Conditions générales des prestations de services de la Société POLE&AERIAL BOX

Conditions générales des prestations de services de la Société POLE&AERIAL BOX

I Dispositions générales

1 Acceptation des conditions générales

L'Élève déclare, d’une part, avoir pris connaissances des conditions générales de prestations de services et les avoir acceptées sans réserves, et d’autre part, des conditions spécifiques relatives à l’abonnement choisi par ses soins et figurant au recto du présent contrat.

2 Domaine d’application

Les présentes conditions générales déterminent les conditions contractuelles applicables à la fourniture de prestations de services proposées par la société POLE&AERIAL BOX à ses Élèves.

3 Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet la souscription d’une prestation donnant accès à des cours de Pole Sport, d’aérien et de fitness dont la durée et le type varie en fonction de l’abonnement choisis par l'Élève et figurant au recto du présent contrat .

4 Dispositions contractuelles

La société POLE&AERIAL BOX se réserve la faculté de modifier les présentes conditions générales sous réserve d’en informer individuellement l'Élève.

Ces modifications seront applicables au présent contrat à la condition que l'Élève dûment averti n’ai pas exprimé son désaccord dans un délai de sept (7) jours.

II Description des prestations choisies par l'Élève

La présentation attendue est détaillée au recto du présent contrat. Elle diffère selon l’abonnement choisi par l'Élève.

L’abonnement annuel n’ouvre droit qu'à un seul cours par semaine, le jour et l’horaire étant déterminés d’un commun accord par l'Élève et la société POLE&AERIAL BOX au moment de la conclusion du

présent contrat.

Les passes Liberté ouvre droit à tous les cours proposés par la société POLE&AERIAL BOX dans la limite des places disponibles et sous réserve d’inscription préalable.

Tout cours réservé sera du en cas d'absence de l'Élève, sauf annulation dans les 12 heures précédant le cours.

III Prix et conditions de paiement

1 Détermination du prix

Les prix des prestations de services proposées par la Société POLE&AERIAL BOX figurent au recto du présent contrat

Il différent selon l’abonnement choisis par l'Élève. Le prix des services sont entendus toutes taxes comprises (T.T.C)

2 Modification du prix

La société POLE&AERIAL BOX se réserve le droit de modifier unilatéralement les prix des services à tout

moment notamment en cas d’augmentation des coûts, étant entendu que, en cas d’augmentation de prix postérieur à l’abonnement choisi par l'Élève, seul le prix fixé au jour du choix dudit abonnement sera applicable à l'Élève.

3 Conditions de paiement

Le prix relatif à l’abonnement choisi est exigible au moment de la conclusion de contrat, déduction faite de toute somme versée à titre d’acompte au moment de la préinscription de l'Élève (cf. infra IV.1.) En cas de règlements à échéances successives par prélèvements automatiques sur le compte bancaire de l'Élève, ce dernier s’engage, au moment de la conclusion du contrat, à remettre à la Société POLE&AERIAL BOX un mandat de prélèvement lui permettant d’opérer lesdits prélèvements.

L’acceptation par la Société POLE&AERIAL BOX du règlement fractionné du prix de l’abonnement, et dont les modalités figurent au recto du présent contrat, ne peut s’interpréter qu’en une facilité

de paiement accordée par la société POLE&AERIAL BOX à l'Élève, et ne saurait donc remettre en cause le caractère exigible dudit prix au moment de la conclusion du contrat. En conséquence, le non paiement de l’une des échéances entraînera la résiliation immédiate du contrat.

IV Conclusion du contrat

1 Préinscription

Afin de permettre à la société POLE&AERIAL BOX d’offrir une prestation de qualité à l'Élève, celui-ci devra , préalablement à la conclusion du présent contrat, signifier à la société POLE&AERIAL BOX, selon tout procédé institué par cette dernière, l’abonnement qu’il souhaite souscrire en vue de la conclusion du présent contrat.

A ce titre, l'Élève s’engage à verser un acompte à

la société POLE&AERIAL BOX d’un montant déterminé par ses soins, au moment de sa préinscription.

Tout acompte versé par l'Élève reste acquis par

la société POLE&AERIAL BOX, nonobstant l’hypothèse où ce dernier décide de ne pas donner suite à sa préinscription par la régularisation du présent contrat.

2 Caractère définitif du contrat

Le contrat est conclu définitivement à la date de signature de l'Élève et la société POLE&AERIAL BOX. Dans l’hypothèse d’un premier règlement par chèque bancaire, le contrat n’est valablement formé que sous condition suspensive de son parfait encaissement.

3 Modification du contrat

Le contrat étant définitif et irrévocable, toute demande de modification du contrat par l'Élève (et notamment jour et/ou horaires de

la prestation fournie par la Société POLE&AERIAL BOX), doit être soumise à l’acceptation de la Société POLE&AERIAL BOX.

Les demandes de modifications du contrat sont acceptées ou refusées par la société POLE & AERIAL BOX, qui n’ont pas à être justifiées et

sont sans appel.

V Durée du contrat

Le contrat est conclu pour une durée qui varie selon l’abonnement choisi par l'Élève et figurant au recto du présent contrat.

Le présent contrat ne peut , en aucun cas, être renouvelé par tacite reconduction.

VI Exécution du contrat

L'Élève s’engage à suivre l’intégralité des cours fournis par la Société POLE&AERIAL BOX durant toute la durée du contrat.

Aucun remboursement ne sera effectué dans l’hypothèse où l'Élève ne suivrait pas les cours, et ce pour quelques raisons que ce soit.

En contrepartie, la Société POLE&AERIAL BOX s’engage à fournir le service demandé conformément aux prévisions contractuelles pour l’exécution desquelles il est soumis à une obligation de moyen.

A titre exceptionnel, l’exécution du contrat pourra être suspendue à la demande de l'Élève et sous la condition que ce dernier remette à la Société POLE&AERIAL BOX un certificat médical attestant de

son impossibilité de suivre les cours pour une durée minimum de quatre

(4) semaines. La suspension de l’abonnement ne sera effective qu’à compter de la date de remise ce celui-ci par l'Élève à la Société POLE & AERIAL BOX.

En telle hypothèse, l’exécution du contrat reprendra à l’issu de

la période d’indisponibilité de l'Élève, et sa durée sera reportée à due concurrence de ladite période.

VII Exonération de responsabilité et force majeur

La responsabilité de la Société POLE&AERIAL BOX ne peut pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations qui est due, soit au fait de l'Élève, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

VIII Résiliation du contrat.

En cas de manquement par l’Elève à l’une de ses obligations,

et quinze (15) jours après mise en demeure d’avoir à exécuter cette obligation, la Société POLE&AERIAL BOX peut demander

la résiliation du contrat sans préjudice de dommage et intérêts.

La résiliation du contrat sera prononcée par lettre recommandée avec de mande d’avis de réception et sera acquise de plein droit sans formalité judiciaire. Les sommes versées par l'Élève resteront acquises par la Société POLE&AERIAL BOX