CONDITIONS GÉNÉRALES DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L’ÉCOLE AVOSZConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
« Le Client » : le bénéficiaire des prestations de service fournies par Yannis TRIANTAPHYLIDES ou son/ses représentants légaux ;
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES ET D’UTILISATION DE LA PLATEFORME IZIDORE.COM (ex- LesCartons.fr)Conditions Générales De Prestations De Services • January 2nd, 2020
TOULOA a pour activité le développement et l’exploitation du site web IZIDORE accessible à l’adresse URL : https://www.izidore.com (ci-après le « Site »)
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
La société NETCO SPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 184 575 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 501 766 349 dont le siège social est situé au 20 avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris, qui exécute la prestation est désignée par le terme le « Prestataire ». Le bénéficiaire de la prestation est désigné par le terme le « Client ».
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR CLIENTS PROFESSIONNELSConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
OFFICEO PRIVATE - CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
ContractConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales s’appliquent aux prestations de services réalisées par la société ATELIER BOURGEOIS, société à responsabilité limitée au capital de 6 000 euros, dont le siège social est situé rue Joseph Cugnot 38300 BOURGOIN JALLIEU, immatriculée au RCS de BOURGOIN JALLIEU sous le numéro 828 714 758 (ci-après « l’Architecte » ou le « Prestataire »), auprès des Clients non professionnels (ci-après le « Client » ou « les Clients ») à la suite d’une demande de mission d’architecture.
PREAMBULEConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Les parties déclarent savoir que le fonctionnement de l’Internet repose sur la coopération entre les opérateurs des différents réseaux sans qu’il y ait aucune obligation de fourniture ou de qualité de fourniture entre eux. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d’utilisation propres. Nul ne peut garantir le fonctionnement de l’Internet dans son ensemble.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
POUR L’ENTRETIEN DES POMPES À CHALEURConditions Générales De Prestations De Services • February 23rd, 2023
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES :Conditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
BNB GROOM SERVICES, SAS au capital social de 1.500 €, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 820 808 954, dont le siège est sis 2 avenue Saint-Jean Baptiste 06000 Nice, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège,
SCHERER SARL – ESCAL’ARBRES DEFI NATUREConditions Générales De Prestations De Services • July 22nd, 2020
Conditions Générales de Prestations de Services MIKROSConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Conditions Générales de Prestations de Services MIKROS/TECHNICOLORConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Conditions générales de prestations de services Applicables au 01 Février 2019 et modifiables sans préavisConditions Générales De Prestations De Services • December 4th, 2021
On entend par « JT-informatique » : Jérôme Tournois – 3 Allée De La Gare - 41100 Coulommiers La Tour - France. Jérôme Tournois est un technicien en maintenance informatique, conseils de formation et de toutes autres Prestation de service en relation avec les nouvelles technologies et informatique.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES EN DATE DU 25 NOVEMBRE 2014Conditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des prestations de services conclues par la société BROCELIANDE INTERVENTION SOUDURE, société de droit français (RCS de RENNES 843 973 736), au capital social de 6000
SOMMAIREConditions Générales De Prestations De Services • January 4th, 2024
PAGE 11-29 : Conditions Générales d’Utilisation de Mangopay (service de paiement) PAGE 30-34 : Conditions Générales de Cessions de Créances d’Aria (affacturage)
Conditions Générales de Prestations de servicesConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Conditions générales de prestations de services pour l'intendance de location saisonnière & résidence secondaire en date du 26/02/2020Conditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
La société Conciergerie NT est une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle immatriculee au Registre du Commerce et des Societes
Conditions générales des prestations de services de la Société POLE&AERIAL BOXConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • January 14th, 2014
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
VOTRE SIGNATURE PRÉCÉDÉE DE LA MENTION « BON POUR ACCORD ».Conditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
WOODY PARK - CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES ***Conditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
PDF Compressor ProConditions Générales De Prestations De Services • December 5th, 2017
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Entre : PROPAGANDE E.U.R.L au capital de 1500 EUROS située 9 rue de Porvence 13004 MARSEILLE - R.C.S de MARSEILLE (750 080 475). Ci après dénommé : L’agence PROPAGANDE ou l’Agence et le client mandataire. Préambule : Les conditions générales de prestations de services définies ci-après s’appliquent à tous les contrats de prestations de services conclus par l’agence PROPAGANDE, ainsi qu’à toutes les prestations de services réalisées par PROPAGANDE. Chaque prestation demandée à l’agence PROPAGANDE implique comme condition essentielle et déterminante l’entière approbation de ces conditions générales de prestations de services par le client. Sauf accord formel et écrit de l’agence PROPAGANDE, aucune condition particulière ne peut prévaloir sur ces conditions générales. Toutes conditions particulières exprimées par le client sous une autre forme, dans un autre écrit seront considérée comme inopposables à l’agence PROPAGANDE en l’absence de son accord préalable, express et écrit.
AccueilConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
RENAUD INFORMATIQUE désigne une entreprise de dépannage et formation informatique enregistrée par l'INSEE au numéro SIRET 512 337 00015.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
La Société FIDOM Conseil Sarl 20 rue des Rigoles Paris 75020 France représentée par son Gérant et détenant la marque commerciale INGENOSYA. Ci-après dénommée "INGENOSYA", D'une part, ET
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise Eyes on Web et de ses clients dans le cadre de la vente des prestations de services Internet suivantes : community management, consulting, création web, création de contenus, formations.
ContractConditions Générales De Prestations De Services • June 3rd, 2021
Les présentes conditions générales de prestationsConditions Générales De Prestations De Services • October 4th, 2024
Toute commande ou réservation implique l’entière adhésion aux présentes Conditions Générales de Prestations de Services quand bien même des stipulations divergentes ou mêmes contraires pourraient figurer sur les devis du client ou sur tout autre document émanant du client.
Conditions Générales de Prestations de Services de Pages Jaunes « Trafic garanti » & « Trafic garanti de transition »Conditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Conformément à la mention portée sur le bon de commande signé par le Client, le Client/Mandataire souscripteur de la commande, déclare et reconnaît souscrire à l’offre désignée dans le bon de commande, commercialisée par Solocal (ci-après
Conditions générales de prestations de servicesConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
ContractConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Conditions générales de prestations de services de loueur, de transport et de logistique A.T.E. Applicables à compter du 1er novembre 2012
Conditions Générales de Prestations de Services de l’Offre Identité VisuelleConditions Générales De Prestations De Services • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Prestations de Services (ci-après « CGPS ») entrent en vigueur à compter de la date de signature du bon de commande par le(s) professionnel(s) (ci-après le(s) « Client(s) ») , sans préjudice d’autres documents contractuels en vigueur entre Solocal (ci-après « Solocal ») et le Client.