Contract

1. Champ d'application. Le présent Contrat de licence d'utilisateur final (le « Contrat ») régit l'utilisation du logiciel qui l'accompagne, à moins que ce dernier ne soit soumis à un contrat distinct conclu entre vous et Hewlett Packard Enterprise Company et ses filiales (« HPE »). En téléchargeant, copiant ou utilisant le logiciel, vous acceptez les termes du présent Contrat. HPE met à votre disposition des versions de ce Contrat rédigées dans diverses langues autres que l'anglais, lesquelles sont disponibles à l'adresse suivante: xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/XXXxxxxxxxx.

2. Conditions. Le présent Contrat inclut des Spécifications Techniques accompagnant le logiciel ou référencées par HPE qui peuvent être des informations concernant la licence du logiciel, des autorisations de licence supplémentaires, des spécifications logicielles, des garanties publiées, des conditions de fournisseur, des licences de logiciels Open Source et des contenus similaires (« Spécifications

Techniques »). Les autorisations de licences supplémentaires sont disponibles à l'adresse suivante: xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/XXXxxxxxxxx.

3. Autorisation. Si vous acceptez ce Contrat au nom d'un tiers ou d'une autre entité, vous garantissez en avoir l'autorisation.

4. Droits des consommateurs. Si vous vous êtes procuré le logiciel en votre qualité de consommateur, aucune disposition du présent Contrat ne porte atteinte aux droits qui vous sont accordés par la loi.

5. Livraison par voie électronique. HPE peut choisir de livrer les logiciels et les informations concernant les produits logiciels ou les licences associés par transmission électronique ou par téléchargement.

6. Concession de licence. Si vous acceptez le présent Contrat, HPE vous accorde une licence non exclusive et non transférable pour utiliser un exemplaire de la version ou de la publication accompagnant le logiciel, pour votre usage interne uniquement. Cette licence est soumise à toutes les informations de licence logicielle spécifiques figurant dans le logiciel ou dans ses Spécifications Techniques.

L'usage que vous en faites est soumis aux restrictions suivantes, sauf autorisation spécifique concédée dans les Spécifications Techniques :

- Vous n'avez pas le droit d'utiliser le logiciel pour fournir des services à des tiers.

- Vous n'avez pas le droit de faire des copies et de distribuer, revendre ou sous-licencier le logiciel à des tiers.

- Vous n'avez pas le droit de télécharger ou d'utiliser des correctifs, améliorations, corrections de bogues ou autres mises à jour similaires à moins de posséder une licence pour le logiciel concerné. Cependant, une telle licence ne vous confère pas automatiquement le droit de recevoir de telles mises à jour, et HPE se réserve le droit de ne mettre ces mises à jour qu'à la disposition de clients disposant de contrats d'assistance technique.

- Vous n'avez pas le droit de copier le logiciel ni de le mettre à disposition sur un réseau distribué public ou externe.

- Vous ne pouvez pas permettre son accès sur un réseau intranet à moins que cet accès ne soit limité aux utilisateurs autorisés.

- Vous pouvez effectuer une copie du logiciel aux fins d'archivage ou lorsque cette procédure constitue une étape essentielle de son utilisation autorisée.

- Il vous est interdit de modifier, soumettre à ingénierie inverse, désassembler, décoder, décompiler ou créer une œuvre dérivée du logiciel. Si vous avez un droit contraignant de procéder de la sorte en vertu de la loi, vous devez informer HPE par écrit de ces modifications.

7. Surveillance à distance. Certains logiciels peuvent nécessiter des clés ou d'autres mesures de protection techniques, et HPE peut surveiller votre respect du présent Contrat à distance ou d'une autre façon. Si HPE crée un programme de gestion des licences destiné à enregistrer et communiquer des informations sur l'utilisation d'une licence, vous devrez utiliser ce programme au plus tard 180 jours après la date de sa mise à disposition.

8. Propriété. Aucun droit de propriété intellectuelle ou industrielle n'est cédé par une Partie à l'autre Partie en application des présentes stipulations.

9. Avis de droit d'auteur. Vous devez reproduire les avis de droit d'auteur figurant sur le logiciel et la documentation sur les copies autorisées.

10. Systèmes d'exploitation. Le logiciel du système d'exploitation peut uniquement être utilisé sur du matériel et des configurations approuvés.

11. Garantie limitée de 90 jours du logiciel HPE

- Le logiciel de marque HPE est matériellement conforme à ses spécifications, s'il en existe, et il est exempt de programmes malveillants à la livraison ; si vous signalez un manque de conformité à cette garantie à HPE dans les 90 jours suivant la livraison, HPE remplacera votre exemplaire. Les présentes stipulations expriment l'intégralité de la responsabilité de HPE pour les recours au titre de la garantie.

- HPE ne garantit pas que le fonctionnement du logiciel sera ininterrompu et sans erreur ou que le logiciel fonctionnera avec d'autres appareils et logiciels que ceux autorisés par HPE dans ses spécifications. Dans la limite des dispositions d'ordre public locales, HPE exclut toutes les autres garanties.

12. Garantie d'éviction. HPE contestera et/ou réglera les réclamations à votre encontre alléguant que le logiciel de marque HPE fourni dans le cadre du présent Contrat enfreint la propriété intellectuelle d'un tiers. HPE comptera sur votre avis rapide de la réclamation et sur votre coopération dans le cadre de notre défense. HPE peut modifier le logiciel de façon à ce qu'il ne constitue pas une contrefaçon et qu'il soit en substance équivalent ou peut accorder une licence. Si ces options ne sont pas disponibles, nous vous rembourserons le montant payé pour le produit concerné pendant la première année, ou la valeur du produit déprécié ensuite. HPE n'a aucune obligation en ce qui concerne la revendication ou l'action fondée sur une utilisation non autorisée du logiciel.

13. Limitation de responsabilité. La responsabilité de HPE envers vous aux termes du présent Contrat est limitée au montant réellement payé par vous à HPE pour le logiciel approprié, à l'exception des sommes décrites à la Section 12 (« Garantie d'éviction »). Ni votre responsabilité ni celle de HPE ne pourra être engagée au titre des dommages indirects ou immatériels, des pertes de revenus, des manques à gagner, des coûts d'immobilisation, des pertes ou détérioration de données, etc. Cette disposition ne limite pas la responsabilité de l'une ou l'autre partie en cas : d'utilisation non autorisée de droits de propriété intellectuelle, de blessures corporelles ou de décès causés par leur négligence ; de fraudes ; de remise en cause délibérée du Contrat ; ou pour toute responsabilité ne pouvant pas être exclue ou limitée par le droit applicable.

14. Résiliation. Ce Contrat restera en vigueur jusqu'à sa résiliation ou, dans le cas d'une licence à durée limitée, jusqu'à son expiration ; cependant, les droits dont vous disposez dans le cadre du présent Contrat seront résiliés si vous ne respectez pas le Contrat. Dès la résiliation ou l'expiration du Contrat, vous devrez détruire le logiciel et sa documentation ainsi que toute copie ou les renvoyer à HPE. Vous pouvez conserver une copie du logiciel et de la documentation aux fins d'archivage. Nous pourrons vous demander de certifier par écrit que vous vous conformez à cette section du Contrat. Les exclusions de garantie, la limitation de responsabilité, cette section sur la résiliation et la Section 15 (« Généralités ») demeureront en vigueur après la résiliation.

15. Généralités.

a. Cession. Vous n'avez pas le droit de céder le présent Contrat sans l'accord écrit préalable de HPE, le paiement des frais de transfert et le respect des règles de transfert de licence logicielle de HPE. Les cessions autorisées mettront fin à votre licence sur le logiciel, et vous devrez remettre le logiciel et la documentation, ainsi que les copies qui en ont été faites, au cessionnaire. Le

cessionnaire acceptera le présent Contrat par écrit. Vous ne pouvez transférer un microprogramme que si vous transférez le matériel associé.

b. Gouvernement des États-Unis. Si le Logiciel vous est cédé sous licence pour une utilisation dans le cadre d'une sous-traitance d'un fournisseur privilégié du gouvernement des États-Unis, vous acceptez que, conformément aux règlements fédéraux FAR 12.211 et 12.212, les logiciels commerciaux, leur documentation et les données techniques des produits commerciaux soient cédés dans le cadre de la licence standard de HPE.

c. Respect des échanges internationaux. Vous acceptez de respecter les lois et règlements du gouvernement des États-Unis et d'autres gouvernements nationaux relatifs aux échanges commerciaux. Si vous exportez, importez ou transférez de quelque autre manière que ce soit les produits fournis aux termes du présent Contrat, il vous incombera d'obtenir toutes les autorisations d'exportation ou d'importation requises. Vous garantissez que vous ne vous trouvez pas dans un pays faisant l'objet de sanctions commerciales (pays actuellement concernés : Cuba, Iran, Corée du nord, Nord Soudan et Syrie), et vous vous engagez également à

ne pas retransférer les produits vers des pays concernés par ces sanctions. HPE pourra suspendre son exécution aux termes de ce Contrat dans la mesure requise par les lois applicables à l'une ou l'autre partie.

d. Audit. HPE a le droit de contrôler votre respect des clauses de la licence de logiciel. Sous réserve d'en avertir le Client dans un délai raisonnable, HPE pourra effectuer un audit pendant les heures ouvrées normales (les frais de l’auditeur étant à la charge de HPE). Si un audit révèle des paiements insuffisants, vous verserez le complément à HPE. Si les moins-perçus ainsi révélés dépassent cinq (5) pour cent, vous rembourserez à HPE les frais de l’auditeur.

e. Composants Open Source. Si les Spécifications Techniques comprennent des licences Open Source, alors ces licences prévalent sur le présent Contrat en ce qui concerne ce composant Open Source particulier. Si les Spécifications Techniques incluent la Licence publique générale GNU ou la Licence publique générale limitée GNU : (a) le logiciel comprend une copie du code source ; ou (b) si vous téléchargez le logiciel depuis un site web, une copie du code source est disponible sur ce même site ; ou (c) si vous envoyez une notification par écrit à HPE, HPE vous fera parvenir une copie du code source moyennant des frais raisonnables.

f. Notifications. Dans le cadre du présent Contrat, les notifications écrites peuvent être envoyées à HPE selon les méthodes décrites dans les Spécifications Techniques.

g. Droit applicable. Le présent Contrat est régi par le droit de l'État de Californie (États-Unis), indépendamment de tous principes de conflit de lois ou d'élection de droit. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises au présent Contrat est expressément exclue.

h. Force Majeure. Aucune des Parties ne sera responsable en cas de retard, de mauvaise exécution ou d'inexécution de ses obligations au titre du présent Contrat résultant d'un évènement pouvant être considéré comme échappant à son contrôle. Néanmoins, cette disposition ne remettra pas en cause les obligations de paiement du Client.

i. Intégralité du Contrat. Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord des Parties se rapportant à son objet. Il annule et remplace l'ensemble des communications, déclarations ou accords antérieurs ayant le même objet. Toute modification du Contrat interviendra dans le cadre d'un avenant écrit, signé par chacune des Parties. Si HPE n'exerce pas ses droits aux termes du présent Contrat, cela ne constituera pas une renonciation à ces droits.

16. Consommateurs australiens. Si vous avez acheté le logiciel en qualité de consommateur selon la définition qu'en donne le « Droit australien de la consommation » (Australian Consumer Law) dans le Competition and Consumer Act 2010 (Cth) australien, les conditions définies sur le site accessible à l'aide de l'URL suivante s'appliquent nonobstant toute autre clause de ce

Contrat: xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/XXXxxxxxxxx.

17. Consommateurs russes. Le présent contrat ne vous concerne pas si vous résidez dans la Fédération de Russie, et que le droit d'utiliser le logiciel vous est accordé par un contrat de licence ou de sous-licence distinct conclu entre vous et un partenaire HPE agréé.