CONTRAT D’ÉDITION COMMENTÉPublishing Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est conforme aux nouvelles dispositions légales entrées en vigueur le 1er décembre 2014, issues de l’accord-cadre signé le 21 mars 2013 entre le SNE (Syndicat national de l’édition) et le CPE.
CONTRAT D'EDITIONPublishing Agreement • March 2nd, 2021
PROTOCOLE D’ACCORDPublishing Agreement • October 4th, 2024
L’AUTEUR a cédé le droit d’exploiter ses droits patrimoniaux sur l’ouvrage {titre] en signant avec les Éditions [nom de l’éditeur] le {date] un contrat d’édition (et un contrat de cession des droits d’adaptation audiovisuelle).
Contrat de publication EDILIVREPublishing Agreement • May 5th, 2020
Les Editions EDILIVRE, 175 Boulevard Anatole France 93200 Saint-Denis, RCS : PARIS B 431 357 961 000 25, représenté par son Directeur M. Tigrane PETROSSIAN, ci-après dénommé « EDILIVRE »,
ContractPublishing Agreement • July 4th, 2017
Modèle de Contrat d’éditionPublishing Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est conforme aux nouvelles dispositions légales entrées en vigueur le 1er décembre 2014, issues de l’accord-cadre signé le 21 mars 2013 entre le SNE (Syndicat national de l’édition) et le CPE.
CONTRAT D’EDITIONPublishing Agreement • May 5th, 2020
Les droits de reproduction et de représentation cédés pourront êtres exploités en toutes langues et tous pays, sous toutes formes et présentations et par tous procédés tant actuels que futurs.
Entre :Publishing Agreement • May 5th, 2020
La collaboration de l’auteur contribue à l’élaboration d’œuvres créées à l’initiative de la société Direction et Gestion qui les édite, les publie et les divulgue, sous sa direction et en son nom.
CONTRAT D’ÉDITION D'ŒUVRE MUSICALE ET DE CESSION DE DROITS D’EXPLOITATIONPublishing Agreement • May 5th, 2020
EntrePublishing Agreement • May 5th, 2020
Contrat d’éditionPublishing Agreement • April 4th, 2024
Les textes qui figurent en vert sont des commentaires, à supprimer avant tout envoi à l’Auteur (défini au niveau du premier soussigné).
Contrat d’éditionPublishing Agreement • May 5th, 2020
Entre le soussigné . . . . . . . . . . . ., ci-après dénommé l’auteur, et les Éditions du Chat-Minou, ci-après dénommées l’éditeur et représentées par M. Goulven Guillard, il est convenu le présent contrat d’édition, régi par le Code de la propriété intellectuelle français et les Codes des usages en vigueur (Code des usages en littérature générale de 1981 et Code des usages de 2014) .
MODÈLE DE CONTRAT D’ÉDITION1Publishing Agreement • May 5th, 2020
L’éditeur s’étant montré intéressé par la publication de l’œuvre, les parties se sont rapprochées afin de fixer les modalités d’exploitation de l’œuvre par l’éditeur.
CONTRAT D'ÉDITIONPublishing Agreement • May 5th, 2020
L'AUTEUR cède à l'EDITEUR, à l'exclusion de toute autre personne, dont lui-même, l'ensemble des droits intellectuels actuels et futurs reposant sur:
Contrat d’éditionPublishing Agreement • April 4th, 2024
Les textes qui figurent en vert sont des commentaires, à supprimer avant tout envoi à l’Auteur (défini au niveau du premier soussigné).
Exemple de Contrat d’éditionPublishing Agreement • May 5th, 2020
Le présent accord porte sur la publication d’oeuvres scientifiques et vise à trouver un équilibre entre les droits de l’auteur et ceux de l’éditeur, conformément aux principes suivants:
CONTRAT D’EDITIONPublishing Agreement • December 11th, 2020
Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, dont le siège est situé : Campus de Fouillole – BP 250 – 97 157 Pointe-à-Pitre
Contrat d'éditionPublishing Agreement • September 6th, 2019
CONTRAT N° 1509 / 9782813001375Publishing Agreement • May 5th, 2020
titre du manuscrit)Publishing Agreement • September 5th, 2007
Les parties conviennent qu'en cas d'incompatibilité entre le présent Addenda et l'Accord de publication, les dispositions du présent Addenda l'emportent et l'Accord de publication est interprété en conséquence.
CONTRAT DE PUBLICATIONPublishing Agreement • May 5th, 2020
Les deux parties concluent ce contrat à la date figurant en bas de ce contrat. L'auteur désirant publier son livre, donne aux Editions l'Oasis les droits non exclusifs d'imprimer sur demande, faire de la publicité, accepter des commandes, vendre et distribuer l'œuvre, et recevoir tout l'argent des livres vendus par les Editions l'Oasis. Les Editions l'Oasis s'engagent à envoyer un rapport de vente, et payer les droits d'auteur, tous les six mois, en janvier et en juillet.