEview pour la période sélectionnée par l'utilisateur et d'autres emplacements où ces données sont utilisées, notamment et sans s'y limiter, dans les téléchargements, les exportations et les rapports de zoom de page. IBM SaaS conservera les Données de rapport LIVEview pendant treize (13) semaines. A l'issue de cette période, les Données de rapport LIVEview seront supprimées.
q. Les "Données d'Activité Visiteur" conservées par ID Client incluent, sans s'y limiter, un historique des pages, produits, activités marketing, commandes et autres activités associées à un Visiteur. IBM SaaS conservera les Données d'activité Visiteur du Client pendant treize (13) mois. A l'issue de cette période, les Données d'activité Visiteur seront supprimées. Cette suppression de données aura une incidence sur les rapports de "configuration" (la génération de rapports nécessitant la configuration et le lancement par l'utilisateur), y compris, sans s'y limiter, l'analyse des segments de profil pour les périodes supprimées.
r. Les "Données de Profil LIVE" conservées par ID Client incluent les attributs du profil d'un Visiteur, y compris, sans s'y limiter, les données d'enregistrement du Visiteur, telles que l'adresse e-mail, le sexe, l'âge et la formation, ainsi que les étapes importantes concernant le Visiteur, y compris, sans s'y limiter, la date de la première visite, les dépenses cumulées et la source initiale d’aiguillage. IBM SaaS conservera les Données de Profil LIVE du Client pendant toute la durée de la Période d'Abonnement.
s. Les "Données de Rapport Standard" conservées par ID Client incluent des tableaux de bord et des rapports sur les meilleures pratiques qu'IBM SaaS traite automatiquement toutes les nuits sans configuration du Client. IBM SaaS conservera les Rapports Standard du Client pendant vingt-sept
(27) mois glissants. Cette suppression des rapports aura une incidence sur la visualisation des rapports personnalisée. Remarque : Les données Top Line Metrics (Section 2(c)(iii)) seront conservées pendant toute la durée de la Période d'Abonnement.
t. Les frais ponctuels de configuration facturés au Client pour IBM Digital Analytics / IBM Coremetrics Web Analytics référencés à la Section 3.2.1 incluent jusqu'à 40 heures de services de conseils, d’informations pour une meilleure utilisation du produit, de formation et de configuration à distance pour l'intégration des Clients à IBM SaaS. Les services arrivent à expiration 90 jours après leur acquisition, que toutes les heures aient été utilisées ou non.
20.2 IBM Coremetrics Web Analytics Standard Services
Les frais d'abonnement à IBM Coremetrics Web Analytics Standard Services (ancienne version d'IBM Digital Analytics) incluent ce qui suit :
a. En fonction de l'évaluation d'IBM, un nombre approprié d'ID Client sera fourni au Client selon ses besoins d'analyse Web. Le nombre total d'ID Client fourni sera proportionnel au volume d'ASM du Client, comme défini dans l'Autorisation d'Utilisation ("PoE") ou le Document de Transaction du Client. Par exemple :
● Si un Client a droit à 10 ASM, jusqu'à 10 ID Client peuvent être fournis.
● Si un Client a droit à 20 ASM, jusqu'à 20 ID Client peuvent être fournis.
● Si la licence spécifie 30 ASM, jusqu'à 30 ID Client peuvent être fournis.
● Si la licence spécifie 40 ASM, jusqu'à 40 ID Client peuvent être fournis.
● Si la licence spécifie 50 ASM ou plus, jusqu'à 50 ID Client peuvent être fournis.
Le nombre maximum d'ID Client pouvant être fournis sans supplément de prix est de 50. Tout ID Client supplémentaire sera soumis à des frais supplémentaires.
b. Dix (10) segments de rapport par ID Client
c. Quatre (4) fenêtres d'attribution par ID Client
d. Vingt-cinq (25) TruePath Funnels. En fonction de l'évaluation d'IBM, un nombre approprié de TruePath Funnels supplémentaires est susceptible d'être fourni au Client, dans la limite de cinquante (50).
e. IBM Coremetrics Benchmark par ID Client
f. IBM Coremetrics LIVE Profiles par ID Client
20.3 IBM Digital Analytics Multisite / IBM Coremetrics Enterprise Analytics
Avec cette offre IBM SaaS, les modifications suivantes s'appliquent aux éléments inclus dans IBM Digital Analytics / IBM Coremetrics Web Analytics, selon le cas :
a. Un total de cinquante (50) rapports Explore par mois est inclus, et ce, quel que soit le nombre de sites gérés par IBM SaaS. Chaque rapport Explore soumis exécuté pour un site sera comptabilisé individuellement dans le nombre de cinquante (50).
b. Dix (10) segments de rapport seront inclus pour chaque site géré par IBM SaaS.
c. Quatre (4) fenêtres d'attribution seront incluses pour chaque site géré par IBM SaaS.
20.4 IBM Digital Analytics Benchmark Service / IBM Coremetrics Benchmark Service
Bien que les Services de Benchmarking (banc d'essai) soient un composant standard d'IBM SaaS, la participation est facultative. Si le Client ne souhaite pas participer, dans ce cas, merci de prendre contact avec votre Ingénieur Commercial. Le Client reconnaît que, pour qu'IBM puisse fournir des Services de Benchmarking, IBM doit préparer, traiter et analyser les Données de Synthèse concernant les Clients IBM et y accéder, et utiliser les Données de Synthèse du Client pour remplir les Données Agrégées utilisées dans chaque Service IBM Benchmarking. IBM ne devra divulguer à aucun tiers, ni rendre publique, les Données de synthèse du Client qui pourraient permettre d'identifier le Client ou les marques de ses produits, ou un Visiteur quel qu'il soit. Sous réserve de ce qui précède, en rapport avec la fourniture des Services IBM Benchmarking, aucune disposition du présent Contrat n'interdit à IBM : (i) d'ajouter les Données de Synthèse du Client aux Données de Synthèse d'un autre client pour créer le pool de Données Agrégées, d'utiliser les Données de Synthèse du Client pour accéder aux Données Agrégées ou les analyser, ou de divulguer ou d'utiliser lesdites Données Agrégées ; ou (ii) d'utiliser les Données de Synthèse du Client pour fournir des Services au Client et lui permettre de participer au Service IBM Benchmarking. Les Données de Synthèse du Client ne seront en aucun cas divulguées, sauf accord préalable écrit du Client. Le Client n'est pas autorisé, sauf accord préalable écrit d'IBM, à distribuer ou donner accès à un rapport IBM Benchmarking ou à son contenu, ou à toute Donnée de Synthèse ou Agrégée fournie au Client, à des tiers quels qu'ils soient, à l'exception des conseillers ou sous-traitants retenus en rapport avec l'utilisation des Services par le Client et, dans chaque cas, sous réserve de la signature d'un accord de confidentialité similaire à la clause de confidentialité du Contrat.
Les rapports IBM Benchmarking et leur contenu, ainsi que les Données Agrégées sont la propriété d'IBM et sont des Informations Confidentielles d'IBM, comme stipulé dans la clause de confidentialité du Contrat. Le Client est autorisé à fournir à ses employés et consultants des exemplaires d'un rapport de Service IBM Benchmarking et l'accès à celui-ci, à condition que ces personnes soient informées de leur obligation de non distribution dudit rapport ou de son contenu à des tiers.
a. "Les Données de Synthèse" désignent certaines mesures d'indicateur-clé de performances d'un client IBM unique.
b. "Les Données Agrégées" désignent toutes les Données de Synthèse de chaque client IBM participant à un Service IBM Benchmarking, y compris une Sous-verticale de ces données.
c. Une "Sous-verticale" désigne un groupe d'au moins quatre (4) clients participant à un Service IBM Benchmarking, étant précisé que chaque membre de chaque Sous-verticale est engagée dans un secteur d'activité similaire basé sur les produits vendus et les marchés ciblés (par exemple, vêtements, joaillerie, fournitures de bureau, etc.)
20.5 IBM Digital Analytics Digital Data Feed Service / IBM Coremetrics Web Analytics Standard Data Export Service
Ce service fournit un module d'exportation de données normalisé incluant des données brutes du Client disponibles dans IBM SaaS. Le service comprend plusieurs fichiers de format définis contenant des informations relatives au parcours de navigation des Visiteurs, aux pages, produits, actions de panier, inscriptions, commandes/transactions et propriétés techniques des Visiteurs. Les données sont structurées dans un certain nombre de fichiers de données. L'exportation peut être planifiée quotidiennement.
20.6 IBM Digital Analytics End of Contract Data Export Service / IBM Coremetrics Web Analytics End of Contract Data Export Service
Ce service fournit un module d'exportation de données normalisé utilisable une fois incluant des données brutes du Client disponibles dans IBM SaaS. L'intervalle d'exportation des données dépend des paramètres de suppression de données spécifiés dans la présente Section 20 ; cependant, nonobstant toute mention contraire, l'intervalle d'exportation des données est limité à un maximum de deux ans de données d'historique du Client. Les données sont structurées de la même manière que les données du Service IBM Digital Analytics Digital Data Feed ou du Service IBM Coremetrics Web Analytics Standard Data Export, selon le cas.
20.7 IBM Digital Analytics Advanced Report Services / IBM Coremetrics Web Analytics Advanced Report Services
Ce service permet au Client de bénéficier du type et du nombre mensuel de Rapports Avancés uniques prévus par son abonnement. Par exemple :
● Les services IBM Digital Analytics Advanced Report Services for 5 Simple Reports / IBM Coremetrics Web Analytics Advanced Report Services for 5 Simple Reports permettent au Client de bénéficier d'un maximum de 5 rapports Avancés uniques mensuels classés par IBM dans la catégorie Simple en termes de complexité.
● Les services IBM Digital Analytics Advanced Report Services for 2 Complex Reports / IBM Coremetrics Web Analytics Advanced Report Services for 2 Complex Reports permettent au Client de bénéficier d'un maximum de 2 rapports avancés uniques mensuels classés par IBM dans la catégorie Complexe.
Les rapports simples sont définis comme rapports générant moins d'un million de lignes de données et, pour les entrées uniquement, dépendent des données d'analyse Web IBM SaaS collectées du Client, et non des autres données importées ou de la sortie d'autres rapports. Tous les autres rapports sont définis comme étant des Rapports Complexes.
Si le Client requiert cette fonction de Services de Rapport Xxxxxx, il sera facturé pour les redevances spécifiées dans un descriptif de service personnalisé qui sera régi par un contrat de service professionnel distinct entre IBM et le Client.
20.8 IBM Digital Analytics Retention Extension / IBM Coremetrics Web Analytics Retention Extension
L'Extension de Conservation de Données permet au Client de conserver certains éléments de données stockés pendant une durée prolongée, à savoir :
● 12 semaines supplémentaires de conservation des Données d'Activité de Session
● 12 mois supplémentaires de conservation des Données d'Activité Visiteur
● 12 mois supplémentaires de conservation des rapports statiques
● 12 semaines supplémentaires de conservation des Données de Segment de Rapport Persistant
20.9 IBM Digital Analytics Explore Retention Extension / IBM Coremetrics Explore Retention Extension
L'Extension de Conservation de Données Explore donne l'option au Client de conserver certains éléments de données stockés pendant une durée prolongée, à savoir :
● 12 mois supplémentaires de conservation des données IBM Digital Analytics Explore ou IBM Coremetrics Explore data, selon le cas.
● 12 mois supplémentaires de conservation des rapports IBM Digital Analytics Explore ou IBM Coremetrics Explore reports, selon le cas.
20.10 IBM Digital Analytics Additional Marketing Attribution Windows / IBM Coremetrics Web Analytics Additional Marketing Attribution Windows
Le service Additional Marketing Attribution Windows permet au Client d'utiliser un certain nombre de fenêtres d'attribution marketing rétrospectives supplémentaires en plus de la quantité par défaut incluse dans IBM SaaS. Les fenêtres d'attribution marketing supplémentaires sont souscrites de manière globale et non individuellement pour chaque ID Client. Une fenêtre d'attribution marketing fournie pour plusieurs ID Client sera comptabilisée comme autant de fenêtres d'attribution que d'ID Client.
20.11 IBM Digital Analytics Additional Report Segments / IBM Coremetrics Web Analytics Report Segments
Le service Additional Report Segments permet au Client d'utiliser un certain nombre de segments de rapport ponctuels et persistants supplémentaires en plus de la quantité par défaut incluse dans IBM SaaS. La quantité supplémentaire de segments de rapport souscrite peut être utilisée avec chaque ID Client.
Chaque lot supplémentaire de 10 segments de rapport fournit 10 segments de rapports persistants et 20 segments de rapport ponctuels pour chaque ID Client.
21. Dispositions générales
Le Client convient qu'IBM pourra avoir recours aux technologies de cookie et de suivi pour collecter et utiliser des statistiques de base sur l'utilisation d'IBM SaaS par le Client, conformément aux Règles de Confidentialité.
Si l'une quelconque des clauses des présentes Conditions d'Utilisation est considérée comme non valable ou inapplicable, les autres clauses des présentes Conditions d'Utilisation resteront en vigueur et conserveront leur plein effet. L'absence d'exercice d'un droit ou de réclamation par l'une des parties, en cas de manquement de l'autre, ne constitue pas une renonciation de sa part à ses droits, et à les exercer ultérieurement, que ce soit en rapport avec ce manquement ou avec tout autre manquement ultérieur.
Toutes les dispositions de ces Conditions d'Utilisation qui s'étendent par nature au-delà de l'expiration desdites Conditions d'Utilisation ou de la Période d'Abonnement applicable restent en vigueur jusqu'à leur pleine exécution, et s'appliquent aux successeurs et cessionnaires respectifs des parties.
22. Intégralité de l'accord
Les présentes Conditions d'Utilisation et le Contrat constituent l'intégralité de l'accord entre les parties et remplacent toutes les communications écrites ou orales, représentations, garanties, promesses, pactes et engagements effectués antérieurement entre le Client et IBM. En cas de contradiction entre les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation et celles du Contrat, les présentes Conditions d'Utilisation prévalent sur le Contrat.
Toute disposition complémentaire ou toute modification émanant du Client sur un document écrit (par exemple, un bon de commande, un accusé de réception ou un courrier électronique) est nulle et non avenue. Les présentes Conditions d'Utilisation ne peuvent être modifiées que dans les conditions définies dans le présent document.
Conditions d'Utilisation d'IBM SaaS
Chapitre 2 – Dispositions Nationales particulières
Les dispositions suivantes remplacent ou modifient celles stipulées dans le Chapitre 1. Toutes les dispositions du Chapitre 1 qui n'ont pas été modifiées par les dispositions ci-dessous restent inchangées et en vigueur. Le présent Chapitre 2 est constitué de dispositions aux présentes Conditions d'Utilisation et est organisé comme suit :
● Dispositions applicables aux pays de la zone Asie Pacifique ; et
● Dispositions applicables aux pays de la zone EMEA.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PAYS DE LA ZONE ASIE-PACIFIQUE AUSTRALIE
19. Warranty and Exclusions
The following is added to the end of Section 19:
Although IBM specifies that there are no warranties, Customer may have certain rights under the Competition and Consumer Act 2010 or other legislation and are only limited to the extent permitted by the applicable legislation.
NOUVELLE-ZÉLANDE
19. Warranty and Exclusions
The following is added to the end of Section 19:
Although IBM specifies that there are no warranties, Customer may have certain rights under the Consumer Xxxxxxxxxx Xxx 0000 or other legislation which cannot be excluded or limited. The Consumer Xxxxxxxxxx Xxx 0000 will not apply in respect of any goods which IBM provides, if Customer requires the goods for the purposes of a business as defined in that Act.
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PAYS DE LA ZONE EMEA (EUROPE, MOYEN-ORIENT ET AFRIQUE) ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE
Les dispositions suivantes sont ajoutées à la Section 19 : Garantie et Exclusions :
Dans l'Union Européenne (« UE »), les consommateurs disposent de droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation. Ces droits ne sont pas affectés par les dispositions stipulées dans la présente Section 19 : Garantie et Exclusions.
AUTRICHE
19. Warranty and Exclusions
If you paid a charge for the IBM SaaS then the Section 19 Warranty and Exclusions is replaced in its entirety by the following:
19. Warranties and Exclusions
IBM provides the IBM SaaS in conformity with its descriptions as contained in the IBM SaaS announcement and maintains it in this condition for the term of the IBM SaaS. IBM, its Affiliates and suppliers disclaim all further warranties ("Ausschluß der Gewährleistung").
Warranties, if any, for Enabling Software supplied as part of this IBM SaaS may be found in their license agreements.
ALLEMAGNE
19. Warranty and Exclusions
If you paid a charge for the IBM SaaS then the Section 19 Warranty and Exclusions is replaced in its entirety by the following:
19. Warranties and Exclusions
IBM provides the IBM SaaS in conformity with its descriptions as contained in the IBM SaaS announcement and maintains it in this condition for the term of the IBM SaaS. IBM, its Affiliates and suppliers disclaim all further warranties ("Ausschluß der Gewährleistung").
Warranties, if any, for Enabling Software supplied as part of this IBM SaaS may be found in their license agreements.
IRLANDE
19. Warranty and Exclusions
The following paragraph is added:
Except as expressly provided in these terms and conditions, or Section 12 of the Sale of Goods Act 1893 as amended by the Sale of Goods and Supply of Services Act, 1980 (the "1980 Act"), all conditions or warranties (express or implied, statutory or otherwise) are hereby excluded including, without limitation, any warranties implied by the Sale of Goods Act 1893 as amended by the 1980 Act (including, for the avoidance of doubt, Section 39 of the 1980 Act).
IRLANDE ET ROYAUME-UNI
22. Entire Agreement
The following sentence is added at the beginning of this Section 22:
Nothing in the following paragraphs shall have the effect of excluding or limiting liability for fraud.
Accord de Niveaux de Service
Cet Accord sur les Niveaux de Service est destiné aux services IBM SaaS suivants :
● IBM Marketing Operations On Demand / IBM Unica Marketing Operations OnDemand
● IBM Digital Profiler / IBM Unica Digital Profiler
● IBM Email Optimization / IBM Unica Email Optimization
● IBM eReputation Manager / IBM Unica eReputation Manager
● IBM eDesign Optimizer / IBM Unica eDesign Optimizer
● IBM eContent Scorer / IBM Unica eContent Scorer
● IBM eDelivery Tracker / IBM Unica eDelivery Tracker
● IBM Social Email Analytics / IBM Unica Social Email Analytics
● IBM eMessage / IBM Unica eMessage
● IBM eMessage Post Click Analytics
● IBM Digital Analytics / IBM Coremetrics Web Analytics
● IBM Digital Analytics Lifecycle / IBM Coremetrics Lifecycle
● IBM Digital Analytics Impression Attribution / IBM Coremetrics Impression Attribution
● IBM Digital Analytics Multichannel / IBM Coremetrics Multichannel Analytics
● IBM Digital Analytics for Social Media / IBM Coremetrics Social Analytics
● IBM Digital Analytics Multisite / IBM Coremetrics Enterprise Analytics
● IBM Product Recommendations / IBM Coremetrics Intelligent Offer
● IBM Search Marketing / IBM Coremetrics Search Marketing
● IBM LIVEmail / IBM Coremetrics LIVEmail
● IBM Digital Analytics Explore / IBM Coremetrics Explore
● IBM AdTarget / IBM Coremetrics AdTarget
● IBM Content Recommendations / IBM Coremetrics Content Recommendations
IBM fournit le présent Accord relatif aux Niveaux de Service (« Service Level Agreement » ou « SLA ») à ses Clients selon les dispositions suivantes. La version du présent Accord relatif aux Niveaux de Service qui est en vigueur à la date de commencement ou de renouvellement de votre période d'abonnement s'appliquera.
1. Définitions
a. « Durée d'Indisponibilité » signifie une période de temps pendant laquelle les utilisateurs des portions hébergées IBM de l'interface d'application ne peuvent plus utiliser tous les aspects du Service pour lequel ils disposent des droits appropriés. Par souci de clarté, il n'y a pas de « Durée d'Indisponibilité » si un utilisateur peut utiliser tous les aspects du Service pour lequel il dispose des droits appropriés.
b. « Contact Agréé » signifie la personne que vous avez indiquée à IBM, autorisée à soumettre des Réclamations aux termes du présent « Accord relatif aux Niveaux de Service ».
c. "Crédit de Disponibilité" signifie la réparation fournie par IBM pour une Réclamation validée. Le Crédit de Disponibilité sera appliqué sous la forme d'un avoir ou d'une remise sur une future facture des redevances d'abonnement au Service.
d. « Réclamation » signifie une réclamation soumise à IBM par votre Contact Agréé, conformément au présent Accord relatif aux Niveaux de Service selon laquelle un Niveau de Service n'a pas été satisfait pendant un Mois Contractuel.
e. « Mois Contractuel » signifie chaque mois complet pendant la durée du Service, mesuré entre le premier jour du mois à minuit GMT et le dernier jour du mois à 23h59 GMT.
f. « Client », « vous » ou « votre/vos » signifient une entité souscrivant au Service directement auprès d'IBM et qui ne manque pas à ses obligations substantielles, y compris ses obligations de paiement, au titre de son contrat avec IBM pour le Service.
g. « Durée d'Indisponibilité » signifie Temps d'Arrêt des Applications et/ou Temps d'Arrêt du Traitement Entrant applicable aux Niveaux de Service correspondant indiqué dans le tableau ci- dessous. La Durée d'Indisponibilité ne comprend pas la période pendant laquelle le Service n'est pas disponible suite à :
● une Durée d'Indisponibilité Planifiée du Système ;
● un cas de Force Majeure ;
● des incidents liés aux applications, équipements et données du Client ou d'un tiers ;
● des actes ou omissions du Client ou d'un tiers (y compris toute personne ayant accès au Service au moyen de vos mots de passe ou équipements) ;
● un non-respect des configurations système requises et des plateformes prises en charge pour l'accès au Service ;
● au respect par IBM de toute conception, spécification ou instruction fournie par le Client ou par un tiers pour le compte du Client.
h. « Evénement » signifie une circonstance ou un ensemble de circonstances réunies, donnant lieu au non-respect d'un Niveau de Service.
i. « Force Majeure » signifie catastrophes naturelles, terrorisme, action sociale, incendie, inondation, tremblement de terre, émeute, guerre, mesures gouvernementales, ordonnances de restriction, virus, attaque par saturation et toute autre conduite malveillante, incidents de connectivité des utilitaires ou du réseau ou toute autre cause de non disponibilité du Service échappant au contrôle raisonnable d'IBM.
j. « Temps d'Indisponibilité de la Collection de Données Entrantes », le cas échéant, signifie une période durant laquelle le Service ne parvient pas à collecter les données entrantes via les éléments de traitement des données entrantes du Service.
k. « Durée d'Indisponibilité Planifiée du Système » signifie une Indisponibilité Planifiée du Service en vue de la maintenance du Service.
l. « Service » signifie le Service auquel cet Accord relatif aux Niveaux de Service s'applique, comme indiqué à la première page du présent Accord relatif aux Niveaux de Service.
m. « Niveau de Service » signifie la norme exposée ci-dessous permettant à IBM de mesurer le niveau de service qu'elle fournit au titre du présent Accord relatif aux Niveaux de Service.
2. Crédits de Disponibilité
Afin de pouvoir soumettre une Réclamation, vous devez avoir soumis un ticket de support pour chaque Evénement auprès du centre de support clients IBM pour le Service concerné, conformément à la procédure IBM pour la déclaration des incidents relevant du support de Gravité 1. Le Client doit fournir toutes les informations détaillées nécessaires relatives à l'Evénement, y compris l'heure à laquelle vous avez subi les conséquences de l'Evénement pour la première fois, et collaborer de manière raisonnable avec IBM lors du diagnostic et de la résolution de l'Evénement dans les limites requises pour les tickets de support de Gravité 1. Ce ticket doit être soumis dans les vingt-quatre (24) heures suivant la première fois où vous eu connaissance que l'Evénement a eu une incidence sur votre utilisation du Service.
Votre Contact Agréé doit soumettre votre Réclamation pour un Crédit de Disponibilité au plus tard dans les trois (3) jours ouvrables suivant la fin du Mois Contractuel objet de la Réclamation.
Votre Contact Xxxxx doit fournir à IBM tous les détails raisonnables de la Réclamation, y compris et de façon non limitative, des descriptions détaillées de tous les Evénements concernés et du Niveau de Service allégué comme n'ayant pas été satisfait.
IBM mesurera en interne la Durée d'Indisponibilité cumulée au cours de chaque Mois Contractuel applicable au Niveau de service correspondant dans le tableau ci-dessous. Les Crédits de Disponibilité seront basés sur la Durée d'Indisponibilité mesurée depuis la première fois que vous avez signalé des problèmes relatifs à la Durée d'Indisponibilité. Si le Client signale simultanément un Evénement de Durée d’Indisponibilité et un Evénement de Temps d’Indisponibilité de Traitement des Données Entrantes, IBM traitera les périodes de chevauchement de la Durée d'Indisponibilité comme une seule Durée d'Indisponibilité, et non comme deux périodes distinctes d'indisponibilité. Pour chaque réclamation valide,
IBM appliquera le Crédit de Disponibilité applicable le plus élevé, en fonction du Niveau de service obtenu lors de chaque Mois Contractuel, comme indiqué dans les tableaux ci-dessous. IBM décline toute
responsabilité en cas de Crédits de Disponibilité multiples pour un ou plusieurs Evénement(s) identique(s) ayant lieu dans le même Mois Contractuel.
Pour les Services Regroupés (Services individuels conditionnés et vendus ensemble pour un prix combiné unique), le Crédit de Disponibilité sera calculé en fonction du prix mensuel combiné unique du Service Regroupé, et non en fonction de la redevance d'abonnement mensuel pour chaque Service pris séparément. Le Client ne pourra soumettre que des Réclamations relatives à un seul Service individuel dans une offre groupée au cours de tout Mois Contractuel et IBM ne sera pas redevable des Crédits de Disponibilité concernant plusieurs Services dans une offre groupée au cours de tout Mois Contractuel.
Si vous avez acquis le Service auprès d'un revendeur IBM agréé dans le cadre d'une transaction de revente dont la principale responsabilité d'IBM consiste à remplir les obligations relatives aux Services et aux Accords sur les Niveaux de Service, le Crédit de Disponibilité sera basé sur le Niveau de Prix Conseillé (Relationship Suggested Value Price ou RSVP) en vigueur à ce moment-là pour le Service concerné pendant le Mois Contractuel qui fait l'objet d'une Réclamation, avec une réduction de cinquante pour cent (50 %).
Le nombre total de Crédits de Disponibilité accordés concernant tout Mois Contractuel ne doit en aucun cas dépasser vingt pour cent (20 %) d'un douzième (1/12e) de la redevance annuelle que vous avez payée à IBM pour le Service.
IBM validera les Réclamations, à sa discrétion et en toute bonne foi, en fonction des informations disponibles dans les enregistrements d'IBM, qui prévaudront en cas de conflit avec les données de vos enregistrements.
LES CRÉDITS DE DISPONIBILITÉ QUI VOUS SONT FOURNIS CONFORMÉMENT AU PRÉSENT ACCORD RELATIF AUX NIVEAUX DE SERVICE REPRÉSENTENT VOTRE RECOURS EXCLUSIF EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION.
3. Niveaux de Service
Service | Niveaux de Service applicable | |
Disponibilité des applications au cours d'un Mois Contractuel | Disponibilité de la Collection des Données Entrantes au cours d'un Mois Contractuel | |
IBM Marketing Operation on Demand / IBM Unica Marketing Operation on Demand | O | N |
IBM Digital Profiler / IBM Unica Digital Profiler | O | O |
IBM Email Optimization / IBM Unica Email Optimization | O | O |
IBM eReputation Manager / IBM Unica eReputation Manager | O | N |
IBM eDesign Optimizer / IBM Unica eDesign Optimizer | O | O |
IBM eContent Scorer / IBM Unica eContent Scorer | O | O |
IBM eDelivery Tracker / IBM Unica eDelivery Tracker | O | O |
IBM Social Email Analytics / IBM Unica Social Email Analytics | O | O |
IBM eMessage / IBM Unica eMessage | O | O |
IBM eMessage Post Click Analytics | O | O |
IBM Digital Analytics / IBM Coremetrics Web Analytics | O | O |
IBM Digital Analytics Lifecycle / IBM Coremetrics Lifecycle | O | N |
IBM Digital Analytics Impression Attribution / IBM Coremetrics Impression Attribution | O | O |
IBM Digital Analytics Multichannel / IBM Coremetrics Multichannel Analytics | O | N |
IBM Digital Analytics for Social Media / IBM Coremetrics Social Analytics | O | N |
IBM Digital Analytics Multisite / IBM Coremetrics Enterprise Analytics | O | N |
IBM Product Recommendations / IBM Coremetrics Intelligent Offer | O | O |
IBM Search Marketing / IBM Coremetrics Search Marketing | O | N |
IBM LIVEmail / IBM Coremetrics LIVEmail | O | N |
IBM Digital Analytics Explore / IBM Coremetrics Explore | O | N |
IBM AdTarget / IBM Coremetrics AdTarget | O | N |
IBM Content Recommendations / IBM Coremetrics Content Recommendations | O | O |
Niveau de Service Obtenu pendant un Mois Contractuel | Crédit de Disponibilité (% de Redevance d'Abonnement Mensuel pour le Mois Contractuel objet d'une Réclamation) |
99 % à 99,949 % | 2% |
98 % à 98,999 % | 5% |
97 % à 97,999 % | 12 % |
Inférieur à 97,000 % 20 %
Le « Pourcentage de Niveau de Service Obtenu » est calculé comme suit : (a) le nombre total de minutes au cours d'un Mois Contractuel moins (b) le nombre total de minutes de la Durée d'Indisponibilité au cours d'un Mois Contractuel, divisé par (c) le nombre total de minutes d'un Mois Contractuel, la fraction résultante étant exprimée sous forme de pourcentage.
Exemple : 50 minutes de Durée d'Indisponibilité totale pendant un Mois Contractuel
= Crédit de Disponibilité de 2 % pour 99,884 % Niveau de Service Obtenu
Au total 43 200 minutes dans un Mois Contractuel de 30 jours
Au total 43 200 minutes dans un Mois Contractuel de 30 jours
- Durée d'Indisponibilité de 50 minutes = 43 150 minutes
4. Exclusions
Le présent Accord relatif aux Niveaux de Service n'est disponible que pour les Clients IBM. Le présent Accord relatif aux Niveaux de Service ne s'applique pas dans les cas suivants :
● aux Services bêta et d'essai ;
● aux environnements de non production, y compris et de façon non limitative,aux environnements de test, de reprise après incident, d'assurance qualité ou de développement.
● aux Réclamations déposées par les utilisateurs, invités et participants du Service d'un Client IBM ;
● si vous avez manqué à une ou plusieurs obligations essentielles telles que définies dans les Conditions d'Utilisation, dans les Règles d'Utilisation Acceptable ou dans votre contrat pour le Service, y compris et de façon non limitative, pour un manquement à une obligation de paiement.