Entre :
La présente convention, conforme à la réglementation en vigueur, règle les rapports :
Entre :
Direction et gestion SARL de presse 0, xxx Xxxxxxx Xxxxxx - XX 00
00000 Xxxxxx-xxx-Xxxx Xxxxxx Et : Ci-après dénommé "Direction et Gestion"
Représenté par Xxxxxxxx Xxxxxxxx M
En qualité de Directeur-Gérant Adresse :
Ci-après dénommé "l'auteur"
Titre de l'article :
Il a été convenu ce qui suit :
Article I - Convention
La collaboration de l’auteur contribue à l’élaboration d’œuvres créées à l’initiative de la société Direction et Gestion qui les édite, les publie et les divulgue, sous sa direction et en son nom.
L’auteur autorise Direction et Gestion, compte tenu de la vocation de la contribution, à publier ou à faire publier tout ou partie de celle-ci et à procéder aux remaniements rédactionnels rendus nécessaires par le besoin d’harmonisation de l’ensemble de l’œuvre collective à laquelle l’auteur participe. L’auteur cède, à titre exclusif et définitif, à Direction et Gestion l’ensemble des droits patrimoniaux de propriété littéraire et artistique sur sa contribution personnelle objet du présent contrat et conserve son droit moral étant précisé que l’auteur atteste que l’article n’a été publié ou n’est pas en cours de publication au profit d’une autre organisation. Cette cession s’effectue, en contrepartie de la parution à la demande expresse de l’auteur de ses contributions dans les publications éditées par la société Direction et Gestion, pour chacune d’entre elles, au fur et à mesure de leur création et de leur parution. Les droits patrimoniaux cédés comprennent notamment :
- les droits d’adaptation et notamment de traduction, de correction et d’évolution ;
- les droits de représentation, de reproduction, d’intégration même partielle et de diffusion directe ou indirecte sur un quelconque support d’information et/ ou de communication, électronique ou non, et par tous procédés actuels et futurs ;
- y compris par impression, reprographie, télécopie, télétransmission, télécommunication, transmission électronique, en format numérique ou autre, par e-mail, etc. ;
- et/ou sur publications, ouvrages, bases de données, internet (extranet ou intranet), et tout forme de réseau, sites, forums électroniques, produits multimédia, etc.
- le droit d’utiliser la contribution et ses adaptations pour la promotion de la société Direction et Gestion et de ses publication, ouvrages et autres produits, sous toute forme de support publicitaires, dépliants, affiches, fac-similés, bandeaux, liens hypertextes, etc.
Ces droits pourront être exploités par Direction et Gestion ou par un tiers concessionnaire pendant la durée de la propriété littéraire et artistique, en toutes langues et en tous pays, notamment dans La Revue des Sciences de Gestion – Direction et Gestion des entreprises.
L’auteur garantit à l’éditeur la jouissance des droits cédés contre tout trouble, revendication et évictions quelconque.
Article II - Engagement
La signature du présent document par les deux parties concernées, implique un consentement exprès aux clauses de cette convention.
Fait à Epinay-sur-Orge, le
Lu et approuvé Ajouter la mention manuscrite « Lu et approuvé »
Pour Direction et Gestion L'auteur
Représenté par son Directeur : M
M. Xxxxxxxx Xxxxxxxx (Signature obligatoire)
Document fait en deux exemplaires originaux.
Exemplaire Auteur
(Signature et Cachet)
La présente convention, conforme à la réglementation en vigueur, règle les rapports :
Entre :
Direction et gestion SARL de presse 0, xxx Xxxxxxx Xxxxxx - XX 00
00000 Xxxxxx-xxx-Xxxx Xxxxxx Et : Ci-après dénommé "Direction et Gestion"
Représenté par Xxxxxxxx Xxxxxxxx M
En qualité de Directeur-Gérant Adresse :
Ci-après dénommé "l'auteur"
Titre de l'article :
Il a été convenu ce qui suit :
Article I - Convention
La collaboration de l’auteur contribue à l’élaboration d’œuvres créées à l’initiative de la société Direction et Gestion qui les édite, les publie et les divulgue, sous sa direction et en son nom.
L’auteur autorise Direction et Gestion, compte tenu de la vocation de la contribution, à publier ou à faire publier tout ou partie de celle-ci et à procéder aux remaniements rédactionnels rendus nécessaires par le besoin d’harmonisation de l’ensemble de l’œuvre collective à laquelle l’auteur participe. L’auteur cède, à titre exclusif et définitif, à Direction et Gestion l’ensemble des droits patrimoniaux de propriété littéraire et artistique sur sa contribution personnelle objet du présent contrat et conserve son droit moral étant précisé que l’auteur atteste que l’article n’a été publié ou n’est pas en cours de publication au profit d’une autre organisation. Cette cession s’effectue, en contrepartie de la parution à la demande expresse de l’auteur de ses contributions dans les publications éditées par la société Direction et Gestion, pour chacune d’entre elles, au fur et à mesure de leur création et de leur parution. Les droits patrimoniaux cédés comprennent notamment :
- les droits d’adaptation et notamment de traduction, de correction et d’évolution ;
- les droits de représentation, de reproduction, d’intégration même partielle et de diffusion directe ou indirecte sur un quelconque support d’information et/ ou de communication, électronique ou non, et par tous procédés actuels et futurs ;
- y compris par impression, reprographie, télécopie, télétransmission, télécommunication, transmission électronique, en format numérique ou autre, par e-mail, etc. ;
- et/ou sur publications, ouvrages, bases de données, internet (extranet ou intranet), et tout forme de réseau, sites, forums électroniques, produits multimédia, etc.
- le droit d’utiliser la contribution et ses adaptations pour la promotion de la société Direction et Gestion et de ses publication, ouvrages et autres produits, sous toute forme de support publicitaires, dépliants, affiches, fac-similés, bandeaux, liens hypertextes, etc.
Ces droits pourront être exploités par Direction et Gestion ou par un tiers concessionnaire pendant la durée de la propriété littéraire et artistique, en toutes langues et en tous pays, notamment dans La Revue des Sciences de Gestion – Direction et Gestion des entreprises.
L’auteur garantit à l’éditeur la jouissance des droits cédés contre tout trouble, revendication et évictions quelconque.
Article II - Engagement
La signature du présent document par les deux parties concernées, implique un consentement exprès aux clauses de cette convention.
Fait à Epinay-sur-Orge, le
Lu et approuvé Ajouter la mention manuscrite « Lu et approuvé »
Pour Direction et Gestion L'auteur
Représenté par son Directeur : M
M. Xxxxxxxx Xxxxxxxx (Signature obligatoire)
Document fait en deux exemplaires originaux.
Exemplaire Direction et Gestion
(Signature et Cachet)