CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
DESCRIPTION DES LIEUX LOUES
Tous les locaux disponibles se trouvent dans le bâtiment principal, l’ancien « pensionnat ».
Rez-de chaussée:
• Cuisine: plaques de cuisson au gaz, four, réfrigérateurs, congélateur, double bac pour vaisselle, eau froide et eau chaude.
• Tasses, assiettes, petit matériel de cuisines et couverts, mis à disposition selon le nombre de personnes ayant réservé.
• Salle de repas: grande salle avec tables et chaises ; scène
• Toilettes: bloc sanitaire avec 6 toilettes
Premier étage:
• Dortoirs (total de 59 lits): Les chambres sont numérotées et auront respectivement un nombre maximal de lits; n°1-5 lits, n°2-7 lits, n°3-8 lits, n°4-7 lits, n°5-8 lits, n°6-8 lits, n°7-8 lits, n°8-8 lits
• Ni draps, ni couvertures
• Toilettes: 2
• Salle avec douches (eau chaude) et lavabos
Deuxième étage:
• Dortoirs (total de 51 lits): Les chambres sont numérotées et auront respectivement un nombre maximal de lits; n°21-8 lits, n°22-8 lits, n°23-12 lits, n°24-11 lits, n°25-12 lits
• Ni draps, ni couvertures
• Toilettes: 2
• Salle avec douches (eau chaude) et lavabos
L’ACCES AUX AUTRES ETAGES OU AUX AUTRES BATIMENTS QUE CEUX DECRITS CI-DESSUS EST INTERDIT, DE MÊME QUE L’ACCES AUX PROPRIETES PRIVEES DES VOISINS.
TOUTE EFFRACTION DANS LES BATIMENTS FERA L’OBJET D’UN DEPOT DE PLAINTE IMMEDIAT A LA POLICE.
LES PROPRIETAIRES SE FERONT INDEMNISER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR LES LOCATAIRES POUR TOUS LES DEGATS OCCASIONNES.
LE SEJOUR DANS LE HOME PROVIDENTIA
Les propriétaires, Maya et Xxxxxx Xxxxxxxx, vous souhaitent la bienvenue dans le Home Providentia. La location de la propriété se limite aux activités socio-touristiques.
La propriété reste sous la direction des propriétaires, ce qui veut dire que les propriétaires peuvent exercer à tout moment une surveillance sur l’utilisation qui est faite de la propriété. Une bonne compréhension mutuelle garantit une collaboration aisée entre les propriétaires et les locataires.
Lors de la réservation, il sera versé une garantie de 10% du prix de la location avec un minimum de 350,00 EUR pour faire face aux dégâts et nettoyage éventuels. Lors de l’arrivée, une deuxième tranche de 10% sera versée comme acompte sur le paiement de l’énergie consommée.
Tout manquement ou dommage constaté à l’arrivée ou pendant le séjour sera communiqué immédiatement aux propriétaires dont les coordonnées sont affichées à l’entrée et sur le présent document.
Après le séjour, le décompte sera fait des frais d’énergie et d’eau, et le solde de l’acompte sera remboursé.
À défaut de signature de la lettre de location et des présentes conditions générales de location, le séjour sera annulé. Dans ce cas, l’acompte perçu n’est pas remboursé.
La simple constatation par les propriétaires que le séjour a pour but des activités autres que celles prévues initialement, ou une activité qui n’a pas de finalité socio-touristique, équivaudra à rupture de contrat. Les propriétaires se réservent alors le droit soit de demander sur le champ le paiement d’une garantie plus élevée, soit de faire immédiatement quitter les lieux par le groupe.
Durant le séjour, le propriétaire peut effectuer (ou faire effectuer) toutes les réparations et petits entretiens nécessaires dans les lieux loués, tout en respectant – bien évidemment - les périodes de repos nocturne.
Avant l’entrée dans les lieux, tout le matériel est contrôlé contradictoirement sur base d’un inventaire.
Les dégâts constatés sont signalés immédiatement aux propriétaires. Le jour du départ, un nouvel état des lieux contradictoire sera effectué pour constater d’éventuels dégâts.
La propriété (bâtiments et terrain) sera nettoyée et remise en l’état d’origine par les locataires.
Avant le séjour, la liste de tous les participants (nom, adresse et date de naissance) seront envoyés par e-mail aux propriétaires (= permis de séjour temporaire). Si la liste est envoyée par voie postale, elle sera envoyée en trois exemplaires.
Cette liste sera affichée dans le hall d’entrée du bâtiment.
La capacité maximale de la maison – 110 personnes – ne peut JAMAIS être dépassée. En cas de non- respect de cette clause du contrat, le responsable pourra exiger un montant supplémentaire pour les personnes excédentaires au prorata du montant de la location.
Le signataire de la lettre de contrat s’engage à informer tous les animateurs, cuistots et autres personnes qui fréquenteront les lieux loués du contenu et de l’affichage de ces conditions générales.
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
GENERALITES
Ce règlement d’ordre intérieur doit être respecté strictement. Veuillez respecter l’heure convenue de l’arrivée et du départ.
Pendant les vacances de Pâques, juillet et août l’heure de l’arrivée est 15h00, l’heure de départ est 11h00. Pour les weekends en-dehors des périodes de vacances, les heures sont à convenir dans la lettre de contrat.
Toute rémunération équitable de tiers pour des services, ainsi que la rémunération à la SABAM pour les droits d’auteur, sera directement payés par le locataire.
SECURITE INCENDIE
Les mesures de prévention d’incendie, d’hygiène et de respect pour l’environnement doivent être strictement respectées.
L’interdiction de fumer vaut toujours dans tout le bâtiment.
Tous les passages et toutes les sorties doivent être libres et dégagés à tout moment.
Les sorties principales et les sorties de secours ne pourront pas être fermées à clef dès lors qu’il y a la moindre personne dans le bâtiment.
L’accord des propriétaires et/ou de la police locale est requis pour l’organisation d’un feu de camp et/ou d’un jeu de nuit. Tout feu de camp sera entouré des pierres se fera à la place prévue par les propriétaires, à au moins 50 m de distance des bâtiments.
Sont interdits :
• Les feux d’artifice
• L’allumage d’un feu en dessous des arbres ou près de tentes
• L’utilisation de branches prélevées sur des arbustes ou des arbres vivants.
Un barbecue ne peut se faire qu’en respectant les distances de sécurité par rapport aux bâtiments, arbres et tentes.
Les bonbonnes de gaz utilisées pour la cuisine sont installées à l’extérieur. Il est interdit d’enlever ou de déplacer toute pièce, et à fortiori l’équipement de sécurité, de l’installation de gaz.
Les portes coupe-feu des étages et de la cuisine seront maintenues fermées en toute occasion.
Les lits ont été placés dans les dortoirs de manière à respecter une distance de sécurité de l’un par rapport à l’autre. Il est strictement interdit de les déplacer.
Les voitures seront impérativement garées sur le parking prévu à cet effet et non pas le long du bâtiment.
HYGIENE
La propreté du bâtiment et de ses environs doit être respectée. Les locataires sont responsables du nettoyage du bâtiment et de la remise en état du parc qui l’entoure. À la fin du séjour, le bâtiment et le parc doivent se retrouver dans leur état original.
Les déchets sont triés comme suit:
• PMC dans les sacs spéciaux prévus à cet effet ; ceux-ci sont en vente au COLRUYT d’Ellezelles
• Le verre et le papier/carton non gras dans des caisses séparées
• Les autres déchets seront placés dans les sacs poubelles de la commune d’Ellezelles ; ceux-ci sont en vente à la maison communale et au COLRUYT d’Ellezelles
Les sacs poubelles seront fermés et placés à l’entrée du domaine.
RESPECT POUR L’ENVIRONNEMENT
Il est strictement interdit de placer du papier collant sur le papier peint ou les murs peints. Il est également interdit de planter des clous, punaises, agrafes ou attaches quelconques dans les boiseries.
Les jeux d’extérieur sont strictement défendus entre 22h00 et 07h00 du matin, et ce dans le strict respect des règlements de police.
L’utilisation de sonorisations et de mégaphones est interdite à l’extérieur du bâtiment, et ce même en journée! Si une sonorisation est utilisée à l’intérieur du bâtiment, elle ne peut pas être audible de la rue ou des propriétés voisines.
Les jeux seront exclusivement organisés à l’arrière du bâtiment ; le jardin devant le bâtiment est un jardin d’agrément qui ne peut en aucun cas être utilisé comme une plaine de jeux.
Il est strictement défendu de rouler sur le gazon avec des véhicules. Le non-respect de cette règle expose les locataires à une amende de 15,00 euros par infraction constatée.
CHAMBRES
La répartition et la disposition des lits dans les dortoirs et chambres ne peuvent en aucun cas être modifiées. Lorsque le locataire quitte le bâtiment, la répartition et la disposition des lits doivent être pareilles qu’à l’arrivée.
Toute modification de la répartition et la disposition des lits est en contradiction avec le règlement d’ordre intérieur et les consignes de Sécurité Incendie édictées par les pompiers. Le locataire engage
sa propre responsabilité en cas de non-respect de cette disposition. Une amende de 10,00 EUR sera perçue sur la garantie par lit déplacé.
CUISINE
Avant de quitter les lieux, la cuisine doit être entièrement nettoyée. Ce nettoyage comprend:
• Le nettoyage de la vaisselle qui sera placée rincée et sèche sur le sèche-vaisselle.
• Les frigos et congélateur doivent être entièrement nettoyés avec un détergent.
• Les portes, fenêtres, tables et chaises seront entièrement nettoyées avec un détergent.
• Le lave-vaisselle doit être propre et nettoyé.
• Le four doit être éteint, et entièrement nettoyé à l’intérieur et à l’extérieur.
• Le sol est entièrement nettoyé et rincé.
Le matériel suivant n'est pas prévu dans l’inventaire du HOME PROVIDENTIA et doit être apporté par le locataire:
• Les essuies, serviettes et torchons, le matériel de nettoyage, le papier de toilette, le matériel de cuisine et les produits d’entretien.
• Les draps, taies et couvertures ou sac de couchage.
Si les participants n’apportent pas leurs propres draps, ils seront obligés de louer un drap fourni par les propriétaires pour la somme de 7,50 EUR par séjour. Tout drap manquant à la sortie des lieux entraînera d’office une retenue de 15,00 EUR par drap sur la garantie.
POINTS DE CONTACT
Fournisseurs
Dans le but de soutenir l'économie locale, nous avons sélectionné des partenaires qui vous offriront des avantages lors de vos achats
• Boissons Soetens : xxxx://xxx.xxxxxxxxx.xx/xxxxxxx
• Boulangerie Delabre : 068 44 73 68
Autorités locales
Xxxxxx Xxxxxxxxx, 1er Echevin (Aménagement du territoire, Population, Communication) 068/54.42.21
xxxxxx.xxxxxxxxx@xxxxxxxxxx.xx Zone de Police des Collines Xxx xx Xxxxxxxx, 00
0000 Xxxxxxx
068/44.70.11
En cas d'urgence, veuillez composer le 101 Service de Proximité
xxx Xx Xxxxxxx,00 0000 Xxxxxxxxxx 068/27.06.20