Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales
Les présentes conditions remplacent toute condition antérieure stipulée par l'acheteur, à moins que les conditions antérieures soient expressément acceptées par le vendeur, par écrit. La passation d'une commande auprès du vendeur est considérée comme l'acceptation par l'acheteur des présentes conditions.
Les Tarifs
Les prix facturés sont ceux qui ont été applicables à la date convenue du contrat. En cas de toute modification aux spécifications, à la quantité, au lieu ou à la date de livraison requise par l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de modifier le prix.
Les Dépôts
A) Toute commande nécessite un dépôt minimum de 50%, sauf accord préalable en écrit sur ce contrat
B) Les chèques de l'entreprise, les chèques personnels et les virements doivent être compensés par les banques 1 jour avant la livraison des marchandises.
C) Les dépôts ne sont pas remboursables, sauf accord préalable en écrit. Un tel accord sera assujetti à des frais reflétant les coûts engagés par le vendeur dans le cadre du remboursement.
D) Tout dépôt ou paiement peut être détenu en partie ou en totalité par le vendeur afin de recouvrer les coûts associés, selon l’estimation du vendeur.
Les Paiements
A) Le paiement final est requis 1 jour avant la livraison et doit être effectué par fonds compensés, par carte de crédit ou par carte de débit. (Les paiements par carte de crédit peuvent inclure des frais de traitement).
B) La responsabilité et les coûts pour tout dommage et / ou modification des marchandises après la livraison au site d'installation sont la responsabilité de l'acheteur.
C Une fois les marchandises envoyées, le paiement doit être effectué.
Les Livraisons
A) La marchandise livrée reste la propriété du vendeur jusqu'à ce que le paiement intégral soit effectué, par des fonds compensés. Toute date et heure de livraison sert uniquement comme estimation.
B) Lors de tout événement imprévu hors du contrôle du vendeur qui rend impraticable
l'exécution d’une commande ou d’une livraison, le vendeur se réserve le droit de changer le jour d'installation ou d'annuler la commande et de rembourser tout acompte reçu.
C) Le vendeur décline toute responsabilité pour toute perte, dommage ou altération lié à un retard de livraison des marchandises, ou à l’incapacité d'exécuter une commande, une livraison, ou de l'annulation du contrat.
D) Dans le cas où l'acheteur autorise l'accès à des propriétés adjacentes pour l'utilisation du vendeur lors de la livraison et de l'installation, l'acheteur doit obtenir l'autorisation du (des) propriétaire (s) des propriétés adjacentes pour une telle utilisation, et l'acheteur accepte d'être pleinement responsable de toute risque.
E) L'acheteur est tenu, à ses frais, d’organiser tout travail de construction et d'autres travaux nécessaires et de respecter toutes les conditions nécessaires pour permettre au vendeur d'installer les marchandises, conformément au contrat. L'acheteur doit désigner l'emplacement souhaité de la marchandise et le vendeur n’accepte aucune responsabilité pour un emplacement incorrect, ou pour toute gêne ou empiétement causé par l’emplacement de la marchandise, ou les droits de toute autre partie.
F) En cas d'échec de la part de l'acheteur d'assurer que toutes les étapes nécessaires soient effectuées pour l'installation et l'exploitation de la marchandise à la date et à l’heure convenue, le vendeur se réserve le droit de renvoyer les marchandises à ses propres locaux, et de facturer des frais supplémentaires pour tout coût direct ou indirect, si l'acheteur ne soit pas en mesure d’accepter la livraison à la date et heure d'installation convenue, à moins que le vendeur soit informé de ce dernier dans un délai de plus de 48 heures avant la date d'installation. Sinon des frais d'annulation de 400,00 € s’appliqueront.
G) Ni le vendeur, ni ses agents ne seront tenus responsables de toute dommage ou blessure causés à des biens, des propriétés ou au personnel, résultant d'une préparation inadéquate du site par l'acheteur ou par ses agents.
Travaux Supplémentaires
A) Lorsque l'acheteur fait faire des travaux effectués par un tiers qui ne figure pas dans le présent contrat, le vendeur n’accepte aucune responsabilité pour toute perte ou dommage qui pourraient résulter dudit travaux.
B) Le vendeur n'est pas responsable de fournir un service de raccordement électrique, sauf indication contraire dans le contrat. Si le vendeur installe le spa, l'acheteur doit assurer la présence d’un électricien agréé pour approuver le travail. L'acheteur est conseillé de trouver un électricien agréé et doit veiller à respecter les consignes et les spécifications électriques du fabricant des marchandises.
C) Tout recommandation de commerçant ou d’artisan par le vendeur est offerte uniquement par courtoisie professionnelle. Le vendeur n'est pas responsable du comportement ou du service fourni par ces commerçants.
Annulation
Pour toute commande de produit chimique ou d’accessoire, l’acheteur doit informer le vendeur en écrit, par lettre, fax ou par courrier électronique, qu‘il souhaite annuler la commande dans les sept jours ouvrables suivant le jour de réception de la marchandise. L’acheteur est chargé de conserver une preuve d’envoi dudit notification de résiliation, tel qu'un accusé de réception ou une confirmation de transmission de fax. Les marchandises doivent ensuite être retournées au vendeur, conformément à la politique de retour du vendeur.
Pour des articles tels que les spas, les swimspas, les couvercles de spa, les gazebos, les spas et les accessoires personnalisés, vous avez le droit d'annuler dans les 48 heures suivant la commande et la réception de notre facture. Vous devez nous en aviser en écrit, par lettre, par fax ou par courrier électronique, que vous souhaitez annuler la commande. Vous devez conserver une copie de votre notification d'annulation. Si nous ne recevons pas votre notification d’annulation, vous êtes contractuellement tenu d'accepter la commande et vous ne pouvez pas renvoyer les marchandises, à moins qu’elles soient défectueuses.
Si une commande est annulée dans les délais de sept jours ou de 48 heures définies ci-dessus, vous recevrez un remboursement intégral des sommes payées. Vous serez contacté par téléphone pour organiser le remboursement, dans un délai de 30 jours suivant l’annulation de la commande.
Politique de Retour
Xxxxxxxx inspecter vos marchandises immédiatement lors de leur livraison. Si les marchandises livrées sont défectueuses, manquantes ou incorrectes, vous devez nous en informer dès que possible et dans un délai de 2 jours à compter de la date de livraison.
Si vous nous signalez un problème avec votre commande, nous vous enverrons les articles manquants et/ou nous remplacerons toute marchandise jugée défectueuse.
N’effectuez jamais l’installation des produits Hot Tub ou Gazebo à moins que vous soyez complètement satisfait du produit, car nous n'accepterons aucune réclamation pour des articles endommagés ou incorrects, une fois installés. Lorsque vous, en tant qu'acheteur, avez utilisé ou installé les marchandises, cette utilisation ou installation sera considérée comme preuve de votre acceptation des marchandises, même en cas de défaut de qualité ou d'état des marchandises, et même si les marchandises ne correspondent pas à leurs spécifications. Dans ces cas, vous renoncez au droit de faire toute réclamation contre le vendeur. Vous acceptez pleinement la responsabilité d’assurer la convenance des marchandises commandées pour leur utilisation prévue, avant de les utiliser.
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales
Les présentes conditions remplacent toute condition antérieure stipulée par l'acheteur, à moins que les conditions antérieures soient expressément acceptées par le vendeur, par écrit. La passation d'une commande auprès du vendeur est considérée comme l'acceptation par l'acheteur des présentes conditions.
Les Tarifs
Les prix facturés sont ceux qui ont été applicables à la date convenue du contrat. En cas de toute modification aux spécifications, à la quantité, au lieu ou à la date de livraison requise par l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de modifier le prix.
Les Dépôts
A) Toute commande nécessite un dépôt minimum de 50%, sauf accord préalable en écrit sur ce contrat
B) Les chèques de l'entreprise, les chèques personnels et les virements doivent être compensés par les banques 1 jour avant la livraison des marchandises.
C) Les dépôts ne sont pas remboursables, sauf accord préalable en écrit. Un tel accord sera assujetti à des frais reflétant les coûts engagés par le vendeur dans le cadre du remboursement.
D) Tout dépôt ou paiement peut être détenu en partie ou en totalité par le vendeur afin de recouvrer les coûts associés, selon l’estimation du vendeur.
Les Paiements
A) Le paiement final est requis 1 jour avant la livraison et doit être effectué par fonds compensés, par carte de crédit ou par carte de débit. (Les paiements par carte de crédit peuvent inclure des frais de traitement).
B) La responsabilité et les coûts pour tout dommage et / ou modification des marchandises après la livraison au site d'installation sont la responsabilité de l'acheteur.
C Une fois les marchandises envoyées, le paiement doit être effectué.
Les Livraisons
A) La marchandise livrée reste la propriété du vendeur jusqu'à ce que le paiement intégral soit effectué, par des fonds compensés. Toute date et heure de livraison sert uniquement comme estimation.
B) Lors de tout événement imprévu hors du contrôle du vendeur qui rend impraticable
l'exécution d’une commande ou d’une livraison, le vendeur se réserve le droit de changer le jour d'installation ou d'annuler la commande et de rembourser tout acompte reçu.
C) Le vendeur décline toute responsabilité pour toute perte, dommage ou altération lié à un retard de livraison des marchandises, ou à l’incapacité d'exécuter une commande, une livraison, ou de l'annulation du contrat.
D) Dans le cas où l'acheteur autorise l'accès à des propriétés adjacentes pour l'utilisation du vendeur lors de la livraison et de l'installation, l'acheteur doit obtenir l'autorisation du (des) propriétaire (s) des propriétés adjacentes pour une telle utilisation, et l'acheteur accepte d'être pleinement responsable de toute risque.
E) L'acheteur est tenu, à ses frais, d’organiser tout travail de construction et d'autres travaux nécessaires et de respecter toutes les conditions nécessaires pour permettre au vendeur d'installer les marchandises, conformément au contrat. L'acheteur doit désigner l'emplacement souhaité de la marchandise et le vendeur n’accepte aucune responsabilité pour un emplacement incorrect, ou pour toute gêne ou empiétement causé par l’emplacement de la marchandise, ou les droits de toute autre partie.
F) En cas d'échec de la part de l'acheteur d'assurer que toutes les étapes nécessaires soient effectuées pour l'installation et l'exploitation de la marchandise à la date et à l’heure convenue, le vendeur se réserve le droit de renvoyer les marchandises à ses propres locaux, et de facturer des frais supplémentaires pour tout coût direct ou indirect, si l'acheteur ne soit pas en mesure d’accepter la livraison à la date et heure d'installation convenue, à moins que le vendeur soit informé de ce dernier dans un délai de plus de 48 heures avant la date d'installation. Sinon des frais d'annulation de 400,00 € s’appliqueront.
G) Ni le vendeur, ni ses agents ne seront tenus responsables de toute dommage ou blessure causés à des biens, des propriétés ou au personnel, résultant d'une préparation inadéquate du site par l'acheteur ou par ses agents.
Travaux Supplémentaires
A) Lorsque l'acheteur fait faire des travaux effectués par un tiers qui ne figure pas dans le présent contrat, le vendeur n’accepte aucune responsabilité pour toute perte ou dommage qui pourraient résulter dudit travaux.
B) Le vendeur n'est pas responsable de fournir un service de raccordement électrique, sauf indication contraire dans le contrat. Si le vendeur installe le spa, l'acheteur doit assurer la présence d’un électricien agréé pour approuver le travail. L'acheteur est conseillé de trouver un électricien agréé et doit veiller à respecter les consignes et les spécifications électriques du fabricant des marchandises.
C) Tout recommandation de commerçant ou d’artisan par le vendeur est offerte uniquement par courtoisie professionnelle. Le vendeur n'est pas responsable du comportement ou du service fourni par ces commerçants.
Annulation
Pour toute commande de produit chimique ou d’accessoire, l’acheteur doit informer le vendeur en écrit, par lettre, fax ou par courrier électronique, qu‘il souhaite annuler la commande dans les sept jours ouvrables suivant le jour de réception de la marchandise. L’acheteur est chargé de conserver une preuve d’envoi dudit notification de résiliation, tel qu'un accusé de réception ou une confirmation de transmission de fax. Les marchandises doivent ensuite être retournées au vendeur, conformément à la politique de retour du vendeur.
Pour des articles tels que les spas, les swimspas, les couvercles de spa, les gazebos, les spas et les accessoires personnalisés, vous avez le droit d'annuler dans les 48 heures suivant la commande et la réception de notre facture. Vous devez nous en aviser en écrit, par lettre, par fax ou par courrier électronique, que vous souhaitez annuler la commande. Vous devez conserver une copie de votre notification d'annulation. Si nous ne recevons pas votre notification d’annulation, vous êtes contractuellement tenu d'accepter la commande et vous ne pouvez pas renvoyer les marchandises, à moins qu’elles soient défectueuses.
Si une commande est annulée dans les délais de sept jours ou de 48 heures définies ci-dessus, vous recevrez un remboursement intégral des sommes payées. Vous serez contacté par téléphone pour organiser le remboursement, dans un délai de 30 jours suivant l’annulation de la commande.
Politique de Retour
Xxxxxxxx inspecter vos marchandises immédiatement lors de leur livraison. Si les marchandises livrées sont défectueuses, manquantes ou incorrectes, vous devez nous en informer dès que possible et dans un délai de 2 jours à compter de la date de livraison.
Si vous nous signalez un problème avec votre commande, nous vous enverrons les articles manquants et/ou nous remplacerons toute marchandise jugée défectueuse.
N’effectuez jamais l’installation des produits Hot Tub ou Gazebo à moins que vous soyez complètement satisfait du produit, car nous n'accepterons aucune réclamation pour des articles endommagés ou incorrects, une fois installés. Lorsque vous, en tant qu'acheteur, avez utilisé ou installé les marchandises, cette utilisation ou installation sera considérée comme preuve de votre acceptation des marchandises, même en cas de défaut de qualité ou d'état des marchandises, et même si les marchandises ne correspondent pas à leurs spécifications. Dans ces cas, vous renoncez au droit de faire toute réclamation contre le vendeur. Vous acceptez pleinement la responsabilité d’assurer la convenance des marchandises commandées pour leur utilisation prévue, avant de les utiliser.