CONTRAT D'ENTRETIEN et de MAINTENANCE
Date : 03/03/2017
CONTRAT D'ENTRETIEN et de MAINTENANCE
d'un four FT40 pyrolytique pour animaux du site de BOUZY XX XXXXX (00000)
PÉRIODE du 1er avril 2017 au 31 mars 0000
Xxxxxxx du contrat pour la période ci-dessus indiquée
P = 1 760,00 € ht en un terme
Pour Facultatieve Technologies Xxxxxxxxx XXXX, Le Directeur France,
Jean-Xxxxxx Xxxxxxxxxx
Contrat de Maintenance du four pyrolytique FT 40
Objet : Entretien, maintenance du four FT 40 et assistance téléphonique.
Contrat d'entretien et de maintenance
Sommaire
1. Domaine d'application
2. Contrat d'entretien et de maintenance
2.1 Objet
2.2 Définition du contrat
2.3. Tarif
2.4 Révision des prix
2.5 Durée et renouvellement du contrat
2.6 Limites de fournitures
3. Fournitures et prestations supplémentaires
4. Cahier de bord
5. Conditions diverses
6. Assurances
7. Contacts téléphoniques possibles
1. DOMAINE D'APPLICATION
Les travaux et prestations définis ci-après concernent exclusivement le four d’incinération FT 40.
2. CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE
2.1 Objet
Ce contrat d'entretien et de maintenance prévoit des vérifications périodiques courantes dans le but de maintenir le matériel en bon état de marche.
La maintenance sera faite par un technicien Facultatieve Technologies de la région Centre ou d’une autre région en cas d’urgence ou d’empêchement de ce dernier.
Les différents points de contrôle sont développés en § 2.2 b
Dans la mesure du possible, il est souhaitable que le technicien quitte le site après avoir procédé à un cycle complet d’incinération.
2.2 Définition du contrat
a) Contrat de maintenance
Par an, ce contrat comprend une visite de 8 heures sur site et 3 heures de trajet forfaitaire.
La maintenance du four est programmée pour être réalisée sur une journée sauf événement exceptionnel.
b) Contenu des opérations de contrôle
Toutes les opérations préventives à four froid comportant :
l'examen de la structure métallique,
l'examen de la structure réfractaire du four,
Vérifications, contrôles et tests des organes de régulation,
Remplacements éventuels des organes de régulation défectueux,
Mise en route et validation process à four chaud, le cas échéant,
Dépannages téléphoniques.
2.3 Tarifs
Prix HT pour un contrat de 1 visite / an : 1 760 € HT
De plus, vous bénéficiez :
. du suivi général,
. des conseils et de l'assistance technique,
. de l'optimisation des programmes de fonctionnement.
2.4 Révision des prix
Les prix indiqués dans le sous-chapitre 2.3 sont valables dans les conditions économiques actuelles ; ils sont révisables en fonction des variations des indices économiques selon la formule :
P = Po ICHTTrev-TS1 / ICHTTrev-TSo | ||
dans laquelle : | ||
P | = | prix révisé |
Po | = | prix de base établi à la signature du contrat |
ICHTTrev-TS1 | = | indice moyen des salaires dans les industries électriques |
ICHTTrev-TSo | = | et mécaniques, du mois de référence dernier indice moyen des salaires (comme ci-dessus), connu au |
moment de la signature du contrat ou de son renouvellement (octobre 2016 : 118,1). | ||
Paiement : | ||
a) Conditions de paiement :
- par chèque à réception de facture à 30 jours fin de mois.
b) Échéancier :
- 1 terme de 100 % à l’issue de la visite de maintenance
2.5 Durée et renouvellement du contrat
Le présent contrat est établi pour une durée d'un an, à compter du 1er novembre 2014, renouvelable par tacite reconduction.
Un renouvellement de contrat sera envoyé en début de chaque année.
2.6 Limites de fournitures
Le contrat d'entretien et de maintenance cité ci-avant ne comprend pas :
les pièces d'usure et de rechange
les interventions sur la fumisterie
les réparations et remplacements de matériels
les dépannages et réparations
et, d'une manière générale, toutes prestations et fournitures non explicitement décrites ci-dessus comme faisant partie des prestations de Facultatieve Technologies
3. FOURNITURES ET PRESTATIONS SUPPLÉMENTAIRES
Les dépannages, fournitures et prestations supplémentaires seront facturés :
soit à l'attachement, en fonction de la qualification du personnel et de la durée de l'intervention sur les bases suivantes :
Tarif horaire 72,00 € HT
Frais de kilométriques 0,67 € HT / km
Repas 26,50 € HT
Hébergement (forfait nuit) 95,00 € HT
soit selon barème ou devis préalablement accepté pour les pièces d'usure et de rechange, les travaux de réparation et de remplacement.
Paiement : par chèque à réception de facture à 30 jours fin de mois.
4. CAHIER DE BORD
Les visites préventives, les dépannages et les réparations seront inscrits sur un cahier de bord.
5. CONDITIONS DIVERSES TRES IMPORTANTES
Pour des raisons de sécurité, notre intervention s’entend à four froid.
6. ASSURANCES
Notre entreprise est assurée contre les risques de responsabilité civile découlant de l'exercice de ses activités.
Dans le cadre de notre mission, nous ne pouvons pas vous garantir un volume de production et nous ne pouvons pas être tenu pour responsable d’une quelconque perte d’exploitation liée au process ou au dimensionnement de votre installation d’incinération.
7. CONTACTS TÉLÉPHONIQUES POSSIBLES
Voir page suivante.
NUMÉROS DE TÉLÉPHONE À VOTRE DISPOSITION
Service après-vente
X. Xxxxxxx Gacogne Xxx Xxxxxxxxx XXXXXXX
Responsable Service SAV Assistante Service SAV
03 25 73 63 28 00 00 00 00 00
FAX 00 00 00 00 00 FAX 00 00 00 00 00