Conditions générales de ventes (CGV)
Conditions générales de ventes (CGV)
Club Canoë Kayak de la Boulogne-Rocheservière, Siège social : 00 xxx xx xxxxx
00000 Xxxxxxxxxxxxx
SIRET n° 44278565500022 / APE n° 9312Z
Email: xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx Internet : xxx.xxxxx-xxxxxxxxxxxxx.xx
Association régie par la loi 1901, créée le 26 février 2002 N° RNA: W852000471
Affiliée à la Fédération Française de Canoë Kayak et Sport de Pagaie sous le numéro 8515 Agréée par la DDCS de Vendée le 05/04/2004 sous le n° S/00-00-000
I. ACTIVITÉ D'ENSEIGNEMENT ET D'ENCADREMENT
L’inscription à des séances encadrées par l'association Club de Canoë Kayak de la Boulogne et la prestation « Apéro embarqué » implique l’acceptation des présentes conditions générales par le souscripteur, qui s’engage à informer chacun des participants de toutes les modalités.
ART. 1 – INTERVENANTS L'association Club de Canoë Kayak de la Boulogne propose, l’encadrement et l’enseignement de disciplines sportives de canoë-kayak et discipline associée conformément à ses statuts. Toutes les activités proposées sont encadrées et assurées par des guides diplômés d’état (CQP, BPJEPS, DEJEPS) dans leurs disciplines respectives et répondant à leurs obligations législatives (URSSAF, RCP, déclaration DDCSPP, cartes professionnelles).
ART. 2 – INSCRIPTION ET RÉSERVATION Toutes nos activités se font sur réservation. Pour cela, vous avez plusieurs solutions : en remplissant le formulaire de réservation en ligne (consultable sur notre site) ou en vous adressant directement à l'association par mail : xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx , par téléphone au 00 00 00 00 00 ou à l’accueil de notre base situé 0 xxx xx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxxxxxxxxxx.
L’inscription est effective au renvoi d’un devis signé et annoté de « bon pour accord » et de la confirmation de réservation de la part du club de Canoë Kayak de la Boulogne
A la demande de réservation, il peut être exigé le versement d’arrhes à hauteur de 50% du montant total 15 jours au moins avant la prestation. Le solde est réglé au début de l’activité.
ART. 3 – PRIX Les tarifs du club de Canoë kayak de la Boulogne sont présentés sur le site Internet, et disponibles à l’accueil.
Les prix comprennent : L'assurance fédérale auprès de la MAIF (Titre 1 jour, 3 mois, 1 an), l’organisation, la prestation d’encadrement assurée par un guide diplômé d’état et le matériel technique et de sécurité nécessaire à la pratique de l’activité choisie (embarcations, gilet de flottabilité, pagaie, etc.).
ART. 4 – MODE DE PAIEMENT Pour les activités d’encadrement le règlement doit être adressé (libellé), directement à l'association Canoë Kayak de la Boulogne.
Moyens de paiement acceptés : chèque, chèque vacances, virement bancaire, carte bancaire (paiement sécurisé par internet) ou espèces.
ART. 5 – CONDITIONS DE PARTICIPATION Nos activités sont ouvertes à tous ; néanmoins suivant les activités et les parcours, certaines conditions sont à prendre en compte (limite d’âge, savoir nager, niveau technique, condition physique, etc.)
Pour l'activité canoë-kayak, il est impératif de savoir nager 25 mètres et s’immerger. Vous ne devez pas faire l’objet de contre-indication médicale à la pratique de l’activité choisie.
Vous ne faites pas l’objet d’une contre-indication médicale mais vous êtes dépendant de soins ou de traitements médicaux spéciaux (asthme, diabète, etc.) ou encore votre état de santé nécessite une attention particulière (articulation fragile, problème de dos, port de lunettes obligatoire, etc.), vous devrez impérativement en informer le moniteur avant le départ de l’activité et prévoir les médicaments d’urgence adaptés, selon préconisations médicales.
Avoir une tenue adaptée à la pratique des activités nautiques et aux conditions météorologiques.
ART. 6 – ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ Chaque pratiquant/ moniteur/ bénévole est assuré par le biais d'un titre fédéral auprès de la MAIF (Titre 1 jour, 3 mois, 1 an) pour toutes les activités proposées.
L'association Canoë Kayak de la Boulogne est assurée en responsabilité civile pour les activités canoë
- kayak et sport de pagaie qu’elle propose et sa responsabilité ne pourra être engagée pour les activités réservées auprès d’autres prestataires. Elle a un contrat d'assurance auprès de la MAIF. (Conditions affichées à la base)
Nous conseillons vivement à chaque participant d’être couvert par une assurance en responsabilité civile et/ou individuelle accident auprès de l’assurance de son choix pour la pratique des sports nautiques. En effet nous ne saurions nous substituer à la responsabilité civile individuelle de chaque participant.
Le participant est responsable du matériel qui lui a été prêté pour l’activité. La structure Canoë Kayak de la Boulogne, ne pourra être tenue responsable des préjudices pouvant être causés par le matériel mis à disposition.
En cas de vol ou de détérioration du matériel prêté, il peut être demandé au participant/client un dédommagement lié à l’usure ou un remboursement total du matériel.
Les professionnels (moniteurs) et l ‘association Canoë Kayak de la Boulogne ne pourront être tenus responsables de la perte, du vol (y compris dans les véhicules) ou de la casse d’objets (ex : lunettes, appareils photos, téléphone portable…) que les pratiquants pourraient emmener avec eux durant l’activité et pouvant subvenir au cours de l’activité.
ART. 7 – ANNULATION / INTERRUPTION DU FAIT DU CLIENT
7.1 -Annulation de la part du client
Annulation d’une réservation à plus de 15 jours : remboursement total de l’acompte
Annulation d’une réservation à moins de 15 jours et plus de 7 jours : un acompte de 50 % est conservé
Annulation d’une réservation à moins de 7 jours : le solde sera exigé
En cas de force majeure et sous présentation d’un justificatif, l’association Club de Canoë Kayak de la Boulogne peut rembourser la somme versée, mais cette somme ne pourra être exigée par le client. Dans tous les cas, le client s'engage à avertir l’association Club de Canoë Kayak de la Boulogne de toutes notifications relatives à la réservation : l’organisation du programme, modification d'effectif, retard ou annulation.
7.2 – Interruption pendant la prestation
En cas d’interruption lors de la prestation, le client ou participant ne pourra prétendre à aucun remboursement.
ART. 8 – ANNULATION / EXCLUSION DU FAIT DE l’association Club de Canoë Kayak de la Boulogne
8.1 – Annulation
Les moniteurs de l’association Club de Canoë Kayak de la Boulogne se réservent le droit d’annuler ou d’adapter la sortie en fonction des conditions météorologiques ou du niveau des participants.
L’activité peut être annulée pour des raisons de sécurité (météorologie, crues …) ou pour tout autre cas de force majeur. Dans ce cas, une activité de remplacement sera organisée dans la mesure du possible ou une autre date vous sera proposée. Si la sortie ne peut être réalisée, la prestation est intégralement remboursée sans pouvoir prétendre à une quelconque autre indemnité.
Dans le cas d’une annulation par nos soins pour cause d’un nombre de participants insuffisant , les inscrits seront intégralement remboursés et ne pourront prétendre à aucune indemnité.
8.2 – Exclusion
Les moniteurs de l’association Club de Canoë Kayak de la Boulogne se réservent le droit d’exclure un participant en état d’ébriété ou dont le comportement est de nature à troubler le bon déroulement de l’activité ou à compromettre la sécurité du groupe. Dans ce cas, le client ou participant ne pourra prétendre à aucun remboursement, ni aucune indemnité.
ART. 9 – RENDEZ-VOUS Une heure et un lieu de rendez-vous vous sont systématiquement communiqués quel que soit la prestation. Pour le bon déroulement des activités et par respect envers les autres participants et le professionnel qui vous encadre, nous vous prions de bien vouloir anticiper vos trajets de manière à être ponctuel. Nous tolérons un retard de 15 minutes maximum.
Au-delà de ce délai, les moniteurs partent en activités et aucun remboursement ou indemnité ne sera exigible.
ART. 10 – ENCADREMENT DES JEUNES (MINEURS) : Mineurs non accompagnés : Les mineurs de moins de 14 ans non-accompagnés par un adulte (responsable légal) ne sont pas acceptés dans les activités dites « collective ».
Les mineurs de 14 à 18 ans non-accompagnés, peuvent être acceptés dans les activités dites
« collectives », sous réserve d’autorisation parentale et sous certaines conditions (niveau sportif, habileté, ...)
Dans ce cas, une autorisation parentale sera signée par le représentant légal le jour de l’activité. Mineurs dans le cadre CVL / CLSH / Scolaire :
L’organisme organisant le séjour ou la sortie devra être en capacité de fournir au moniteur et à l'association Club de Canoë Kayak de la Boulogne pour chaque participant (jeune et animateur)
- un test préalable aux activités nautiques,
- la fiche sanitaire de chaque participant.
D’autre part, l’association Club de Canoë Kayak de la Boulogne s’engage à fournir les attestations et documents nécessaires à l’organisation de la sortie (assurances, diplômes des encadrant, etc.)
Chaque groupe de mineurs doit être accompagné au minimum de 2 adultes dont un animateur du centre et le moniteur encadrant l’activité.
ART 11. BON CADEAU Le bon cadeau est effectif à la réception de la totalité du montant de la prestation. Le bon de commande est nominatif. Toutefois il peut être transmissible à la personne de votre choix sous condition de nous prévenir en amont pour modifier les coordonnées du nouveau bénéficiaire. Le bénéficiaire du bon cadeau doit obligatoirement nous contacter pour réserver la sortie. L’activité du bon cadeau est remplaçable par une autre activité proposée par l’association Club de Canoë Kayak de la Boulogne, sous réserve que la valeur de cette dernière soit inférieure ou égale à l’activité mentionnée sur le bon cadeau. En revanche il est possible de réaliser une activité d’un montant supérieur en payant la différence.
ATTENTION : Le bon cadeau à une date de péremption. Passé la durée de validité (année en cours), la prestation sera considérée comme exécutée et ne pourra être reportée. Le bénéficiaire et/ou l’acheteur, ne pourront prétendre à un quelconque remboursement ou indemnité.
Le bon cadeau et le document nominatif sont à présenter le jour de la sortie au moniteur en charge de la séance. La sortie sera garantie dans le cas où le nombre minimum de participants requis est assuré et dans le cas où les conditions climatiques permettent la bonne pratique de l’activité.
ARTICLE 12 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Lors de la demande d'une réservation, les données à caractère personnel sont demandées (nom et prénom / adresse e-mail / numéro de téléphone / Coordonnées/date de naissance…).
Elles sont nécessaires au traitement et au suivi de ladite réservation et également à la prise d’une assurance individuelle auprès de la FFCK.
Aucune information personnelle n’est donnée ou vendue à des tiers.
ART. 13 – RÈGLEMENT DES LITIGES Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable les difficultés éventuelles pouvant survenir dans l’exécution du contrat. Si aucun accord amiable ne pouvait intervenir, tous les litiges relatifs à la validité, à l’interprétation et à l’exécution de la présente convention seraient régis exclusivement par les règles du droit français. Toutes les contestations, de quelque nature qu’elles soient, relèveront de la compétence des juridictions civiles et commerciales françaises, y compris statuant en matière de référé.
II. LOCATION DE MATÉRIEL ART. 1 - RÉSERVATION
Toutes nos activités se font sur réservation. Pour cela, vous avez plusieurs solutions : en remplissant le formulaire de réservation en ligne (consultable sur notre site) ou en vous adressant directement à l'association par mail : xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx , par téléphone au 00 00 00 00 00 ou à l’accueil de notre base situé 0 xxx xx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxxxxxxxxxx.
ART. 2 – ZONE DE NAVIGATION
Il est demandé de respecter les zones et horaires de navigation
Les horaires sont mentionnés lors de la remise de matériel. En cas de retour tardif ou de non-respect du lieu de restitution, une majoration de 50 % sera exigée et due.
Les personnes s’engagent à respecter le code du pratiquant durant la navigation :
• Je ne laisse pas de traces de mon passage sur terre et sur l’eau
• Je suis attentif et respectueux de la vie locale, je traverse les zones urbaines et d’élevages sans bruits
• Je navigue dans le plus grand calme, sans musique
• Je pratique une activité dans le respect mutuel des autres usagers notamment des pêcheurs en m’engageant à passer sur la rive opposée dans le plus grand calme
• J’utilise les embarquements et les débarquements prévus à cet effet
• Je respecte les zones sensibles terrestres et aquatiques (lieux de nidification, frayères)
• Je porte assistance à toutes personnes pouvant se trouver en difficulté ART. 3 – PRIX
Les tarifs de location sont affichés sur le site internet, et sur le flyer disponible à l’accueil. Les prix comprennent : la location du matériel technique.
Ci-dessous les différentes formules de location :
Location à l'heure, 2h , 3h et 4h et +.
Les prix ne comprennent pas : le transport jusqu’au lieu d’activité (lieu de rendez-vous et site de pratique) et les frais à caractère personnel.
ART. 4 – MODE DE PAIEMENT
Le règlement doit être adressé (libellé), à l’ordre de Canoë Kayak de la Boulogne.
Moyens de paiement acceptés : chèque, chèque vacances, virement bancaire, carte bancaire (paiement sécurisé par internet) ou espèces.
ART. 5 - ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ
Le client pratique, sous son entière responsabilité et à ses risques et périls, l’activité pour laquelle le dit matériel est loué. L’association Canoë Kayak de la Boulogne ne pourra être tenue responsable en cas d’accident pouvant survenir lors de la dite activité non-encadrées.
L’équipe de Canoë Kayak de la Boulogne n'ayant pas les moyens de vérifier le niveau de pratique sportive de ses clients, il revient donc à chaque participant/client d’avoir évalué sa forme physique, ses connaissances et ses compétences en fonction de ce qu’il souhaite réaliser.
ART. 6 – ASSURANCE
L’association Canoë Kayak de la Boulogne est assurée en Responsabilité Civile pour les activités qui lui sont propres et sa responsabilité ne pourra être engagée pour tout incident ou accident pouvant survenir au cours d’une activité non-encadrée.
Chaque pratiquant est assuré par le biais d'un titre fédéral auprès de la MAIF (Titre 1 jour, 3 mois, 1 an) pour toutes les activités proposées.
En outre, nous conseillons vivement à chaque participant d’être couvert par une assurance en responsabilité civile et/ou individuelle accident auprès de l’assurance de son choix pour la pratique des sports nautiques.
Le participant/client est responsable du matériel qui lui est attribué. L’association Canoë Kayak de la Boulogne ne pourra être tenue responsable des préjudices pouvant être causés par ce matériel. En cas de vol, de perte ou de détérioration du matériel loué, il sera demandé au participant/client un dédommagement lié à l’usure ou un remboursement total du matériel.(Tarif du matériel affiché à l’accueil)
L’association Canoë Kayak de la Boulogne ne pourra être tenue responsable de la perte, du vol (y compris dans les véhicules) ou de la casse d’objets (ex : lunettes, appareils photos…) que les pratiquants pourraient emmener avec eux durant l’activité et pouvant subvenir au cours de l’activité.
ART. 7 – ANNULATION / INTERRUPTION DU FAIT DU CLIENT
7.1 Annulation de la part du client
Dans le cas où, le client aurait versé un acompte, ci-dessous les clauses de remboursement :
- Annulation d’une réservation à plus de 4 jours : l’acompte est remboursé
- Annulation d’une réservation à moins de 4 jours et plus d’un jour :un acompte de 30% est conservé
- Annulation d’une réservation le jour même : le solde sera exigé.
En cas de force majeure et sous présentation d’un justificatif, l’association Canoë Kayak de la Boulogne peut rembourser la somme versée, mais cette somme ne pourra être exigée par le client.
Dans tous les cas, le client s'engage à avertir L’association Canoë Kayak de la Boulogne de toutes notifications relatives à la réservation : organisation du programme, modification d'effectif, retard ou annulation.
7.2 Annulation de la part de L’association Canoë Kayak de la Boulogne
L’association Canoë Kayak de la Boulogne se réserve le droit d’annuler une activité pour des raisons de sécurité (météorologie, crues …) ou pour tout autre cas de force majeure. Dans ce cas et dans la mesure du possible, une autre date/créneau sera proposée au client. Si la sortie ne peut être réalisée,
la somme versée sera intégralement remboursée sans pouvoir prétendre à une quelconque autre indemnité.
7.3 Exclusion / refus d'activité
L’association Canoë Kayak de la Boulogne se réserve le droit de refuser la location de matériel à un participant dont le niveau de compétence ne permet pas de pratiquer seul l’activité en sécurité ou dont le comportement est de nature à compromettre sa propre sécurité et celle du groupe qui l’accompagne. Dans ce cas, le client ou participant ne pourra prétendre à aucun remboursement ni aucune indemnité.
ART. 8 – JEUNES (MINEURS):
Mineurs non accompagnés : Les mineurs de moins de 14 ans non-accompagnés par un adulte (responsable légal) ne sont pas autorisés à louer du matériel.
Les mineurs de 14 à 18 ans non-accompagnés, peuvent être autorisés à louer du matériel, sous réserve d’autorisation parentale et sous certaines conditions (niveau sportif, habileté, ...)
Dans ce cas une autorisation parentale sera signée par le représentant légal le jour de l’activité. ARTICLE 9 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Lors de la demande d'une réservation, les données à caractère personnel sont demandées (nom et prénom / adresse e-mail / numéro de téléphone / Coordonnées/date de naissance…).
Elles sont nécessaires au traitement et au suivi de ladite réservation et également à la prise d’une assurance individuelle auprès de la FFCK.
Aucune information personnelle n’est donnée ou vendue à des tiers. ART. 10 – RÈGLEMENT DES LITIGES
Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable les difficultés éventuelles pouvant survenir dans l’exécution du contrat. Si aucun accord amiable ne pouvait intervenir, tous les litiges relatifs à la validité, à l’interprétation et à l’exécution de la présente convention seront régis exclusivement par les règles du droit français.
Toutes les contestations, de quelque nature qu’elles soient, relèveront de la compétence des juridictions civiles et commerciales françaises, y compris statuant en matière de référé.