ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR FINAL D'ENTREPRISEEnd User License Agreement • July 29th, 2021
Contract Type FiledJuly 29th, 2021Musarubra (tel que défini ci-dessous) et la Société (telle qu'identifiée dans la Lettre d'octroi) acceptent les conditions du présent Accord (tel que défini ci-dessous).
ContractEnd User License Agreement • June 12th, 2023
Contract Type FiledJune 12th, 2023Le présent contrat de licence d'utilisateur final (" Contrat ") est conclu entre vous et TravelerBuddy et régit l'utilisation de cette application mobile et Web. En utilisant l'application ou la solution web TravelerBuddy, vous acceptez d'être lié par les termes de cet accord.
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINALEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020REMARQUE IMPORTANTE : LE PRESENT CONTRAT CONSTITUE UNE LICENCE ET NON UNE VENTE. LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (LE « CLUF ») CONSTITUE UN CONTRAT LEGAL ENTRE VOUS (LE « CLIENT ») ET IGRAFX, LLC, DEFINISSANT LES TERMES D’UTILISATION ET VOS OBLIGATIONS CONCERNANT LE LOGICIEL QUI ACCOMPAGNE CE CLUF. VOUS ETES PRIE DE LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE AVANT D’UTILISER CE LOGICIEL. LE FAIT D’INSTALLER, DE REPRODUIRE OU D’UTILISER DE TOUTE AUTRE MANIERE CE LOGICIEL INDIQUE QUE VOUS RECONNAISSEZ AVOIR PRIS LECTURE DU PRESENT CONTRAT ET QUE VOUS ACCEPTEZ D’ETRE LIE PAR SES TERMES ET DE VOUS Y CONFORMER.
Contrat de licence d’utilisateur finalEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020IMPORTANT : LISEZ CE CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL AVEC ATTENTION. IL EST TRÈS IMPORTANT DE VÉRIFIER QUE VOUS ACHETEZ UN LOGICIEL OU DU MATÉRIEL CISCO AUPRÈS D'UNE SOURCE APPROUVÉE ET QUE VOUS OU L'ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ (COLLECTIVEMENT, LE “CLIENT”) AVEZ ÉTÉ ENREGISTRÉ EN TANT QU'UTILISATEUR FINAL AUX FINS DU CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL DE CISCO. SI VOUS N'ÊTES PAS ENREGISTRÉ EN TANT QU'UTILISATEUR FINAL, VOUS NE DISPOSEZ PAS DE LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL ET LA GARANTIE LIMITÉE DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL NE S'APPLIQUE PAS. SOUS RÉSERVE D'AVOIR EFFECTUÉ VOTRE ACHAT AUPRÈS D'UNE SOURCE APPROUVÉE, LE TÉLÉCHARGEMENT, L'INSTALLATION OU L'UTILISATION DES LOGICIELS CISCO OU FOURNIS PAR CISCO VAUT ACCEPTATION DU PRÉSENT CONTRAT.
Enduser Licence Agreement Contrat de licence de logicielEnd User License Agreement • February 19th, 2003
Contract Type FiledFebruary 19th, 2003Pour installer, copier ou pour toute autre utilisation du logiciel, vous devez accepter les conditions suivantes. Si vous n’approuvez pas ces conditions, n’installez pas ce produit mais renvoyez le logiciel et le matériel relatif, y compris la documentation imprimée et l’emballage, dans un délai de 30 jours contre restitution du montant ac- quitté. Si vous avez acquis ce logiciel par téléchargement, vous devez, au lieu de renvoyer le logiciel, interrom- pre le téléchargement et effacer toute donnée déjà téléchargée.
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL SYSTRANEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020EN INSTALLANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL QUI ACCOMPAGNE LE PRÉSENT CLUF (LE "LOGICIEL"), VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CLUF. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DU PRÉSENT CLUF, N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET, SI CELA EST APPLICABLE, RETOURNEZ-LE À L'ENDROIT OÙ VOUS VOUS L'ÊTES PROCURÉ, AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTÉGRAL.
Contrat de licence utilisateur finalEnd User License Agreement • February 10th, 2022
Contract Type FiledFebruary 10th, 2022Contrat de licence utilisateur final pour les produits SUSE Liberty Linux et SUSE Linux Enterprise Server with Expanded Support
ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR FINAL D'ENTREPRISEEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020McAfee (tel que défini ci-dessous) et la Société (telle qu'identifiée dans la Lettre d'octroi) acceptent les conditions du présent Accord (tel que défini ci-dessous).
Société des loteries et des jeux de l’OntarioEnd User License Agreement • September 12th, 2022
Contract Type FiledSeptember 12th, 2022VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL DE L’APPLICATION PROLINE D’OLG (LE « CONTRAT ») ÉNONCÉ CI-DESSOUS. IL CONTIENT DES INFORMATIONS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS ET OBLIGATIONS AINSI QUE LES LIMITES ET EXCLUSIONS APPLICABLES QUI RÉGISSENT VOTRE UTILISATION DE L’APPLICATION PROLINE D’OLG (L’« APPLICATION »). EN TÉLÉCHARGEANT ET EN UTILISANT L’APPLICATION, OU EN CONTINUANT DE L’UTILISER, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT ET DE LES RESPECTER, ET LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUERA UN CONTRAT AYANT FORCE OBLIGATOIRE ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTÉ DES LOTERIES ET DES JEUX DE L’ONTARIO (« OLG »).
ET, SI APPLICABLE, CONTRAT DE LICENCE DE LA VERSION D’ESSAI OU DU LOGICIEL CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL – UNDELETE(R) for WINDOWS(R)End User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Le contrat de licence défini ci-dessous (ou, le cas échéant, le présent contrat de licence pour la version dessai) concerne l'octroi sous licence d'une copie du logiciel et vous est applicable. En ouvrant l'(es) emballage(s) scellé(s) du Logiciel, vous reconnaissez être lié par les termes du présent Contrat de Licence du Logiciel.
ContractEnd User License Agreement • January 17th, 2017
Contract Type FiledJanuary 17th, 2017
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE GUERILLA RENDEREnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Ce Contrat de Licence Utilisateur Final («CONTRAT») est un accord légal entre vous, individuellement ou la personne morale que vous représentez, et Mercenaries Engineering, pour l'installation et l'utilisation du logiciel Guerilla Render incluant Guerilla Render Standalone, Guerilla Render Node, Guerilla Render for Autodesk Maya, tous les fichiers, données et documents l’accompagnant (ci-après dénommés ensemble le «LOGICIEL»).
Contrat de licence utilisateur finalEnd User License Agreement • March 15th, 2021
Contract Type FiledMarch 15th, 2021LISEZ ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. EN ACHETANT, EN INSTALLANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT DE TOUTE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL (Y COMPRIS SES COMPOSANTS), VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS NE MARQUEZ PAS VOTRE ACCORD SUR CES DERNIERS, VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL ET DEVEZ AVERTIR LE REVENDEUR DU LOGICIEL AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT. UNE PERSONNE AGISSANT AU NOM D'UNE ENTITÉ DÉCLARE DISPOSER DE L'AUTORITÉ REQUISE POUR CONCLURE CE CONTRAT AU NOM DE LADITE ENTITÉ.
SYSTÈME DE GESTION DE LICENCE NUMÉRIQUE ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR FINALEnd User License Agreement • October 11th, 2012
Contract Type FiledOctober 11th, 2012AVANT D'INSTALLER LE LOGICIEL : Cet accord de licence ("Licence") est un accord juridique entre vous ("Le porteur de licence" ou "vous") et D-Link (EUROPE) LIMITED de D-Link House, Abbey Road, Park Royal, London NW10 7BX ("Le donneur de licence" ou "nous") pour ce produit logiciel (logiciel).
Contrat de licence de l’utilisateur final supplémentaireEnd User License Agreement • January 24th, 2020
Contract Type FiledJanuary 24th, 2020Ce contrat de licence de l’utilisateur final supplémentaire (le présent « Contrat ») vient compléter et modifier les conditions du contrat de licence de l’utilisateur final de Cisco Systems, Inc. (« Cisco Systems ») qui est disponible à l’adresse Web suivante : http://www.cisco.com/go/eula (le « CLUF »). Le présent contrat constitue un contrat contraignant entre vous, l’utilisateur final (« Client »), Cisco Systems et ses filiales, y compris Meraki LLC, la filiale en propriété exclusive de Cisco System’s (« Meraki », ainsi que Cisco Systems et ses filiales, « Cisco »), et il régit votre achat et votre utilisation des produits Cisco Meraki.
CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINALEnd-User License Agreement • November 26th, 2020
Contract Type FiledNovember 26th, 2020Le présent « End-User License Agreement » (« EULA ») est une convention licite entre l'utilisateur de ce logiciel ou un ayant cause de l'utilisateur et PFU LIMITED (« PFU ») pour le logiciel de PFU, à savoir Raku2 Smart ImageWriter Installation Tool (nommé « Logiciel » dans les paragraphes qui suivent).
Contrat de licence d'utilisateur finalEnd User License Agreement • September 26th, 2022
Contract Type FiledSeptember 26th, 2022Le présent Contrat de Licence d'Utilisateur final (« CLUF ») constitue un accord entre vous (« Utilisateur final ») et KYOCERA Document Solutions Inc. (« Concédant » / « Kyocera ») pour l'utilisation du Logiciel Kyocera.
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LES APPLICATIONS LIBERTEXEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Ce contrat de licence de l’utilisateur final (« Contrat ») définit les conditions générales régissant l'utilisation de toute application Libertex téléchargée ou autrement acquise par vous (« l’App ») et qui est conçue pour fonctionner sur un appareil que vous possédez ou contrôlez (« Appareil »).
Accord de licence utilisateur final Sentinel 7.1.1End User License Agreement • October 14th, 2013
Contract Type FiledOctober 14th, 2013CE DOCUMENT CONSTITUE UN ACCORD LÉGAL (« ACCORD ») ENTRE VOUS (INDIVIDU OU ENTITÉ LÉGALE QUI UTILISERA LE PRODUIT ET QUE VOUS REPRÉSENTEZ EN TANT QU'EMPLOYÉ OU AGENT AUTORISÉ) ET NETIQ EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL IDENTIFIÉ DANS LE PRÉSENT DOCUMENT. EN INSTALLANT LE LOGICIEL, EN LE COPIANT, EN LE TÉLÉCHARGEANT OU EN Y ACCÉDANT, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT ACCORD. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRÉSENT ACCORD, NETIQ NE CONSENT PAS À VOUS FOURNIR UNE LICENCE DU LOGICIEL. DANS CE CAS, VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À UTILISER OU COPIER LE LOGICIEL ET VOUS DEVEZ DÉTRUIRE RAPIDEMENT TOUTES LES COPIES DU LOGICIEL AINSI QUE LA DOCUMENTATION QUI L'ACCOMPAGNE (CI-APRÈS LA
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINALEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Corel Corporation, 1600 Carling Avenue, Ottawa, Ontario, K1Z 8R7, Canada (« Corel », « Nous » ou « Nos »). Elles s'appliquent au Logiciel qui les accompagne, et notamment aux supports sur lesquels Vous l'avez reçu le cas échéant (sous la dénomination commune de « Logiciel »). Ces conditions s'appliquent également aux mises à jour, compléments, services Internet et services de support Corel associés audit Logiciel, excepté si d'autres dispositions accompagnent ces éléments. Dans ce cas, ces dispositions sont applicables.
Contrat de licence d'utilisateur final et politique en matière de confidentialité pour InControl Apps JaguarEnd User License Agreement • March 20th, 2017
Contract Type FiledMarch 20th, 2017En téléchargeant l'application InControl Apps Applauncher, vous reconnaissez et acceptez les conditions générales du présent Contrat de licence d'utilisateur final. Nous attirons en particulier votre attention sur la section “Exclusion de garanties”.
AVIS IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL AVANT D’INSTALLER LE LOGICIELEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Le présent contrat de licence (ci-après la « Licence ») est un accord légal entre vous (ci-après le « Client » ou « vous ») et AVEVA Solutions Limited ou, selon l’endroit où vous vivez, l’une de nos sociétés affiliées (ci-après « AVEVA » ou
Contrat de licence utilisateur final pour les sons, bruitages et effets sonores de Sound Fishing BruitagesEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Avant de télécharger les bruitages et effets sonores proposés sur le site https://www.sound-fishing.net, il est indispensable de lire attentivement les stipulations du présent contrat de licence. C'est en vertu de ce contrat que vous serez autorisé à exploiter les bruitages et effets sonores à toutes fins, c'est-à-dire tant à des fins commerciales qu’à des fins non commerciales, selon les modes d'exploitation prévus au présent contrat.
LINAK A/S – Contrat de licence d'utilisateur finalEnd User License Agreement • May 5th, 2020
Contract Type FiledMay 5th, 2020Ce contrat de licence d'utilisateur final est valable - si rien d'autre n'est expressément stipulé, pour tous les accords conclus avec le client concernant l'utilisation du logiciel ayant été développé et mis à disposition par LINAK A/S, Smedevænget 8, 6430 Nordborg, Danemark, n° CVR (numéro d'entreprise) 166365328, (désignée ci-après par LINAK) ou par des entreprises liées.
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL ET GARANTIE LIMITÉEEnd User License Agreement • November 6th, 2017
Contract Type FiledNovember 6th, 2017IMPORTANT - Veuillez lire attentivement le présent contrat de licence utilisateur final (ci-après « l’EULA » de l’anglais « End User Licence Agreement ») avant d’installer ce produit logiciel (ci-après le « Produit logiciel »). En installant, copiant et/ou utilisant d'une autre façon le Produit logiciel, vous acceptez d'être lié(e) par les dispositions du présent EULA, et nous sommes uniquement disposés à vous concéder une licence d’utilisation du Produit logiciel en vertu des conditions du présent EULA. Avant d’installer ce Produit logiciel, veuillez vous assurer que votre ordinateur est conforme à la configuration minimale requise pour le bon fonctionnement de ce Produit logiciel.