EASY CAR LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Réservation : la réservation est possible selon la disponibilité des véhicules. Toutes les commandes passées en « direct » sont soumises exclusivement et sans réserve aux présentes conditions générales de location valables à la date de commande et en vigueur. Le locataire s’engage à régler la totalité du montant de la location le jour de l’entrée en jouissance, faute de quoi la réservation devient caduque.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES INTERPROFESSIONNELLES ET PARTICULIERES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
En vous confiant ce véhicule, A CHACUN SON BOX s'engage envers vous et vous vous engagez en retour dans les conditions générales contractuelles qui vous sont exposées ci-après, sous réserve des cas de force majeure tels que définis par l'article 1148 du code civil. Toute dérogation à ces conditions doit faire l'objet d'un accord préalable et écrit du loueur.
INFORMATIONS GENERALESConditions Générales De Location • May 3rd, 2024
Afin que vous expérience avec DLM se passe dans des conditions vous permettant d’apprécier la qualité des services, vous êtes conviés à prendre rigoureusement connaissance des dispositions suivantes relatives à la location d’un véhicule.
Conditions Générales de Location de Free2Move ParisConditions Générales De Location • February 16th, 2022
Les présentes Conditions Générales de Location (ci-après « Conditions Générales de Location ») ont pour objet de déterminer les conditions et modalités de locationde Voitures électriques mise à disposition du Client via l’application FREE2MOVE.
Conditions Générales de Location 2019Conditions Générales De Location • May 5th, 2020
Veuillez lire attentivement ces conditions de réservation, elles constituent une partie importante du contrat de votre location. Elles contiennent certaines exclusions et limitations de responsabilité.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Annulation/Modification : Annulation ou demande du Locataire de voir modifier l’une ou l’autre des conditions de la Réservation.
Préambule :Conditions Générales De Location • May 5th, 2020
Le réseau Citiz est un groupement coopératif d’opérateurs locaux proposant des services d’autopartage sur leurs territoires. Le service d’autopartage est proposé par un opérateur local, CITEDIA METROPOLE, désigné ci-après par « l’opérateur ». Les présentes conditions générales de location s'appliquent à toute personne physique qui souscrit un contrat auprès de l’opérateur pour la location de voitures en libre-service. Les présentes conditions générales comprennent tant les termes et conditions ci-après que les dispositions figurant aux annexes. Le fait de souscrire un contrat d’accès au service d'autopartage implique l'adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de location. L’opérateur se réserve le droit d’adapter ou de modifier ses conditions générales de location ainsi que ses tarifs.
CONTRAT N° RELCG00000412 CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Conditions Générales de Location SIXTConditions Générales De Location • May 5th, 2020
La location par SIXT SAS, l’une de ses filiales, l’un de ses agents ou l’un de ses franchisés (ci-après « le Loueur ») de véhicules automobiles et de leurs équipements et accessoires, sous la marque « SIXT » ou « FLIZZR » ou toute autre marque déposée par SIXT, est exclusivement soumise aux présentes Conditions Générales de Location (les « CGL ») et aux conditions particulières résultant du document contractuel (« le Contrat de location ») remis au locataire (« le Client »). LE CLIENT RECONNAIT AVOIR REÇU, PRIS CONNAISSANCE ET ACCEPTE LES CGL AU PLUS TARD LORS DE LA REMISE DU CONTRAT DE LOCATION ET DES CLES DU VEHICULE AU COMPTOIR DE LA STATION DU LOUEUR. Cette acceptation
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION – « La Favorite »Conditions Générales De Location • May 5th, 2020
La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le locataire (c’est-à-dire l’ensemble des occupants du gîte) s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliation des présentes.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Le contrat de location est composé des présentes Conditions Générales, des conditions particulières, des fiches descriptives de départ et de retour (état des lieux) , du carnet d’entretien et de la notice d’utilisation du camping- car, et des conditions tarifaires en vigueur au jour de la location. Le fait de passer commande et la prise en charge du camping-car par le LOCATAIRE impliquent l’adhésion entière et sans réserve du LOCATAIRE aux présentes conditions générales de location. Dés lors, en cas de contradiction entre un document commercial, publicitaire ou comptable ou plus largement entre toute correspondance et le présent contrat, seul le contrat de location c'est- à-dire les présentes conditions générales de location et leurs annexes font foi entre les parties. En cas de contradiction entre le contrat et l’état des lieux concernant les dates et lieux de départ et d’arrivée, les options, ainsi que la catégorie du véhicule, c’est l’état des lieux qui prévaut sur les conditions pa
Conditions générales de location Scooter évasionConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Les conditions particulières noté au recto et les conditions générales de location notées au verso constituent le contrat de location entre le loueur et le locataire. Le locataire reconnaît avoir pris connaissance avant signature du contrat et reçu un exemplaire du présent contrat. Le locataire s'engage à les respecter.
Conditions générales de locationConditions Générales De Location • April 29th, 2022
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION - Version JANVIER 2017 - V2 – consultable en agence et en ligne www.ecocar-tahiti.com PREAMBULEConditions Générales De Location • May 5th, 2020
En vous confiant ce véhicule, ECOCAR s’engage envers vous et vous vous engagez en retour sous les conditions générales contractuelles qui vous sont exposées ci-après, sous réserve des cas de force majeure tels que définis par l'article1148 du Code civil. Toute dérogation à ces conditions doit faire l'objet d'un accord préalable et écrit du Loueur.
Conditions Générales de LocationConditions Générales De Location • May 5th, 2020
ContractConditions Générales De Location • June 27th, 2024
Conditions Générales de LocationConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Conditions Générales de LocationConditions Générales De Location • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Ce document expose les droits et obligations du Loueur et du Locataire concernant la mise à disposition du véhicule de tourisme ou utilitaire identifié dans les Conditions Particulières.
Conditions générales de location – WIRTGEN BELGIUM, BCE 0413.842.778Conditions Générales De Location • August 16th, 2018
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION POUR EMPLACEMENTConditions Générales De Location • October 31st, 2008
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES A LA LOCATION LONGUE ET COURTE DUREE.Conditions Générales De Location • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Toute réservation de location faite par toute autre forme que celle disponible sur notre site internet ne sera considérée valable que lorsque le contrat et les conditions générales de locations auront été remplies, signées et retournées par le client et qu’un email de confirmation ait été reçu de la part de RIT.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Les Présentes Conditions ont pour objet de définir les clauses générales d’exécution et de règlement applicables entre la société DUMA RENT SARL, ci-après dénommée le LOUEUR, et la personne qui prend en location du matériel appartenant au LOUEUR, ci-après dénommée le LOCATAIRE. Lesdites Conditions générales prévalent sur tout autre document et notamment sur les conditions générales du LOCATAIRE. Pour les points non traités par les Présentes Conditions, les parties se référent
Conditions générales de locationConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Conditions générales de locationConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Afin que tous les événements organisés au Château d’Aigle se déroulent au mieux, le Château d’Aigle demande aux organisateurs et convives de respecter les conditions générales de location.
CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LA LOCATION DE WAGONS-CITERNESConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Abélia Gîte VendéeConditions Générales De Location • May 2nd, 2016
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONConditions Générales De Location • May 5th, 2020
ART. 1 – COMMANDE : Le locataire certifie l’exactitude de tous les renseignements fournis au fournisseur pour la mise en, place du présent contrat. Il reconnaît avoir choisi librement le matériel qu’il désire louer, ainsi que son fournisseur, et avoir arrêté sous sa seule responsabilité toutes spécifications techniques, garanties conventionnelles et conditions de la commande et notamment le délai de livraison. Les loyers prévus au contrat pourront être révisés par le fournisseur au moment de la prise d’effet du contrat, en cas d’évolution du taux de référence entre le jour de l’accord de financement et le jour de la livraison.
CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LA LOCATION DE LOGEMENTS DE VACANCESConditions Générales De Location • May 5th, 2020
Merci pour la confiance témoignée par votre réservation. Nous nous réjouissons de vous accueillir à Grimentz. Nos conditions générales font partie intégrantes du bail à loyer. Afin d'éviter tout mal-entendu et désagréments lors de votre séjour, nous vous invitons à en prendre connaissance.
CAMPING DE PORTEZConditions Générales De Location • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION EMPLACEMENT NU pour TENTE – CARAVANE – CAMPING CAR.Conditions Générales De Location • May 5th, 2020
La location d'un emplacement ou d'un hébergement locatif implique l'acceptation des présentes conditions générales de location